Vous voulez connaître en détail les normes d’utilisation de l’eau potable ou celles des pesticides? Vous êtes propriétaire d’immeubles à logement et voulez connaître vos obligations en matière de prévention des incendies? Vous rénovez votre propriété et souhaitez vérifier certains points précis dans la réglementation?
Grâce au nouveau Portail des règlements de la Ville de Québec, il est maintenant possible d’obtenir rapidement et gratuitement cette information en quelques clics!
Ce portail est un outil de recherche, à la fine pointe de la technologie, qui offre une fenêtre sur plus d’un millier de règlements, dont plus de 200 règlements à caractère général et permanent codifiés.
La Ville de Québec est la première municipalité du Québec à offrir à ses citoyens et à ses employés un portail aussi élaboré et efficace. Utilisant la même technologique que les gouvernements du Québec, et du Nouveau-Brunswick, la Ville offre désormais une codification administrative mise à jour, qui intègre les règlements d’origine et les modifications qui y ont été apportées. De plus, le portail diffuse des centaines de règlements d’emprunt, modificateurs ou à caractère temporaire adoptés annuellement depuis la création de la nouvelle ville, le 1er janvier 2002.
Le moteur de recherche, très convivial, permet d’explorer l’ensemble des règlements par mots-clés, par thème, par instance décisionnelle, par titre ou par numéro de règlement. Il permet aussi d’afficher, à des fins comparatives, les différentes versions d’un article et de consulter, d’un seul clic, une disposition modificatrice.
Texte réglementaire, annexes, cartes ou grilles de spécification, tout est réuni dans un même document facile à consulter. Il est même possible d’accéder à l’historique d’un règlement afin d’avoir un portrait de la réglementation en vigueur à une date précise. Les règlements remplacés ou abrogés sont clairement identifiés. On peut obtenir les règlements en format html ou les télécharger en format pdf.
Des opérations de mise à jour sont effectuées régulièrement.
Toujours soucieuse d’offrir un service personnalisé à la population, la Ville poursuit ses efforts pour adapter son site Internet aux différents besoins de ses citoyens!
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