Mémoire de la Ville de Québec présenté devant la Commission des
affaires sociales de l’Assemblée nationale du Québec (Consultation
sur le phénomène de l’itinérance au Québec)
Ce mémoire met notamment en évidence la contribution municipale
en matière de logement social. Il a été présenté par M. Raymond Dion
et Mme Denise Trudel, conseillers municipaux et membres du comité
exécutif, lors de la consultation publique sur le phénomène de
l'itinérance au Québec devant la Commission des affaires sociales,
le 28 octobre 2008.
Sur le site depuis le 7 novembre 2008.
Mémoire présenté devant la Commission des transports et de
l'environnement (Projet de loi no 92)
Ce mémoire présente les recommandations de la Ville de Québec
concernant le projet de loi no 92, affirmant le
caractère collectif des ressources en eau. Il a été présenté par M.
Raymond Dion, conseiller municipal membre du comité exécutif et
responsable des dossiers de l'environnement lors de la consultation
publique sur le projet de loi no 92, le
25 septembre 2008.
Sur le site depuis le 25 septembre 2008.