Service du greffe et des archives

Le Service du greffe et des archives assume le secrétariat général du comité exécutif, du conseil de la ville et du conseil d’agglomération. Il diffuse leurs décisions, obtient les approbations requises auprès des autorités concernées et publie les avis légaux. Il contribue en outre à harmoniser la rédaction des documents et des procédures relevant des conseils d’arrondissement.

Le Service est aussi responsable de la gestion documentaire de la Ville : il conserve les archives historiques et les met en valeur. De plus, il voit à l’application et à la gestion de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. Il veille enfin au bon déroulement des référendums et des élections municipales, le greffier agissant à titre de président d’élection.