Conseil municipal

La salle du conseil municipal.
Photo : Ville de Québec

Rôle

Le conseil municipal est l'organe législatif de la Ville. Il adopte les budgets et vote les crédits nécessaires à l'administration de la ville et des arrondissements.

Il adopte les règlements municipaux, autorise les emprunts, crée les différents services et en précise les responsabilités. Il se prononce sur les rapports que lui soumet le comité exécutif. Il peut lui commander des rapports sur tout ce qui concerne l'administration.

Composition

Le conseil municipal compte 28 membres : un maire élu au suffrage universel et 27 conseillers et conseillères représentant autant de districts électoraux.

Rencontres

Les dispositions relatives aux séances du conseil sont contenues dans le Règlement intérieur du conseil de la ville sur la régie interne et la procédure d’assemblée (PDF : 172 Ko). Il y est stipulé, entre autres, que les réunions ont lieu généralement le premier et le troisième lundi du mois, à 17 h, à l’hôtel de ville (2, rue des Jardins).

Elles sont placées sous la responsabilité d'un président ou d'une présidente. Tous peuvent y assister. Une période de questions est réservée au public au début et à la fin de chacune d’elles.

La Ville offre gratuitement le stationnement et le transport en autobus à quiconque se présente aux séances.

Télédiffusion

Les trois premières heures des rencontres du conseil municipal sont diffusées en direct sur Canal Vox, de 17 h à 20 h. L'intégralité des rencontres sont rediffusées à compter de 23 h au même poste.

Vidéos

Les vidéos des séances du conseil municipal peuvent de plus être visionnées sur le site Internet dans les deux jours suivant leur tenue.

Calendrier des rencontres

Mardi 7 septembre

Séance ordinaire

17 h

Hôtel de ville

Salle du conseil

2, rue des Jardins

Ordre du jour (à venir)

Lundi 20 septembre