Conseil d'arrondissement de Charlesbourg

Vous pouvez dans cette page prendre connaissance du nom des conseillers siégeant au conseil d’arrondissement de Charlesbourg, des dates, lieux et ordres du jour des prochaines rencontres de celui-ci ainsi que des procès-verbaux de ses dernières rencontres.

Rôle

Les services de proximité relèvent de la compétence du conseil d’arrondissement. Il s’agit notamment de :

• la délivrance des permis;
• la voirie locale;
• l'enlèvement des ordures et des matières résiduelles;
• l'organisation des loisirs;
• la consultation publique concernant des modifications aux règlements d'urbanisme qui toucheraient l'arrondissement.

Le conseil d'arrondissement n'a pas le pouvoir d'emprunter ni d'imposer des taxes.

Composition

Consultations publiques

L'Arrondissement a tenu récemment une consultation publique sur les sujets suivant :

• Règles de stationnement sur la 53^e Rue Est (15 septembre 2009)
• Soirée d'information et de consultation sur la réfection de la 55e Rue Ouest

Rencontres

Le conseil d'arrondissement se réunit au moins une fois par mois. Ses rencontres sont publiques.

Calendrier des rencontres

Calendrier annuel >

Procès-verbaux

• 26 juillet 2010*, 8 h 30 (PDF : 32 Ko)
• 6 juillet 2010 (PDF : 47 Ko)

* Séance extraordinaire

Tous les procès-verbaux >

Renseignements supplémentaires

160, 76^e Rue Est
Québec (Québec) G1H 7H5
Téléphone : 418 641-6004
charlesbourg@ville.quebec.qc.ca