Rapport annuel 2009
Le
rapport annuel (PDF
: 803 Ko) fait
état des activités réalisées par le conseil de quartier au cours de
l’année 2009.
Consultations publiques
Marge de recul - Grande Allée
Dans le cadre de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, l'Arrondissement de
La Cité-Limoilou a consulté, le mardi 16 février 2010, le conseil de quartier
concernant une modification à la réglementation de zonage ayant trait à la
modification de la marge de recul à l’axe dans les zones de la Grande Allée Est,
entre les rues De Senezergues et D’Artigny. Pour obtenir plus d'information sur
ce sujet, consultez les documents ci-dessous :
Nombre de restaurants dans la zone délimitée par les rues des Jardins,
Sainte-Anne, du Fort et de Buade
Dans le cadre de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, l'Arrondissement de
La Cité-Limoilou a consulté, le mardi 16 mars 2010, le conseil de quartier
concernant une modification à la réglementation de zonage ayant trait au nombre
de restaurants dans la zone délimitée par les rues des Jardins, Sainte-Anne, du
Fort et de Buade. Pour obtenir plus d'information sur ce sujet, consultez les
documents ci-dessous :
Développement et gestion des établissements d’hébergement touristique du
Vieux-Québec
Dans le cadre de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, l'Arrondissement de
La Cité-Limoilou a consulté, le mardi 15 juin 2010, le conseil de quartier
concernant le nouveau cadre réglementaire ayant trait aux établissements
d’hébergement touristique en droits acquis situés dans les zones où ils ne sont
pas autorisés. Également, le règlement contenait des demandes de modification à
la réglementation pour six établissements. Pour obtenir plus d'information sur
ce sujet, consultez les documents ci-dessous :
Réalisations
Plan directeur du quartier
Le
plan directeur du quartier Vieux-Québec–Haute-Ville–Basse-Ville–Cap-Blanc
(PDF
: 3,8 Mo)
a été élaboré par l’Arrondissement, en collaboration avec la population, les
gens d’affaires et les services municipaux, entre 2005 et 2007. Par la suite, un
plan d’action a été conçu afin d’identifier les interventions devant être
réalisées par la Ville. Adopté par le conseil municipal en décembre 2007, ce
plan prévoit notamment :
- l’élaboration d’une politique d’encadrement des grands événements;
- la réalisation et la mise en œuvre d’une stratégie de développement et de
gestion des établissements hôteliers du Vieux-Québec;
- la révision de la réglementation sur le zonage du quartier.
Le conseil de quartier poursuivra le travail amorcé par le comité consultatif
en étant associé à la mise en œuvre du plan directeur.
Pour plus d’information sur ce sujet, appelez à votre
bureau d’arrondissement ou consultez les documents suivants :
Harmonisation réglementaire sur l'urbanisme
Dans le cadre de la consultation publique de l'Arrondissement de La Cité qui
s'est tenue le 21 janvier 2009 sur le projet de Règlement de l'Arrondissement de
La Cité sur l'urbanisme RA1VQ 146 et de la consultation publique de la Ville qui
s'est tenue le 26 janvier 2009 sur le projet de Règlement d'harmonisation sur
l'urbanisme RVQ 1400, le Conseil de quartier du Vieux-Québec–Cap-Blanc–colline
Parlementaire a présenté ses recommandations sur ces deux projets de règlement.
Pour obtenir plus d'information sur les recommandations, consultez le document
ci-dessous :
Circulation et bruit
Programme particulier d’urbanisme (PPU) de la colline Parlementaire
Membres du conseil
d’administration
- Sophie Aubry
- Benoît Bossé, vice-président
- Pierre De Billy, trésorier
- Clarisse Dehont
- Michelle Doré
- Denis L'anglais, président
- Margo Ménard
- Louis-Jean Rousseau
- Françoise Sorieul, secrétaire
- Anne Guérette*
* Membres du conseil municipal sans droit de vote.
Rencontres
Le conseil de quartier se réunit en moyenne une fois par mois. Il
fait habituellement relâche en juillet et août. Ses rencontres sont
publiques.
Calendrier des rencontres
Mardi 21 septembre Assemblée du conseil d'administration | 19 h | L'École des Ursulines Salle du gymnase, accès par le 4, rue du Parloir 3, ruelle des Ursulines | Ordre du jour (à venir) |
Mardi 19 octobre Assemblée du conseil d'administration | 19 h | L'École des Ursulines Salle du gymnase, accès par le 4, rue du Parloir 3, ruelle des Ursulines | Ordre du jour (à venir) |
Toutes les rencontres prévues >
Procès-verbaux
Le procès-verbal de la rencontre du mardi 15 juin n'a pas encore été adopté. Vous pouvez cependant en consulter l'ordre du jour (PDF : 282 Ko).
Tous les procès-verbaux >
Renseignements supplémentaires
Conseil de quartier Vieux-Québec–Cap-Blanc–colline Parlementaire
Arrondissement de La Cité–Limoilou
399, rue Saint-Joseph Est
Québec (Québec) G1K 8E2
conseilquartier.vieuxquebeccbcp@ville.quebec.qc.ca
André Martel, conseiller en consultations publiques
Téléphone : 418 641-6101, poste 3114
Télécopieur : 418 641-6576