Consultation de l’hiver 2008-2009 - Documentation

Les projets de règlement soumis à la population, qui ont été déposés au conseil municipal le 17 novembre 2008 (R.V.Q. 1400) et aux conseils d'arrondissement le 18 novembre 2008 (tous les autres projets), sont disponibles ci-dessous.

Les projets de règlement ont été fractionnés pour faciliter leur téléchargement. Vous devez télécharger le texte réglementaire, les plans de zonage et les grilles de spécifications d'un même arrondissement pour obtenir l'ensemble du contenu d'un projet de règlement.

Projet de Règlement d'harmonisation sur l'urbanisme, R.V.Q. 1400

• Description sommaire du contenu R.V.Q. 1400 (PDF : 1,4 Mo)
• Règlement R.V.Q. 1400 (PDF : 1,5 Mo)

Projet de Règlement de l'arrondissement de Beauport sur l'urbanisme, R.A.5V.Q. 84

• Description sommaire du contenu R.A.5V.Q. 84 (PDF : 1,4 Mo)
• Règlement R.A.5V.Q. 84 (PDF : 1,4 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 5-1. Annexe I (PDF : 1,3 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 5-2. Annexe I (PDF : 1,1 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 5-3 Chutes-Montmorency. Annexe I (PDF : 863 Ko)
• Plan de zonage. Quartier 5-4. Annexe I (PDF : 752 Ko)
• Plan de zonage. Quartier 5-5 Vieux-Moulin. Annexe I (PDF : 1,1 Mo)
• Grilles de spécifications. Annexe II (PDF : 3,2 Mo)
• Contraintes environnementales (plan) (PDF : 2 Mo)
• Contraintes naturelles (plan) (PDF : 2,4 Mo)
• Carte administrative du réseau hydrographique (PDF : 2,3 Mo)
• Zones à risques d'inondation. Rivière Montmorency. Feuillet 1413 (PDF : 858 Ko)
• Zones à risques d'inondation. Rivière Montmorency. Feuillet 1513 (PDF : 351 Ko)

Projet de Règlement de l'arrondissement de Charlesbourg sur l'urbanisme, R.A.4V.Q. 87

• Description sommaire du contenu R.A.4V.Q. 87 (PDF : 1,4 Mo)
• Règlement R.A.4V.Q.-87 (PDF : 1,4 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 4-1 Notre-Dame-des-Laurentides. Annexe I (PDF : 1,5 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 4-2. Annexe I (PDF : 1 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 4-3. Annexe I (PDF : 1,1 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 4-4 Des Jésuites. Annexe I (PDF : 993 Ko)
• Plan de zonage. Quartier 4-5. Annexe I (PDF : 718 Ko)
• Plan de zonage. Quartier 4-6. Annexe I (PDF : 484 Ko)
• Grilles de spécifications. Annexe II (PDF : 3,5 Mo)
• Contraintes environnementales (plan) (PDF : 2,8 Mo)
• Contraintes naturelles (plan) (PDF : 3 Mo)
• Zones à risques d'inondation. Rivière Jaune. Feuillet 1306-2 (PDF : 653 Ko)
• Zones à risques d'inondation. Rivière Jaune. Feuillet 1307-2 (PDF : 477 Ko)
• Zones à risques d'inondation. Rivière Jaune. Feuillet 1507 (PDF : 253 Ko)

Projet de Règlement de l'arrondissement de La Cité sur l'urbanisme, R.A.1V.Q. 146

• Description sommaire du contenu R.A.1V.Q. 146 (PDF : 1,4 Mo)
• Règlement R.A.1V.Q. 146 (PDF : 1,4 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 1-1 Vieux-Québec–Cap-Blanc–Colline-Parlementaire. Annexe I (PDF : 879 Ko)
• Plan de zonage. Quartier 1-2 Saint-Roch. Annexe I (PDF : 3,5 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 1-3 Saint-Jean-Baptiste. Annexe I (PDF : 267 Ko)
• Plan de zonage. Quartier 1-4 Montcalm. Annexe I (PDF : 319 Ko)
• Plan de zonage. Quartier 1-5 Saint-Sauveur. Annexe I (PDF : 1,1 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 1-6 Saint-Sacrement. Annexe I (PDF : 327 Ko)
• Grilles de spécifications. Annexe II (PDF : 2 Mo)
• Contraintes naturelles (plan) (PDF : 1,2 Mo)
• Carte administrative du réseau hydrographique (PDF : 1,3 Mo)
• Zones à risques d'inondation. Rivière Saint-Charles. Feuillet 0510-1 (PDF : 509 Ko)

Projet de Règlement de l'arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l'urbanisme, R.A.7V.Q. 116

• Description sommaire du contenu R.A.7V.Q. 116 (PDF : 1,4 Mo)
• Règlement R.A.7V.Q. 116 (PDF : 1,3 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 7-1 Lac-Saint-Charles. Annexe I (PDF : 1,2 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 7-2 Saint-Émile. Annexe I (PDF : 880 Ko)
• Plan de zonage. Quartier 7-3 Loretteville. Annexe I (PDF : 1,5 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 7-4 Des Châtels. Annexe I (PDF : 752 Ko)
• Grilles de spécifications. Annexe II (PDF : 2,9 Mo)
• Contraintes environnementales (plan) (PDF : 2,5 Mo)
• Contraintes naturelles (plan) (PDF : 2,6 Mo)
• Carte administrative du réseau hydrographique (PDF : 3,1 Mo)
• Zones à risques d'inondation. Rivière Saint-Charles. Feuillet 0707-1 (PDF : 653 Ko)
• Zones à risques d'inondation. Rivière Saint-Charles. Feuillet 0806-2 (PDF : 472 Ko)
• Zones à risques d'inondation. Rivière Nelson. Feuillet 0905-1 (PDF : 973 Ko)
• Zones à risques d'inondation. Rivière Saint-Charles. Feuillet 0906-1 (PDF : 570 Ko)
• Zones à risques d'inondation. Rivière Saint-Charles. Feuillet 1005-2 (PDF : 684 Ko)
• Zones à risques d'inondation. Rivière Saint-Charles. Feuillet 1105-2 (PDF : 684 Ko)
• Zones à risques d'inondation. Rivière Saint-Charles. Feuillet 1106-2 (PDF : 447 Ko)
• Zones à risques d'inondation. Rivière Saint-Charles et Jaune. Feuillet 1206-1 (PDF : 1 Mo)
• Zones à risques d'inondation. Rivière Saint-Charles. Feuillet 1305-2 (PDF : 542 Ko)
• Zones à risques d'inondation. Rivière Jaune. Feuillet 1306-2 (PDF : 653 Ko)

Projet de Règlement de l'arrondissement des Rivières sur l'urbanisme, R.A.2V.Q. 138

• Description sommaire du contenu R.A.2V.Q. 138 (PDF : 1,4 Mo)
• Règlement R.A.2V.Q. 138 (PDF : 1,4 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 2-1 Neufchâtel Est–Lebourgneuf. Annexe I (PDF : 2,8 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 2-2 Duberger–Les Saules. Annexe I (PDF : 1,9 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 2-3 Vanier. Annexe I (PDF : 703 Ko)
• Plan de zonage. Quartier 2-4 Des Châtels. Annexe I (PDF : 339 Ko)
• Grilles de spécifications. Annexe II (PDF :  2,7 Mo)
• Contraintes environnementales (plan) (PDF : 2,5 Mo)
• Contraintes naturelles (plan) (PDF : 2,6 Mo)
• Carte administrative du réseau hydrographique (PDF : 2,9 Mo)
• Zones à risques d'inondation. Rivière Lorette. Feuillet 0407 (PDF : 842 Ko)
• Zones à risques d'inondation. Rivière Lorette. Feuillet 0408 (PDF : 402 Ko)
• Zones à risques d'inondation. Rivière Saint-Charles et Lorette. Feuillet 0508 (PDF : 872 Ko)
• Zones à risques d'inondation. Rivière Saint-Charles et Duberger. Feuillet 0509 (PDF : 675 Ko)
• Zones à risques d'inondation. Rivière Saint-Charles. Feuillet 0510 (PDF : 504 Ko)
• Zones à risques d'inondation. Rivière Saint-Charles. Feuillet 0607 (PDF : 510 Ko)
• Zones à risques d'inondation. Rivière Saint-Charles et Duberger. Feuillet 0608 (PDF : 639 Ko)
• Zones à risques d'inondation. Rivière Duberger. Feuillet 0609 (PDF : 554 Ko)
• Zones à risques d'inondation. Rivière Saint-Charles. Feuillet 0707 (PDF : 499 Ko)
• Zones à risques d'inondation. Rivière Duberger. Feuillet 0708 (PDF : 537 Ko)
• Zones à risques d'inondation. Rivière Saint-Charles. Feuillet 0806 (PDF : 471 Ko)
• Zones à risques d'inondation. Rivière Duberger. Feuillet 0807 (PDF : 589 Ko)

Projet de Règlement de l'arrondissement Laurentien sur l'urbanisme, R.A.8V.Q. 109

• Description sommaire du contenu R.A.8V.Q. 109 (PDF : 1,4 Mo)
• Règlement R.A.8V.Q. 109 (PDF : 1,4 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 8-1 Val-Bélair. Annexe I (PDF : 1,5 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 8-2 Aéroport. Annexe I (PDF : 4 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 8-3 Cap-Rouge. Annexe I (PDF : 1,2 Ko)
• Grilles de spécifications. Annexe II (PDF : 2,8 Mo)
• Contraintes environnementales (plan) (PDF : 3,2 Mo)
• Contraintes naturelles (plan) (PDF : 3,2 Mo)
• Carte administrative du réseau hydrographique (PDF : 4 Mo)
• Zones à risques d'inondation. Rivière Nelson. Feuillet 0904-1 (PDF : 704 Ko)
• Zones à risques d'inondation. Rivière Nelson. Feuillet 0905-1 (PDF : 974 Ko)
• Zones à risques d'inondation. Rivière Nelson. Feuillet 1002-1 (PDF : 184 Ko)
• Zones à risques d'inondation. Rivière Nelson. Feuillet 1002-2 (PDF : 235 Ko)
• Zones à risques d'inondation. Rivière Nelson. Feuillet 1002-3 (PDF : 185 Ko)
• Zones à risques d'inondation. Rivière Nelson. Feuillet 1003-0 (PDF : 607 Ko)

Projet de Règlement de l'arrondissement de Limoilou sur l'urbanisme, R.A.6V.Q. 83

• Description sommaire du contenu R.A.6V.Q. 83 (PDF : 1,4 Mo)
• Règlement R.A.6V.Q. 83 (PDF : 1,4 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 6-1 Lairet. Annexe I (PDF : 526 Ko)
• Plan de zonage. Quartier 6-2 Maizerets. Annexe I (PDF : 566 Ko)
• Plan de zonage. Quartier 6-3 Vieux-Limoilou. Annexe I (PDF : 585 Ko)
• Grilles de spécifications. Annexe II (PDF : 1,5 Mo)
• Carte administrative du réseau hydrographique (PDF : 800 Ko)

Projet de Règlement de l'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery sur l'urbanisme, R.A.3V.Q. 86

• Nouvelle réglementation d’urbanisme de l’arrondissement Sainte-Foy–Sillery. Quartier de Sillery. Présentation (PDF : 1,9 Mo)
• « Zonage 101 ». Les notions de base en urbanisme (PDF : 1,1 Mo)
• Description sommaire du contenu R.A.3V.Q. 86 (PDF : 1,4 Mo)
• Règlement R.A.3V.Q. 86 (PDF : 1,3 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 3-1 Sillery. Annexe I (PDF : 823 Ko)
• Plan de zonage. Quartier 3-2 Cité-Universitaire. Annexe I (PDF : 824 Ko)
• Plan de zonage. Quartier 3-3 Saint-Louis. Annexe I (PDF : 708 Ko)
• Plan de zonage. Quartier 3-4 Plateau. Annexe I (PDF : 451 Ko)
• Plan de zonage. Quartier 3-5 Pointe-de-Sainte-Foy. Annexe I (PDF : 787 Ko)
• Grilles de spécifications. Annexe II (PDF : 2 Mo)
• Contraintes naturelles (plan) (PDF : 1,3 Mo)
• Carte administrative du réseau hydrographique (PDF : 1,5 Mo)

Renseignements supplémentaires

Pour plus de renseignements sur le contenu des projets de règlement, veuillez communiquer avec le personnel de votre bureau d’arrondissement.