La Ville de Québec met à votre service un personnel de grande expertise.
Celui-ci saura judicieusement vous guider dans vos explorations d’archives.
Exerçant un rôle de support et de conseil, le personnel se fera également un
plaisir de vous fournir tous les renseignements nécessaires à l’utilisation des
différents instruments de recherche auxquels vous pouvez avoir recours sur
place. Il vous informera de façon précise sur les règles et modalités de
consultation des archives.
Des règles et lois à connaître
La grande majorité des archives de la Ville sont accessibles à tous.
Certaines sont cependant assujetties à des règles ou à des dispositions légales.
Dans de tels cas, les responsables en place vous donneront toutes les
indications appropriées.
Diffusion publique et droit d’auteur
La publication ou la reproduction de certaines pièces peuvent faire l’objet
de restrictions découlant de la
Loi sur le droit d’auteur ou d’exigences posées par les donateurs des
documents.
Accès aux documents et protection des renseignements
personnels
Il est du devoir de la Ville de Québec de s’assurer que la
Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection
des renseignements personnels soit respectée. Cette réglementation
prévoit un droit d’accès pour tous à tous les documents, mais formule aussi
des restrictions quant à la diffusion de renseignements privés concernant
les citoyens et le personnel municipal.
Vous prévoyez une visite à la salle de
consultation?
Située au 4e étage de la bibliothèque Gabrielle-Roy, au 350, rue
Saint-Joseph Est, la salle de consultation des archives de la Ville de
Québec est ouverte du mardi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à
16 h 30.