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Avis publics

Arrondissement de Beauport

Avis d'entrée en vigueur - R.C.A.5V.Q. 56 et R.C.A.5V.Q. 57 (PDF : 24 Ko)

Date de diffusion : 3 février 2012

Avis de promulgation - R.C.A.5V.Q. 59 (PDF : 22 Ko)

Date de diffusion : 31 janvier 2012

Arrondissement de Charlesbourg

Il n'y a aucun avis public en ce moment.

Arrondissement de La Cité-Limoilou

Demande de Dérogation mineure au 265, rue Saint-Paul (PDF : 33 Ko)

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 13 février 2012 à 17 h 30, au Bureau d’arrondissement de La Cité-Limoilou, 399, rue Saint-Joseph Est, Québec, le conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou statuera sur la dérogation mineure suivante : Propriété sise au 265, rue Saint-Paul

Date de diffusion : 30 janvier 2012

Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

Entrée en vigueur de deux règlements - Boisés de la Colline (PDF : 29 Ko)

Avis annonçant l'entrée en vigueur des plans de construction de l'ensemble résidentiel "Boisés de la Colline"

Date de diffusion : 2 février 2012

Demande de dérogation mineure - 15 rue des Pères-Jésuites (PDF : 28 Ko)

À sa séance du 13 février, le conseil d'arrondissement statuera sur la demande de dérogation mineure pour la propriété du 15 rue des Pères-Jésuites

Date de diffusion : 26 janvier 2012

Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

Avis publics (3) (PDF : 38 Ko)

Date de diffusion : 27 janvier 2012

Arrondissement des Rivières

Avis d'entrée en vigueur (3) (PDF : 150 Ko)

Date de diffusion : 5 février 2012

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