Cette page réunit les avis publics diffusés par le conseil municipal.
Conseil municipal
Règlement modifiant le Règlement sur des travaux de caractérisation environnementale et de réhabilitation d’un site municipal contaminé et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.V.Q. 1990; Règlement sur des travaux d’aménagement et d’amélioration de divers parcs situés dans l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.V.Q. 2043; Règlement sur des travaux de réaménagement des parcs Henri-Casault et Bon-Pasteur situés dans l’Arrondissement de Charlesbourg et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.V.Q. 2049; Règlement sur des travaux de réfection et de reconstruction de plates-bandes et de terrains sportifs et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.V.Q. 2052.
Date de diffusion : 15 mai 2013
Projet de Règlement modifiant le Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme relativement à la zone 21550Mb, R.V.Q. 2064.
Date de diffusion : 9 mai 2013
Règlement sur l’acquisition et l’installation de matériel et de logiciels ainsi que sur les services professionnels et le personnel d’appoint requis pour les mises en service de solutions d’affaires en matière de technologie de l’information et de télécommunication et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.V.Q. 2036; Règlement sur le versement d’une subvention à la Fiducie du patrimoine culturel des Augustines aux fins de la mise en œuvre du projet « Le monastère des Augustines : lieu de mémoire habité » et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.V.Q. 2044; Règlement sur des travaux de mise en œuvre du plan directeur des équipements du secteur Lebourgneuf et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.V.Q. 2047; Règlement sur la réalisation de la phase II des travaux du complexe sportif Giffard et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.V.Q. 2048.
Date de diffusion : 8 mai 2013
Règlement sur des travaux de construction d’une passerelle piétonne dans le parc linéaire de la rivière Saint-Charles reliant le quartier Saint-Sauveur à la rue Bourdages et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.V.Q. 2012; Règlement sur la réalisation, pour l’année 2013 et les suivantes, du Règlement sur le programme de revitalisation et d’intervention en habitation Rénovation Québec et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.V.Q. 2039.
Date de diffusion : 25 avril 2013