Liens rapides

Accueil > Avis publics - Conseil municipal

|
Imprimer
|
Modifier la taille du texte Modifier la taille du texte

Avis publics

Cette page réunit les avis publics diffusés par le conseil municipal.

Conseil municipal

Avis public du 14 avril 2010 (PDF : 16 Ko)

Propriété de l’avenue Rodolphe-Forget, constituée du lot numéro 2 073 992 du cadastre du Québec - Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge.

Date de diffusion : 14 avril 2010

Avis de promulgation du 14 avril 2010 (PDF : 9 Ko)

Date de diffusion : 14 avril 2010

Avis public du 22 avril 2010 (PDF : 11 Ko)

Date de diffusion : 22 avril 2010

Avis de promulgation du 30 avril 2010 (PDF : 8 Ko)

Règlement sur des travaux d’aménagement d’une clôture près de l’avenue O’Neil dans l’Arron¬dissement des Rivières dans le cadre de l’application d’une entente entre la Ville et Les Immeu¬bles Roussin Ltée aux fins de la mise en place de mesures de mitigation des nuisances reliées aux activités commerciales exercées à proximité du secteur résidentiel adjacent et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.V.Q. 1621

Date de diffusion : 30 avril 2010

Avis de promulgation du 6 mai 2010 (PDF : 11 Ko)

Date de diffusion : 6 mai 2010

Avis public du 10 mai 2010 (PDF : 10 Ko)

Date de diffusion : 10 mai 2010

Avis public du 13 mai 2010 (PDF : 10 Ko)

Date de diffusion : 13 mai 2010

Avis de promulgation du 20 mai 2010 (PDF : 8 Ko)

Date de diffusion : 20 mai 2010

Assemblée publique de consultation du 9 juin 2010 (PDF : 12 Ko)

Projet de Règlement modifiant le Règlement sur le plan directeur d’aménagement et de déve¬loppement (R.V.Q. 990) relativement au programme particulier d’urbanisme pour la colline Parlementaire, R.V.Q. 1639.

Date de diffusion : 20 mai 2010

Avis public de 1 juin 2010 (PDF : 21 Ko)

Date de diffusion : 1er juin 2010

Avis de promulgation du 8 juin 2010 (PDF : 15 Ko)

Date de diffusion : 8 juin 2010

Avis public du 7 juin 2010 (PDF : 20 Ko)

Date de diffusion : 7 juin 2010

Avis d’adoption d’ordonnance du 8 juin 2010 (PDF : 21 Ko)

Date de diffusion : 8 juin 2010

Avis de promulgation du 10 juin 2010 (PDF : 13 Ko)

Règlement sur des travaux d’aménagement d’un terrain de soccer-football à surface synthétique au parc La Chanterelle de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles et sur l’emprunt néces¬saire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.V.Q. 1673.

Date de diffusion : 10 juin 2010

Avis de promulgation du 11 juin 2010 (PDF : 15 Ko)

Date de diffusion : 11 juin 2010

Avis public du 15 juin 2010 (PDF : 17 Ko)

Dépôt du rapport financier 2009.

Date de diffusion : 15 juin 2010

Avis public du 23 juin 2010 (PDF : 16 Ko)

Propriété de l’avenue Rodolphe-Forget, constituée du lot numéro 2 073 992 du cadastre du Québec - Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge.

Date de diffusion : 23 juin 2010

Avis de promulgation du 28 juin 2010 (PDF : 8 Ko)

Date de diffusion : 28 juin 2010

Avis de promulgation du 2 juillet 2010 (PDF : 8 Ko)

Règlement sur des travaux de réfection et de modernisation du complexe Jacques-Cartier et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.V.Q. 1513.

Date de diffusion : 2 juillet 2010

Assemblée publique de consultation du 7 juillet 2010 (PDF : 11 Ko)

Projet de Règlement sur la réalisation d’un projet de centre d’hébergement et de soins pour personnes âgées sur le lot numéro 1 738 181 du cadastre du Québec, R.V.Q. 1704.

Date de diffusion : 7 juillet 2010

Avis public du 8 juillet 2010 (PDF : 13 Ko)

Date de diffusion : 8 juillet 2010

Avis de promulgation du 15 juillet 2010 (PDF : 8 Ko)

Règlement sur des travaux d’aménagement extérieur au pourtour de l’église Saint-Rodrigue de l’Arrondissement de Charlesbourg et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.V.Q. 1667.

Date de diffusion : 15 juillet 2010

Avis de promulgation du 20 juillet 2010 (PDF : 8 Ko)

Règlement modifiant le Règlement sur la circulation des camions, des véhicules de transport d’équipement et des véhicules-outils dans les rues et les routes du réseau relevant du conseil de la ville (R.V.Q. 1539) relativement à une nouvelle période d’interdiction applicable pour l’année 2010, R.V.Q. 1686.

Date de diffusion : 20 juillet 2010

Avis public du 23 juillet 2010 (PDF : 14 Ko)

Règlement sur l’interdiction de circuler à une vitesse supérieure à 30 km/heure sur le boulevard Neilson, entre les rues de Liège et de Dijon.

Date de diffusion : 23 juillet 2010

Avis de promulgation du 29 juillet 2010 (PDF : 14 Ko)

Date de diffusion : 29 juillet 2010

Avis public du 19 août 2010 (PDF : 12 Ko)

Date de diffusion : 19 août 2010

Assemblée publique de consultation du 7 septembre 2010 (PDF : 16 Ko)

Projet de Règlement modifiant le Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme et les règlements d’arrondissement sur l’urbanisme relativement à la vente temporaire de véhicules d’occasion à l’extérieur et à certaines dispositions concernant les lots dérogatoires, R.V.Q. 1698.

Date de diffusion : 19 août 2010

Assemblée publique de consultation du 9 septembre 2010 (PDF : 16 Ko)

Projet de Règlement modifiant le Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme et les règlements d’arrondissement sur l’urbanisme relativement aux établissements hôteliers temporaires, R.V.Q. 1715.

Date de diffusion : 19 août 2010

Assemblée publique de consultation du 9 septembre 2010 (PDF : 15 Ko)

Projet de Règlement modifiant le Règlement sur le plan directeur d’aménagement et de développement (R.V.Q. 990) relativement aux densités d’occupation applicables à un usage ou construction temporaire ou saisonnier, R.V.Q. 1719.

Date de diffusion : 19 août 2010

Avis de promulgation du 9 septembre 2010 (PDF : 26 Ko)

Date de diffusion : 9 septembre 2010