Cette page réunit les avis publics diffusés par le conseil municipal.
Conseil municipal
Propriété de l’avenue Rodolphe-Forget, constituée du lot numéro 2 073 992 du cadastre du Québec - Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge.
Date de diffusion : 14 avril 2010
Date de diffusion : 14 avril 2010
Date de diffusion : 22 avril 2010
Règlement sur des travaux d’aménagement d’une clôture près de l’avenue O’Neil dans l’Arron¬dissement des Rivières dans le cadre de l’application d’une entente entre la Ville et Les Immeu¬bles Roussin Ltée aux fins de la mise en place de mesures de mitigation des nuisances reliées aux activités commerciales exercées à proximité du secteur résidentiel adjacent et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.V.Q. 1621
Date de diffusion : 30 avril 2010
Date de diffusion : 6 mai 2010
Date de diffusion : 10 mai 2010
Date de diffusion : 13 mai 2010
Date de diffusion : 20 mai 2010
Projet de Règlement modifiant le Règlement sur le plan directeur d’aménagement et de déve¬loppement (R.V.Q. 990) relativement au programme particulier d’urbanisme pour la colline Parlementaire, R.V.Q. 1639.
Date de diffusion : 20 mai 2010
Date de diffusion : 1er juin 2010
Date de diffusion : 8 juin 2010
Date de diffusion : 7 juin 2010
Date de diffusion : 8 juin 2010
Règlement sur des travaux d’aménagement d’un terrain de soccer-football à surface synthétique au parc La Chanterelle de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles et sur l’emprunt néces¬saire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.V.Q. 1673.
Date de diffusion : 10 juin 2010
Date de diffusion : 11 juin 2010
Dépôt du rapport financier 2009.
Date de diffusion : 15 juin 2010
Propriété de l’avenue Rodolphe-Forget, constituée du lot numéro 2 073 992 du cadastre du Québec - Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge.
Date de diffusion : 23 juin 2010
Date de diffusion : 28 juin 2010
Règlement sur des travaux de réfection et de modernisation du complexe Jacques-Cartier et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.V.Q. 1513.
Date de diffusion : 2 juillet 2010
Projet de Règlement sur la réalisation d’un projet de centre d’hébergement et de soins pour personnes âgées sur le lot numéro 1 738 181 du cadastre du Québec, R.V.Q. 1704.
Date de diffusion : 7 juillet 2010
Date de diffusion : 8 juillet 2010
Règlement sur des travaux d’aménagement extérieur au pourtour de l’église Saint-Rodrigue de l’Arrondissement de Charlesbourg et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.V.Q. 1667.
Date de diffusion : 15 juillet 2010
Règlement modifiant le Règlement sur la circulation des camions, des véhicules de transport d’équipement et des véhicules-outils dans les rues et les routes du réseau relevant du conseil de la ville (R.V.Q. 1539) relativement à une nouvelle période d’interdiction applicable pour l’année 2010, R.V.Q. 1686.
Date de diffusion : 20 juillet 2010
Règlement sur l’interdiction de circuler à une vitesse supérieure à 30 km/heure sur le boulevard Neilson, entre les rues de Liège et de Dijon.
Date de diffusion : 23 juillet 2010
Date de diffusion : 29 juillet 2010
Date de diffusion : 19 août 2010
Projet de Règlement modifiant le Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme et les règlements d’arrondissement sur l’urbanisme relativement à la vente temporaire de véhicules d’occasion à l’extérieur et à certaines dispositions concernant les lots dérogatoires, R.V.Q. 1698.
Date de diffusion : 19 août 2010
Projet de Règlement modifiant le Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme et les règlements d’arrondissement sur l’urbanisme relativement aux établissements hôteliers temporaires, R.V.Q. 1715.
Date de diffusion : 19 août 2010
Projet de Règlement modifiant le Règlement sur le plan directeur d’aménagement et de développement (R.V.Q. 990) relativement aux densités d’occupation applicables à un usage ou construction temporaire ou saisonnier, R.V.Q. 1719.
Date de diffusion : 19 août 2010
Date de diffusion : 9 septembre 2010