Les versions des règlements publiées sur ce site n'ont
aucune valeur officielle. La Ville de Québec fournit les données sur
le zonage à titre indicatif. Elle décline toute responsabilité quant
à l'utilisation ou à l'interprétation des données publiées.
Voici les règlements d'urbanisme harmonisés
de la Ville de Québec, à jour au 22 février 2010.
Règlement d'harmonisation sur l'urbanisme :
Arrondissement de Beauport
Afin de faciliter le téléchargement, le fichier du règlement
R.C.A.5V.Q. 4 contient le texte et les annexes, sauf les plans de
zonage (annexe 1) et les grilles de spécification (annexe 2). Ces
éléments peuvent être téléchargés séparément.
Arrondissement de Charlesbourg
Afin de faciliter le téléchargement, le fichier du règlement
R.C.A.4V.Q. 4 contient le texte et les annexes, sauf les plans de
zonage (annexe 1) et les grilles de spécification (annexe 2). Ces
éléments peuvent être téléchargés séparément.
Arrondissement de La Cité-Limoilou
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R.C.A.1V.Q. 4 contient le texte et les annexes, sauf les plans de
zonage (annexe 1) et les grilles de spécification (annexe 2). Ces
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Arrondissement de
La Haute-Saint-Charles
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zonage (annexe 1) et les grilles de spécification (annexe 2). Ces
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Arrondissement
de Sainte-Foy–Sillery-Cap-Rouge
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zonage (annexe 1) et les grilles de spécification (annexe 2). Ces
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Arrondissement des
Rivières
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zonage (annexe 1) et les grilles de spécification (annexe 2). Ces
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Renseignements supplémentaires
Pour plus de renseignements sur les règlements et les permis, veuillez
communiquer avec le personnel de votre
bureau d’arrondissement pendant les heures d'ouverture. Vous pouvez aussi le
joindre par courriel.