Règlements d'urbanisme harmonisés

Voici les règlements d'urbanisme harmonisés de la Ville de Québec, à jour au 9 juillet 2011.

Règlement d'harmonisation sur l'urbanisme :

• Règlement R.V.Q. 1400 (PDF : 12 Mo)
• Amendements (PDF : 4 Ko)

Arrondissement de Beauport

Afin de faciliter le téléchargement, le fichier du règlement R.C.A.5V.Q. 4 contient le texte et les annexes, sauf les plans de zonage (annexe 1) et les grilles de spécification (annexe 2). Ces éléments peuvent être téléchargés séparément.

• Règlement R.C.A.5V.Q. 4 (PDF  : 1 Mo)
• Amendements (PDF : 4 Ko)
• Plan de zonage. Quartier 5-1. Annexe I (PDF : 2,6 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 5-2. Annexe I (PDF : 1,4 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 5-3 Chutes-Montmorency. Annexe I (PDF : 1 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 5-4. Annexe I (PDF : 920 Ko)
• Plan de zonage. Quartier 5-5 Vieux-Moulin. Annexe I (PDF : 1,3 Mo)
• Grilles de spécifications. Annexe II (PDF : 3,5 Mo)
• Contraintes environnementales (plan) (PDF : 2 Mo)
• Contraintes naturelles (plan) (PDF : 2,4 Mo)
• Zones inondables

Arrondissement de Charlesbourg

Afin de faciliter le téléchargement, le fichier du règlement R.C.A.4V.Q. 4 contient le texte et les annexes, sauf les plans de zonage (annexe 1) et les grilles de spécification (annexe 2). Ces éléments peuvent être téléchargés séparément.

• Règlement R.C.A.4V.Q. 4 (PDF  : 2,5 Mo)
• Amendements (PDF : 4 Ko)
• Plan de zonage. Quartier 4-1 Notre-Dame-des-Laurentides. Annexe I (PDF : 1,8 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 4-2. Annexe I (PDF : 1,3 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 4-3. Annexe I (PDF : 1,3 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 4-4 Des Jésuites. Annexe I (PDF : 1,2 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 4-5. Annexe I (PDF : 885 Ko)
• Plan de zonage. Quartier 4-6. Annexe I (PDF : 622 Ko)
• Grilles de spécifications. Annexe II (PDF : 3,9 Mo)
• Contraintes environnementales (plan) (PDF : 2,8 Mo)
• Contraintes naturelles (plan) (PDF : 3,2 Mo)
• Zones inondables

Arrondissement de La Cité–Limoilou

Afin de faciliter le téléchargement, le fichier du règlement R.C.A.1V.Q. 4 contient le texte et les annexes, sauf les plans de zonage (annexe 1) et les grilles de spécification (annexe 2). Ces éléments peuvent être téléchargés séparément.

• Règlement R.C.A.1V.Q. 4 (PDF  : 39 Mo)
• Amendements (PDF : 4 Ko)
• Plan de zonage. Quartier 1-1 Vieux-Québec–Cap-Blanc–Colline-Parlementaire. Annexe I (PDF : 1.1 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 1-2 Saint-Roch. Annexe I (PDF : 745 Ko)
• Plan de zonage. Quartier 1-3 Saint-Jean-Baptiste. Annexe I (PDF : 413 Ko)
• Plan de zonage. Quartier 1-4 Montcalm. Annexe I (PDF : 454 Ko)
• Plan de zonage. Quartier 1-5 Saint-Sauveur. Annexe I (PDF : 1 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 1-6 Saint-Sacrement. Annexe I (PDF : 483 Ko)
• Plan de zonage. Quartier 1-7 Lairet. Annexe I (PDF : 691 Ko)
• Plan de zonage. Quartier 1-8 Maizerets. Annexe I (PDF : 838 Ko)
• Plan de zonage. Quartier 1-9 Vieux-Limoilou. Annexe I (PDF : 728 Ko)
• Grilles de spécifications. Annexe II (PDF : 4 Mo)
• Contraintes environnementales (plan) (PDF : 1,7 Mo)
• Contraintes naturelles (plan) (PDF : 1,7 Mo)
• Zones inondables

Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

Afin de faciliter le téléchargement, le fichier du règlement R.C.A.6V.Q. 4 contient le texte et les annexes, sauf les plans de zonage (annexe 1) et les grilles de spécification (annexe 2). Ces éléments peuvent être téléchargés séparément.

• Règlement R.C.A.6V.Q. 4 (PDF  : 1 Mo)
• Amendements (PDF : 4 Ko)
• Plan de zonage. Quartier 6-1 Lac-Saint-Charles. Annexe I (PDF : 1,3 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 6-2 Saint-Émile. Annexe I (PDF : 1.2 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 6-3 Loretteville. Annexe I (PDF : 1,7 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 6-4 Des Châtels. Annexe I (PDF : 1,34 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 6-5 Neufchâtel Est–Lebourgneuf. Annexe I (PDF : 1,14 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 6-6 Val-Bélair. Annexe I (PDF : 1,6 Mo)
• Grilles de spécifications. Annexe II (PDF : 4,4 Mo)
• Contraintes environnementales (plan) (PDF : 2,5 Mo)
• Contraintes naturelles (plan) (PDF : 2,6 Mo)
• Zones inondables

Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

Afin de faciliter le téléchargement, le fichier du règlement R.C.A.3V.Q. 4 contient le texte et les annexes, sauf les plans de zonage (annexe 1) et les grilles de spécification (annexe 2). Ces éléments peuvent être téléchargés séparément.

• Règlement R.C.A.3V.Q. 4 (PDF  : 8 Mo)
• Amendements (PDF : 4 Ko)
• Plan de zonage. Quartier 3-1 Sillery. Annexe I (PDF : 969 Ko)
• Plan de zonage. Quartier 3-2 Cité-Universitaire. Annexe I (PDF : 1 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 3-3 Saint-Louis. Annexe I (PDF : 866 Ko)
• Plan de zonage. Quartier 3-4 Plateau. Annexe I (PDF : 601 Ko)
• Plan de zonage. Quartier 3-5 Pointe-de-Sainte-Foy. Annexe I (PDF : 957 Ko)
• Plan de zonage. Quartier 3-6 l'Aéroport. Annexe I (PDF : 3,9 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 3-7 Cap-Rouge. Annexe I (PDF : 1,4 Mo)
• Grilles de spécifications. Annexe II (PDF : 4,1 Mo)
• Contraintes environnementales (plan) (PDF : 4,2 Mo)
• Contraintes naturelles (plan) (PDF : 4,3 Mo)

Arrondissement des Rivières

Afin de faciliter le téléchargement, le fichier du règlement R.C.A.2V.Q. 4 contient le texte et les annexes, sauf les plans de zonage (annexe 1) et les grilles de spécification (annexe 2). Ces éléments peuvent être téléchargés séparément.

• Règlement R.C.A.2V.Q. 4 (PDF  : 3,5 Mo)
• Amendements (PDF : 4 Ko)
• Plan de zonage. Quartier 2-1 Neufchâtel Est–Lebourgneuf. Annexe I (PDF : 2 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 2-2 Duberger–Les Saules. Annexe I (PDF : 1,9 Mo)
• Plan de zonage. Quartier 2-3 Vanier. Annexe I (PDF : 703 Ko)
• Plan de zonage. Quartier 2-4 Des Châtels. Annexe I (PDF : 339 Ko)
• Grilles de spécifications. Annexe II (PDF : 3 Mo)
• Contraintes environnementales (plan) (PDF : 2,6 Mo)
• Contraintes naturelles (plan) (PDF : 2,6 Mo)
• Zones inondables

Renseignements supplémentaires

Pour plus de renseignements sur les règlements et les permis, veuillez communiquer avec le personnel de votre bureau d’arrondissement pendant les heures d'ouverture. Vous pouvez aussi le joindre par courriel.