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Formulaires

Formulaires classés par catégories



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Aînés

Programme de soutien aux organismes à but non lucratif reconnus par la Ville pour la mise en œuvre d’actions liées aux orientations municipales pour les aînés

Pour en savoir plus, consultez la page Municipalité amie des aînés - Programme de soutien aux organismes à but non lucratif reconnus.

Archives historiques

Cinéma

Le Bureau du développement et des grands événements assure et facilite, à titre de guichet unique et de bureau du film, les activités d'accueil et de coordination des productions cinématographiques et télévisuelles à Québec.

Demandes de tournage :

Inscription à une banque de :

Pour en savoir plus, consultez la section Tournez à Québec.

Conseil municipal des enfants

Cour municipale de Québec

Vous croyez qu'une erreur est survenue lors de la délivrance de votre constat d’infraction? Vous pouvez présenter une demande de vérification ou d'enquête sur un constat.

Pour en savoir plus, consultez la page Vérification ou enquête sur un constat

Projet IMPAC (Intervention multisectorielle programmes d’accompagnement à la cour municipale)

Culture

Concours

Pour en savoir plus sur les différents concours et pour vous procurer les formulaires requis, consultez la page Prix et concours.


Programmes et subventions

Aide au patrimoine religieux

Ce programme d’aide permet de soutenir la diffusion et la mise en valeur du patrimoine religieux des communautés religieuses et des paroisses de toutes traditions religieuses.

Pour en savoir plus, consultez la page Aide au patrimoine religieux.


Programme AGIR - soutien à la formation des bénévoles et des conseils d'administration

Pour en savoir plus, consultez la page Programme AGIR.


Programme vitalité culturelle 2011-2013

Convention triennale d’objectifs et de résultats :

Rapport d’activités 2010-2011 :

Pour en savoir plus, consultez la page Programme vitalité culturelle 2011-2013.


Soutien à la formation professionnelle

Le programme d'aide financière « Soutien à la formation professionnelle » s'adresse aux écoles de musique, de danse, de théâtre, de cirque, d’arts visuels, d’arts médiatiques et de métiers d’art qui offrent une formation artistique de base susceptible de conduire les jeunes vers des études supérieures dans ces champs disciplinaires. Cette mesure d'aide financière permet aux écoles d'offrir des activités de perfectionnement à leurs enseignantes et enseignants et non des formations de base.

Pour en savoir plus, consultez la page Soutien à la formation professionnelle .


Soutien aux projets des organismes culturels professionnels

ce programme d’aide s’adresse aux organismes artistiques et culturels professionnels dont les initiatives correspondent aux objectifs de la Politique culturelle de la Ville de Québec.

Pour en savoir plus, consultez la page Soutien aux projets des organismes culturels professionnels.

Développement économique et des grands projets

Pour une demande de financement, nous vous invitons à consulter la : Stratégie de développement économique (PDF : 365 Ko) et la : Politique d'investissement (PDF : 90 Ko)

Projet de lotissement avec ouverture ou prolongement de rues

Emplois

Environnement

Collecte des matières recyclables

Pour en savoir plus, consultez la page Recyclage - Contenants pour la collecte.

Programme de soutien à l'achat ou à la location d'un contenant compartimenté pour les matières recyclables et les ordures

Consultez le programme de soutien à l'achat ou à la location d'un contenant compartimenté pour les matières recyclables et les ordures.

Service de déploiement Recyclage

En 2014, la Ville de Québec déploie un service de collecte des matières recyclables destiné aux industries, commerces et institutions (ICI). Inscrivez-vous pour bénéficier de ce service. Pour en savoir plus, consultez la page Gens d'affaires - Recyclage.

Événements

Formulaire de demande pour la tenue d'un grand événement

Habitation

Programme de subvention à l’installation de dispositifs anti-refoulement résidentiels

Idées de sorties

Suggérer une idée de sortie

Immigration

Programme de stages rémunérés

Soutien aux projets des organismes

Immobilier

Loisirs

Activités de loisirs

Les formulaires et fiches d’inscription en lien avec les activités de loisirs se trouvent dans la section Programmation des loisirs - Formulaires et fiches d'inscription.

Patrimoine

Toponymie

La décision d’attribuer un nom à une rue, à une place, à un parc ou à un autre lieu public municipal relève du conseil municipal. Toute personne qui le désire peut suggérer un nom en remplissant le formulaire prévu à cet effet.

Épigraphe

Les épigraphes permettent de rappeler de belle façon le souvenir de personnes qui, chacune à leur manière, ont marqué autant la petite que la grande histoire de Québec.

Productions cinématographiques et télévisuelles

Pour en savoir plus, consultez la section Je veux faire un tournage.

Réclamation

Vous avez subi un préjudice et vous estimez que la responsabilité incombe à la Ville? Vous pouvez réclamer une indemnité.

Dcocuments pour faire une réclamation :

Dommages matériels

Dommages corporels

Pour connaître la nature des dommages donnant droit à une indemnité, prenez connaissance de l’article signé par Me Jacques L’Heureux. Ayant pour titre La responsabilité de la Ville de Québec pour ses actes et ceux de ses fonctionnaires ou employés (PDF : 191 Ko), il fournit de précieux renseignements à ce sujet.

Réglementation et permis

Demande de permis de construire

Procuration

Procuration – Conseil d’administration

Demande de modification au règlement d'urbanisme

Demande de dérogation mineure

Demande de permis pour un puits artésien

Demande de permis de lotissement

Demande de permis de colporteur

Demande de permis de déneigement

Services de police

Informateur policier

L'informateur policier est un programme de prévention offert gratuitement aux gens d'affaires qui vise à prévenir les actes criminels souvent commis en série dans les établissements commerciaux. Les personnes inscrites recevront, entre autres, de l'information sur les délits commis et la description des contrevenants.

Personne disparue

Le SPVQ suggère aux responsables de résidences pour personnes âgées ou aux membres des familles de personnes vulnérables de remplir la fiche signalétique suivante (avec photo).Cette fiche doit être remise au Service de police lors d’une disparition.

Récupération des effets personnels

Le présent formulaire doit être rempli lorsqu’une personne désire récupérer des effets personnels dont le besoin est urgent. Une fois complété, vous devez composer le 9-1-1 pour obtenir l’assistance des policiers. Le formulaire doit être remis au policier avant l’intervention.

Tenue d'une marche ou d'une manifestation

Lorsque vous désirez organiser une marche ou une manifestation, il faut au préalable aviser le Service de police de la Ville de Québec.

Vol

Le présent formulaire doit être rempli lorsqu’une personne souhaite déclarer des biens lui ayant été volés.

Sport

Programme de soutien financier aux athlètes et aux clubs sportifs

Programme de soutien financier aux athlètes et aux clubs sportifs qui participent à des compétitions canadiennes ou internationales

Pour en savoir plus, consultez la page Programme de soutien financier aux athlètes et aux clubs sportifs qui participent à des compétitions canadiennes ou internationales.

Taxes

Paiement de la facture de taxes

Pour en savoir plus sur le paiements préautorisés (PPA), consultez la section Taxes.

Consultez aussi :

Services en ligne

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