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Conseil d'arrondissement

Arrondissement de Beauport

Assemblée publique de consultation - Projet de modification R.C.A.5V.Q. 191 (PDF : 716 Ko)

Projet de modification intitulé Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Beauport sur l'urbanisme relativement à une utilisation temporaire du lot numéro 2 338 710 du cadastre du Québec, R.C.A.5V.Q. 191 (secteur D’Estimauville, district de Robert-Giffard).

Date de diffusion : 5 janvier 2018

Arrondissement de Charlesbourg

Il n'y a aucun avis public en ce moment.

Arrondissement de La Cité-Limoilou

Entrée en vigueur – Règlement R.C.A.1V.Q. 318 (PDF : 76 Ko)

Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l'urbanisme relativement à une utilisation temporaire sur les lots numéros 1 736 383 et 1 738 088 du cadastre du Québec, R.C.A.1V.Q. 318

Date de diffusion : 11 janvier 2018

Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

Entrée en vigueur de trois règlements (PDF : 341 Ko)

Les règlements R.C.A.6V.Q. 204, R.C.A.6V.Q. 212 et R.C.A.6V.Q. 213 sont maintenant en vigueur.

Date de diffusion : 14 janvier 2018

Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

Demandes de dérogations mineures - Séance du 22 janvier 2018 (PDF : 171 Ko)

Le conseil de l'Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge statuera sur les demandes de dérogations mineures concernant les propriétés suivantes : 1035, avenue des Maires-Gauthier et 3729, rue Le Corbusier.

Date de diffusion : 5 janvier 2018

Arrondissement des Rivières

entrée en vigueur (PDF : 12 Ko)

Entrée en vigueur le 21 décembre 2017 des règlements suivants: - Le Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement des Rivières sur l'urbanisme relativement à une utilisation temporaire sur le lot 1 229 582 du cadastre du Québec, R.C.A.2V.Q. 210; - Le Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement des Rivières sur l'urbanisme relativement à la zone 21520Ha, R.C.A.2V.Q. 211; - Le Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement des Rivières sur l'urbanisme relativement aux zones 21204Ha, 21205Ha et 21206Ha, R.C.A.2V.Q. 212; - Le Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement des Rivières sur l'urbanisme relativement à la zone 21730Cd, R.C.A.2V.Q. 213.

Date de diffusion : 14 janvier 2018

assemblées publiques de consultation - R.C.A.2V.Q. 217 - R.C.A.2V.Q. 218 - R.C.A.2V.Q. 219 (PDF : 2 Mo)

Projets de modification intitulés: - Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement des Rivières sur l'urbanisme relativement à la zone 23310Mb, R.C.A.2V.Q. 217 (247, avenue Santerre); - Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement Des Rivières sur l'urbanisme relativement à la zone 22515Ip, R.C.A.2V.Q. 219 (Silicycle) - Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement des Rivières sur l'urbanisme relativement aux zones 22325Rb, 22326Hb et 22504Cb, R.C.A.2V.Q. 218 (Rue du Rhin et Adrénaline Sports)

Date de diffusion : 17 décembre 2017

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