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Conseil d'arrondissement

Arrondissement de Beauport

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Arrondissement de Charlesbourg

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Arrondissement de La Cité-Limoilou

Demandes de dérogation mineure – Séance du 27 novembre 2017 (PDF : 24 Ko)

Le conseil de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou statuera sur les demandes de dérogations mineures concernant les propriétés suivantes : - 1595, avenue de la Capricieuse (lot 3 415 571; lot projeté 6 120 047) quartier Maizerets; - Propriété sise au 1890, 26e Rue (lot 1 316 834) quartier Maizerets; - Propriété sise au 1410, rue Saint-Eugène (lot 1 570 784) quartier Maizerets; - Propriété sise au 1177,1re Avenue (lot 1 940 847) quartier Vieux-Limoilou; - Propriété sise au 592, rue Saint-Bonaventure (lots actuels 5 341 034 et 5 341 031; lot projeté 6 138 230) quartier Saint-Sauveur; - Propriété sise au 5, rue Arago Est (lot 2 240 402) quartier Saint-Roch; - Propriété sise au 421-429 , rue de la Tourelle (lot 1 477 392; lots projetés 6 135 290 et 6 135 289) quartier Saint-Jean-Baptiste.

Date de diffusion : 10 novembre 2017

Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

Demande de dérogation mineure - séance du 28 novembre 2017 (PDF : 103 Ko)

le conseil de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles statuera sur la demande de dérogation mineure pour la propriété sise au 1014, rue Chartier, quartier de Val-Bélair.

Date de diffusion : 12 novembre 2017

Demandes de dérogations mineures - séance du 28 novembre 2017 (PDF : 125 Ko)

le conseil de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles statuera sur les demandes de dérogations mineures suivantes : Propriété sise au 1004, rue Gaudar, quartier de Val-Bélair; Propriété sise au 4112, route de l'Aéroport, quartier de Val-Bélair; Propriété sise au 9736, boulevard de l'Ormière, quartier de Loretteville; Propriété constituée du lot 2 151 995 du cadastre du Québec correspondant au 0, avenue de la Montagne Ouest, quartier de Val-Bélair.

Date de diffusion : 5 novembre 2017

Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

Demandes de dérogations mineures - Séance du 27 novembre 2017 (PDF : 149 Ko)

Le conseil de l'Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge statuera sur les demandes de dérogations mineures concernant les propriétés suivantes : 1360, avenue Évariste-Leblanc et 775, rue des Talus.

Date de diffusion : 10 novembre 2017

Arrondissement des Rivières

Demandes de dérogations mineures - séance du 21 novembre 2017 (PDF : 20 Ko)

le conseil de l’Arrondissement des Rivières statuera sur les demandes de dérogations mineures suivantes : 160, boulevard Louis-XIV; 1745, boulevard Bastien; 2120, rue du Curé-Lacroix (école primaire de l’Escabelle); 5225, rue John-Molson; la propriété constituée du lot 1 940 026 du cadastre du Québec, situé sur la rue Monseigneur-Plessis, entre les numéros civiques 1535 et 1815.

Date de diffusion : 5 novembre 2017

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