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Avis publics

Conseil d'arrondissement

Arrondissement de Beauport

Assemblée publique de consultation - Projet de modification R.C.A.5V.Q. 205 (PDF : 606 Ko)

Projet de modification intitulé "Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Beauport sur l'urbanisme relativement à la zone 52025Mb, R.C.A.5V.Q. 205 (Café Tatum, boulevard Louis-XIV, district de Sainte-Thérèse-de-Lisieux)"

Date de diffusion : 25 mai 2018

Demandes de dérogations mineures - Séance du 12 juin 2018 (PDF : 606 Ko)

Le conseil de l’Arrondissement de Beauport statuera sur les demandes de dérogations mineures concernant les propriétés sises au 1195, avenue Royale et 771, avenue Royale

Date de diffusion : 25 mai 2018

Arrondissement de Charlesbourg

Il n'y a aucun avis public en ce moment.

Arrondissement de La Cité-Limoilou

Demandes de dérogations mineures – Séance du 11 juin 2018 (PDF : 134 Ko)

Le conseil de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou statuera sur les demandes de dérogations mineures concernant les propriétés suivantes: 1. Demande de dérogations mineures pour la propriété sise au 310, rue du Parvis (lot 1 478 739) quartier Saint-Roch; 2. Demande de dérogations mineures pour la propriété sise au 2825, rue de la Concorde (lot 1 943 035) quartier Lairet;

Date de diffusion : 25 mai 2018

Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

Assemblée publique de consultation - quartier Des Châtels (PDF : 525 Ko)

Le conseil de quartier des Châtels tiendra une consultation publique le 6 juin 2018

Date de diffusion : 20 mai 2018

Assemblée publique de consultation - quartier Saint-Émile (PDF : 575 Ko)

Une consultation publique sera tenue par le conseil de quartier Saint-Émile le 29 mai

Date de diffusion : 20 mai 2018

Demande de participation référendaire, projets de règlements R.C.A.6V.Q. 220, R.C.A.6V.Q. 222 et R.C (PDF : 1 Mo)

Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - quartiers de Loretteville, Neufchâtel-Est-Lebourgneuf et des Châtels

Date de diffusion : 20 mai 2018

Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

Demandes de dérogations mineures - Séance du 11 juin 2018 (PDF : 180 Ko)

Le conseil de l'Arrondissement de Sainte-Foy-Sillery-Cap-Rouge statuera sur les demandes de dérogations mineures concernant les propriétés suivantes : 3537, chemin Saint-Louis, 2680, chemin Sainte-Foy, 872, boulevard Pie-XII et 1122, rue La Barre

Date de diffusion : 25 mai 2018

Demandes de dérogations mineures - Séance du 31 mai 2018 (PDF : 183 Ko)

Le conseil de l'Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge statuera sur les demandes de dérogations mineures concernant les propriétés suivantes : 2125, boulevard René-Lévesque Ouest, district électoral de Saint-Louis–Sillery et 1221, avenue Charles-Huot, district électoral Saint-Louis–Sillery.

Date de diffusion : 16 mai 2018

Arrondissement des Rivières

avis d'entrée en vigueur - Règlement R.C.A.2V.Q. 220 (PDF : 12 Ko)

Le Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement des Rivières sur l'urbanisme relativement à la zone 23008Cb, R.C.A.2V.Q. 220.

Date de diffusion : 7 mai 2018

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