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Avis publics

Conseil d'arrondissement

Arrondissement de Beauport

Demandes de dérogations mineures - Séance du 9 octobre 2018 (PDF : 109 Ko)

Le conseil de l’Arrondissement de Beauport statuera sur les demandes de dérogations mineures concernant les propriétés situées au 97, rue Baptiste-Verret et au 1330, rue Forain.

Date de diffusion : 21 septembre 2018

Erratum - Demande de participation à un référendum - Projet de règlement R.C.A.5V.Q. 213 (PDF : 752 Ko)

La localisation de la zone 54197Mb du projet de Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Beauport sur l'urbanisme relativement à la zone 54197Mb, R.C.A.5V.Q. 213 (Auberge du Littoral, boulevard Sainte-Anne, district de Robert-Giffard) est erronée. L'avis de participation référendaire pour ce projet est republié en ce jour.

Date de diffusion : 21 septembre 2018

Arrondissement de Charlesbourg

Il n'y a aucun avis public en ce moment.

Arrondissement de La Cité-Limoilou

Entrée en vigueur – Règlement R.C.A.1V.Q. 339 (PDF : 75 Ko)

Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l'urbanisme relativement à une permission d'occupation sur les lots numéros 5 343 009 et 5 344 074 du cadastre du Québec, R.C.A.1V.Q. 339.

Date de diffusion : 21 septembre 2018

Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

Procédure d'enregistrement - règlement R.C.A.6V.Q. 240 (PDF : 751 Ko)

Les personnes intéressées de la zone 63205Ha pourront signer un registre le 4 octobre 2018

Date de diffusion : 23 septembre 2018

Avis de promulgation, règlement R.C.A.6V.Q. 234 (PDF : 327 Ko)

Le règlement R.C.A.6V.Q. 234 entre en vigueur de 23 septembre

Date de diffusion : 23 septembre 2018

Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

Demandes de dérogations mineures - Séance du 9 octobre 2018 (PDF : 204 Ko)

Le conseil de l'Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge statuera sur les demandes de dérogations mineures concernant les propriétés suivantes : 1356, rue du Tracel et 4646, rue de la Promenade-des-Sœurs.

Date de diffusion : 21 septembre 2018

Entrée en vigueur - Règlement R.C.A.3V.Q. 236 (PDF : 184 Ko)

Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur l'urbanisme relativement à la zone 34713Hc, R.C.A.3V.Q. 236.

Date de diffusion : 29 août 2018

Arrondissement des Rivières

Demandes de dérogations mineures - séance du 25 septembre 2018 (PDF : 36 Ko)

Le conseil de l’Arrondissement des Rivières statuera sur les demandes de dérogations mineures concernant les propriétés suivantes : 2871 à 2875, avenue Saint-Léandre; 5200, rue John-Molson; 1280, boulevard Lebourgneuf et 1300, boulevard Lebourgneuf; 5105, boulevard Wilfrid-Hamel; le lot 6 171 076 du cadastre du Québec, correspondant au 3621, rue des Géraniums (adresse temporaire).

Date de diffusion : 9 septembre 2018