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Avis publics

Avis public

2 mars 2020

Ordonnance AU-C-2020-001 - Règlement R.C.A.1V.Q.146

En vertu des pouvoirs qui lui sont conférés par le Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur le commerce sur le domaine public, R.C.A.1V.Q. 146, et par le Règlement intérieur du comité exécutif sur la délégation de pouvoirs, R.R.C.E.V.Q., chapitre D-1, le directeur de la Division plein air et animation urbaine du Service des loisirs, des sports et de la vie communautaire édicte ce qui suit :

La vente d'objets ou de produits dérivés sera permise pour l’événement suivant :

« Rendez-Vous British Québec », le samedi 6 juin 2020 de 9 h à 16 h, au domaine de Maizerets.

L'événement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Avis public - Ordonnance AU-C-2020-001 - Règlement R.C.A.1V.Q.146 (PDF : 50 Ko)