Accueil / À propos de la ville / Espace presse / Communiqués / Communiqué

Espace presse

Communiqué

Avis publics – Semaine du 6 au 12 juin 2019

Québec, le 14 juin 2019 – Voici la liste des avis publics émis par la Ville de Québec pour la semaine du 6 au 12 juin 2019. Les citoyens peuvent consulter le détail de chacun des avis à l’adresse ville.quebec.qc.ca/avispublics

Demandes de dérogations mineures
Conseil d’arrondissement des Rivières :

  • Pour le lot 6 257 442 du cadastre du Québec, correspondant au 5105, boulevard Wilfrid-Hamel.
  • Pour le lot 3 973 621 du cadastre du Québec, correspondant au 579, avenue Godin.
  • Pour le lot 3 185 523 du cadastre du Québec, correspondant au 9055, rue de Mexico.

Conseil d’arrondissement de La Cité-Limoilou :

  • Propriété sise aux 1486-1488, rue Maréchal-Foch (lot 1 736 742) quartier Saint-Sacrement.
  • Propriété sise au 990, rue Saint-Vallier Ouest/ (lots 3 429 170 et 1 302 773, lot projeté 6 220 511) quartier Saint-Sauveur.
  • Propriété sise au 939, avenue De Salaberry (lot 1 303 454) quartier Saint-Jean-Baptiste.
  • Propriété sise au 797, chemin Sainte-Foy / 806 à 814, avenue De Bienville (lot 1 304 284) quartier Montcalm.
  • Propriété sise aux 749 à 753, 6e Avenue (lot 1 568 973) quartier Vieux-Limoilou.

Assemblée publique de consultation
Conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou - Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Cité-Limoilou relativement à l'approbation d'un plan de construction sur la partie du territoire formée du lot numéro 1 212 562 du cadastre du Québec, R.C.A.1V.Q. 368.

Conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou - Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Cité-Limoilou relativement aux critères applicables aux plans de construction ou de modification ou à une demande d'occupation concernant la partie du territoire formée du lot numéro 1 212 562 du cadastre du Québec, R.C.A.1V.Q. 364.

Entrée en vigueur
Conseil municipal - Règlement modifiant le Règlement d'harmonisation sur l'urbanisme et les règlements d'arrondissement sur l'urbanisme relativement à diverses dispositions, R.V.Q. 2765.

Conseil municipal - Règlement modifiant le Règlement sur le Plan directeur d'aménagement et de développement relativement aux grandes affectations, aux densités d'occupation du sol ainsi qu'au Programme particulier d'urbanisme pour le pôle urbain Belvédère, R.V.Q. 2767.

Conseil d'arrondissement des Rivières - Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement des Rivières sur l'urbanisme relativement à une autorisation personnelle à Le Piolet sur le lot numéro 1 943 958 du cadastre du Québec, R.C.A.2V.Q. 245 (Le Piolet).

Avis de participation référendaire
Conseil d'arrondissement de Beauport - Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Beauport sur l'urbanisme relativement aux zones 51004Fa et 51012Fa, R.C.A.5V.Q. 234.

Conseil d'arrondissement de Beauport - Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Beauport sur l'urbanisme relativement à la zone 52041Ha, R.C.A.5V.Q. 235 (Prolongement de la rue de la Mouzène, district de la Chute-Montmorency–Seigneurial).

Conseil d'arrondissement de Beauport - Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Beauport sur l'urbanisme relativement à la zone 51017Fa, R.C.A.5V.Q. 236 (Rue de Grenelle, assouplissement des normes de droits acquis pour une implantation ou un lot dérogatoire, district de Sainte-Thérèse-de-Lisieux).

Conseil d'arrondissement de Beauport - Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Beauport sur l'urbanisme relativement à la zone 52068Ip, R.C.A.5V.Q. 237 (Ajout du groupe d'usages C36 atelier de réparation, 581, rue Marius-Fortier, district de la Chute-Montmorency–Seigneurial).

Autres avis
Modification au calendrier 2019 des séances ordinaires du conseil de la ville de Québec.



Com-19-284