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Espace presse

Communiqué

Avis publics – Du 25 novembre au 1er décembre 2021

Québec, le 3 décembre 2021 – Voici la liste des avis publics émis par la Ville de Québec du 25 novembre au 1er décembre 2021. Les citoyens peuvent consulter le détail de chacun des avis à l’adresse ville.quebec.qc.ca/avispublics.

Conformément aux arrêtés ministériels et aux décrets du gouvernement concernant l’ordonnance des mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19, les différentes instances décisionnelles de la Ville peuvent remplacer les assemblées publiques de consultation prévues notamment pour les demandes de dérogations mineures, d’autorisations d’usages conditionnels ou de projets de règlements d’urbanisme, par des consultations écrites. Les citoyens sont invités à consulter régulièrement le site des avis publics de la Ville pour connaître les détails de chacune de ces consultations écrites.

Consultation écrite – Avis de participation référendaire
Conseil d’arrondissement des Rivières : projet du Règlement modifiant le Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur l’urbanisme relativement aux zones 23102Cc et 23103Cc, R.C.A.2V.Q. 300 (district électoral de Vanier–Duberger - quartier de Vanier).

Conseil d’arrondissement de Beauport : projet de Règlement modifiant le Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur l’urbanisme relativement à plusieurs zones situées dans le quartier Chutes-Montmorency, R.C.A.5V.Q. 293.

Conseil d’arrondissement de La Haute-Saint-Charles : projet du Règlement modifiant le Règlement de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l’urbanisme relativement à la zone 63544Cb, R.C.A.6V.Q. 309 (secteur boulevard de la Colline - quartier de Loretteville).

Consultation écrite - Demandes de dérogations mineures
Conseil d’arrondissement de La Cité-Limoilou :
· Propriété sise au 655, boulevard Charest Ouest (lot 6 424 615), quartier de Saint-Sauveur;
· Propriété sise au 2070, avenue du Mont-Thabor (lot projeté 6 467 991), quartier de Maizerets;
· Propriété sise au 2090, avenue du Mont-Thabor (lot projeté 6 467 990), quartier de Maizerets;
· Propriété sise au 1660, boulevard de l’Entente, lot 1 738 185, quartier de Saint-Sacrement.

Conseil d’arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge :
· Propriété sise au 3092-3094, avenue de la Paix, district électoral du Plateau;
· Propriété sise au 3893, rue des Verrières, district électoral de la Pointe de Sainte-Foy;
· Propriété sise au 747, rue De Longpré, district électoral de Saint-Louis–Sillery.

Conseil d’arrondissement de Charlesbourg :
· Propriété sise au 599, boulevard du Lac, lot 3 261 992, quartier Notre-Dame-des-Laurentides;
· Propriété sise au 105, rue Françoise-Encelin, lot 4 388 839, quartier Notre-Dame-des-Laurentides.

Conseil d’arrondissement de La Haute-Saint-Charles :
· Propriété située au 534, rue de la Détente, district électoral de Lac-Saint-Charles–Saint-Émile, quartier Lac-Saint-Charles, correspondant au lot 1 023 375 du cadastre du Québec;
· Propriété située aux 9171-9173, rue Fauvet, district électoral de Loretteville–Les Châtels, quartier Des Châtels, correspondant au lot 1 258 531 du cadastre du Québec;
· Propriété située au 16000, boulevard de la Colline, district électoral de Lac-Saint-Charles–Saint-Émile, quartier Lac-Saint-Charles, correspondant au lot 1 024 965 du cadastre du Québec;
· Propriété située au 12730, rue Monseigneur-Cooke, district électoral de Loretteville–Les Châtels, quartier Loretteville, correspondant au lot projeté 6 448 865 du cadastre du Québec;
· Propriété située au 1200, boulevard Pie-XI Sud, district électoral de Val-Bélair, quartier Val-Bélair, correspondant au lot 5 759 647 du cadastre du Québec;
· Propriété située au 9920, boulevard de l’Ormière, district électoral de Loretteville–Les Châtels, quartier Loretteville, correspondant au lot 6 287 870 du cadastre du Québec;
· Propriété située au 1284, rue de la Monère, district électoral de Val-Bélair, quartier Val-Bélair, correspondant au lot 2 150 418 du cadastre du Québec;
· Propriété située aux 1220A-1220B-1220C, avenue du Lac-Saint-Charles, district électoral de Lac-Saint-Charles–Saint-Émile, quartier Lac-Saint-Charles, correspondant au lot 5 771 669 du cadastre du Québec.



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