Québec, l'accent d'Amérique
Menu Profil Recherche

Accueil > À propos de la ville > Participation citoyenne > Conseils de quartier > Tous les conseils de quartier > Sillery > Consultations publiques

Consultations publiques

Demande d'opinion - concordance avec le projet de PPU du Pôle urbain Belvédère

Le conseil d’arrondissement a demandé l’opinion du conseil de quartier de Sillery au sujet de modifications à la réglementation d’urbanisme qui touchent le quartier de Sillery en concordance avec le projet de Programme particulier d’urbanisme (PPU) pour le pôle urbain Belvédère

Demande d'opinion (conseil de quartier)
Mardi 14 mars 2017, 19 h

Centre communautaire Noël-Brulart
1229, avenue du Chanoine-Morel

Pour plus de renseignements : https://www.ville.quebec.qc.ca/planification_orientations/amenagement_urbain/ppu/ppu_belvedere/index.aspx

Documentation :

Demande d'opinion - modifications au PPU du plateau centre de Sainte-Foy

Le conseil d’arrondissement a demandé l’opinion du conseil de quartier de Sillery au sujet d’une modification au Programme particulier d’urbanisme (PPU) du plateau centre de Sainte-Foy

Demande d'opinion (conseil de quartier)
Mardi 14 mars 2017, 19 h
Centre communautaire Noël-Brulart
1229, avenue du Chanoine-Morel

Voici les ajustements proposés pour le quartier de Sillery :
- Le type de stationnement autorisé le long du boulevard Laurier (5 zones dans le quartier de Sillery) et de la route de l'Église est modifié pour « Urbain dense » afin de réduire le nombre de cases permises pour certains usages, et ce, en cohérence avec le Plan de mobilité durable et l’arrivée du Service rapide par bus (SRB) sur cette artère;
- Le mode de calcul de la hauteur propre à un terrain en pente sur le boulevard Laurier (5 zones dans le quartier de Sillery) sera revu afin que celui-ci tienne compte de la hiérarchie routière, qui devrait commander une concentration des plus forts gabarits le long des voies les plus importantes; 
- La possibilité d'accorder une dérogation mineure est réintroduite au PPU. 

Une séance de consultation publique aura lieu pour les modifications au PPU, dans le cadre de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme:

Consultation publique (conseil d'arrondissement) 
Jeudi 23 mars 2017, 19 h
Salle du conseil de l’édifice Andrée-P.-Boucher
1130, route de l’Église

Pour plus de renseignements : https://www.ville.quebec.qc.ca/planification_orientations/amenagement_urbain/ppu/ppu_saintefoy/index.aspx

Documentation :

Modification au Règlement sur le PIIA de l’ancienne ville de Sillery (R.C.A3.V.Q.219)

Mardi 14 février 2017, à 19 h  
Centre communautaire Noël-Brulart
1229, avenue du Chanoine-Morel

Le conseil d’arrondissement a mandaté le conseil de quartier de Sillery pour vous consulter sur un projet de modification au Règlement U-2001-11 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) relatif au territoire de l’ancienne ville de Sillery.

Deux modifications sont proposée:
1. Rajouter la zone 31225Ha à la liste des zones assujetties au PIIA Sillery (cette zone avait été retirée par inadvertance de l’application du règlement)
2. Retirer certains bâtiments de l’application du PIIA Sillery car la protection de ces bâtiments reconnus d’intérêt patrimonial relève présentement de la Commission d’urbanisme et de conservation de Québec.

Demande d'opinion - Marge de recul à l'axe, R.C.A.3V.Q. 196

Mardi 8 novembre 2016, 19 h
Centre communautaire Noël-Brulart
1229, avenue du Chanoine-Morel

La modification vise à annexer au règlement d'urbanisme les cartes d'arpentage qui précisent les coordonnées pour le calcul de la marge de recul à l'axe dans les zones où cette disposition est en vigueur.

Demande d'opinion - modifications au PPU du plateau centre de Sainte-Foy

Le conseil d’arrondissement a demandé l’opinion du conseil de quartier de Sillery au sujet d’une modification au Programme particulier d’urbanisme (PPU) du plateau centre de Sainte-Foy.

Conseil de quartier de Sillery
Mardi 8 décembre 2015, 19 h
Centre communautaire Noël-Brulart
1229, avenue du Chanoine-Morel

Lieu de la rencontre :

Carte interactive Google Maps

Consultation publique, Le Coulongeois, 1481, boulevard René-Lévesque Ouest

Mardi 13 octobre 2015, à 19 h
Centre communautaire Noël-Brulart
1229, avenue du Chanoine-Morel

La modification vise à rendre conforme la maison d’hébergement Le Coulongeois située au 1481, boulevard René-Lévesque Ouest (lot 1 0736 456).

La résidence est composée de 15 chambres destinées à des personnes âgées autonomes ou semi-autonomes et offre aussi des repas, des soins de santé et des services divers. 
 
Modifications proposées :
- permettre l’usage P6 établissement de santé avec hébergement uniquement sur le lot 1 0736 456, où est située la résidence actuelle, et non pas dans toute la zone 31206Ha;
- limiter ce type d’usage à 15 chambres.

Lieu de la rencontre :

Carte interactive Carte interactive

Carte interactive Google Maps

Règlement de concordance au PPU Sillery - Demande d'opinion

Lors de sa séance du 26 mai 2015, le conseil de quartier a formulé sa recommandation concernant le projet de modification au Règlement d’urbanisme en lien avec le PPU du site patrimonial de Sillery et de ses environs. La recommandation a été présentée également lors de la consultation publique du 2 juin 2015. 

Pour plus d’informations sur le Programme particulier d’urbanisme (PPU – Sillery): 

Règlement modifiant le Règlement sur l'urbanisme relativement à la zone 31505Cb, soit le centre commercial Place de la Falaise R.C.A.3V.Q. 177

Le projet vise à ajouter dans la zone l'usage P5, établissement de santé sans hébergement. Le but est de permettre au centre commercial Place de la Falaise, situé au 2485 chemin Saint-Louis, d'accueillir un établissement de  santé sans hébergement et ainsi rendre conforme la présence de la clinique dentaire existante. Puisque les superficies de plancher maximales sont déjà atteintes, aucun agrandissement du bâtiment existant n'est possible.

Lieu de la rencontre :

Carte interactive Google Maps

Règlement modifiant le règlement sur l’urbanisme relativement à une demande d’assouplissements aux normes d’affichage pour le Domaine Cataraqui

Le mardi 13 janvier 2015 à 19 h, au centre communautaire Noël-Brulart, situé au 1229, avenue du Chanoine-Morel a eu lieu une consultation publique  sur un projet de modification au Règlement sur l’urbanisme afin d’autoriser la Commission de la capitale nationale du Québec à installer et à maintenir, au domaine Cataraqui situé au 2141, chemin Saint-Louis, deux enseignes d’identification additionnelles  ainsi que six enseignes d’information ou d’orientation aux dimensions particulières. L’affichage du domaine Cataraqui est révisé dans le but est d’améliorer et d’uniformiser le concept d’affichage et de rendre son accès, à partir du chemin Saint-Louis, plus prestigieux.

Lieu de la rencontre :

Carte interactive Google Maps

Règlement de concordance au PPU du plateau centre de Sainte-Foy

Le mardi 8 janvier 2013, a eu lieu une demande d’opinion au conseil de quartier de Sillery sur le « Règlement modifiant le Règlement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur l’urbanisme relativement à sa concordance au programme particulier d’urbanisme du plateau centre de Sainte-Foy, R.C.A. 3V.Q. 119 ».
Suite à cette demande d’opinion, une consultation publique s'est tenue sur l’ensemble du projet de règlement le mardi 22 janvier 2013, à 19 h, au bureau d’arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge, situé au 1130, route de l’Église.

Partagez cette page :

© Ville de Québec, 2018. Tous droits réservés.