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Val-Bélair

Consultations publiques

Règlement modifiant l’annexe II du Règlement de l’Arrondissement de la Haute Saint-Charles sur l’urbanisme R.C.A.6V.Q. 4 (Zone 66127 Ha- Clinique de kinésithérapie)

Projet de règlement de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble, R.C.A.6V.Q. 221 – murs de soutènement rue de l'Ambre

Consultation publique et demande d'opinion au Conseil de quartier de Val-Bélair, mercredi 17 janvier, Bureau d'arrondissement, 3490, route de l'Aéroport, salle RC19, 19 h 30

Projet de règlement de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble, R.C.A.6V.Q. 203 – murs de soutènement rue de l'Ambre

Consultation publique et demande d'opinion au Conseil de quartier de Val-Bélair, mercredi 20 septembre, Bureau d'arrondissement, 3490, route de l'Aéroport, salle RC19, 19 h 30

Projet de modification au Règlement sur l’urbanisme de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles - R.C.A.6V.Q. 180 (Parc industriel de Val-Bélair)

Consultation publique et demande d'opinion au Conseil de quartier de Val-Bélair, mercredi 21 juin, Bureau d'arrondissement, 3490, route de l'Aéroport, salle RC19, 19 h 30

Projet de modification au Règlement sur l’urbanisme de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles relativement à plusieurs zones du quartier Val-Bélair - R.C.A.6V.Q. 202

Consultation publique et demande d'opinion au Conseil de quartier de Val-Bélair, mercredi 15 février, Bureau d'arrondissement, 3490, route de l'Aéroport, salle RC29A, 19 h 30

Projet de modification au Règlement sur l’urbanisme de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles relativement à la zone 66207Cc - R.C.A.6V.Q. 200 (Carrefour de la Bravoure)

Consultation publique et demande d'opinion au Conseil de quartier de Val-Bélair, mercredi 21 décembre, Bureau d'arrondissement, 3490, route de l'Aéroport, salle RC29A, 19 h 30

Projet de modification au Règlement sur l’urbanisme de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles relativement à la zone 66440Cc - R.C.A.6V.Q. 197 (concessionnaire Hyundai)

Consultation publique et demande d'opinion au Conseil de quartier de Val-Bélair, mercredi 21 décembre, Bureau d'arrondissement, 3490, route de l'Aéroport, salle RC29A, 19 h 30

Projet de modification au Règlement sur l’urbanisme de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles relativement à plusieurs zones - R.C.A.6V.Q.194 (Allègement PIIA de Pie-XI)

Consultation publique et demande d'opinion au Conseil de quartier de Val-Bélair, mercredi 21 septembre, Bureau d'arrondissement, 3490, route de l'Aéroport, salle RC19, 19 h 30

Projet de modification au Règlement sur l’urbanisme de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles relativement aux zones 66120Ha, 66121Hb, 66123Ha, 66124Hc et 66125Hb - R.C.A.6V.Q. 193 (PIIA - secteur de l'avenue du Golf-de-Bélair)

Consultation publique et demande d'opinion au Conseil de quartier de Val-Bélair, mercredi 21 septembre, Bureau d'arrondissement, 3490, route de l'Aéroport, salle RC19, 19 h 30

Projet de modification au Règlement sur l’urbanisme de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles relativement aux zones 66022Fb et 66040Fb – R.C.A.6V.Q. 189 (Camping de la montagne)

Consultation publique et demande d'opinion au Conseil de quartier de Val-Bélair, mercredi 21 septembre, Bureau d'arrondissement, 3490, route de l'Aéroport, salle RC19, 19 h 30

Projet de modification au Règlement sur l’urbanisme de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles relativement à la zone 66028Fb – R.C.A.6V.Q. 188 (compensation environnementale)

Consultation publique et demande d'opinion au Conseil de quartier de Val-Bélair, mercredi 21 septembre, Bureau d'arrondissement, 3490, route de l'Aéroport, salle RC19, 19 h 30

Séance d'information - Règlement sur la réalisation d’un établissement scolaire sur les lots 3 667 025 et 3 843 644, R.V.Q.2443.

Présentation d'un projet de règlement adopté en vertu de l'article 74.4 au Conseil de quartier de Val-Bélair, mercredi 15 juin 2016, Centre culturel Georges-Dor, 3490, route de l'Aéroport, salle RC19, 19 h 30

Projet de modification au Règlement sur l’urbanisme de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles relativement à la zone 66454Rb – R.C.A.6V.Q. 176

Consultation publique et demande d'opinion au Conseil de quartier de Val-Bélair, mercredi 16 décembre, Centre culturel Georges-Dor, 3490, route de l'Aéroport, salle RC19, 19 h 30

Consultations publiques

Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l'urbanisme relativement aux zones 66427Hb, 66437Hb et 66438Ha, R.C.A.6V.Q. 170

Consultations publiques

Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l'urbanisme relativement aux zones 66205Fa et 66442Ha, R.C.A.6V.Q. 168

Consultations publiques

Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l'urbanisme relativement à la zone 66028Fb, R.C.A.6V.Q. 165

Consultations publiques

Modification à la réglementation de zonage concernant le Golf-de-Bélair (R.C.A.6V.Q. 155 et 161)

Consultation publique du Conseil de quartier de Val-Bélair, mercredi 25 mars, Centre culturel Georges-Dor, 3490, route de l'Aéroport, salle RC29, 19 h 30

Modification à la réglementation de zonage

Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l'urbanisme relativement à plusieurs zones situées dans le quartier de Val-Bélair, R.C.A.6V.Q. 154 

Modification à la réglementation de zonage

Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l'urbanisme relativement à plusieurs zones situées dans le quartier de Val-Bélair, R.C.A.6V.Q. 153

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