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Politiques

Activités physiques, sportives et de plein air

Adoptée le 5 juillet 2004, la politique en matière d'activités physiques, sportives et de plein air vise à promouvoir, auprès de la population, de nouvelles habitudes de vie et à favoriser l'émergence d'une culture où l'activité physique joue un rôle de premier plan.

Sur le site depuis le 21 juillet 2004.

Approvisionnement

La politique d'approvisionnement adoptée par la Ville de Québec définit les règles inhérentes à l’acquisition de biens et de services ainsi qu’à la gestion des inventaires.

Sur le site depuis le 26 juin 2006.

Consultation publique

La Ville entend donner à la population de Québec la possibilité de se prononcer, en dehors du cadre électoral, sur des projets, des politiques et des interventions qui ont des incidences sur son milieu de vie. C'est dans cette optique qu'elle a adopté, en novembre 2003, sa politique sur la consultation publique.

Sur le site depuis le 1er décembre 2003.

Culturelle

La politique culturelle, adoptée le 6 décembre 2004, traduit les intentions de la Ville de Québec relativement au développement des arts et de la culture dans son territoire. La Ville affirme ainsi sa volonté de faire de la culture un axe majeur de développement.

Sur le site depuis le 8 février 2005.

Déneigement

Cette politique a été amendée par le conseil municipal le 3 novembre 2008. Elle vise l’harmonisation du service de déneigement dans toute la ville de Québec. Elle précise les conditions de déneigement d’une chaussée, d’un trottoir, d’un escalier ou d’un lien piétonnier. Elle précise aussi les conditions de l’enlèvement de la neige et de son transport.

Sur le site depuis le 7 novembre 2008; mis à jour le 12 novembre 2009.

Dotation

Cette politique présente les principes que la Ville désire appliquer dans ses processus de dotation, qu’il s’agisse d’embauche de personnel, de nomination de ses employés ou de leur promotion.

Sur le site depuis le 6 juin 2007.

Familiale

La politique familiale, adoptée le 6 juin 2005, vise à offrir aux familles de Québec des milieux de vie qui favorisent leur mieux-être.

Sur le site depuis le 6 octobre 2005.

Gestion contractuelle

La présente « Politique de gestion contractuelle » répond à la nouvelle obligation imposée par l’article 573.3.1.2 de la Loi sur les cités et villes insérée dans cette loi au cours du printemps 2010 par l’Assemblée nationale.

Cette obligation est à l’effet que toute ville doit adopter une politique de gestion contractuelle s’appliquant aux contrats municipaux et prévoyant des mesures pour assurer une saine concurrence entre les personnes voulant contracter avec la Ville.

Sur le site depuis le 23 décembre 2010.

Habitation

L'habitation est un monde en perpétuel mouvement dans lequel on doit envisager l'évolution à court, moyen et long terme. Trois préoccupations sont au centre de la politique d'habitation : le bon fonctionnement du marché, la réponse aux besoins des clientèles vulnérables et les contraintes reliées à l'environnement naturel et à l'habitat.

Patrimoine

La politique du patrimoine et son plan d’action balisent, pour les années à venir, les interventions municipales et celles de la collectivité visant à préserver et à enrichir les nombreux biens patrimoniaux que compte la ville, cela au bénéfice des générations actuelles et futures.

Sur le site depuis le 15 janvier 2008.

Sécurité urbaine

La politique municipale sur la sécurité urbaine a été élaborée dans la perspective où la contribution des citoyennes et des citoyens est essentielle au maintien et à l'amélioration de la sécurité et du sentiment de sécurité. Des stratégies d'action, axées sur la participation et la prévention, y sont définies.

Sur le site depuis le 2 juin 2004.