Québec, l'accent d'Amérique
Menu Profil Recherche

Accueil > À propos de la ville > Avis publics - Conseils d'arrondissement

Avis publics

Arrondissement de Beauport

Il n'y a aucun avis public en ce moment.

Arrondissement de Charlesbourg

Entrée en vigueur – Règlement R.C.A.4V.Q. 137 (PDF : 144 Ko)

Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Charlesbourg sur l'urbanisme relativement aux zones 41092Ha, 41102Pa, 41150Ra, 41151Mb, 41152Cb, 41159Cb, 41184Hb, 41185Hb et 41186Hb.

Date de diffusion : 19 mai 2017

Arrondissement de La Cité-Limoilou

Il n'y a aucun avis public en ce moment.

Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

assemblées publiques de consultation - R.C.A.6V.Q. 180 - R.C.A.6V.Q. 211 (PDF : 1 Mo)

- Projet de modification intitulé Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l'urbanisme relativement à de nouveaux usages conditionnels qui peuvent être autorisés dans toutes les zones et à la zone 66144Ip, R.C.A.6V.Q. 180 (quartier de Val-Bélair) - Projet de modification intitulé Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l'urbanisme relativement à la zone 63302Ha, R.C.A.6V.Q. 211 (quartier de Loretteville, à l’est de la rue Monseigneur-Cooke, au sud et à l’ouest de la piste cyclable Corridor des Cheminots et au nord de la rue du Golf )

Date de diffusion : 21 mai 2017

Demande de participation à un référendum - R.C.A.6V.Q. 206 et 209 - demande dérogation mineure (PDF : 640 Ko)

Possibilité pour les personnes intéressées de déposer une demande de participation à un référendum relativement aux projets suivants, conformément aux conditions mentionnées et dans les délais requis: - Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l'urbanisme relativement aux zones 62138Ha et 62144Mb, R.C.A.6V.Q. 206 (Projet Bossanova phase 2 - Avenue Lapierre - quartier Saint-Émile) - Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l'urbanisme relativement à la zone 63431Ha, R.C.A.6V.Q. 209 (rue Lavallée - quartier Loretteville) Demande de dérogationsmineure – Séance du 20 juin 2017 Le conseil de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles statuera sur la demande de dérogation mineure concernant : 2973, rue de la Faune, quartier de Loretteville

Date de diffusion : 21 mai 2017

avis d'entrée en vigueur - Règlements R.C.A.6V.Q. 184, R.C.A.6V.Q. 185, R.C.A.6V.Q. 202 (PDF : 106 Ko)

le Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l'urbanisme relativement aux zones 66040Fb, 66041Fb, 66107Fa, 66109Ha, 66124Hc, 66146Ha, 66432Ha et 66436Ha, R.C.A.6V.Q. 202; le Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l'urbanisme relativement à plusieurs zones situées dans le quartier Loretteville, R.C.A.6V.Q. 184; le Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l'urbanisme relativement à plusieurs zones situées dans le quartier Des Châtels, R.C.A.6V.Q. 185.

Date de diffusion : 14 mai 2017

Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

Demandes de dérogations mineures - Séance du 12 juin 2017 (PDF : 153 Ko)

Le conseil de l'Arrondissement de Sainte-Foy - Sillery - Cap-Rouge statuera sur les demandes de dérogations mineures suivantes: • Propriété sise aux 948 à 968, rue de la Pommeraie, district électoral de la Pointe-de-Sainte-Foy; • Propriété sise au 2125, avenue Branly, district électoral de Saint-Louis–Sillery; • Propriété sise au 2250, chemin Sainte-Foy, district électoral de Saint-Louis–Sillery; • Propriété sise au 62, rue Joseph-Ernst, district électoral de Cap-Rouge–Laurentien; Propriété sise au 690, rue de l'Alsace, district électoral du Plateau.

Date de diffusion : 26 mai 2017

Entrée en vigueur - Règlement R.C.A.3V.Q. 210, R.C.A.3V.Q. 217 et R.C.A.3V.Q.220 (PDF : 186 Ko)

- Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur l'urbanisme relativement aux zones 36001Ab, 36003Ab, 36004Ab, 36028Ab, 36101Ab, 36120Ab, 36124Ab, 36137Ab, 36220Ab, 36233Ab, 36239Ha, 36244Ab et 36402Ha, R.C.A.3V.Q. 210; - Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur l'urbanisme relativement à la zone 32225Mc, R.C.A.3V.Q. 217; - Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur l'urbanisme relativement à la zone 34707Cc, R.C.A.3V.Q. 220.

Date de diffusion : 28 avril 2017

Arrondissement des Rivières

Il n'y a aucun avis public en ce moment.

Partagez cette page :

© Ville de Québec, 2017. Tous droits réservés.