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Avis publics

Arrondissement de Beauport

Demande de dérogation mineure - séance du 9 mai 2017 (PDF : 454 Ko)

Le conseil de l’Arrondissement de Beauport statuera sur la demande de dérogation mineure concernant la propriété suivante : 4540, boulevard Sainte-Anne (lot 1 216 785) quartier Chutes-Montmorency

Date de diffusion : 22 avril 2017

Entrée en vigueur – Règlement R.C.A.5V.Q. 156 (PDF : 2 Mo)

Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Beauport sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale relativement à l'assujettissement des zones 52101Cc et 52116Hc, R.C.A.5V.Q. 156.

Date de diffusion : 31 mars 2017

Arrondissement de Charlesbourg

Il n'y a aucun avis public en ce moment.

Arrondissement de La Cité-Limoilou

Assemblée publique de consultation - Projet de modification R.C.A.1V.Q.311 (PDF : 454 Ko)

Projet de modification intitulé Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l'urbanisme relativement à la zone 18106Mb (Super clinique / quartier Maizerets)

Date de diffusion : 21 avril 2017

Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

Demandes de dérogations mineures (PDF : 110 Ko)

Demandes de dérogations mineures – Séance du 16 mai 2017 Le conseil de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles statuera sur les demandes de dérogations mineures concernant les propriétés suivantes : Propriété sise au 174, rue Racine, quartier de Loretteville Propriété sise 2239, rue de l’Alliance, quartier de Saint-Émile

Date de diffusion : 23 avril 2017

assemblées publiques de consultation et avis de promulgation (PDF : 1 Mo)

Assemblée publique de consultation Projets de modification intitulés: Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l'urbanisme relativement aux zones 62102Fb, 62107Fa, 62140Fb et 62142Ha, R.C.A.6V.Q. 205 (Rue Marc Chagall - quartier Saint-Émile) Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l'urbanisme relativement aux zones 62138Ha et 62144Mb, R.C.A.6V.Q. 206 (Projet Bossanova phase 2 - Avenue Lapierre - quartier Saint-Émile) Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l'urbanisme relativement à la zone 63431Ha, R.C.A.6V.Q. 209 (rue Lavallée - quartier Loretteville) Promulgation: le Règlement modifiant le Règlement de l'arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur la circulation et le stationnement relativement au virage à droite au feu rouge, R.C.A.6V.Q. 187.

Date de diffusion : 2 avril 2017

Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

Assemblée publique de consultation - R.C.A.3V.Q. 221 (PDF : 229 Ko)

PROJET DE MODIFICATION INTITULÉ « RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE L'ARRONDISSEMENT DE SAINTE-FOY–SILLERY–CAP-ROUGE SUR L'URBANISME RELATIVEMENT À LA ZONE 36446RA, R.C.A.3V.Q. 221 » (SECTEUR AU NORD DE L'AUTOROUTE FÉLIX-LECLERC, À L'EST DE L'AUTOROUTE DUPLESSIS, AU SUD DE LA VOIE FERRÉE ET À L'OUEST DE L'AUTOROUTE HENRI-IV) - DISTRICT ÉLECTORAL DU PLATEAU

Date de diffusion : 21 avril 2017

Demandes de dérogations mineures - Séance du 8 mai 2017 (PDF : 224 Ko)

Le conseil de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge statuera sur les demandes de dérogations mineures concernant les propriétés suivantes : 2537, avenue Notre-Dame, district électoral de Cap-Rouge–Laurentien; 2047, chemin Sainte-Foy, district électoral de Saint-Louis–Sillery; 2049, chemin Sainte-Foy, district électoral de Saint-Louis–Sillery; 1147, rue de Valenciennes, district électoral de la Pointe-de-Sainte-Foy. Tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes.

Date de diffusion : 21 avril 2017

Entrée en vigueur - Règlement R.C.A.3V.Q. 219 (PDF : 182 Ko)

Règlement modifiant le Règlement de l'arrondissement Sainte-Foy–Sillery sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale relatif au territoire de l'ancienne Ville de Sillery relativement à la zone 31225Ha, R.C.A.3V.Q. 219

Date de diffusion : 31 mars 2017

Arrondissement des Rivières

avis d'entrée en vigueur (PDF : 12 Ko)

Entrée en vigueur le 6 avril 2017 des règlements suivants: Le Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement des Rivières sur l'urbanisme relativement à une utilisation temporaire sur le lot numéro 4 000 715 du cadastre du Québec, R.C.A.2V.Q. 189; Le Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement des Rivières sur l'urbanisme relativement aux zones 21444Ha et 21501Ma, R.C.A.2V.Q. 188.

Date de diffusion : 23 avril 2017

assemblées publiques de consultation (PDF : 2 Mo)

Six Règlements modifiant le Règlement de l'Arrondissement des Rivières sur l'urbanisme: 1. relativement aux zones 21723Cc et 21743Cc, R.C.A.2V.Q. 191 (Héma-Québec) 2. à une utilisation temporaire sur les lots numéros 4 015 739, 4 090 999 et 4 180 275 du cadastre du Québec, R.C.A.2V.Q. 190 (Immostar-stationnement temporaire) 3. à la zone 21719Cc, R.C.A.2V.Q. 200 (Rue des Rocailles) 4. à la zone 21130Ma, R.C.A.2V.Q. 201 (CPE L'Escabelle/boul. Bastien) 5. à la zone 21421Cb, R.C.A.2V.Q. 196 (Terrasse Café Morgane) 6. à la zone 23313Mc, R.C.A.2V.Q. 197 (Vanier Les Quartiers)

Date de diffusion : 2 avril 2017

Demandes de dérogations mineures (PDF : 18 Ko)

Demandes de dérogations mineures – Séance du 26 avril 2017 Le conseil de l’Arrondissement des Rivières statuera sur les demandes de dérogations mineures concernant les propriétés suivantes : • Pour un terrain appartenant à la Ville de Québec constitué d’une partie des lots 4 510 197 et 4 510 198 du cadastre du Québec et situé sur le boulevard de l’Auvergne • Pour la propriété constituée du lot 5 794 395 du cadastre du Québec située sur la rue Armand-Viau • Pour la propriété constituée du lot 5 932 743 du cadastre du Québec, située sur l’avenue de la Roselière à l’intersection de la rue Paquin • Pour la propriété constituée des lots 5 742 598 et 5 742 599 du cadastre de Québec (lot projeté 6 008 270) située sur la rue Pierre-Ardouin

Date de diffusion : 2 avril 2017

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