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Tentes et chapiteaux

Vous organisez un événement et vous utiliserez une tente ou un chapiteau? Certaines exigences sont à respecter pour une fête en toute sécurité!

Exigences du Code de construction du Québec (CCQ) et de prévention incendie (CNPI)

  • Les exigences citées dans ce document sont un résumé des codes et règlements applicables à la Ville de Québec. Les exigences du CCQ et du CNPI sont aussi pleinement applicables aux tentes et chapiteaux.

Implantation de la structure

  • Les tentes doivent être montées à au moins trois mètres des autres structures afin de faciliter l’évacuation du public.
  • Le terrain délimité par une tente et sa périphérie sur une largeur d'au moins trois mètres au moins doivent être exempts de tous matériaux inflammables ou de toute végétation susceptible de propager le feu.

Ignifugation de la structure

  • Les traitements d’ignifugation doivent être renouvelés au besoin pour que les matériaux satisfassent à l’essai d’exposition à la flamme d’allumette.

Aménagements intérieurs

  • Les issues et les accès aux issues doivent être maintenus libres et fonctionnels en tout temps.
  • Lorsque le nombre d’occupants d’une tente ou d’un chapiteau est supérieur à 60 personnes, deux moyens d’évacuation dans des directions opposées doivent être prévus.
  • Lorsque le nombre d’occupants d’une tente ou d’un chapiteau est supérieur à 60 personnes, deux moyens d’évacuation dans des directions opposées doivent être prévus.
  • Lorsque le nombre d’occupants est supérieur à 60 personnes, les issues doivent être identifiées.
  • Les panneaux indiquant les issues (sorties) doivent être visibles en tout temps.
  • Un système d’éclairage d’urgence doit être installé à l’intérieur d’une tente et d’un chapiteau pouvant accueillir plus de 60 personnes.

Installation électrique

  • L’installation doit être bien entretenue et utilisée en toute sécurité.
  • Les installations électriques portatives ne doivent pas présenter un risque d’incendie.
  • Le public ne doit pas avoir accès aux installations et équipements électriques, y compris les fusibles et les commutateurs.
  • Là où le public circule, les câbles non aériens doivent être enfouis dans une tranchée ou recouverts par des protecteurs pour éviter qu’ils ne soient endommagés.

Dangers d’incendie

  • Il est interdit de fumer ou d’utiliser des dispositifs à flamme nue à l’intérieur d’une tente et d’un chapiteau.
  • Le foin, la paille, les copeaux ou autres matières combustibles similaires, à l’exception de celles qui sont utilisées pour l’alimentation et l’entretien des animaux, sont interdits dans une tente ou dans une structure gonflable utilisée comme établissement de réunion.

Protection incendie

  • Un extincteur ayant une capacité d’extinction d’au moins 2A doit être prévu pour une superficie maximale de 1045 mètre2 et être accessible à l’intérieur d’un parcours de 22,9 mètres.
  • Les tentes dont la capacité prévue est supérieure à 1 000 personnes doivent comporter un système d’alarme incendie et un réseau de communication. Une personne doit être préposée à la détection des feux et être familière avec toutes les mesures de sécurité.

Équipement technique chauffage

  • Toutes les installations d’appareils à gaz et de bouteilles doivent être effectuées par un entrepreneur détenteur d’une licence en gaz émise par la Régie du bâtiment du Québec. Les travaux doivent également être conformes au Code de construction, chapitre II, Gaz.
  • Les appareils de chauffage à combustion doivent être installés à l’extérieur des tentes. Ils doivent être conçus et certifiés par un organisme reconnu pour cet usage.
  • Des détecteurs de monoxyde de carbone doivent être installés, selon les instructions du manufacturier, en nombre suffisant pour assurer la sécurité du public.

Appareils de cuisson

  • Il est interdit d’utiliser un équipement de cuisson ou un appareil à combustion dans une tente ou un chapiteau accessible au public.
  • Les dispositifs à flamme nue de type "sterno" sont interdits à l’intérieur d’une tente ou d’un chapiteau.
  • Le public ne doit pas avoir accès aux installations et équipements électriques, y compris les fusibles et les commutateurs.

Exigences du Code de sécurité du Québec, Chapitre VIII –Bâtiment (CBCS)

Veuillez vous renseigner auprès de la Régie du bâtiment du Québec(RBQ) pour les exigences supplémentaires relatives au CBCS au www.rbq.gouv.qc.ca.

Consultez le Guide des évènements en plein air de la RBQ (PDF : 3,4 Mo).

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