Cette page regroupe des documents liés à la gestion des affaires
municipales.
Documents classés par ordre alphabétique
C - D - G -
I -
M - N - P - R -
S
C
Cadre de référence pour la Ville de Québec en matière
d'intégration des personnes vivant des situations de handicap : Vers
une Ville inclusive
Saviez-vous que plus de 10 % de la population vit une situation
de handicap? Cela sans compter les effets du vieillissement chez
certaines personnes ou les difficultés des autres à se déplacer avec
des béquilles. Afin de vous permettre de mieux comprendre le défi de
l'intégration de ces personnes, le Service des loisirs, des sports
et de la vie communautaire a élaboré un Cadre de référence en
matière d’intégration des personnes vivant des situations de
handicap.
Cahier des charges des clauses administratives générales
Ce document spécifie les clauses administratives générales
applicables dans le cadre de certains appels d'offres. Dans ces cas,
une référence sera indiquée dans l'avis aux soumissionnaires et ce
document deviendra une composante du contrat.
Sur le site depuis le 1er décembre
2010.
D
Devis des clauses
techniques
Ces documents présentent les exigences de la Ville de Québec en
matière de :
- conception de projets d'éclairage public;
- construction et réfection des conduites d’eau potable;
- construction et réfection de voirie;
- construction d‘infrastructures de réseaux électriques
souterrains ou aériens, installation de feux de circulation et
de boucles de détection.
Ces documents s’adressent avant tout aux professionnels du génie
civil et du génie électrique et aux entreprises sous contrat avec la
Ville. Ils peuvent également intéresser d’autres municipalités,
professionnels ou entreprises.
Mise à jour le 26 janvier 2012.
Sur le site depuis le 6 mars 2010.
G
Le bilan 2002-2007 de la gestion des matières résiduelles présente les
principales réalisations et performances accomplies sur le territoire de
l’agglomération de Québec (villes de Québec, de L’Ancienne-Lorette et de
Saint-Augustin-de-Desmaures). Le bilan s’articule selon la hiérarchie des 3RVE,
à savoir : la réduction à la source, le réemploi, le recyclage, la valorisation
et l’élimination. Le document expose également les perspectives pour les
prochaines années, notamment en indiquant les actions à prendre en regard de
chacun des 3RVE.
Sur le site depuis le 4 novembre 2008.
Un site vous inspire un sentiment d’insécurité? La marche exploratoire est un
moyen simple pour identifier les solutions qui permettraient d'améliorer le
site, notamment au niveau de la signalisation, de l'aménagement, de la
visibilité ou de l'accès à l'aide. La Commission Femmes vous invite à utiliser
cet outil lorsque vous identifiez un problème afin de rendre votre milieu de vie
plus sécuritaire.
Sur le site depuis le 24 octobre 2008.
I
Intégration des personnes vivant une situation de handicap
La Ville de Québec a adopté, le 2 juin 2010, son plan d’action
annuel à l’égard des personnes vivant une situation de handicap. Le
plan identifie plusieurs obstacles à l'intégration, dans les
secteurs d'activités municipales, et présente dix mesures visant à
réduire ces obstacles à l'intégration.
Sur le site depuis le 15 juin 2010.
Inventaire des gaz à effet de serre
Réalisé pour la Ville de Québec, l’inventaire global des
émissions de gaz à effet de serre (GES) de l’agglomération de Québec
fait état de la quantité de ces gaz produite en 2006 par
l’agglomération. Des données concernant les grands secteurs d’activité
(transports, commercial, résidentiel et industriel) y sont présentées.
L’inventaire permettra l’élaboration d’un plan de réduction des
émissions de GES qui touchera l’ensemble de la collectivité.
Sur le site depuis le 4 juin 2008.
Inventaires floristiques et recommandations de conservation - Secteur
Chaudière
Le rapport final de la firme CJB Environnement inc. dresse les inventaires floristiques du Secteur Chaudière et formule des recommandations quant à la préservation de l’intégrité de ses milieux naturels. La Ville a commandé cette étude dans le but d’intégrer au plan d’aménagement d’ensemble (PAE) les préoccupations relatives à la préservation des milieux naturels d’intérêt, spécialement dans l’optique de la politique du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (MDDEP) à l’égard des milieux humides.
Sur le site depuis le 29 novembre 2011.
M
Mémoire « Le Québec et les changements climatiques : Quelle cible de
réduction d’émissions de gaz à effet de serre à l’horizon 2020? »
Ce mémoire de la Ville de Québec a été présenté en commission parlementaire,
le 26 octobre, devant la Commission des transports et de l’environnement. Il
s’inscrit dans le cadre des consultations particulières portant sur le document
gouvernemental intitulé « Le Québec et les changements climatiques : Quelle
cible de réduction d’émissions de gaz à effet de serre à l’horizon 2020? » Dans
son mémoire, la Ville de Québec répond aux six grandes questions posées dans ce
document et présente sa position face aux changements climatiques.
Sur le site depuis le 27 octobre 2009.
Ce mémoire met notamment en évidence la contribution municipale en matière de
logement social. Il a été présenté par M. Raymond Dion et Mme Denise Trudel,
conseillers municipaux et membres du comité exécutif, lors de la consultation
publique sur le phénomène de l'itinérance au Québec devant la Commission des
affaires sociales, le 28 octobre 2008.
Sur le site depuis le 7 novembre 2008.
Mémoire présenté devant la Commission des transports et
de l'environnement (Projet de loi no 92)
Ce mémoire présente les recommandations de la Ville de
Québec concernant le projet de loi no 92,
affirmant le caractère collectif des ressources en eau. Il a
été présenté par M. Raymond Dion, conseiller municipal
membre du comité exécutif et responsable des dossiers de
l'environnement lors de la consultation publique sur le
projet de loi no 92, le 25 septembre 2008.
Sur le site depuis le 25 septembre 2008.
N
Négociations avec les
policiers et les policières - Offres globales de la Ville
Après plusieurs mois de négociation, notamment après une période
intensive qui a eu lieu en janvier 2005, la Ville a présenté à la
Fraternité des policiers et des policières de Québec une offre globale
de règlement. Celle-ci comporte les dispositions permettant
l'harmonisation des six conventions collectives existantes et la
signature d'une première convention.
Le document intitulé Négociation de la convention collective des
policières et des policiers de la ville de Québec – Offre globale de la
Ville résume les propositions faites par l'employeur.
Sur le site depuis le 9 mars 2005.
P
Politique de gestion de la dette
La mise en place d’une politique de gestion de la dette s’avère un outil essentiel à une bonne et saine gestion financière de la Ville. Cette politique constitue également un guide pratique pour les gestionnaires.
Politique de gestion des excédents de fonctionnement affectés
La prudence dans la gestion financière de la Ville implique de créer des réserves suffisantes pour faire face à des situations exceptionnelles ou imprévues. Cette politique constitue aussi un guide pratique pour les gestionnaires.
Politique d’investissement
Les autorités municipales ont la responsabilité de veiller à la conservation et à la préservation des actifs de la municipalité. Elles doivent aussi pourvoir au développement des infrastructures pour assumer leur rôle et leurs responsabilités futurs.
Prévisions budgétaires 2011
Pour l'exercice financier se terminant le 31 décembre 2011, le conseil
municipal a adopté un budget équilibré de 1 milliard 203,5 millions $.
Programme triennal d'immobilisations 2012-2013-2014
Le Programme triennal d’immobilisations (2012-2013-2014) a été
adopté à la séance du conseil municipal du 29 novembre 2011.
Celui-ci regroupe les projets que la Ville prévoit réaliser sur son
territoire et sur celui de l’agglomération au cours des trois
prochaines années. Les investissements projetés s’élèvent à un peu
plus de 1,6 milliard $ et donnent la priorité à la réfection des
infrastructures, telles que les routes, les réseaux d’aqueduc et
d’égout, les équipements motorisés et les immeubles.
Sur le site depuis le 29 novembre 2011.
Patrimoine
Rapport du Groupe de travail sur les communautés religieuses
(PDF : 982 Ko)
Documents complémentaires :
Plan d'action pour l'intégration des personnes vivant une situation
de handicap
La Ville de Québec a adopté, le 2 juin 2010, son plan d’action
annuel à l’égard des personnes vivant une situation de handicap. Le
plan identifie plusieurs obstacles à l'intégration, dans les
secteurs d'activités municipales, et présente dix mesures visant à
réduire ces obstacles à l'intégration.
Sur le site depuis le 15 juin 2010.
Plan de gestion des matières
résiduelles de la Communauté métropolitaine de Québec - Rive-Nord
La Communauté métropolitaine de Québec (CMQ), dont fait partie la
Ville de Québec, a élaboré et adopté un plan de gestion des matières
résiduelles (PGMR), pour la rive nord de son territoire, afin de
répondre aux nouvelles obligations de la Politique québécoise sur la
gestion des matières résiduelles 1998-2008 du ministère du Développement
durable, de l’Environnement et des Parcs du Québec. Ce plan présente les
mesures à mettre de l’avant, d’ici 2008, afin de hausser à 60 % le taux
de mise en valeur des résidus domestiques valorisables.
Sur le site depuis le 17 novembre 2005.
Plan de
réduction des gaz à effet de serre (GES)
Le Plan de réduction des gaz à effet de serre (GES) présente les
mesures prises par la Ville pour réduire d'ici 2010 de 22,3 % ses
émissions de GES.
Sur le site depuis le 12 mai 2005.
Plan stratégique
Consultez le bilan du plan stratégique 2004-2008.
Ce dernier a
été présenté au comité plénier du 20 mai 2010.
Sur le site depuis le 14 juin 2010.
Au printemps 2003, les autorités municipales lançaient un important
processus de réflexion sur l'avenir de Québec. L'élaboration d'un plan
stratégique constitue le premier jalon de cette démarche.
Sur le site depuis le 13 février 2004.
Politique culturelle
La politique culturelle, adoptée le 6 décembre 2004, traduit les
intentions de la Ville de Québec relativement au développement des arts
et de la culture dans son territoire. La Ville affirme ainsi sa volonté
de faire de la culture un axe majeur de développement.
Sur le site depuis le 8 février 2005.
Politique d'aliénation des immeubles industriels municipaux
La Ville de Québec dispose de terrains dans des espaces industriels qu’elle
peut vendre ou réserver afin de permettre l’implantation d’une nouvelle
entreprise et l’agrandissement ou la relocalisation de toute entreprise
existante. La Politique d’aliénation des immeubles industriels municipaux vise à
doter la Ville de procédures harmonisées et de documents standards, fixer le
prix de vente des immeubles industriels municipaux et statuer sur les frais
connexes et valoriser le développement des immeubles industriels municipaux.
Sur le site depuis le 22 février 2010.
Politique d'approvisionnement
La politique d'approvisionnement adoptée par la Ville de Québec
définit les règles inhérentes à l’acquisition de biens et de services
ainsi qu’à la gestion des inventaires.
Sur le site depuis le 26 juin 2006.
Politique
d'embauche du personnel étudiant pour les emplois généraux dans les
services et les arrondissements
Cette politique présente les
principes que la Ville souhaite appliquer lors de l’embauche d’étudiants
visant à pourvoir la plupart des postes au sein de son organisation. Ne
sont pas touchés par cette politique les emplois disponibles dans le
secteur de la culture, du loisir et de la vie communautaire de chacun
des arrondissements.
Sur le site depuis le 6 juin 2007.
Politique d'embauche du personnel étudiant pour les emplois dans
le secteur de la culture, du loisir et de la vie communautaire dans
les arrondissements
Cette politique présente les principes que la Ville désire appliquer lors de
l’embauche d’étudiants visant à pourvoir des emplois dans le secteur de la
culture, du loisir et de la vie communautaire de chacun des arrondissements.
Sur le site depuis le 6 juin 2007.
Politique d'habitation
L'habitation est un monde en perpétuel mouvement dans lequel on doit
envisager l'évolution à court, moyen et long terme. Trois préoccupations
sont au centre de la politique d'habitation : le bon fonctionnement du
marché, la réponse aux besoins des clientèles vulnérables et les
contraintes reliées à l'environnement naturel et à l'habitat.
Politique de déneigement
Cette politique a été amendée par le conseil municipal le 3
novembre 2008. Elle vise l’harmonisation du service de déneigement
dans toute la ville de Québec. Elle précise les conditions de
déneigement d’une chaussée, d’un trottoir, d’un escalier ou d’un
lien piétonnier. Elle précise aussi les conditions de l’enlèvement
de la neige et de son transport.
Sur le site depuis le 7 novembre 2008; mis à jour le
12 novembre 2009.
Politique de gestion contractuelle
La Politique de gestion contractuelle de la Ville de Québec
répond à la nouvelle obligation imposée par l’article 573.3.1.2 de
la Loi sur les cités et villes insérée dans cette loi au cours du
printemps 2010 par l’Assemblée nationale.
Cette obligation est à l’effet que toute ville doit adopter une
politique de gestion contractuelle s’appliquant aux contrats municipaux
et prévoyant des mesures pour assurer une saine concurrence entre les
personnes voulant contracter avec la Ville.
Cette politique n’a pas pour objet de remplacer la Loi sur les cités
et villes, la Charte de la Ville de Québec ou toute autre disposition
législative applicable à la Ville. De plus, la politique ne diminue en
rien la portée de tout règlement et politique municipale applicables aux
contrats municipaux.
Sur le site depuis le 23 décembre 2010.
Politique du patrimoine
La politique du patrimoine et son plan d’action balisent, pour
les années à venir, les interventions municipales et celles de la
collectivité visant à préserver et à enrichir les nombreux biens
patrimoniaux que compte la ville, cela au bénéfice des générations
actuelles et futures.
Sur le site depuis le 15 janvier 2008.
Politique en matière
d'activités physiques, sportives et de plein air
Adoptée le 5 juillet 2004, la politique en matière d'activités
physiques, sportives et de plein air vise à promouvoir, auprès de la
population, de nouvelles habitudes de vie et à favoriser l'émergence
d'une culture où l'activité physique joue un rôle de premier plan.
Sur le site depuis le 21 juillet 2004.
Politique et procédure de dotation
Cette politique présente les principes que la Ville désire
appliquer dans ses processus de dotation, qu’il s’agisse d’embauche
de personnel, de nomination de ses employés ou de leur promotion.
Sur le site depuis le 6 juin 2007.
Politique
familiale
La politique familiale, adoptée le 6 juin 2005, vise à offrir aux
familles de Québec des milieux de vie qui favorisent leur mieux-être.
Sur le site depuis le 6 octobre 2005.
Politique municipale sur l’accueil, l’intégration et la rétention des
personnes immigrantes
La Politique municipale sur l’accueil, l’intégration et la rétention
des personnes immigrantes a été adoptée par le conseil municipal le 5
juillet 2010. La Ville de Québec vise l’intégration économique, sociale,
culturelle et politique des immigrants et veut assurer des relations
interculturelles des plus harmonieuses entre tous. C’est pourquoi la
Ville de Québec se dote d’une politique spécifique pour guider le cadre
des interventions et atteindre ainsi les objectifs recherchés.
Sur le site depuis le 19 juillet 2010.
Politique sur la consultation publique
La Ville entend donner à la population de Québec la possibilité de se
prononcer, en dehors du cadre électoral, sur des projets, des politiques
et des interventions qui ont des incidences sur son milieu de vie. C'est
dans cette optique qu'elle a adopté, en novembre 2003, sa politique sur
la consultation publique.
Sur le site depuis le 1er décembre 2003.
Politique
sur la sécurité urbaine
La politique municipale sur la sécurité urbaine a été élaborée dans
la perspective où la contribution des citoyennes et des citoyens est
essentielle au maintien et à l'amélioration de la sécurité et du
sentiment de sécurité. Des stratégies d'action, axées sur la
participation et la prévention, y sont définies.
Sur le site depuis le 2 juin 2004.
R
Rapport « Transformer l'organisation de la Ville »
Lancés en février 2008, les 25 chantiers de transformation de la
Ville avaient pour objectifs de favoriser la participation des employés
à la démarche d’amélioration de la performance, de réduire l’effectif,
de simplifier la vie des citoyens et d’augmenter la performance
financière et organisationnelle de la Ville. Le rapport final, adopté
par le comité exécutif en octobre 2011, dresse le bilan des réalisations
des chantiers et des nombreux résultats en termes d’économie et
d’amélioration de la productivité.
Rapport annuel 2009 - Bureau de
l'ombudsman
Le rapport annuel 2009 du Bureau de l'ombudsman a été déposé le 7 décembre
dernier au conseil municipal de la Ville de Québec. Ce dernier fait état des
activités et réalisations du Bureau pour la période comprise entre le 1er
novembre 2008 et le 31 octobre 2009.
Le Bureau de l'ombudsman de la Ville de Québec est un organisme de dernier
recours auquel peut faire appel toute personne ou groupe de personnes qui croit
avoir été lésé par le fait ou l'omission de l'administration municipale.
Pour consulter le rapport annuel 2009, veuillez visiter la section
Publications du site Internet du Bureau de l'ombudsman.
Sur le site depuis le 15 décembre 2009.
Rapport d’activités 2006-2010 du Service de protection contre
l’incendie
Le présent rapport fait suite à la mise en œuvre du schéma de
couverture de risques en incendie 2005-2010, adopté le 19 septembre 2005
par le conseil municipal.
Sur le site depuis le 16 septembre 2011.
Rapport d'activités de la société du 400e anniversaire de
Québec
Rapport d'étude
- Inventaire des toilettes publiques du Vieux-Québec
(Secteur Haute‑Ville et Basse‑Ville)
L’arrondissement historique du Vieux-Québec est un lieu hautement touristique
qui a reçu en 2007 plus de 3,3 millions de touristes. La Ville de Québec
offre-t-elle suffisamment de toilettes publiques à ses visiteurs? Cette offre
est-elle de qualité? Les équipements déjà en place sont-ils bien identifiés? Ces
mêmes visiteurs connaissent-ils leur existence sur le territoire? Telles sont
les principales questions qui ont guidé la présente étude dont le rapport est
divisé en quatre parties.
Sur le site depuis le 15 septembre 2010.
Rapport du
Vérificateur général pour l'année 2010
Le Vérificateur général de la Ville de Québec a déposé son rapport pour
l'exercice financier se terminant le 31 décembre 2010. Conformément à la Loi sur
les cités et villes, il doit, au moins une fois l'an, présenter les résultats
des vérifications qu'il a effectuées relativement aux comptes et aux affaires de
la Ville.
Sur le site depuis le 30 août 2011.
Rapport du
Vérificateur général pour l'année 2009
Le Vérificateur général de la Ville de Québec a déposé son rapport pour
l'exercice financier se terminant le 31 décembre 2009. Conformément à la Loi sur
les cités et villes, il doit, au moins une fois l'an, présenter les résultats
des vérifications qu'il a effectuées relativement aux comptes et aux affaires de
la Ville.
Sur le site depuis le 8 septembre 2010.
Rapport du
Vérificateur général pour l'année 2008
Le Vérificateur général de la Ville de Québec a déposé son rapport pour
l'exercice financier se terminant le 31 décembre 2008. Conformément à la Loi sur
les cités et villes, il doit, au moins une fois l'an, présenter les résultats
des vérifications qu'il a effectuées relativement aux comptes et aux affaires de
la Ville.
Sur le site depuis le 9 septembre 2009.
Rapport du
Vérificateur général pour l'année 2007
Le Vérificateur général de la Ville de Québec a déposé son rapport pour
l'exercice financier se terminant le 31 décembre 2007. Conformément à la Loi sur
les cités et villes, il doit, au moins une fois l'an, présenter les résultats
des vérifications qu'il a effectuées relativement aux comptes et aux affaires de
la Ville.
Sur le site depuis le 5 février 2009.
Rapport financier 2010
L’exercice financier 2010 consolidé de la Ville de Québec
s’est terminé avec un excédent des revenus sur les dépenses
de 20,3 M$. C’est ce qui se dégage du rapport financier 2010
déposé au conseil municipal, le 6 juin 2011.
Sur le site depuis le 17 juin 2011.
Rapport financier 2009
L’exercice financier 2009 consolidé de la Ville de Québec
s’est terminé avec un excédent des revenus sur les dépenses
de 33,3 M$. C’est ce qui se dégage du rapport financier 2009
déposé au conseil municipal, le 21 juin 2010.
Sur le site depuis le 22 juin 2010.
Rapport financier 2008
L’exercice financier 2008 consolidé de la Ville de Québec
s’est terminé avec un excédent des revenus sur les dépenses
de 15,2 M$. C’est ce qui se dégage du rapport financier 2008
déposé au conseil municipal, le 1er juin 2009.
Sur le site depuis le 3 juin 2009.
Rapport financier 2007
L’exercice financier 2007 consolidé de la Ville de Québec
s’est terminé avec un excédent des revenus sur les dépenses
de 32,1 M$, dont un surplus de 26,8 M$ relatif à
l’administration municipale. C’est ce qui se dégage du
rapport financier 2007 déposé au conseil municipal, le
16 juin 2008.
Sur le site depuis le 25 juillet 2008.
Rapport financier 2006
Le rapport financier de la Ville de Québec pour
l'exercice terminé le 31 décembre 2006 a été déposé au
conseil municipal le 16 avril 2007.
Sur le site depuis le 28 mai 2007.
Rapport sur la gouvernance municipale
Le comité sur la gouvernance municipale a eu pour mandat
d’évaluer le système de représentation électorale de la Ville de
Québec et de suggérer une structure permettant une représentativité
équitable. L'analyse et les recommandations de ce comité se trouvent
dans ce rapport. Cet exercice s’inscrit dans l’obligation qu’a la
Ville de réviser sa carte électorale en vue de l’élection générale
du 1er novembre 2009.
Sur le site depuis le 19 mars 2008.
Répertoire des essences arboricoles
Ce document contient la description et l’évaluation de tous les
arbres situés sur le territoire de la ville de Québec. Il propose
également les meilleurs choix d’arbres à planter selon les
contraintes urbaines et la rusticité des végétaux.
Répertoire des essences arboricoles de la Ville de Québec
Sur le site depuis le 7 novembre 2007.
Rôles d’évaluation foncière 2010-2011-2012 de l’agglomération
de Québec
Ce document donne sous forme de tableaux, les grandes données des
rôles d’évaluation foncière 2010-2011-2012 de l’agglomération de
Québec et de chacune des villes formant celui-ci soit Québec,
L’Ancienne-Lorette et Saint-Augustin-de-Desmaures.
Sur le site depuis le 15 septembre 2009.
S
Schéma de couverture de risques en incendie 2012-2017
Réalisé par le Service de protection contre l’incendie de la
Ville de Québec, le schéma de couverture de risques en incendie
2012-2017 a été adopté le 19 septembre 2011 par le conseil
municipal.
Sur le site depuis le 16 septembre 2011.
Stratégie de conservation de l'eau potable
Ces documents présentent les exigences de la Ville de Québec en
matière de :