Accueil / À propos de la ville / Avis publics / Autres avis

Avis publics

Autres avis

Autres avis

Avis d'audition du 17 décembre 2018 de la Cour municipale (PDF : 32 Ko)

Date de diffusion : 16 novembre 2018

Signification de constats d'infraction - Pavage St-Laurent (PDF : 1 Mo)

Avis de signification des constats d’infraction 32680782,32709821,32709843,32709854,32709865,33650282, 33650293, 33650315 et 33650330 à Pavage St-Laurent(9377-7787 QUEBEC INC.)

Date de diffusion : 13 novembre 2018

Avis d'audition du 3 décembre 2018 de la Cour municipale (PDF : 33 Ko)

Date de diffusion : 13 novembre 2018

Roles de la semaine du 12 novembre 2018 au 16 novembre 2018 de la Cour municipale de Québec (PDF : 119 Ko)

Date de diffusion : 9 novembre 2018

Avis d'audition du 26 novembre 2018 de la Cour municipale (PDF : 32 Ko)

PRENEZ AVIS, qu’un procès sera tenu le 26 novembre 2018, à 9 h, au centre de service de la Cour municipale de la Ville de Québec, situé au 285, rue de la Maréchaussée, pour le constat d’infraction suivant, pour lequel le défendeur a consigné un plaidoyer de non-culpabilité

Date de diffusion : 30 octobre 2018

Avis d'audition du 26 novembre 2018 de la Cour municipale (PDF : 31 Ko)

PRENEZ AVIS, qu’un procès sera tenu le 26 novembre 2018, à 13 h 30, au centre de service de la Cour municipale de la Ville de Québec, situé au 1130, route de l'Église, pour le constat d’infraction suivant, pour lequel le défendeur a consigné un plaidoyer de non-culpabilité

Date de diffusion : 30 octobre 2018

Ordonnance - Installation temporaire d’une ligne aérienne du réseau d’alimentation électrique (PDF : 32 Ko)

Ordonnance 6 concernant l'installation temporaire d’une ligne aérienne du réseau d’alimentation électrique sur le lot 5 755 937 du cadastre du Québec dans le cadre de la construction du premier immeuble ayant front sur le boulevard Lebourgneuf

Date de diffusion : 26 octobre 2018

Avis élection partielle - District électoral de Neufchâtel-Lebourgneuf (PDF : 165 Ko)

Avis public d’une élection partielle au poste de conseiller ou de conseillère du district électoral de Neufchâtel-Lebourgneuf de l’Arrondissement des Rivières

Date de diffusion : 24 octobre 2018

Avis - Élection partielle du 9 décembre 2018 (PDF : 137 Ko)

Avis public aux propriétaires uniques d'un immeuble, aux occupants uniques d'un établissement d'entreprise, aux copropriétaires indivis d'un immeuble et aux cooccupants d'un établissement d'entreprise du district électoral de Neufchâtel-Lebourgneuf en vue de l’élection partielle du 9 décembre 2018 au poste de conseiller municipal

Date de diffusion : 24 octobre 2018

Ordonnances - Règlement R.V.Q.978 - Règlement R.V.Q. 2188 (PDF : 81 Ko)

Ordonnance 595 concernant le bruit dans le cadre des travaux de construction du nouveau Centre communautaire Saint-Roch et des espaces à bureaux; Ordonnance 596 concernant le bruit dans le cadre des travaux de construction du Centre de glace au 930, rue Roland-Beaudin dans l’arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge; Ordonnance 5 concernant l'installation d’une ligne aérienne permanente permettant d’assurer la transition entre un réseau de distribution aérien et un réseau de distribution souterrain autorisée sur le lot 5 220 528 du cadastre du Québec

Date de diffusion : 5 octobre 2018

Rôle d'évaluation foncière 2019-2020-2021 (PDF : 191 Ko)

Dépôt du rôle triennal d'évaluation foncière de la Ville de Québec et de l’agglomération de Québec pour les exercices financiers 2019-2020-2021

Date de diffusion : 20 septembre 2018

Installation temporaire d’une ligne aérienne du réseau d’alimentation électrique (PDF : 18 Ko)

Ordonnance 4 concernant l'installation temporaire d’une ligne aérienne du réseau d’alimentation électrique sur le lot 4 474 376 (lot projeté 6 211 695) du cadastre du Québec dans le cadre de la construction d'un bâtiment multifamilial de 23 unités de logements pour la période du 6 août 2018 au 10 janvier 2019

Date de diffusion : 8 août 2018

Avis public du 6 juillet 2018 - Ordonnances concernant le bruit (Règlement R.V.Q. 978) (PDF : 33 Ko)

Ordonnances numéros 576, 577, 578, 579 et 580 concernant le bruit, adoptées par le comité exécutif de la Ville de Québec le 5 juillet 2018

Date de diffusion : 6 juillet 2018

Ordonnance concernant l’installation temporaire d’une ligne aérienne du réseau d’alimentation électr (PDF : 32 Ko)

Ordonnance numéro 3 - Règlement sur l'installation des fils des services d'utilité publique en souterrain, R.V.Q. 2188, adoptée par le comité exécutif de la Ville de Québec le 27 juin 2018

Date de diffusion : 29 juin 2018

Ordonnances concernant le bruit (Règlement R.V.Q. 978) (PDF : 46 Ko)

Ordonnances numéros 560 à 573 - Règlement sur le bruit, R.V.Q. 978, adoptées par le comité exécutif de la Ville de Québec le 27 juin 2018

Date de diffusion : 29 juin 2018

Ordonnance concernant le bruit (Règlement R.V.Q. 978) (PDF : 175 Ko)

Ordonnance 558 concernant le bruit dans le cadre des travaux de construction de la phase 1 du Nouveau complexe hospitalier (NCH) sur le site de l’hôpital de l’Enfant-Jésus, sur le territoire de l’arrondissement de La Cité-Limoilou

Date de diffusion : 22 juin 2018

Ordonnance concernant l’installation temporaire d’une ligne aérienne du réseau d’alimentation électr (PDF : 185 Ko)

Installation temporaire d’une ligne aérienne du réseau d’alimentation électrique sur le lot 6 221 028 du cadastre du Québec dans le cadre de la construction d’un centre de distribution situé dans l’Espace d’innovation Chauveau

Date de diffusion : 8 juin 2018

Avis public - 25 mai 2018 (PDF : 22 Ko)

Ordonnance du comité exécutif de la Ville de Québec concernant l’installation temporaire d’une ligne aérienne du réseau d’alimentation électrique

Date de diffusion : 25 mai 2018

Calendrier des séances pour l'année 2018 (PDF : 162 Ko)

Calendrier des séances ordinaires du conseil de la ville, du conseil d’agglomération de Québec et des conseils d’arrondissement pour l’année 2018

Date de diffusion : 19 octobre 2017