La Mesure vitalité culturelle 2019-2022 permet de soutenir le fonctionnement d’organismes culturels professionnels œuvrant sur le territoire de Québec.

Voici la liste des documents que vous devez déposer, au plus tard le 1^er novembre 2022 (ou le 1^er mai 2023 si votre année financière se termine le 31 décembre) pour votre bilan 2021-2022 :

Rapport d'activités 2021-2022

Formulaires requis

• Renseignements généraux
• Plan d'objectifs
• Rapports

Les organismes soutenus au Conseil des arts et des lettres du Québec peuvent nous transmettre une copie complétée des formulaires Excel spécifiques à leur discipline.

• Bilan de diffusion
• Plan de diffusion
• Sommaire des revenus et dépenses (réel)
• Sommaire des revenus et dépenses (provisoire)
• Statistiques d'emploi
• Informations sur le conseil d'administration et ses comités

Autres documents à joindre

• États financiers vérifiés (au plus tard quatre mois après la fin de l'année financière)
• Copie de la charte, lettres patentes et règlements généraux si modifiés
• Copie du procès-verbal de la dernière assemblée générale annuelle

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