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Avis publics

Avis public

8 juin 2023

Ordonnance 683 - Règlement R.V.Q. 978

En application des pouvoirs qui lui sont conférés par le Règlement sur le bruit, R.V.Q. 978 et ses amendements, le comité exécutif de la Ville de Québec a adopté, le 7 juin 2023, l'ordonnance qui suit :

Ordonnance 683 concernant le bruit dans le cadre de travaux déplacement de conduite sur l'avenue des Hôtels, entre l'avenue Lavigerie et la rue du Père-Marest et entre la rue Louvigny et l'avenue des Hôtels / Travaux nocturnes

Les travaux déplacement de conduites d’aqueduc et d’égouts sur l'avenue des Hôtels, entre l'avenue Lavigerie et la rue du Père-Marest et entre la rue Louvigny et l'avenue des Hôtels / Travaux nocturnes, sont autorisés entre le 1er juin 2023 et le 24 novembre 2023, du lundi au samedi, entre 21 h et 7 h, ainsi que le dimanche et les jours fériés, entre 21 h et 10 h, conditionnellement au déploiement d’une stratégie de communication à l’intention des résidants et à la prise en charge par le ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec des plaintes relativement au bruit pendant les heures autorisées.

Avis public - Ordonnance 683 - Règlement R.V.Q. 978 (PDF : 100 Ko)

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