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Avis publics

Ordonnances

Pour consulter le détail des différentes ordonnances adoptées par la ville de Québec, sélectionnez les filtres relatifs à votre recherche et cliquez sur le bouton filtrer.

Les avis publics sont accessibles pendant deux ans.

93 élément(s) trouvé(s)

22 juillet 2026

Ordonnance AU-C-2026-038 - Règlement R.C.A.5V.Q. 108

 La vente de produits alimentaires, d'objets ou de produits dérivés sera permise dans le cadre de l’événement suivant :

« Cinéma en plein air Ville », le mercredi 29 juillet 2026, de 19 h à 23 h, au Centre de plein air de Beauport.

L’événement sera annulé en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Beauport

21 juillet 2026

Ordonnance AU-B-2026-188 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement Soirée Cinéma et Grignotines

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Soirée Cinéma et Grignotines

Date : 1er et 15 août 2026

Heures : 19 h à 23 h

Lieu : Parc Saint-Benoît

L’événement aura lieu à l’intérieur en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

21 juillet 2026

Ordonnance TP2026-006 - Règlement R.V.Q. 978

Bruit dans le cadre de travaux d’un nouveau branchement au 1792, avenue Industrielle — Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

Les travaux de nuit prévus entre 23 h et 7 h, du 27 au 28 juillet ainsi que potentiellement du 28 au 29 juillet 2026, situés au 1792, avenue Industrielle, sont autorisés conditionnellement à la diffusion d’une communication visant à informer les personnes concernées de ce secteur.

Secteur concerné : Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

21 juillet 2026

Ordonnance BEB713 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de divers événements à Expocité

Expocité est autorisé à permettre de l’animation musicale dans le cadre de divers événements qui se dérouleront à l’extérieur sur ses terrains selon l’horaire suivant :

- « Tuk Tuk » : du 30 juillet au 1er août, de 15 h à 23 h, sur la place Jean-Béliveau.
- « Sors tes grands airs ! » : le 2 août, de 15 h à 22 h 30, sur la place Jean-Béliveau.
- « Tailgate Pro-Am » : le 13 août, de 16 h à 20 h, sur la place Jean-Béliveau.
- « La Grande Foire de Québec » : du 20 au 30 août, de 12 h 30 à 22 h 30, dans les stationnements P6 et P7.

Secteur concerné : Ville de Québec

21 juillet 2026

Ordonnance BEB719 modifiée - Règlement R.V.Q. 978

Modification de l'ordonnance publiée le 20 juillet concernant le bruit dans le cadre de l’événement « Rendez-vous naval de Québec », en 2026

L’organisme Rendez-vous naval de Québec est autorisé à présenter des spectacles musicaux et des animations diverses dans le cadre de l’événement
« Rendez-vous naval de Québec » aux dates, aux heures et lieux suivants :

 

Site principal au Port de Québec :

  • Vendredi 24 juillet 2026, 13 h à 19 h;
  • Samedi 25 juillet 2026, 9 h à 17 h;  
  • Dimanche 26 juillet 2026, 9 h à 17 h.

De plus, des tirs de canon protocolaires pourraient être effectués à certains moments entre des navires participants et la Citadelle de Québec au cours des périodes suivantes :

  • Mercredi 22 juillet 2026, de 13 h à 17 h;
  • Jeudi 23 juillet 2026, de 8 h à 17 h.

Secteur concerné : Ville de Québec

20 juillet 2026

Ordonnance AU-B-2026-115 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement Tournoi Alain Madore

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Tournoi Alain Madore

Dates : 28 juillet au 4 août 2026

Heures : 7 h à 22 h

Lieu : Parc Réal-Cloutier

L’événement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

17 juillet 2026

Ordonnance AU-B-2026-108 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l'évènement : Jazz'Art 2026
Arrondissement : Beauport

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l'évènement suivant :

Nom de l'évènement : Jazz'Art 2026
Date : 24 au 26 juillet 2026
Heures : 7h à 23h
Lieu : Stationnement de l'aréna Marcel-Bédard

L'évènement aura lieu à l'intérieur en cas de mauvais temps.

 

Secteur concerné : Arrondissement de Beauport

17 juillet 2026

Ordonnance AU-C-2026-022 - Règlement R.C.A.5V.Q. 108

Concernant le commerce dans le cadre de l'évènement : Jazz'Art 2026
Arrondissement : Beauport

La vente de produits alimentaires, d'objets ou de produits dérivés sera permise dans le cadre de l'évènement suivant :

Nom de l'évènement : Jazz'Art 2026
Date : 24 au 26 juillet 2026
Heures : 18h à 21h30
Lieu : Stationnement de l'aréna Marcel-Bédard

L'évènement aura lieu à l'intérieur en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Beauport

17 juillet 2026

Ordonnance AU-B-2026-180 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement International de pétanque du Vieux-Limoilou 2026

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : International de pétanque du Vieux-Limoilou 2026

Date : 24 et 25 juillet 2026

Heures : 8 h à 21 h

Lieu : Parc de l'Anse-à-Cartier

L’événement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

17 juillet 2026

Ordonnance AU-C-2026-040 - Règlement R.C.A.1V.Q. 146

Concernant le commerce dans le cadre de l’événement International de pétanque du Vieux-Limoilou 2026

La vente de produits alimentaires, d'objets ou de produits dérivés sera permise dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : International de pétanque du Vieux-Limoilou 2026

Dates et heures : 

  • 24 juillet 2026 de 12 h à 17 h
  • 25 juillet 2026 de 9 h à 19 h

Lieu : Parc de l'Anse-à-Cartier

L’événement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou