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Avis publics

Ordonnances

Pour consulter le détail des différentes ordonnances adoptées par la ville de Québec, sélectionnez les filtres relatifs à votre recherche et cliquez sur le bouton filtrer.

Les avis publics sont archivés à partir du 1er janvier 2019.

51 élément(s) trouvé(s)

20 mars 2025

Ordonnance AU-C-2025-011 - Règlement R.C.A.5V.Q. 108

Concernant le commerce dans le cadre de l'évènement : Grande journée des petits entrepreneurs de Beauport 2025.
Arrondissement : Beauport

La vente de produits alimentaires, d'objets ou de produits dérivés sera permise dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'évènement : Grande journée des petits entrepreneurs de Beauport 2025
Date : 7 juin 2025
Heure : 10h à 17h
Lieu : Place croque ton quartier

L'évènement sera annulé en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Beauport

20 mars 2025

Ordonnance AU-B-2025-055 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l'évènement : Festival flammèches et dissidence 2025
Arrondissement : La Cité-Limoilou

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'évènement : Festival flammèches et dissidence 2025
Date : 13 juin 2025
Heures : 16h à 23h
Lieu : parvis de l'église Saint-Jean-Baptiste
Date : 15 juin 2025
Heures : 8h à 13h
Lieu : parc Berthelot

L’événement aura lieu à l’intérieur en cas de mauvais temps.

 

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

20 mars 2025

Ordonnance AU-B-2025-056 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l'évènement : Marche pour l'Alzheimer - IG gestion de patrimoine 2025
Arrondissement : des Rivières

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'évènement : Marche pour l'Alzheimer - IG gestion de patrimoine 2025
Date : 25 mai 2025
Heure : 9h à 15h
Lieu : Maison O'Neill et parc des Saules

L’événement sera annulé en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement des Rivières

17 mars 2025

Ordonnance AU-B-2025-047 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement Tournoi Pancanadien de Soccer 2025 — Arrondissement des Rivières

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement
suivant :

« Tournoi Pancanadien de Soccer 2025 » les 28 et 29 juin 2025, de 9 h à 19 h, aux terrains de 
soccer du parc Chauveau.

L’événement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement des Rivières

17 mars 2025

Ordonnance AU-B-2025-051 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l'évènement : Collecte de contenants consignés scout 2025
Arrondissement : La-Haute-Saint-Charles

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'évènement : Collecte de contenants consignés scout 2025
Date : 26 avril 2025
Heures : 10h à 17h
Lieu : parc Réal-Cloutier

L'évènement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

17 mars 2025

Ordonnance AU-B-2025-052 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l'évènement : Festival Simplement Tout'art 2025
Arrondissement : La Cité-Limoilou

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'évènement : Festival Simplement Tout'art 2025
Date : 18 juillet 2025
Heures : 14h à 23h
Date : 19 juillet 2025
Heures : 10h à 23h
Date : 20 juillet 2025
Heures : 10h à 20h
Lieu : Domaine de Maizerets

L’événement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

17 mars 2025

Ordonnance AU-B-2025-053 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’activité Piano public Saint-Roch — Arrondissement de La Cité-Limoilou

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’activité
suivante :

« Piano public Saint-Roch », du 16 juin au 19 septembre 2025, sur le parvis de l’église Saint-Roch, 
selon l’horaire suivant :

Mercredi   10 h à 19 h
Jeudi     10 h à 19 h
Vendredi   10 h à 23 h*
Samedi    10 h à 23 h*
Dimanche  10 h à 23 h*

* Le piano sera fermé à 19 h tous les soirs. L’autorisation est jusqu’à 23 h la fin de semaine afin 
de permettre au promoteur d’organiser des animations
musicales structurées à quelques reprises au courant de l’été.

L’activité sera annulée en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

17 mars 2025

Ordonnance AU-B-2025-054 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l'évènement : L'Apéro du quartier Saint-Sacrement 2025
Arrondissement : La Cité-Limoilou

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'évènement : L'Apéro du quartier Saint-Sacrement 2025
Date : 14 juin 2025
Heures : 12h à 00h
Lieu : Chemin Sainte-Foy (entre Marguerite-Bourgeoys et du Père-Pelletier)

L’événement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

17 mars 2025

Ordonnance AU-C-2025-009 - Règlement R.C.A.1V.Q. 146

Concernant le commerce dans le cadre de l'évènement : Festival Simplement Tout'art 2025
Arrondissement : La Cité-Limoilou

La vente de produits alimentaires, d'objets ou de produits dérivés sera permise dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'évènement : Festival Simplement Tout'art 2025
Date : 18 au 20 juillet 2025
Heures : 10h à 21h
Lieu : Domaine de Maizerets

L’événement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

17 mars 2025

Ordonnance AU-C-2025-010 - Règlement R.C.A.1V.Q. 146

Concernant le bruit dans le cadre de l'évènement : L'Apéro du quartier Saint-Sacrement 2025
Arrondissement : La Cité-Limoilou

La vente de produits alimentaires, d'objets ou de produits dérivés sera permise dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'évènement : L'Apéro du quartier Saint-Sacrement 2025
Date : 14 juin 2025
Heures : 16h à 20h
Lieu : Chemin Sainte-Foy (entre Marguerite-Bourgeoys et du Père-Pelletier)

L’événement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou