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Avis publics

Ordonnances

Dans cette rubrique, vous trouverez le détail des différentes ordonnances adoptées par la ville de Québec.

Les avis publics sont archivés à partir du 1er janvier 2019.

14 élément(s) trouvé(s)

28 octobre 2021

Ordonnance BEB325 - Règlement R.V.Q. 978

L'animation et la musique d'ambiance lors de l'événement « Commémoration 31 octobre » sont autorisés sur les sites suivants :

• Parvis de l'hôtel de ville 13 h à 17 h;
• Place Suzanne-Clermont 13 h à 17 h;
• Place d'Armes 13 h à 17 h.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

27 octobre 2021

Ordonnance AU-B-2021-087 - Règlement R.V.Q. 978

Les animations musicales seront permises dans le cadre de l’événement « Maison hantée de la Maison des jeunes de Beauport 2021 » le 31 octobre 2021, au Centre de loisirs Cambert, de 15 h à 20 h.

Secteur concerné : Arrondissement de Beauport

27 octobre 2021

Ordonnance IN2021-756 - Règlement R.V.Q. 978

Les travaux de soir et nuit, entre 21 h et 7 h, situés sur la route de l’Église, près de l’intersection du boulevard Laurier, sont autorisés dans la période comprise entre le 27 et le 28 octobre 2021.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

21 septembre 2021

Ordonnance AU-B-2021-077 - Règlement R.V.Q. 978

La musique, les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement « Halloween à Cap-Rouge », le samedi 30 octobre 2021, de 17 h à 20 h 30, à la Maison Léon-Provancher et au parc Provancher.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

21 septembre 2021

Ordonnance AU-B-2021-078 - Règlement R.V.Q. 978

La musique, les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement « La maison hantée, le parcours de l’horreur » le dimanche 31 octobre 2021, de 17 h 30 à 22 h, au sous-sol du Patro Laval et sur une partie de la rue Saint-Léon.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

8 juillet 2021

Ordonnance 3 - Règlement R.V.Q. 2871

Il est édicté que la période de réalisation des travaux majeurs d’infrastructure de nature souterraine réalisés sur la rue Saint-Paul excède quatre (4) mois et s’étend approximativement du 12 juillet 2021 au 15 novembre 2021 inclusivement.

Secteur concerné : Ville de Québec

8 juillet 2021

Ordonnance 5 - Règlement R.V.Q. 1400

Concernant la détermination d’une période pendant laquelle un restaurant temporaire visé à l’article 134.0.5 et un café-terrasse temporaire visé à l'article 134.0.6., peuvent être exploités.

Secteur concerné : Ville de Québec

14 mai 2021

Ordonnance 11 - Règlement R.V.Q. 2188

Ordonnance permettant l'installation temporaire d’une ligne aérienne de services d’utilité publique à partir de l’avenue Chauveau et longeant la rue de La Havane.

Secteur concerné : Ville de Québec

10 mai 2021

Ordonnance 2 - Règlement R.A.V.Q. 1298

Ordonnance numéro 2 désignant les dates de début et de fin des travaux ainsi que le secteur d'application pour la rue Dorchester dans le cadre du Règlement de l'agglomération sur le programme de compensation aux entreprises situées dans un secteur dans lequel sont réalisés des travaux d'infrastructure majeurs sur une rue du réseau artériel à l'échelle de l'agglomération, R.A.V.Q. 1298

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

15 avril 2021

Ordonnance 661 - Règlement R.V.Q. 978

Ordonnance 661 concernant le bruit en lien avec des travaux de construction du nouveau complexe hospitalier de Québec-Université Laval sur le site de
l'Hôpital de l'Enfant-Jésus (projet NCH)

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou