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Avis publics

Ordonnances

Pour consulter le détail des différentes ordonnances adoptées par la ville de Québec, sélectionnez les filtres relatifs à votre recherche et cliquez sur le bouton filtrer.

Les avis publics sont accessibles pendant deux ans.

68 élément(s) trouvé(s)

19 octobre 2026

Ordonnance BEB743 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement « Étrange Carnaval »

La SDC du Vieux-Québec est autorisée à faire des spectacles musicaux, des tests de son et des animations diverses dans le cadre des fêtes de l’événement Étrange Carnaval, qui se dérouleront du 23 au 25 octobre 2026 dans les jardins de l’Hôtel-de-Ville et à la place de l’Hôtel-de-Ville, selon l’horaire suivant :

-       23 octobre, de 17 h à 21 h;

-       24 octobre, de12 h à 21 h;

-       25 octobre, de 12 h à 17 h.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

19 octobre 2026

Ordonnance BEC578 - Règlement VQC-5

Concernant le commerce sur le domaine public dans le cadre de l’événement « Étrange Carnaval »

Dans le cadre de l’événement « Étrange Carnaval », qui se déroulera du 23 au 25 octobre 2026, le promoteur est autorisé à vendre des produits dérivés et alimentaires de même qu’à vendre des boissons alcoolisées, dans les jardins de l’Hôtel-de-Ville et à la place de l’Hôtel-de-Ville, selon l’horaire suivant :

-       23 octobre, de 17 h à 21 h;

-       24 octobre, de12 h à 21 h;

-       25 octobre, de 12 h à 17 h.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

17 octobre 2026

Ordonnance AU-B-2026-217 - Règlement R.V.Q 978

Concernant le bruit dans le cadre de l'évènement : La Costumée 2026
Arrondissement : des Rivières

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'évènement : La Costumée 2026
Date : 24 octobre 2026
Heures : 8h à 13h
Lieu : Maison O'Neill et parc des Saules

L’événement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement des Rivières

17 octobre 2026

Ordonnance AU-B-2026-228 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l'évènement : Halloween à Cap-Rouge 2026
Arrondissement : Sainte-Foy-Sillery-Cap-Rouge

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'évènement : Halloween à Cap-Rouge 2026
Date : 24 octobre 2026
Heures : 11h à 21h
Lieu : Parc Provancher et rond-point rue Michel-Hervé

L’événement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

17 octobre 2026

Ordonnance AU-B-2026-231 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l'évènement : Halloween disco dans Saint-Sacrement 2026
Arrondissement : La Cité-Limoilou

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'évènement : Halloween disco dans Saint-Sacrement 2026
Date : 24 octobre 2026
Heures : 7h à 20h
Lieu : avenue Marguerite-Bourgeoys

L’événement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

17 octobre 2026

Ordonnance AU-C-2026-059 - Règlement R.C.A.V.Q. 146

Concernant le commerce dans le cadre de l'évènement : Halloween disco dans Saint-Sacrement 2026
Arrondissement : La Cité-Limoilou

La vente de produits alimentaires, d'objets ou de produits dérivés sera permise dans le cadre de 
l’événement suivant :

Nom de l'évènement : Halloween disco dans Saint-Sacrement 2026
Date : 24 octobre 2026
Heures : 11h à 16h
Lieu : avenue Marguerite-Bourgeoys

L'évènement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

17 octobre 2026

Ordonnance AU-B-2026-241 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l'évènement : Mascarade de l'halloween
Arrondissement : La Haute-Saint-Charles

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l'évènement suivant :

Nom de l'évènement : Mascarade de l'halloween
Date : 24 octobre 2026
Heures : 16h30 à 20h30
Lieu : rue Racine

L'évènement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

16 octobre 2026

Ordonnance AU-B-2026-219 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement Défi du Cap-Blanc 2026

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Défi du Cap-Blanc 2026

Date : 23 et 24 octobre 2026

Heures : 6 h à 17 h

Lieu : scalier du Cap-Blanc et parc Notre-Dame-de-la-Garde

L’événement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

16 octobre 2026

Ordonnance IN2026-082 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre des travaux préparatoire du tramway
(TW-02) — Arrondissement de Sainte-Foy-Sillery-Cap-Rouge

Les travaux de forage le matin, entre 6 h et 7 h, situés dans le corridor du tramway
et au nord du boulevard du Versant-Nord, sont autorisés du 19 octobre au
6 novembre 2026 (excluant les samedis et les dimanches), conditionnellement à la
mise en oeuvre d’un plan de communication qui aura pour objet d’informer les résidents du secteur.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

16 octobre 2026

Ordonnance PCE2026-0031 - Règlement sur le bruit R.V.Q. 978

Concernant le bruit généré par les travaux de mobilisation des entraves sur le
tronçon TW-10 du projet TramCité - Arrondissement La Cité - Limoilou

Les travaux de mobilisation comprenant notamment le déplacement et la manutention de
glissières de béton, le marquage et l’effacement de la chaussée, ainsi que le chargement,
le déchargement, le déplacement et l’empilement d’équipements liés à de la signalisation
sont autorisés pour la période indiquée ci-dessous, malgré le bruit pouvant être généré par ces activités.

Les travaux auront lieu sur la rue Turnbull, entre la rue de Maisonneuve et le boulevard René-Lévesque,
ainsi qu’à l’aire d’entreposage située au 115, boulevard René-Lévesque Ouest, dans la nuit du 18
au 19 octobre 2026, de 21 h à 5 h 30.

Un plan de communication sera mis en place par l’entrepreneur Kiewit pour informer les résidents du secteur.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou