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Avis publics

Ordonnances

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Les avis publics sont accessibles pendant deux ans.

86 élément(s) trouvé(s)

12 juin 2026

Ordonnance AU-B-2026-041 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Bel air de fête 2026
Date : 20 juin 2026
Heures : 7 h à 00 h 
Lieu : Parc de La Chanterelle

L’événement sera annulé en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

12 juin 2026

Ordonnance AU-B-2026-089 - Règlement R.V.Q. 978


Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Fête de quartier de Lac-Saint-Charles 2026
Date 20 juin 2026
Heures : 9 h à 17 h 30
Lieu : parc Paul-Émile-Beaulieu et L'Espace du Lac

L’événement sera annulé en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

11 juin 2026

Ordonnance AU-B-2026-167 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l'évènement : Coupe VHS de kickball
Arrondissement : La Haute-Saint-Charles

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'évènement : Coupe VHS de kickball
Date : 18 juin 2026
Heures : 16h à 21h30
Lieu : Parc Véga

L’événement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

11 juin 2026

Ordonnance BEB704 - Règlement R.V.Q. 978

L’organisme KWE! À la rencontre des peuples autochtones est autorisé à faire de l’animation musicale et des spectacles dans le cadre de l’événement « KWE! À la rencontre des peuples autochtones », selon l’horaire suivant :

  • Place Jean-Béliveau, du 12 au 14 juin, de 10 h à 18 h
  • Place George-V, le 21 juin, de 15 h à 22 h 30

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

11 juin 2026

Ordonnance IN2026-027 - Règlement R.V.Q. 978

Les travaux de soir et de nuit, entre 21 h et 7 h, situés sur l’avenue du Colisée, entre la rue Soumande et la rue des Lilas Ouest, sont autorisés pour trois (3) nuits dans la période comprise entre le 16 et le 23 juin 2026 (excluant du vendredi soir au dimanche matin), conditionnellement à la mise en oeuvre d’un plan de communication qui aura pour objet d’informer les résidents et les gens d’affaires du secteur de la nature des travaux à être effectués.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

11 juin 2026

Ordonnance IN2026-028 - Règlement R.V.Q. 978

Les travaux de soir et de nuit, entre 21 h et 7 h, situés sur la 41e Rue Est, entre la 4e Avenue Est et le boulevard Henri-Bourassa, sont autorisés pour trois (3) nuits, dans la période comprise entre le 17 et le 23 juin 2026 (excluant du vendredi soir au dimanche matin), conditionnellement à la mise en oeuvre d’un plan de communication qui aura pour objet d’informer les résidents et les gens d’affaires du secteur de la nature des travaux à être effectués.

Secteur concerné : Arrondissement de Charlesbourg

11 juin 2026

Ordonnance IN2026-029 - Règlement R.V.Q. 978

Les travaux de soir et de nuit, entre 21 h et 7 h, situés sur l’avenue Duchesneau, entre le chemin Sainte-Foy et le chemin des Quatre-Bourgeois, sont autorisés dans la période comprise entre le 14 et le 18 juin 2026, conditionnellement à la mise en oeuvre d’un plan de communication qui aura pour objet d’informer les résidents et les gens d’affaires du secteur de la nature des travaux à être effectués.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

11 juin 2026

Ordonnance IN2026-030 - Règlement R.V.Q. 978

Les travaux de soir et de nuit, entre 21 h et 7 h, situés sur la route de l’Aéroport, entre la rue Lafortune et la rue André-Gide, sont autorisés pour trois (3) nuits, dans la période comprise entre le 15 et le 22 juin 2026 (excluant du vendredi soir au dimanche matin), conditionnellement à la mise en oeuvre d’un plan de communication qui aura pour objet d’informer les résidents et les gens d’affaires du secteur de la nature des travaux à être effectués.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

11 juin 2026

Ordonnance AU-B-2026-169 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement Diffusion des parties de la FIFA — Arrondissement des Rivières

En vertu des pouvoirs qui lui sont conférés par le Règlement sur le bruit , R.V.Q. 978 et par le Règlement intérieur du comité exécutif sur la délégation de pouvoirs , R.R.C.E.V.Q., chapitre D-1, le directeur de la Division loisir, événements et animation urbaine édicte ce qui suit :
Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Diffusion des parties de la FIFA » par Loisirs et Sports Neufchâtel inc., au parc Robert-Légaré, selon les dates et heures suivantes :

  • Vendredi 12 juin 2026, de 15 h à 18 h
  • Mardi 16 juin 2026, de 15 h à 18 h
  • Jeudi 18 juin 2026, de 18 h à 21 h
  • Vendredi 19 juin 2026, de 20 h 30 à 22 h 30
  • Samedi 20 juin 2026, de 16 h à 19 h
  • Vendredi 26 juin 2026, de 15 h à 18 h
  • Samedi 27 juin 2026, de 19 h 30 à 22 h

Les diffusions auront lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement des Rivières

11 juin 2026

Ordonnance IN2026-032 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre des travaux – Travaux de planage-pavage (PSU250413) — Arrondissement La Cité-Limoilou

En vertu des pouvoirs qui lui sont conférés par le Règlement sur le bruit, R.V.Q. 978 et par le Règlement intérieur du comité exécutif sur la délégation de pouvoirs, R.R.C.E.V.Q., chapitre D-1, la directrice du Service de l’ingénierie édicte ce qui suit :

Les travaux de soir et de nuit, entre 21 h et 7 h, situés sur la 18e Rue, entre le boulevard Henri-Bourassa et le chemin de la Canardière, sont autorisés pour quatre (4) nuits dans la période comprise entre le 14 et le 23 juin 2026 (excluant du vendredi soir au dimanche matin), conditionnellement à la mise en oeuvre d’un plan de communication qui aura pour objet d’informer les résidents et les gens d’affaires du secteur de la nature des travaux à être effectués.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou