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Avis publics

Ordonnances

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Les avis publics sont accessibles pendant deux ans.

26 élément(s) trouvé(s)

1er mai 2026

Ordonnance AU-B-2026-029 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement :  Québec en p'tites roues Quartier Montcalm 2026

Arrondissement La Cité-Limoilou

 

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

 

Nom de l'événement :  Québec en p'tites roues Quartier Montcalm 2026

Date : 9 mai 2026

Heures :  8 h à 13 h

Lieu : Départ : Collège Saint-Charles-Garnier Arrivée : École Anne-Hébert

 

L’événement sera annulé en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

30 avril 2026

Ordonnance PCE2026-0017 - Règlement R.V.Q.978

Une ordonnance est autorisée dans le cadre des travaux de coulées et de polissage de béton, situés au 2005, boulevard Henri-Bourassa

L'ordonnance comprend trois journées distinctes de travaux :

Mardi le 5 mai 2026 entre 7 h et 21 h, avec possibilité de prolonger de 21 h à minuit pour les travaux de polissage du béton.

Mercredi le 6 mai 2026 entre 7 h et 21 h, avec possibilité de prolonger de 21 h à minuit pour les travaux de polissage du béton (En cas de conditions climatiques défavorables, les travaux seront reportés au jeudi le 7 mai, aux mêmes conditions).

Mercredi le 13 mai 2026 entre 7h et 21h, avec possibilité de prolonger de 21 h à minuit pour les travaux de polissage du béton (En cas de conditions climatiques défavorables, les travaux seront reportés au jeudi le 14 mai, aux mêmes conditions).

Cette autorisation est conditionnelle à la mise en place de tous les moyens techniques permettant de réduire l'impact sonore sur le voisinage et à la mise en place de moyens de communication préventifs aux citoyens.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

30 avril 2026

Ordonnance 6 - R.A.V.Q. 1669

Ordonnance indiquant les dates de début et de fin des travaux ainsi que le territoire d'application de l'avenue des Hôtels (2026), dans le cadre du Règlement de l'agglomération sur le programme de soutien financier aux entreprises situées dans un secteur dans lequel sont réalisés des travaux d'infrastructure majeurs ainsi qu'à certains organismes habilités à faire la promotion des artères commerciales dans le contexte du projet TramCité, R.A.V.Q. 1669

Secteur concerné : Agglomération

29 avril 2026

Ordonnance TP 2026-003 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre des travaux préparatoires en vue du projet structurant du tramway sur le tronçon TW-03 pour des travaux de pose de conduites d’égouts et d’aqueduc sur le boulevard du Versant-Nord — Arrondissement Sainte-Foy-Sillery-Cap-Rouge

Les travaux de soir et de nuit, entre 21 h et 7 h, situés sur le boulevard du Versant-Nord à la hauteur du 682, boulevard Pie-XII, sont autorisés en semaine du jeudi 30 avril au vendredi 22 mai 2026, ainsi que les fins de semaine des 2, 9 et 16 mai 2026, entre 21 h et 10 h, quant à l’utilisation d’un équipement fonctionnant en continu pour la gestion des eaux en lien avec des travaux d’excavation. Cette autorisation est conditionnelle à la diffusion d’une communication visant à informer les personnes concernées de ce secteur.

29 avril 2026

Ordonnance IN2026-008 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre des travaux d’infrastructures municipales sur le boulevard Laurier (PSP240338) — Arrondissement Sainte-Foy-Sillery-Cap-Rouge

Les travaux de soir et de nuit situés sur le boulevard Laurier, entre la route de l’Église et l’entrée du campus universitaire, sont autorisés pour la période du 1er mai au 24 novembre 2026, conditionnellement à la mise en oeuvre d’un plan de communication qui aura pour objet d’informer les résidants et les gens d’affaires du secteur de la nature des travaux à être effectués selon les horaires suivants :

Sur le boulevard Laurier

Du lundi au jeudi : de 5 h à 7 h et de 21 h à 2 h

Le vendredi : de 5 h à 7 h

Aux intersections

Du dimanche au vendredi : de 21 h à 7 h

Le samedi : de 21 h à 10 h

 

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

25 avril 2026

Ordonnance AU-B-2026-078 - Règlement R.V.Q. 978

Nom de l'événement : Saint-Sacrement rénove 2026
Date : 9 mai 2026
Heures : 7 h à 20 h
Lieu : avenue Marguerite-Bourgeoys

L’événement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

25 avril 2026

Ordonnance AU-C-2026-012 - Règlement R.C.A.1V.Q. 146

La vente de produits alimentaires, d'objets ou de produits dérivés sera permise dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Saint-Sacrement rénove 2026
Date : 9 mai 2026
Heures : 11 h à 16 h
Lieu : avenue Marguerite-Bourgeoys

L’événement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

24 avril 2026

Ordonnance AU-C-2026-020 - Règlement R.C.A.5V.Q.108

La vente de produits alimentaires, d'objets ou de produits dérivés sera permise dans le cadre de l’événement suivant :

« Ventre-trottoir Le Pivot » le 2 mai 2026, de 9 h à 17 h, au Centre des loisirs Ulric-Turcotte.

L’événement aura lieu à l’intérieur en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Beauport

24 avril 2026

Ordonnance 18 - R.V.Q. 2188

Ordonnance concernant l'autorisation d'une ligne aérienne temporaire de services d'utilité publique sur le lot 2 643 477 (755, boulevard des Chutes) - Arrondissement de Beauport

Secteur concerné : Arrondissement de Beauport

24 avril 2026

Ordonnance 4 - Règlement R.A.V.Q. 1669

Édiction d'une ordonnance indiquant les dates de début et de fin des travaux ainsi que le territoire d'application de la rue Saint-Vallier Ouest (2026), dans le cadre du Programme de soutien financier aux entreprises situées dans un secteur dans lequel sont réalisés des travaux d'infrastructure majeurs ainsi qu'à certains organismes habilités à faire la promotion des artères commerciales dans le contexte du projet TramCité, (référence: R.A.V.Q. 1669)