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Avis publics

Ordonnances

Pour consulter le détail des différentes ordonnances adoptées par la ville de Québec, sélectionnez les filtres relatifs à votre recherche et cliquez sur le bouton filtrer.

Les avis publics sont archivés à partir du 1er janvier 2019.

35 élément(s) trouvé(s)

2 octobre 2025

Ordonnance TP 2025-013 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de travaux de planage-pavage sur l’avenue des Fauvettes

Les travaux de nuit, de 5 h 30 à 7 h, situés sur l’avenue des Fauvettes entre les rues des Bouvreuils et du Périgord, sont autorisés du 7 au 10 octobre 2025, conditionnellement à la mise en oeuvre d’une communication qui aura pour objet d’informer les résidents et les gens d’affaires du secteur.

Secteur concerné : Arrondissement de Charlesbourg

2 octobre 2025

Ordonnance IN2025-058 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre des travaux de planage-pavage (PSU240408)

Les travaux de soir et de nuit, entre 21 h et 7 h, situés dans la bretelle de l’autoroute A-740 Sud vers le chemin Sainte-Foy, sont autorisés pour 2 nuits dans la période comprise entre le 5 et le 10 octobre 2025, conditionnellement à la mise en oeuvre d’un plan de communication qui aura pour objet d’informer les résidents et les gens d’affaires du secteur de la nature des travaux à être effectués.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

2 octobre 2025

Ordonnance IN2025-061 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre des travaux d’infrastructures municipales sur le boulevard Laurier (PSP240338)

Les travaux de soir et de nuit, entre 21 h et 10 h le dimanche et entre 21 h et 7 h les autres jours, situés sur le boulevard Laurier, à l’intersection de la route de l’Église, sont autorisés dans la période comprise entre le 3 et le 6 octobre 2025, conditionnellement à la mise en oeuvre d’un plan de communication qui aura pour objet d’informer les résidants et les gens d’affaires du secteur de la nature des travaux à être effectués.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

2 octobre 2025

Ordonnance TMI2025-011 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de travaux de remise en place des glissières de béton et de clôtures de chantier et déplacement de la signalisation sur le chemin Ste-Foy

Les travaux de remise en place des glissières de béton et de clôtures de chantier et déplacement de la signalisation sur le chemin Ste-Foy, compris entre l’avenue Ernest-Gagnon et l’entrée de l’hôpital Jeffery-Hale, effectués dans le cadre d’un projet de construction d’un immeuble à logements, sont autorisés pour le 6 octobre 2025 au 8 octobre 2025, entre 19 h et 7 h, conditionnellement au déploiement d’une stratégie de communication à l’intention des résidents par la firme Utile et à la prise en charge, par celui-ci, des plaintes relativement au bruit pendant les heures autorisées.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

1er octobre 2025

Ordonnance IN2025-060 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre des travaux de construction du collecteur pluvial d’Estimauville - phase 2 (PSP186535)

Les travaux le matin, entre 4 h et 7 h, ainsi que les travaux de soir, entre 21 h et minuit, situés en berge du fleuve Saint-Laurent le long de l’autoroute Dufferin-Montmorency, sont autorisés du 2 au 30 octobre 2025 (excluant les samedis, les dimanches et les jours fériés), conditionnellement à la mise en oeuvre d’un plan de communication qui aura pour objet d’informer les résidents et les gens d’affaires du secteur de la nature des travaux à être effectués.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

30 septembre 2025

Ordonnance IN2025-057 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre des travaux de planage-pavage (PSU240408)

Les travaux de soir et de nuit, entre 21 h et 7 h, situés sur la rue de la Croix-Rouge et la 4e Rue, entre la rue de la Pointe-aux-Lièvres et la 3e Avenue, sont autorisés du 2 octobre au 10 octobre 2025 (excluant du vendredi soir au dimanche matin), conditionnellement à la mise en oeuvre d’un plan de communication qui aura pour objet d’informer les résidents et les gens d’affaires du secteur de la nature des travaux à être effectués.

 

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

29 septembre 2025

Ordonnance AU-B-2025-292 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Sortie des finissants au Mont-Bélair - École secondaire de Neufchâtel » le 2 octobre 2025, de 10 h 45 à 15 h 15, à la base de plein air La Découverte.

L’événement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

29 septembre 2025

Ordonnance TP 2025-012 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de travaux de planage-pavage sur l’avenue D’Estimauville.

Les travaux de soir et de nuit, entre 19 h et 7 h, situés face au 1600, avenue D’Estimauville, sont autorisés du 1er au 3 octobre 2025, conditionnellement à la mise en oeuvre d’une communication qui aura pour objet d’informer les résidents et les gens d’affaires du secteur.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

25 septembre 2025

Ordonnance O-1 - Règlement R.V.Q. 3478

Ordonnance numéro O-1 concernant le programme de soutien financier aux vétérans pour le stationnement

Secteurs concernés : Ville de Québec, Agglomération

18 septembre 2025

Ordonnance numéro 1 - Règlement R.V.Q. 2263

Ordonnance numéro 1 déterminant une date d'ouverture et une date de fermeture pour le dépôt de candidatures pour être éligible au tirage au sort dans le cadre du Règlement sur le programme Accès Famille, R.V.Q. 2263

Secteur concerné : Ville de Québec