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Avis publics

Ordonnances

Dans cette rubrique, vous trouverez le détail des différentes ordonnances adoptées par la ville de Québec.

Les avis publics sont archivés à partir du 1er janvier 2019.

11 élément(s) trouvé(s)

15 avril 2021

Ordonnance 661 - Règlement R.V.Q. 978

Ordonnance 661 concernant le bruit en lien avec des travaux de construction du nouveau complexe hospitalier de Québec-Université Laval sur le site de
l'Hôpital de l'Enfant-Jésus (projet NCH)

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

8 avril 2021

Ordonnance BEB311 - Règlement R.V.Q. 978

La musique d’ambiance de l’événement « Projets et récits inspirants » est autorisée, du 8 au 19 avril 2021, entre 9 h et 19 h sur l’avenue Cartier au coin de la rue Aberdeen.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

1er avril 2021

Ordonnance 2 - Règlement R.V.Q. 2871

Ordonnance désignant les dates de début et de fin des travaux ainsi que le secteur désigné de l'avenue Maguire, dans le cadre du Programme de
compensation aux entreprises situées dans un secteur dans lequel sont réalisés des travaux d'infrastructure majeurs sur une rue de la ville, à
l'exclusion d'une rue du réseau artériel à l'échelle de l'agglomération, R.V.Q. 2871

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

1er avril 2021

Ordonnance 656 - Règlement R.V.Q. 978

Ordonnance 656 concernant le bruit dans le cadre des travaux de réfection et de réaménagement d’autoroute Henri-IV (A-73,) entre le pont Pierre-Laporte et le chemin St-Louis / Travaux nocturnes.

Les travaux nocturnes de réfection et de réaménagement d’autoroute Henri-IV (A-73), entre le pont Pierre-Laporte et le chemin St-Louis, sont autorisés entre le 5 avril 2021 et le 30 novembre 2021, du lundi au samedi, entre 21 h et 7 h, ainsi que le dimanche et les jours fériés, entre 21 h et 10 h

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

1er avril 2021

Ordonnance 657 - Règlement R.V.Q. 978

Ordonnance 657 concernant le bruit dans le cadre des Travaux de reconstruction de l'autoroute Henri-IV (A-73) et des ponts d'étagement à la hauteur du chemin des Quatre-Bourgeois / Travaux nocturnes

 

Les travaux nocturnes de reconstruction de l'autoroute Henri-IV (A-73) et des ponts d'étagement à la hauteur du chemin des Quatre-Bourgeois sont autorisés entre le 5 avril 2021 et le 17 décembre 2021, du lundi au samedi, entre 21 h et 7 h, ainsi que le dimanche et les jours fériés, entre 21 h et 10 h.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

1er avril 2021

Ordonnance 658 - Règlement R.V.Q. 978

Ordonnance 658 concernant le bruit dans le cadre des Travaux de reconstruction des ponts d'étagement de l'autoroute Henri-IV (A-73), entre la rue Michelet et la rue Rideau / Travaux nocturnes.

 

Les travaux nocturnes de reconstruction des ponts d’étagement de l’autoroute Henri-IV (A-73), entre la rue Michelet et la rue Rideau, sont autorisés entre le 5 avril 2021 et le 30 novembre 2021, du lundi au samedi, entre 21 h et 7 h, ainsi que le dimanche et les jours fériés, entre 21 h et 10 h.

Secteur concerné : Arrondissement des Rivières

1er avril 2021

Ordonnance 659 - Règlement R.V.Q. 978

Ordonnance 659 concernant le bruit dans le cadre des travaux de reconstruction de l'autoroute Henri-IV (A-73), entre l'avenue Chauveau et la rue Michelet / Travaux nocturnes

 

Les travaux nocturnes de reconstruction de l'autoroute Henri-IV (A-73), entre l'avenue Chauveau et la rue Michelet, sont autorisés entre le 1er mai 2021 et le 30 septembre 2021, du lundi au samedi, entre 21 h et 7 h, ainsi que le dimanche et les jours fériés, entre 21 h et 10 h.

Secteur concerné : Arrondissement des Rivières

1er avril 2021

Ordonnance 660 - Règlement R.V.Q. 978

Ordonnance 660 concernant le bruit dans le cadre des travaux de reconstruction de l'autoroute Charest (A-440) entre l'autoroute Henri-IV (A-73) et l'autoroute Robert-Bourassa (A-740) / Travaux nocturnes.

 

Les travaux nocturnes de reconstruction de l'autoroute Charest (A-440) entre l'autoroute Henri-IV (A-73) et l'autoroute Robert-Bourassa (A-740) sont autorisés entre le 5 avril 2021 et le 30 novembre 2021, du lundi au samedi, entre 21 h et 7 h, ainsi que le dimanche et les jours fériés, entre 21 h et 10 h.

Secteurs concernés : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge, Arrondissement des Rivières

12 mars 2021

Ordonnance IN2021-648 - Règlement R.V.Q. 978

Les travaux de soir et de nuit, entre 21 h et 7 h, situés sur la rue de la Faune, entre l’avenue du Zoo et la rue Marigot, sont autorisés dans la période comprise entre le 12 mars et le 28 mai 2021, dans le cadre des travaux du déplacement des conduites d’adduction et de l’IREU.

Secteur concerné : Arrondissement de Charlesbourg

22 décembre 2020

Ordonnance 47 - Règlement R.R.V.Q. chapitre V-1

Ordonnance modifiant l'ordonnance numéro 11 concernant les permis, le coût et les modalités de paiement de certains permis modifiés pour l'année 2021 - Règlement sur les véhicules hippomobiles, R.R.V.Q. chapitre V-1