Passer au contenu principal

Accueil / À propos de la ville / Avis publics / Ordonnances

Avis publics

Ordonnances

Pour consulter le détail des différentes ordonnances adoptées par la ville de Québec, sélectionnez les filtres relatifs à votre recherche et cliquez sur le bouton filtrer.

Les avis publics sont accessibles pendant deux ans.

91 élément(s) trouvé(s)

2 juillet 2026

Ordonnnce BEB715 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement « Parvis festif »

L’organisme SDC du Faubourg est autorisé à faire de l’animation musicale et des spectacles dans le cadre de l’événement « Parvis festif », au parvis de l’église Saint- Jean-Baptiste, tous les samedis du 5 juillet au 26 septembre 2026, de 14 h à 22 h.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

2 juillet 2026

Ordonnance BEC557 - Règlement VQC-5

Concernant le commerce sur le domaine public dans le cadre de l’événement « Parvis festif »

Dans le cadre de l’événement « Parvis festif », le promoteur est autorisé à vendre des boissons alcoolisées, des produits dérivés et alimentaires, tous les samedis du 5 juillet au 26 septembre 2026, de 16 h à 22 h, sur le parvis de l’église Saint-Jean-Baptiste.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

1er juillet 2026

Ordonnance AU-B-2026-109 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement Challenge 50+ de pétanque de Québec 2026

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement :Challenge 50+ de pétanque de Québec 2026

Dates : 11 juillet 2026

Heures : 8 h 30 à 20 h

Lieu : Parc de la Pointe-aux-Lièvres

L’événement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

1er juillet 2026

Ordonnance AU-B-2026-118 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement Les Balcons s'animent dans Montmorency 2026

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Les Balcons s'animent dans Montmorency 2026

Dates : Les mardis 7-14-21-28 juillet 2026

Heures : 18 h à 20 h 30

Lieu : avenue Ruel (entre la 113e et la 105e Rue)

L’événement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Beauport

1er juillet 2026

Ordonnance AU-C-2026-023 - Règlement R.C.A.1V.Q. 146

Concernant le commerce dans le cadre de l’événement Challenge 50+ de pétanque de Québec 2026

La vente de produits alimentaires, d'objets ou de produits dérivés sera permise dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Challenge 50+ de pétanque de Québec 2026

Date : 11 juillet 2026

Heures : 8 h 30 à 20h

Lieu : Parc de la Pointe-aux-Lièvres

L’événement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

30 juin 2026

Ordonnance AU-B-2026-068 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l'évènement : Cinéma en plein air Durocher 2026
Arrondissement : La Cité-Limoilou

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l'évènement suivant :

Nom de l'évènement : Cinéma en plein air Durocher 2026
Date : 7, 14, 21 et 28 juillet 2026
Heures : 16h à minuit
Lieu : Parc Durocher

L'évènement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

29 juin 2026

Ordonnance AU-B-2026-097 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :
« Mon Quartier vivant » tous les dimanches, du 5 juillet au 30 août 2026, de 15 h 30 à 21 h 30, au parc Raymond-De Rosa.

L’événement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

29 juin 2026

Ordonnance AU-C-2026-018 - Règlement R.C.A.1V.Q. 146

La vente de produits alimentaires, d'objets ou de produits dérivés sera permise dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Marché solidaire Touski 2026

Date : Tous les samedis, du 4 juillet au 19 septembre 2026

Heures : 10 h à 13 h

Lieu : Parvis de l'église Saint-Roch

L’événement sera annulé en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

29 juin 2026

Ordonnance AU-B-2026-135 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement Fête du lac 2026

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Fête du lac 2026

Date : 11 juillet 2026

Heures : 9 h à 16 h

Lieu : Centre écologique Léopold-E.-Beaulieu

L’événement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

29 juin 2026

Ordonnance IN2026-041 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre des travaux – Travaux de planage-pavage (PSU250412) — Arrondissement de Beauport.

Les travaux de soir et de nuit, entre 21 h et 7 h, situés sur le chemin Royal, entre l’avenue Renouard et l’avenue Robert-Giffard, sont autorisés dans la période comprise entre le 30 juin et le 10 juillet 2026 (excluant du vendredi soir au dimanche matin), conditionnellement à la mise en oeuvre d’un plan de communication qui aura pour objet d’informer les résidents et les gens d’affaires du secteur de la nature des travaux à être effectués.

Secteur concerné : Arrondissement de Beauport