14 janvier 2026

Ordonnance PCE2026-0001 - Règlement R.V.Q. 978

Une ordonnance est autorisée dans le cadre de travaux de polissage de béton et du bruit qu’occasionneront les polisseuses au 10050, rue de Dakar, travaux qui auront lieu les 15 janvier et 16 janvier 2026, entre 21 h et 23 h.

Secteur concerné : Arrondissement des Rivières

12 janvier 2026

Ordonnance AU-B-2026-001 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Rencontre du Nord 2026
Date : 24 janvier 2026
Heures : 8 h à 16 h 
Lieu : Parc de Monchâtel

Secteur concerné : Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

9 janvier 2026

Ordonnance TMI2026-002 - R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de travaux de construction de l’interconnexion des échangeurs au nord du pont Pierre-Laporte et du pont de Québec

Les travaux de construction de l’interconnexion des échangeurs au nord du pont Pierre-Laporte et du pont de Québec – Secteur route 175 : du sud vers le nord, comprenant le tronçon entre le pont de Québec et le nord de la bretelle du chemin Saint-Louis vers la route 175 Sud, et de l’est vers l’ouest, comprenant le tronçon entre l’avenue des Hôtels et la gare de VIA Rail sont autorisés entre le 12 janvier 2026 et le 21 décembre 2026, du lundi au samedi, entre 21 h et 7 h, ainsi que le dimanche et les jours fériés, entre 21 h et 10 h, conditionnellement au déploiement d’une stratégie de communication à l’intention des résidants par le ministère des Transports et de la Mobilité durable et à la prise en charge, par celui-ci, des plaintes relativement au bruit pendant les heures autorisées.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

8 janvier 2026

Ordonnance PCE2026-0003 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit généré par les travaux de coulées et de polissage de béton

Une ordonnance est autorisée dans le cadre des travaux de polissage de béton et du bruit qu’occasionneront les polisseuses au 2230, rue MacKay, travaux qui auront lieu les 8, 9, 16 et 19 janvier 2026, entre 21 h et minuit.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

17 décembre 2025

Ordonnance IN2025-069 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre des travaux d’aménagements des ouvrages anticrues permanents sur la rivière Lorette (POA210243)

Les travaux le matin, entre 6 h et 7 h, situés en berge de la rivière Lorette, entre les rues Flaubert et Michel-Fragasso, sont autorisés du 12 janvier au 2 février 2026 (excluant les samedis et les dimanches), conditionnellement à la mise en oeuvre d’un plan de communication qui aura pour objet d’informer les résidents et les gens d’affaires du secteur de la nature des travaux à être effectués.

Secteur concerné : Arrondissement des Rivières

16 décembre 2025

Ordonnance IN2025-068 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre des fouilles archéologiques de la rue de Buade

Les travaux de soir et de nuit entre 21 h et 7 h (jusqu’à 10 h les dimanches matin et les jours fériés), situés sur la rue de Buade, face à la Basilique Notre-Dame de Québec, sont autorisés du 19 décembre 2025 au 30 janvier 2026 inclusivement, le tout conditionnellement à la mise en oeuvre d’un plan de communication qui aura pour objet d’informer les résidents et les gens d’affaires du secteur de la nature des travaux à être effectués.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

21 août 2025

Ordonnance numéro 1 - R.V.Q. 3313

Ordonnance numéro 1 fixant le montant de la taxe sur l'immatriculation des véhicules de promenade pour l'année 2026

Secteur concerné : Ville de Québec

1^er mai 2025

Ordonnance numéro 17- Règlement R.V.Q. 2188

Ordonnance concernant l'autorisation d'une ligne aérienne temporaire de services d'utilité publique dans le secteur de la 41^e Rue Est

Secteur concerné : Arrondissement de Charlesbourg

7 mars 2024

Ordonnance 1 - Règlement R.V.Q. 3220

Ordonnance indiquant le nombre de demandes de subvention présentables sur une période donnée et le nombre minimum de couches durables exigibles au dépôt d'une demande de subvention, dans le cadre du Règlement sur le programme de soutien à l'achat de produits d'hygiène personnelle durable

Secteur concerné : Ville de Québec

30 novembre 2023

Ordonnance 15 - Règlement R.V.Q. 2188

Ordonnance pour l'installation temporaire d'une ligne aérienne du réseau de fibre optique sur la rue des Rocailles - Arrondissement des Rivières

Secteur concerné : Arrondissement des Rivières