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Avis publics

Ordonnances

Dans cette rubrique, vous trouverez le détail des différentes ordonnances adoptées par la ville de Québec.

Les avis publics sont archivés à partir du 1er janvier 2019.

30 élément(s) trouvé(s)

18 septembre 2020

Ordonnance IN2020-633 - Règlement R.V.Q. 978

Les travaux de soir et de nuit, entre 21 h et 7 h, situés 930, avenue Roland-Beaudin, sont autorisés dans la période comprise entre le 21 et le 25 septembre 2020.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

16 septembre 2020

Ordonnance AU-B-2020-077 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Fête des voisins Saint-Roch », le samedi 26 septembre 2020 sur la rue du Roi, entre Caron et Dorchester, de 9 h à 20 h.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

16 septembre 2020

Ordonnance AU-B-2020-078 - Règlement R.V.Q. 978

La diffusion musicale sera permise dans le cadre de l’événement suivant :

« Trail du Mont-Bélair » le samedi 3 octobre 2020, à la base de plein air La Découverte, de 9 h à 13 h.

 

Secteur concerné : Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

16 septembre 2020

Ordonnance AU-B-2020-080 - Règlement R.V.Q. 978

Les animations musicales seront permises dans le cadre de l’événement suivant :

 

 « La Randonnée au mille couleurs », le samedi 3 octobre 2020 de 7 h 30 à 15 h , dans le parc linéaire de la Rivière-Saint-Charles.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

4 septembre 2020

Ordonnance AU-B-2020-072 - Règlement R.V.Q. 978

Les animations musicales seront permises dans le cadre de l’animation musicale suivante :

Installation sonore roulante  « Angélus ». Une sortie par jour d’environ 2 h, entre 9 h et 20 h, de façon impromptue, sans horaire fixe, aux dates et arrondissements suivants :

5-6       septembre : arrondissements La Cité-Limoilou + Les Rivières;
12-13   septembre : arrondissements Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge;

19-20   septembre : arrondissements Charlesbourg + Beauport;

26-27   septembre : arrondissement La Haute-Saint-Charles.

Secteur concerné : Ville de Québec

3 septembre 2020

Ordonnance BEB301 - Règlement R.V.Q. 978

La musique d'ambiance lors de l'événement « Projet rues piétonnes », qui se tiendra dans les rues de l'arrondissement La Cité-Limoilou, est autorisée les 3, 4, 5, 6, 10, 11, 12, 13, 17 et 18, 19, 20, 24, 25, 26 et 27 septembre, 1, 2, 3, 4, 8, 9, 10, 11 et 12 octobre 2020, aux heures et endroits suivants indiqués.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

3 septembre 2020

Ordonnance BEC301 - Règlement VQC-5

Dans le cadre de l'événement soulignant les rues piétonnes commerciales, les SDC et l'Association des gens d'affaires sont autorisées à effectuer des ventes trottoir tout en respectant l'obligation de maintenir un accès de 4,5 mètres sur rue, les 3, 4, 5, 6, 10, 11, 12, 13, 17 et 18, 19, 20, 24, 25, 26 et 27 septembre, 1, 2, 3, 4, 8, 9, 10, 11 et 12 octobre 2020, aux heures et endroits indiqués.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

1er septembre 2020

Ordonnance AU-B-2020-071 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Parcours théâtral « Manque(s) », du mardi au samedi, du 15 au 26 septembre de 18 h 30 à 22 h, au parc Lockwell. Montage et répétitions les 12, 13 et 14 septembre, de 17 h à 23 h.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

5 août 2020

Ordonnance AU-C-2020-019 - Règlement R.C.A.1V.Q. 146

La vente de produits alimentaires, d'objets ou de produits dérivés sera permise pour l’événement suivant : 

« Du potager à l’assiette – réseau solidaire St-Roch » du 31 juillet au 26 septembre 2020 sur le parvis de l'église Saint-Roch.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

17 juillet 2020

Ordonnance IN2020-614 - Règlement R.V.Q. 978

Dans le cadre des travaux de réaménagement du boulevard Hochelaga, les travaux de soir et de nuit, entre 6 h et 7 h, situés sur le boulevard Hochelaga, de l'autoroute Robert-Bourassa à la route de l'Église, sont autorisés dans la période comprise entre le 20 juillet et le 30 novembre 2020

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge