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Avis publics

Ordonnances

Dans cette rubrique, vous trouverez le détail des différentes ordonnances adoptées par la ville de Québec.

Les avis publics sont archivés à partir du 1er janvier 2019.

16 élément(s) trouvé(s)

16 janvier 2020

Ordonnance AU-B-2020-003 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Rencontre du Nord », le samedi 25 janvier 2020 de 13 h à 16 h, au parc Montchâtel.

Secteur concerné : Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

16 janvier 2020

Ordonnance AU-B-2020-004 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Fête des Sucres », le samedi 14 mars 2020 de 10 h à 15 h, au parc-école des Prés-Verts ainsi que dans le stationnement du centre communautaire Lebourgneuf.

Secteur concerné : Arrondissement des Rivières

10 janvier 2020

Ordonnance AU-B-2019-178 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Plaisirs d’hiver », le samedi 15 février 2020 de 11 h à 14 h 30, au parc Bourg-Royal.

Secteur concerné : Arrondissement de Charlesbourg

10 janvier 2020

Ordonnance AU-B-2020-002 - Règlement sur le bruit - R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Plaisirs d’hiver », le samedi 22 février 2020 de 12 h 30 à 16 h, au parc Maurice-Lortie.

Secteur concerné : Arrondissement de Charlesbourg

12 décembre 2019

Ordonnance AU-B-2019-176 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Fête d’hiver LRQ », le samedi 8 février 2020 de 12 h à 16 h, dans le stationnement du 3200, avenue D’Amours.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

12 décembre 2019

Ordonnance numéro 13 - Règlement R.R.A.V.Q. chapitre P-1

En application des pouvoirs qui lui sont conférés par le l’article 10 du Règlement de l’agglomération sur le partage des dépenses mixtes, Règlement R.R.A.V.Q. chapitre P-1, le comité exécutif de la Ville de Québec a adopté, le 11 décembre 2019, l'ordonnance prévoyant les valeurs des variables du paragraphe 2° du premier alinéa de chacun des articles 1 à 6, 8, 8.0.1, 8.0.2, 8.1, 8.2, 8.3, 8.4, 8.5, 8.6, 8.7 et 8.8. concernant les dépenses faites à la fois dans l'exercice des compétences d'agglomération et dans celui d'autres compétences pour l’exercice financier se terminant le 31 décembre 2019.

La présente ordonnance a effet à compter de la date de sa publication en vertu du deuxième alinéa de l’article 84 de l’annexe C de la Charte de la Ville de Québec, Capitale nationale du Québec (RLRQ), (L.R.Q., chapitre C-11.5), soit le 12 décembre 2019.

Secteur concerné : Agglomération

12 décembre 2019

Ordonnance numéro 1 - Règlement R.A.V.Q. 1298 - Détermination du territoire désigné de la route de l'Église

Ordonnance numéro 1 désignant les dates de début et de fin des travaux ainsi que le secteur d'application pour la route de l'Église dans le cadre Règlement de l'agglomération sur le programme de compensation aux entreprises situées dans un secteur dans lequel sont réalisés des travaux d'infrastructure majeurs sur une rue du réseau artériel à l'échelle de l'agglomération, R.A.V.Q. 1298

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

5 décembre 2019

Ordonnance AU-B-2019-177 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Plaisirs d’hiver », le samedi 8 février 2020 de 13 h à 16 h, au parc Saint-Pierre.

Secteur concerné : Arrondissement de Charlesbourg

2 décembre 2019

Ordonnance IN2019-588 - Règlement R.V.Q. 978

Dans le cadre de la reconstruction du ponceau de la rue du Groenland, plus précisément à l'ouest du 1265, rue du Groenland, des travaux de soir et de nuit, incluant la fin de semaine, sont autorisés de 21 h à 7 h  en semaine ainsi que de 21 h à 10 h la fin de semaine, et ce,  jusqu'à  la fin  des travaux  prévus  pour  le 31 janvier 2020.

Secteur concerné : Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

2 décembre 2019

Ordonnance AU-B-2019-172 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Jeux de la diversité, soirée polaire : Le monde mis en lumières », le vendredi 14 février 2020 de 18 h 30 à 21 h, au domaine de Maizerets.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou