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Avis publics

Ordonnances

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Les avis publics sont accessibles pendant deux ans.

105 élément(s) trouvé(s)

13 août 2026

Ordonnance IN2026-053 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre des travaux – Travaux de planage-pavage
(PSU250412) — Arrondissement de Charlesbourg

Les travaux de soir et de nuit, entre 21 h et 7 h, situés sur la 1ʳᵉ Avenue, entre la 47ᵉ Rue et la 
55ᵉ Rue, sont autorisés dans la période comprise entre le 19 et le 26 août 2026 (excluant du 
vendredi soir au dimanche matin), conditionnellement à la mise en œuvre d’un plan de communication 
qui aura pour objet d’informer les résidents et les gens d’affaires du secteur de la nature des travaux à être effectués.

Secteur concerné : Arrondissement de Charlesbourg

12 août 2026

Ordonnance AU-B-2026-222 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l'évènement : Tournoi - V Faubert
Arrondissement : La Haute-Saint-Charles

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'évènement : Tournoi - V Faubert
Date : 16 août 2026
Heures : 14h à 17h
Lieu : Parc Jules-Émond

L'activité aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

12 août 2026

Ordonnance IN2026-050 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre des travaux – Travaux de pavage dans l’intersection du boulevard 
Pie-XI Nord et de la rue de Montolieu (PSU250417) — Arrondissement La Haute-Saint-Charles

Les travaux de nuit et le matin, entre 1 h et 7 h, situés à l’intersection du
boulevard Pie-XI Nord et de la rue de Montolieu, sont autorisés pendant
deux (2) nuits, dans la période comprise entre le 13 et le 25 août 2026 (excluant du vendredi soir 
au dimanche matin), le tout selon les conditions climatiques, et conditionnellement à la mise en 
œuvre d’un plan de communication qui aura pour objet d’informer les résidents et les gens 
d’affaires du secteur de la nature des travaux à être effectués.

Secteur concerné : Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

12 août 2026

Ordonnance IN2026-051 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre des travaux – Travaux de remplacement de la conduite d’aqueduc 
dans l’intersection du boulevard Wilfrid-Hamel et de l’avenue O’Neil (PSO250235) — Arrondissement Les Rivières

Les travaux de soir et de nuit, entre 21 h et 7 h, situés à l’intersection du
boulevard Wilfrid-Hamel et de l’avenue O’Neil, sont autorisés pendant deux (2) nuits dans la 
période comprise entre le 16 et le 21 août 2026, le tout selon les conditions climatiques et 
conditionnellement à la mise en œuvre d’un plan de communication qui aura pour objet d’informer les 
résidents et les gens d’affaires du secteur de la nature des travaux à être effectués.

Secteur concerné : Arrondissement des Rivières

12 août 2026

Ordonnance IN2026-052 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre des travaux d’infrastructures municipales
sur le chemin des Quatre-Bourgeois (PSO250089) — Arrondissement Sainte-
Foy-Sillery-Cap-Rouge

Les travaux le matin, entre 6 h à 7 h, situés à l’intersection du chemin des Quatre-Bourgeois  et  
du  boulevard  Pie-XII,  sont  autorisés  le  14  août  2026, conditionnellement à la mise en œuvre 
d’un plan de communication qui aura pour objet d’informer les résidants et les gens d’affaires du 
secteur de la nature des travaux à être effectués.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

11 août 2026

Ordonnance TP2026-007 - Règlement R.V.Q. 978

Bruit dans le cadre d’une intervention planifiée pour un branchement de service, au 2661, boulevard 
Louis-XIV — Arrondissement Charlesbourg

Les travaux de nuit, entre 4 h et 7 h, situés au 2661, boulevard Louis-XIV, sont autorisés le 12 
août 2026, conditionnellement à la diffusion d’une communication visant à informer les personnes 
concernées de ce secteur, et ce, afin de minimiser le temps d’entrave de la circulation.

Secteur concerné : Arrondissement de Charlesbourg

10 août 2026

Ordonnance AU-B-2026-126 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement Fête de clôture et Rallye Cap ABMC

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Fête de clôture et Rallye Cap ABMC

Dates : 22 août 2026

Heures : 8 h à 15 h

Lieu : Parc Henri-Casault

L’événement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Charlesbourg

10 août 2026

Ordonnance AU-C-2026-036 - Règlement R.C.A.1V.Q. 146

La vente de produits alimentaires, d'objets ou de produits dérivés sera permise dans le cadre de l’événement suivant :

« Cinéma en plein air Ville », le mercredi 19 août 2026, de 19 h à 23 h, au parc de la Pointe-aux-Lièvres.

L’événement sera annulé en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

10 août 2026

Ordonnance BEB726 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement « SuperFrancoFête »

L’organisme Juste pour rire diffusion est autorisé à faire des spectacles dans le cadre de 
l’événement « SuperFrancoFête », à l’Agora du Port de Québec de 19 h à 23 h les jours suivants :

•  Le 17 août 2026 (remis au lendemain en cas de pluie);
•  Le 19 août 2026;
•  Le 21 août 2026;
•  Le 22 août 2026;
•  Le 25 août 2026 (remis au lendemain en cas de pluie).

Secteur concerné : Ville de Québec

10 août 2026

Ordonnance BEC566 - Règlement VQC-5 et ses amendements

Concernant le commerce sur le domaine public dans le cadre de l’événement « SuperFrancoFête »

Dans le cadre de l’événement « SuperFrancoFête », le promoteur est autorisé à vendre des produits 
alimentaires, des produits dérivés et des boissons alcoolisées à l’Agora du Port de Québec aux 
journées et heures suivantes :

•  Le 17 août 2026 de 18 h 30 à 23 h, (remis au lendemain en cas de pluie);
•  Le 19 août 2026 de 18 h 30 à 23 h;
•  Le 21 août 2026 de 17 h 30 à 23 h;
•  Le 22 août 2026 de 18 h à 23 h;
•  Le 25 août 2026 de 18 h 30 à 23 h, (remis au lendemain en cas de pluie).

Secteur concerné : Ville de Québec