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Dans cette rubrique, vous trouverez le détail des différentes ordonnances adoptées par la ville de Québec.
Les avis publics sont archivés à partir du 1er janvier 2019.
Catégorie Tous Bruit Commerce Circulation et stationnement Autres
Secteur concerné Tous Arrondissement de Beauport Arrondissement de Charlesbourg Arrondissement de la Cité-Limoilou Arrondissement de La Haute-Saint-Charles Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge Arrondissement des Rivières Ville de Québec Agglomération
État
3 élément(s) trouvé(s)
21 janvier 2021
Ordonnance concernant le bruit dans le cadre de l'événement Carnaval de Québec
La diffusion de musique d'ambiance lors de l'événement Carnaval de Québec est autorisée à place D'Youville, parvis de l'église Saint-Roch, parvis de l'église Saint-Jean-Baptiste, parvis de l'église Sainte-Angèle-de-Saint-Malo, place Jean-Béliveau, jardins de l'Hôtel-de-Ville et place Limouloise, du 5 au 14 février 2021, selon les heures suivantes :
22 décembre 2020
Ordonnance modifiant l'ordonnance numéro 11 concernant les permis, le coût et les modalités de paiement de certains permis modifiés pour l'année 2021 - Règlement sur les véhicules hippomobiles, R.R.V.Q. chapitre V-1
5 mars 2020
Ordonnance pour l'installation temporaire, d'une durée de 18 mois, d'une ligne électrique aérienne desservant le lot 1 737 355 du cadastre du Québec (1330, chemin Sainte-Foy, terrain au nord de l'église du Très-Saint-Sacrement) – Arrondissement de La Cité–Limoilou
Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge
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