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Avis publics

Ordonnances

Dans cette rubrique, vous trouverez le détail des différentes ordonnances adoptées par la ville de Québec.

Les avis publics sont archivés à partir du 1er janvier 2019.

143 élément(s) trouvé(s)

26 juillet 2024

Ordonnance BEB546 - Règlement R.V.Q. 978

Dans le cadre de l’événement « ComediHa! Fest », la musique d’ambiance et les diffusions sonores sont autorisées sur le site de la place George-V,  du 7 au 11 août et du 14 au 18 août 2024, de 16 h à 23 h.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

26 juillet 2024

ORDONNANCE NO BEC444 - Règlement VQC-5 et ses amendements

Dans le cadre de l’événement « ComediHa! Fest », le promoteur est autorisé à vendre des boissons alcoolisées, des produits dérivés et alimentaires, du 7 au 11 août et du 14 au 18 août 2024, de 16 h à 23 h, à la place George-V.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

26 juillet 2024

Ordonnance BEB545 - Règlement R.V.Q. 978

Créations Pyro est autorisé à faire des spectacles musicaux et des spectacles pyrotechniques dans le cadre des Grands Feux Loto-Québec qui se dérouleront les 1er, 6, 8, 13, 15, 20, 22 août 2024, sur le fleuve Saint-Laurent, entre les rives de Québec et de Lévis, le quai Riviera et à la place des Canotiers, de 18 h à 23 h et le 24 août, aux mêmes endroits de 12 h à 23 h.

Secteur concerné : Ville de Québec

26 juillet 2024

ORDONNANCE NO BEC443 - Règlement VQC-5 et ses amendements

Dans le cadre de l’événement « Grands Feux Loto-Québec », le promoteur est autorisé à vendre des produits dérivés, des produits alimentaires et des boissons alcoolisées sur le quai Riviera, le quai Chouinard, la place des Canotiers et le belvédère de la place des Canotiers les 1er, 6, 8, 13, 15, 20, 22 août 2024 de 18 h à 23 h et le 24 août 2024, de 12 h à 23 h.

Secteur concerné : Ville de Québec

26 juillet 2024

Ordonnance AU-B-2024-212 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Le Canada marche contre le cancer de la vessie » le 22 septembre 2024, de 9 h à 12 h, au parc de la Pointe-aux-Lièvres.

L’événement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

26 juillet 2024

Ordonnance AU-B-2024-213 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Journée d’automne COFOMO » le 14 septembre 2024, 10 h à 15 h, à la Base plein air de Sainte-Foy.

L’événement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

26 juillet 2024

Ordonnance AU-B-2024-214 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Fête finale de camp de jour », le 13 août 2024, de 10 h à 16 h, au parc de l’Accueil.

L’événement aura lieu à l’intérieur en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement des Rivières

26 juillet 2024

Ordonnance AU-B-2024-196 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Course Canine SCAQ » les 18 et 19 octobre 2024, de 7 h à 17 h, à la Base de plein air de Sainte-Foy.

L’événement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

26 juillet 2024

Ordonnance AU-B- AU-B-2024-217 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« L'ÉLÉMENT en Fête! Édition spéciale! » le 31 août 2024, de 10 h à 16 h, dans le stationnement du centre communautaire Noël-Brulart.

L’événement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

26 juillet 2024

Ordonnance IN2024-037 - Règlement R.V.Q. 978

Les travaux de nuit, entre 21 h et 7 h, situés aux intersections des rues des Zouaves et Saint-Jean et des rues Saint-Gabriel et des Zouaves, sont autorisés du 6 au 9 août 2024, conditionnellement à la mise en oeuvre d’un plan de communication qui aura pour objet d’informer les résidents et les gens d’affaires du secteur de la nature des travaux à être effectués.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou