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Avis publics

Ordonnances

Pour consulter le détail des différentes ordonnances adoptées par la ville de Québec, sélectionnez les filtres relatifs à votre recherche et cliquez sur le bouton filtrer.

Les avis publics sont archivés à partir du 1er janvier 2019.

26 élément(s) trouvé(s)

5 décembre 2025

Ordonnance AU-B-2025-299 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : La promenade festive 2025
Date : 13 décembre 2025
Heures : 7 h à 18 h
Lieu : Promenade de la rue Racine

L’événement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

4 décembre 2025

Ordonnance 3 - Règlement R.A.V.Q. 1669

Ordonnance indiquant les dates de début et de fin des travaux ainsi que le territoire d'application de l'avenue des Hôtels, pour l'année 2025, dans le cadre du Programme de soutien financier aux entreprises situées dans un secteur dans lequel sont réalisés des travaux d'infrastructure majeurs sur une rue du réseau artériel à l'échelle de l'agglomération (référence : R.A.V.Q. 1669)

Secteurs concernés : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge, Agglomération

3 décembre 2025

Ordonnance PCE2025-0043 - Règlement R.V.Q. 978

Une ordonnance est autorisée dans le cadre des travaux de polissage de béton et du bruit qu’occasionneront les polisseuses au 3800, chemin Sainte-Foy, travaux qui auront lieu les 4 et 10 décembre 2025, entre 21 h et minuit.

Un plan de communication sera mis en place par l’entrepreneur pour informer les résidents du secteur.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

2 décembre 2025

MODIFIÉE - Ordonnance PCE2025-0042 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de travaux

Une ordonnance est autorisée dans le cadre de travaux de polissage de béton et du bruit qu’occasionneront les polisseuses au 806, rue Saint-François Est, travaux qui auront lieu les 2 et 6 décembre 2025, entre 21 h et 23 h.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

28 novembre 2025

Ordonnance AU-C-2025-068 - Règlement R.C.A.5V.Q. 108

La vente de produits alimentaires, d'objets ou de produits dérivés sera permise dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Parapapam - L'avenue Royale en fête 2025
Date : 6 décembre 2025
Heures : 11 h à 15 h
Lieu : avenue Royale

L’événement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Beauport

28 novembre 2025

Ordonnance AU-B-2025-298 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Parapapam - L'avenue Royale en fête 2025
Date : 6 décembre 2025
Heures : 6 h à 19 h
Lieu : avenue Royale

L’événement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Beauport

26 novembre 2025

Ordonnance PCE2025-0039 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit généré par les travaux de coulées et de polissage de béton - Arrondissement Sainte-Foy-Sillery-Cap-Rouge

Une ordonnance est autorisée dans le cadre des travaux de polissage de béton et du bruit qu’occasionneront les polisseuses au 3800, chemin Sainte-Foy, travaux qui auront lieu les 2 et 11 décembre 2025, entre 21 h et minuit.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

20 novembre 2025

Ordonnance BEB680 - Règlement R.V.Q. 978

L’équipe de la Communauté Allemande de Québec Inc. est autorisée à présenter des spectacles musicaux et des animations diverses dans le cadre du « Marché de Noël allemand » qui se déroulera à la place D’Youville, à la place d’Armes, à la place de l’Hôtel-de-Ville, dans la cour intérieure de la cathédrale Sainte-Trinité, dans les jardins de l’Hôtel-de-Ville et sur la rue Sainte-Anne, du 20 novembre au 23 décembre 2025, selon l’horaire suivant :

  • Les jeudis, vendredis et samedis, de 11 h à 21 h;
  • Les dimanches, de 11 h à 18 h;
  • Les 22 et 23 décembre, de 11 h à 21 h.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

20 novembre 2025

Ordonnance BEC530 - Règlement VQC-5

Dans le cadre de l’événement « Marché de Noël allemand », l’équipe de la Communauté Allemande de Québec Inc. est autorisée à vendre des produits alimentaires, des boissons alcoolisées et des produits dérivés à la place D'Youville, dans les jardins de l’Hôtel-de-Ville, à la place de l’Hôtel-de-Ville, à la place d’Armes, dans la cour intérieure de la cathédrale de la Sainte-Trinité et sur la rue Sainte-Anne, du 20 novembre au 23 décembre 2025, selon l’horaire suivant :

  • Les jeudis, vendredis et samedis, de 11 h à 21 h;
  • Les dimanches, de 11 h à 18 h;
  • Les 22 et 23 décembre, de 11 h à 21 h.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

16 octobre 2025

Ordonnance TMI2025-012 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de travaux de reconstruction de la structure au-dessus de la 
rivière St-Charles situé sur le tronçon de la rue Jacques- Bédard compris entre la rue du 
Clair-Soleil et la rue des Carouges / Travaux nocturnes — Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

Les travaux de reconstruction de la structure au-dessus de la rivière St-Charles situé sur le 
tronçon de la rue Jacques-Bédard compris entre la rue du Clair-Soleil et la rue des Carouges sont 
autorisés entre le 16 octobre 2025 et le 31 décembre 2025, du lundi au samedi, entre 21 h et 7 h, 
ainsi que le dimanche et les jours fériés, entre 21 h et 10 h, conditionnellement au déploiement 
d’une stratégie de communication à l’intention des résidants par le ministère des Transports et de 
la Mobilité durable et à la prise en charge, par celui-ci, des plaintes relativement au bruit pendant les heures autorisées.

Secteur concerné : Arrondissement de La Haute-Saint-Charles