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Dans cette rubrique, vous trouverez le détail des différentes ordonnances adoptées par la ville de Québec.
Les avis publics sont archivés à partir du 1er janvier 2019.
Catégorie Tous Bruit Commerce Circulation et stationnement Autres
Secteur concerné Tous Arrondissement de Beauport Arrondissement de Charlesbourg Arrondissement de la Cité-Limoilou Arrondissement de La Haute-Saint-Charles Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge Arrondissement des Rivières Ville de Québec Agglomération
État
14 élément(s) trouvé(s)
28 octobre 2021
L'animation et la musique d'ambiance lors de l'événement « Commémoration 31 octobre » sont autorisés sur les sites suivants :
• Parvis de l'hôtel de ville 13 h à 17 h;• Place Suzanne-Clermont 13 h à 17 h;• Place d'Armes 13 h à 17 h.
Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou
27 octobre 2021
Les animations musicales seront permises dans le cadre de l’événement « Maison hantée de la Maison des jeunes de Beauport 2021 » le 31 octobre 2021, au Centre de loisirs Cambert, de 15 h à 20 h.
Secteur concerné : Arrondissement de Beauport
Les travaux de soir et nuit, entre 21 h et 7 h, situés sur la route de l’Église, près de l’intersection du boulevard Laurier, sont autorisés dans la période comprise entre le 27 et le 28 octobre 2021.
Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge
21 septembre 2021
La musique, les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement « Halloween à Cap-Rouge », le samedi 30 octobre 2021, de 17 h à 20 h 30, à la Maison Léon-Provancher et au parc Provancher.
La musique, les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement « La maison hantée, le parcours de l’horreur » le dimanche 31 octobre 2021, de 17 h 30 à 22 h, au sous-sol du Patro Laval et sur une partie de la rue Saint-Léon.
8 juillet 2021
Il est édicté que la période de réalisation des travaux majeurs d’infrastructure de nature souterraine réalisés sur la rue Saint-Paul excède quatre (4) mois et s’étend approximativement du 12 juillet 2021 au 15 novembre 2021 inclusivement.
Secteur concerné : Ville de Québec
Concernant la détermination d’une période pendant laquelle un restaurant temporaire visé à l’article 134.0.5 et un café-terrasse temporaire visé à l'article 134.0.6., peuvent être exploités.
14 mai 2021
Ordonnance permettant l'installation temporaire d’une ligne aérienne de services d’utilité publique à partir de l’avenue Chauveau et longeant la rue de La Havane.
10 mai 2021
Ordonnance numéro 2 désignant les dates de début et de fin des travaux ainsi que le secteur d'application pour la rue Dorchester dans le cadre du Règlement de l'agglomération sur le programme de compensation aux entreprises situées dans un secteur dans lequel sont réalisés des travaux d'infrastructure majeurs sur une rue du réseau artériel à l'échelle de l'agglomération, R.A.V.Q. 1298
15 avril 2021
Ordonnance 661 concernant le bruit en lien avec des travaux de construction du nouveau complexe hospitalier de Québec-Université Laval sur le site del'Hôpital de l'Enfant-Jésus (projet NCH)
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