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Avis publics

Ordonnances

Dans cette rubrique, vous trouverez le détail des différentes ordonnances adoptées par la ville de Québec.

Les avis publics sont archivés à partir du 1er janvier 2019.

13 élément(s) trouvé(s)

5 mars 2020

Ordonnance numéro 8 - Règlement R.V.Q. 2188

Ordonnance pour l'installation temporaire, d'une durée de 18 mois, d'une ligne électrique aérienne desservant le lot 1 737 355 du cadastre du Québec (1330, chemin Sainte-Foy, terrain au nord de l'église du Très-Saint-Sacrement) – Arrondissement de La Cité–Limoilou

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

3 mars 2020

Ordonnance AU-B-2020-016 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Fêtes de la famille Saint-Émile » en 2020, le vendredi 24 juillet de 16 h à 23 h, le samedi 25 juillet de 10 h à 23 h et le dimanche 26 juillet de 10 h à 23 h au parc Réal-Cloutier.

 

Secteur concerné : Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

3 mars 2020

Ordonnance AU-B-2020-017 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Le défi des cocos » le samedi 11 avril 2020, de 8 h à 12 h 15, dans les rues de l'arrondissement Les Rivières et au parc du Père-Frédéric.

Secteur concerné : Arrondissement des Rivières

3 mars 2020

Ordonnance AU-B-2020-019 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Fête des voisins », le samedi 6 juin 2020 de 13 h à 23 h, au parc de Mexico, sur la rue de Panama entre le 2760 et le 2790 et sur la rue de Quito entre la rue de Panama et le rond-point.

Secteur concerné : Arrondissement des Rivières

3 mars 2020

Ordonnance AU-B-2020-020 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Course autour du bloc », le samedi 30 mai 2020 de 8 h à 13 h, dans les rues de l'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge et à l'école Saint-Yves.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

3 mars 2020

Ordonnance AU-B-2020-022 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Bel air de fête », le mercredi 24 juin 2020 entre 11 h et 23 h, au parc de La Chanterelle.

Secteur concerné : Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

2 mars 2020

Ordonnance AU-B-2020-005 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Rendez-Vous British Québec », le samedi 6 juin 2020 de 9 h à 16 h, au domaine de Maizerets.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

2 mars 2020

Ordonnance AU-C-2020-001 - Règlement R.C.A.1V.Q.146

La vente d'objets ou de produits dérivés sera permise pour l’événement suivant :

« Rendez-Vous British Québec », le samedi 6 juin 2020 de 9 h à 16 h, au domaine de Maizerets.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

2 mars 2020

Ordonnance AU-B-2020-014 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Vanier en Fête » le vendredi 26 juin 2020 de 17 h à 23 h 30 et le samedi 27 juin 2020 de 9 h à 23 h 30 au parc Jean-Paul-Nolin, au centre Fernand-Dufour et au terrain de baseball du parc Victorin-Beaucage.

Secteur concerné : Arrondissement des Rivières

2 mars 2020

Ordonnance AU-B-2020-015 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Saint-Sauveur en fleurs », le samedi 30 mai 2020 de 9 h à 16 h, au parc Durocher.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou