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Avis publics

Ordonnances

Pour consulter le détail des différentes ordonnances adoptées par la ville de Québec, sélectionnez les filtres relatifs à votre recherche et cliquez sur le bouton filtrer.

Les avis publics sont accessibles pendant deux ans.

41 élément(s) trouvé(s)

5 novembre 2026

Ordonnance IN2026-094 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant les travaux du projet du réaménagement de la rue de la Faune (PAM185459)
— Arrondissement La Haute-Saint-Charles

Les travaux de soir entre 21 h et 0 h, situés sur la rue de la Faune, entre la rue de Vénus
et le 500, rue de la Faune, sont autorisés du 8 au 9 novembre 2026 conditionnellement
à la mise en oeuvre d’un plan de communication qui aura pour objet d’informer les
résidents et les gens d’affaires du secteur de la nature des travaux à être effectués.

Secteur concerné : Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

5 novembre 2026

MODIFIÉE Ordonnance TP2026-011 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre des travaux de réparation d’un bris d’égout
face au 810, Grande Allée Ouest — Arrondissement de La Cité-Limoilou

Les travaux de nuit, entre 3 h et 7 h, situés face au 810, Grande Allée Ouest,
sont autorisés le 13 novembre 2026, conditionnellement à la mise en oeuvre
d’un plan de communication qui aura pour objet d’informer les résidents et
les gens d’affaires du secteur de la nature des travaux à être effectués.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

5 novembre 2026

Ordonnance IN2026-095 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre des travaux – Travaux d’infrastructures municipales - TW-3

Dans le cadre des travaux, un pompage d’eau (conduites d’égout sanitaire et pluvial) va avoir lieu 24 heures sur 24, sur le chemin Sainte-Foy, entre la rue Conrad-Laforte et le boulevard Pie-XII, à proximité du numéro civique 3550. Ces travaux sont autorisés du 9 au 30 novembre 2026, conditionnellement à la mise en oeuvre d’un plan de communication qui aura pour objet d’informer les résidents et les gens d’affaires du secteur de la nature des travaux à être effectués.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

5 novembre 2026

Ordonnance TP 2026-012 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre d’une intervention sur la rue Marie-de-l’Incarnation pour le bouclage d’une conduite d’aqueduc visant à augmenter la protection incendie du bâtiment municipal du 50, rue Marie-de-l’Incarnation

Les travaux de soir et de nuit, entre 21 h et 7 h, situés devant le 50, rue Marie-de-l’Incarnation, sont autorisés en semaine du 9 au 12 novembre 2026 quant à l’utilisation d’équipements pour la réalisation de travaux d’excavation. Cette autorisation est conditionnelle à la diffusion d’une communication visant à informer les personnes concernées de ce secteur.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

3 novembre 2026

MODIFIÉE Ordonnance TMI2026-021 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de travaux de reconstruction du pont d’étagement ferroviaire nord au-dessus de la 4e Avenue / Travaux nocturnes

Les travaux de reconstruction du pont d’étagement ferroviaire nord au-dessus de la 4e Avenue sont autorisés entre le 15 novembre 2026 et le 30 novembre 2026, du lundi au samedi, entre 21 h et 7 h, ainsi que le dimanche et les jours fériés, entre 21 h et 10 h, conditionnellement au déploiement d’une stratégie de communication à l’intention des résidents par l’entrepreneur Grandmont. La prise en charge des plaintes relativement au bruit pendant les heures autorisées est sous la responsabilité de la Ville.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

2 novembre 2026

Ordonnance IN2026-090 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre des travaux d’infrastructures municipales sur le
chemin des Quatre-Bourgeois (PSO250089) — Arrondissement Sainte-Foy-Sillery-Cap-Rouge

Les travaux réalisés 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, dans l’intersection du chemin
des Quatre-Bourgeois et du boulevard Pie-XII, sont autorisés pour la période du
3 au 12 novembre 2026, conditionnellement à la mise en oeuvre d’un plan de
communication qui aura pour objet d’informer les résidants et les gens d’affaires
du secteur de la nature des travaux à être effectués.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

30 octobre 2026

Ordonnance IN2026-089 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre des travaux d’infrastructures municipales sur le chemin
des Quatre-Bourgeois (PSO250089) — Arrondissement Sainte-Foy-Sillery-Cap-Rouge

Les travaux réalisés dès 6 h sur le chemin des Quatre-Bourgeois, entre le boulevard Pie-XII
et l’autoroute Duplessis, sont autorisés pour la période du 2 au 30 novembre 2026,
conditionnellement à la mise en oeuvre d’un plan de communication qui aura pour objet
d’informer les résidants et les gens d’affaires du secteur de la nature des travaux à être effectués.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

16 octobre 2026

Ordonnance IN2026-082 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre des travaux préparatoire du tramway
(TW-02) — Arrondissement de Sainte-Foy-Sillery-Cap-Rouge

Les travaux de forage le matin, entre 6 h et 7 h, situés dans le corridor du tramway
et au nord du boulevard du Versant-Nord, sont autorisés du 19 octobre au
6 novembre 2026 (excluant les samedis et les dimanches), conditionnellement à la
mise en oeuvre d’un plan de communication qui aura pour objet d’informer les résidents du secteur.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

15 octobre 2026

Ordonnance 15 - Règlement R.A.V.Q. 1669

Ordonnance abrogeant l'ordonnance 10 édictée le 8 juillet 2026 concernant le territoire d'application du boulevard René-Lévesque (Université Laval - Holland) 2026

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

9 octobre 2026

Ordonnance PCE2026-0030 - Règlement sur le bruit R.V.Q. 978

Concernant le bruit généré à l’aire d’entreposage localisée sur le tronçon TW-09
(115, René-Lévesque Ouest) du projet TramCité - Arrondissement La Cité - Limoilou

Les travaux comprenant notamment le chargement, le déchargement, le déplacement et l’empilement
d’équipements liés à de la signalisation sont autorisés aux périodes indiquées ci-dessous, malgré
le bruit pouvant être généré par ces activités.

Les travaux auront lieu dans l’aire d’entreposage localisée au 115, boulevard René-Lévesque Ouest
pour la période du 9 octobre au 18 décembre 2026 et seront permis de jour dès 4h00 en semaine du
lundi au samedi inclusivement ainsi que les dimanches et jours fériés.

Un plan de communication sera mis en place par l’entrepreneur Kiewit pour informer les
résidents du secteur.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou