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Avis publics

Ordonnances

Pour consulter le détail des différentes ordonnances adoptées par la ville de Québec, sélectionnez les filtres relatifs à votre recherche et cliquez sur le bouton filtrer.

Les avis publics sont archivés à partir du 1er janvier 2019.

25 élément(s) trouvé(s)

2 décembre 2024

Ordonnance BEB583 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre du tournage de la publicité « Hyundai XRT »

Le tournage de soir et de nuit est autorisé dans la portion de la rue Saint-Paul située entre les rues des Navigateurs et Sault-au-Matelot le jeudi 5 décembre 2024 de 4 h à 9 h. Le tournage sera remis au lendemain en cas de mauvaises conditions météo.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

28 novembre 2024

Ordonnance BEB582 - Règlement R.V.Q. 978

L’entreprise La Maison Simons inc. est autorisée à faire des animations musicales dans le cadre de l’événement « La Forêt des Merveilles », qui se déroulera sur la façade du Simons de la côte de la Fabrique, du 28 novembre au 31 décembre 2024, selon l’horaire suivant :

  • Les jeudis : 18 h à 21 h
  • Les vendredis : 18 h à 21 h
  • Les samedis : 16 h à 21 h
  • Les dimanches : 16 h à 18 h 30
  • Exception pour le dimanche 22 décembre, de 16 h à 21 h, le lundi 30 décembre, de 16 h à 18 h 30 et le mardi 31 décembre, de 16 h à 17 h 15

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

25 novembre 2024

Ordonnance AU-B-2024-289 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Modus Vivendi 2024
Date :                            13 décembre générale, représentation le 14 décembre 2024
Heures :                        8 h à 18 h
Lieu :                             Côte Badelard

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

25 novembre 2024

Ordonnance AU-B-2024-290 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Un quartier de Noël d'antan
Date :                            14 décembre 2024
Heures :                        De 12 h 30 à 18 h
Lieu :                             Parc Jean-Paul-Nolin

Secteur concerné : Arrondissement des Rivières

25 novembre 2024

Ordonnance AU-B-2024-286 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Féérique Saint-Sacrement
Date :                            7 décembre 2024
Heures :                        10 h à 15 h
Lieu :                             chemin Sainte-Foy, entre Marguerite-Bourgeoys et Père-Pelletier

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

25 novembre 2024

Ordonnance AU-C-2024-060 - Règlement R.C.A.5V.Q. 108

La vente de produits alimentaires, d'objets ou de produits dérivés sera permise dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Féérique Saint-Sacrement
Date :                            7 décembre 2024
Heures :                        10 h à 15 h
Lieu :                             chemin Sainte-Foy, entre Marguerite-Bourgeoys et Père-Pelletier

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

19 novembre 2024

Ordonnance BEB579 - Règlement R.V.Q. 978

L’équipe de la Communauté Allemande de Québec Inc. est autorisée à présenter des spectacles musicaux et des animations diverses dans le cadre du « Marché de Noël allemand » qui se déroulera à la place D’Youville, à la place d’Armes, à la place de l’Hôtel-de-Ville, dans les jardins de l’Hôtel-de-Ville et sur la rue Sainte-Anne, selon l’horaire suivant :

  • 21 au 24 novembre de 11 h à 21 h;
  • 28 novembre au 1er décembre de 11 h à 21 h;
  • 5 au 8 décembre de 11 h à 21 h;
  • 12 au 15 décembre de 11 h à 21 h;
  • 18 au 23 décembre de 11 h à 21 h.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

19 novembre 2024

Ordonnance BEC470 - Règlement VQC-5

Dans le cadre de l’événement « Marché de Noël allemand », l’équipe de la Communauté Allemande de Québec Inc. est autorisée à vendre des produits alimentaires, des boissons alcoolisées et des produits dérivés à la place D'Youville, dans les jardins de l’Hôtel-de-Ville, à la place de l’Hôtel-de-Ville, à la place d’Armes et sur la rue Sainte-Anne, selon l’horaire suivant :

  • 21 au 24 novembre de 11 h à 21 h;
  • 28 novembre au 1er décembre de 11 h à 21 h;
  • 5 au 8 décembre de 11 h à 21 h;
  • 12 au 15 décembre de 11 h à 21 h;
  • 18 au 23 décembre de 11 h à 21 h.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

12 novembre 2024

Ordonnance PCE2024-0035 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de travaux de coulées et de polissage de béton

Des travaux de coulées et de polissage de béton sont prévus au 8077, boulevard de l’Ormière, entre 21 h et minuit, pour chacune des périodes suivantes :

  • 25 au 28 novembre 2024
  • 3 au 5 décembre 2024
  • 10 au 14 décembre 2024

Secteur concerné : Arrondissement des Rivières

1er novembre 2024

Ordonnance AU-B-2024-285 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement : Parapapam - L'avenue Royale en fête 2024

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :


Nom de l'événement :  Parapapam - L'avenue Royale en fête 2024
Date :                          7 décembre 2024
Heures :                      10 h à 15 h
Lieu :                           avenue Royale (entre Seigneuriale et du Temple)

Secteur concerné : Arrondissement de Beauport