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Avis publics

Ordonnances

Dans cette rubrique, vous trouverez le détail des différentes ordonnances adoptées par la ville de Québec.

Les avis publics sont archivés à partir du 1er janvier 2019.

81 élément(s) trouvé(s)

30 juin 2022

Ordonnance BEB363 - Règlement R.V.Q. 978

La SDC St-Roch est autorisée à faire des animations diverses et des spectacles musicaux
dans le cadre de la « Fête du Canada et programmation estivale de St-Roch », ce jeudi 30 juin
jusqu’au samedi 27 août selon l’horaire suivant :

• Jeudi 30 juin : 12 h 30 à 13 h 30 – Midis Musique / Duo Jazz Didier (place Jacques-
Cartier);
• Vendredi 1er juillet : Toute la journée dans divers commerces – Parcours immersifs /
Les Spectres de Saint-Roch / à double tour;
• Vendredi 1er juillet : 16 h à 21 h – Dj estival / Millimetrik (rue Notre-Dame-Des-Anges);
• Vendredi 1er juillet : 17 h à 21 h 30 – Dj estival / Phranco (rue du Parvis);
• Samedi 2 juillet : 11 h à 15 h – Cirque déambulatoire / Flip Fabrique (rue St-Joseph);
• Samedi 2 juillet : 17 h à 21 h 30 – Dj estival / Laurent Metro (rue Saint-Joseph entre
Monseigneur-Gauvreau et Saint-Dominique);
• Dimanche 3 juillet : 11 h à 15 h 15 – Cirque déambulatoire / Flip Fabrique (rue Saint-
Joseph);
• Dimanche 3 juillet : 15 h 15 à 15 h 45 – Cirque Trampo-Mur / Flip Fabrique (place
Jacques Cartier);

*À noter que cet horaire reviendra tout l’été du jeudi au dimanche jusqu’au 27 août. Certaines
modifications d’heures pourront avoir lieu.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

30 juin 2022

Ordonnance IN2022-057 - Règlement R.V.Q. 978

Les travaux le matin, entre 6 h et 7 h, situés sur le chemin Saint-Louis, plus
précisément entre l’avenue Lavigerie et la route de l’Église, sont autorisés du
5 juillet au 15 juillet 2022, conditionnellement à la mise en oeuvre d’un plan de
communication qui aura pour objet d’informer les résidents et les gens d’affaires du
secteur de la nature des travaux à être effectués.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

30 juin 2022

Ordonnance BEB362 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles musicaux lors de l’événement « Festival OFF de Québec » sont
autorisés aux lieux, dates et heures suivants :

Parvis de l’église Saint-Jean-Baptiste
- Du 7 au 9 juillet 2022, de 12 h à 23 h

Rue de la Reine
- Le 10 juillet 2022, de 10 h à 16 h

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

30 juin 2022

ORDONNANCE NO BEC329 - Règlement VQC-5

Dans le cadre de l’événement « Festival OFF de Québec », le promoteur est autorisé à
vendre des boissons alcoolisées et des produits dérivés et alimentaires :

- Du 7 au 9 juillet 2022, de 12 h à 22 h 30, sur le parvis de l’église Saint-Jean-
Baptiste;

- Le 10 juillet 2022, de 10 h à 16 h, sur la rue de la Reine.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

30 juin 2022

Ordonnance 673 - Règlement R.V.Q. 978

Ordonnance 673 concernant le bruit dans le cadre de travaux de réfection et de réparation des structures de l'autoroute Félix-Leclerc (A-40), qui surplombent le boulevard Sainte-Anne / Travaux nocturnes.

Les travaux de réfection et de réparation des structures de l'autoroute Félix-Leclerc (A-40), qui surplombent le boulevard Sainte-Anne, sont autorisés entre le 27 juin 2022 et le 30 novembre 2022, du lundi au samedi, entre 21 h et 7 h, ainsi que le dimanche et les jours fériés, entre 21 h et 10 h, conditionnellement au déploiement d’une stratégie de communication à l’intention des résidants et à la prise en charge par le ministère des Transports du Québec des plaintes relativement au bruit pendant les heures autorisées.

Secteur concerné : Ville de Québec

29 juin 2022

Ordonnance IN2022-056 - Règlement R.V.Q. 978

Les travaux de soir et de nuit, entre 21 h et 7 h, situés sur le chemin de la
Canardière, plus précisément entre l’avenue De Niverville et l’avenue De La
Vérendrye, sont autorisés dans la nuit du 5 au 6 juillet 2022, conditionnellement à
la mise en oeuvre d’un plan de communication qui aura pour objet d’informer les
résidents et les gens d’affaires du secteur de la nature des travaux à être effectués.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

29 juin 2022

Ordonnance AU-B-2022-113 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Programmation d’activités pour la dynamisation de l’avenue Myrand », entre le 4 juillet et le 25 octobre 2022, sur l’avenue Myrand ainsi qu’au parc Myrand.
Les activités auront lieu beau temps, mauvais temps.

Secteurs concernés : Arrondissement de la Cité-Limoilou, Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

29 juin 2022

Ordonnance BEB359 - Règlement R.V.Q. 978

Les animations, la musique d'ambiance et les spectacles musicaux lors de l’événement « Fête de la ville de Québec », sont autorisés le 3 juillet 2022, aux endroits et heures suivantes :

  • Aux jardins de l'Hôtel-de-Ville, de 10 h 30 à 18 h 30 ;
  • Au monument Samuel-de-Champlain, de 10 h 30 à 11 h 30 ;
  • À l'Agora de Québec, 10 h 30 h à 22 h 30 ;
  • Au parc St-Benoit, de 12 h à 17 h ;
  • Aux parcs Étienne-Parent, Évangéline, du Petit-Village, Jean-Guyon, Bon-Pasteur, Henri-Casault, Maria-Goretti, Saint-Pierre, des Gazouillis, Durocher, Ferland, Gilles-Lamontage, de la Chanterelle, de la Grande Oasis, Jean-Roger-Durand, Chauveau, Prévert, Saint-André, Victorin-Beaucage, Jean-Déry, Saint-Louis-de-France, Sainte- Geneviève, la Base de plein de la découverte et la Marina de Cap-Rouge, de 12 h à 16 h 30 ;
  • Au parc Notre-Dame-de-Foy, de 12 h à 12 h 45;
  • Au parc Saint-Francois-Xavier, de 13 h 15 à 14 h;
  • Au parc St-Odile, de 15 h 15 à 16 h;
  • Au parc Bardy, de 16 h 15 à 17 h.

Secteur concerné : Ville de Québec

29 juin 2022

Ordonnance BEC330 - Règlement VQC-5

Dans le cadre de l’événement « Fête de la ville de Québec », les fournisseurs alimentaires sélectionnés par la Ville de Québec sont autorisés à effectuer des ventes de produits alimentaires aux heures et à l'endroit suivants :

- Au Parc St-Benoit, 3 juillet 2022, de 12 h à 17 h.

Secteur concerné : Ville de Québec

29 juin 2022

Ordonnance BEC328 - Règlement VQC-5

Dans le cadre du « Festival d’été de Québec », du 6 au 17 juillet 2022, de 11 h à 23 h, le promoteur est autorisé à :

1) vendre des produits alimentaires et des produits dérivés sur les plaines d’Abraham sur le site des grands événements, au parc de la Francophonie et à la place de l’Assemblée-Nationale;

2) vendre des boissons alcoolisées sur les plaines d’Abraham (sur le site des grands événements), à la place de l’Assemblée-Nationale et au parc de la Francophonie;

3) opérer une billetterie au Parc de la Francophonie.

Secteur concerné : Ville de Québec