Accueil / À propos de la ville / Avis publics / Ordonnances
Pour consulter le détail des différentes ordonnances adoptées par la ville de Québec, sélectionnez les filtres relatifs à votre recherche et cliquez sur le bouton filtrer.
Les avis publics sont accessibles pendant deux ans.
Catégorie Tous Bruit Commerce Circulation et stationnement Restriction à l’utilisation d’un appareil à combustible solide Autres
Secteur concerné Tous Arrondissement de Beauport Arrondissement de Charlesbourg Arrondissement de la Cité-Limoilou Arrondissement de La Haute-Saint-Charles Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge Arrondissement des Rivières Ville de Québec Agglomération
État
14 élément(s) trouvé(s)
16 mars 2026
Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :
Nom de l'événement : Cabane à sucre des scouts 2026Date : 28 mars 2026Heures : 9 h à 16 hLieu : Pavillon RoyalL’événement sera annulé en cas de mauvais temps.
Secteur concerné : Arrondissement de Beauport
La vente de produits alimentaires, d'objets ou de produits dérivés sera permise dans le cadre de l’événement suivant :
Nom de l'événement : Cabane à sucre des scouts 2026Date : 28 mars 2026Heures : 11 h à 14 h 30Lieu : Pavillon RoyalL’événement sera annulé en cas de mauvais temps.
Concernant le bruit dans le cadre des travaux de coulées et de polissage de béton - Arrondissement La Cité-Limoilou
Une ordonnance est autorisée dans le cadre des travaux de coulées et de polissage de béton, situés au 2005, boulevard Henri-Bourassa
L'ordonnance comprend trois journées distinctes de travaux :
Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou
4 mars 2026
Concernant le bruit des travaux de construction du nouveau complexe hospitalier (NCH) sur le site de l’Hôpital de l’Enfant Jésus
Une ordonnance est autorisée uniquement dans l’éventualité où les conditions de vent le jour ne permettraient pas d'acheminer les matériaux sur le toit, pendant les heures normales autorisées au règlement, dans le cadre des travaux exécutés par l’entrepreneur Quirion Métal.Les travaux seront exécutés avec la grue située du côté du boulevard Henri-Bourrassa. Cette grue est munie d'un moteur électrique.Ces activités se dérouleront du 8 mars au 21 mars 2026, entre 17 h et 02 h 00.Cette autorisation est conditionnelle à la mise en place de tous les moyens techniques permettant de réduire l'impact sonore sur le voisinage et à la mise en place de moyens de communication préventifs aux citoyens. L’équipe du NCH sera responsable du traitement des plaintes rattachées à ces travaux.
6 février 2026
Concernant le bruit dans le cadre de travaux de construction de l’interconnexion des échangeurs au nord du pont Pierre-Laporte et du pont de Québec
Les travaux de construction de l’interconnexion des échangeurs au nord du pont Pierre-Laporte et du pont de Québec – Secteur Laurier (tronçon du boulevard Laurier, compris entre l’échangeur des ponts et l’intersection boulevard Laurier et la route de l’Église, tronçon de l’avenue des Hôtels, compris entre la rue Chambalon et l’avenue Lavigerie) sont autorisés entre le 16 février 2026 et le 21 décembre 2026, du lundi au samedi, entre 21 h et 7 h, ainsi que le dimanche et les jours fériés, entre 21 h et 10 h, conditionnellement au déploiement d’une stratégie de communication à l’intention des résidants par le ministère des Transports et de la Mobilité durable et à la prise en charge, par celui-ci, des plaintes relativement au bruit pendant les heures autorisées.
Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge
Les travaux de construction l’interconnexion des échangeurs au nord du pont Pierre-Laporte et du pont de Québec – Secteur avenue des Hôtels (tronçon de l’avenue des Hôtels compris entre l’Aquarium de Québec et la rue Chambalon, tronçon de la rue de Launay compris entre la rue de la Promenade et la rue Bonaventure ainsi que la rue Bonaventure) sont autorisés entre le 16 février 2026 et le 21 décembre 2026, du lundi au samedi, entre 21 h et 7 h, ainsi que le dimanche et les jours fériés, entre 21 h et 10 h, conditionnellement au déploiement d’une stratégie de communication à l’intention des résidants par le ministère des Transports et de la Mobilité durable et à la prise en charge, par celui-ci, des plaintes relativement au bruit pendant les heures autorisées.
23 janvier 2026
Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :« Événements privés du Groupe Plein Air Faune (GPAF)», pour la période du 1er février au 31 décembre 2026, à la Base de plein air de Sainte-Foy.L’événement aura lieu beau temps, mauvais temps.
9 janvier 2026
Les travaux de construction de l’interconnexion des échangeurs au nord du pont Pierre-Laporte et du pont de Québec – Secteur route 175 : du sud vers le nord, comprenant le tronçon entre le pont de Québec et le nord de la bretelle du chemin Saint-Louis vers la route 175 Sud, et de l’est vers l’ouest, comprenant le tronçon entre l’avenue des Hôtels et la gare de VIA Rail sont autorisés entre le 12 janvier 2026 et le 21 décembre 2026, du lundi au samedi, entre 21 h et 7 h, ainsi que le dimanche et les jours fériés, entre 21 h et 10 h, conditionnellement au déploiement d’une stratégie de communication à l’intention des résidants par le ministère des Transports et de la Mobilité durable et à la prise en charge, par celui-ci, des plaintes relativement au bruit pendant les heures autorisées.
21 août 2025
Ordonnance numéro 1 fixant le montant de la taxe sur l'immatriculation des véhicules de promenade pour l'année 2026
Secteur concerné : Ville de Québec
1er mai 2025
Ordonnance concernant l'autorisation d'une ligne aérienne temporaire de services d'utilité publique dans le secteur de la 41e Rue Est
Secteur concerné : Arrondissement de Charlesbourg
Partagez cette page :