Accueil / À propos de la ville / Avis publics / Ordonnances

Avis publics

Ordonnances

Dans cette rubrique, vous trouverez le détail des différentes ordonnances adoptées par la ville de Québec.

Les avis publics sont archivés à partir du 1er janvier 2019.

18 élément(s) trouvé(s)

17 avril 2019

Ordonnance 623 - Règlement R.V.Q 978

Ordonnance 623 concernant le bruit dans le cadre des travaux de construction du nouveau Centre communautaire St-Roch et espaces à bureaux.

En plus des autorisations obtenues pour débuter des travaux et des livraisons à compter de 6 h en semaine pour la construction du nouveau Centre communautaire St-Roch, les heures seront exceptionnellement prolongées pour permettre de compléter des travaux de bétonnage et de finition de dalle qui ne peuvent être interrompus entre 21 h et 6 h le lendemain matin, tous les mercredis à partir du 17 avril jusqu’au 8 mai 2019, conditionnellement à la mise en place de moyens de communication préventifs aux citoyens au minimum 48 heures avant la réalisation des travaux.

16 avril 2019

Ordonnance AU-B-2019-034 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Journée de la famille » le samedi 11 mai 2019, de 11 h à 16 , dans la cour de l'école de la Fourmilière.

16 avril 2019

Ordonnance AU-B-2019-041 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Course du 4 km de la santé », le vendredi 31 mai 2019 entre 7 h et 11 h à l'école de la Ribambelle et les rues avoisinantes. L’événement aura lieu beau temps, mauvais temps.

16 avril 2019

Ordonnance AU-B-2019-036 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

La « Fête mondiale du jeu », le samedi 25 mai 2019 de 9 h 30 à 16 h 30, sur les terrains sportifs de l’école de Rochebelle.

11 avril 2019

Ordonnance numéro IN2019-545 - R.V.Q. 978

Dans le cadre des travaux de réhabilitation de la conduite d'égout sur le chemin des Quatre-Bourgeois, plus précisément entre la route de l'Église et l'avenue Roland-Beaudin, des travaux de soir et de nuit sont autorisés du 14 au 15 avril 2019, de 21 h à 7 h, conditionnellement à la mise en œuvre d'un plan de communication qui aura pour objet d'informer les résidents et les gens d'affaires du secteur de la nature des travaux qui seront effectués.

11 avril 2019

Ordonnance AU-B-2019-038 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Jours de Cirque », du mercredi 22 mai au dimanche 9 juin 2019, entre 9 h et 23 h, à la place de l'Université-du-Québec, à la place Limouloise, à la place D'Youville ainsi que sur la 7e Rue, entre la 2e et la 3e Avenue et sur la 2e Avenue, entre la 7e et la 8e Rue.

10 avril 2019

Ordonnance 621 - Règlement R.V.Q 978

Ordonnance 621 concernant le bruit des travaux de construction de la phase 1 du Nouveau complexe hospitalier (NCH) sur le site de l’Hôpital de l’Enfant Jésus, sur le territoire de l’arrondissement de la Cité-Limoilou.

Entre la date d’émission de cette ordonnance et le 31 juillet 2019, des travaux de construction jusqu’à 23 heures maximum, pour le stationnement souterrain du Centre intégré de cancérologie (CIC).

10 avril 2019

Ordonnance 622 - Règlement R.V.Q 978

Ordonnance 622 concernant le bruit des travaux de réfection de la chaussée sur la route de l’Église sur le territoire de l’arrondissement de Sainte-Foy-Sillery-Cap-Rouge.

 

Des travaux de relocalisation des conduites de gaz seront réalisés par Energir aux heures et aux dates suivantes :

 

1. Vendredi 12 avril : 23h à 7h

2. Samedi 13 avril : 18h à 5h30

3. Dimanche 14 avril : 18h à 5h30

4. Lundi 15 avril : 20h à 6h

5. Mardi 16 avril : 20h à 6h

6. Mercredi 17 avril : 20h à 6h

7. Jeudi 18 avril : 22h à 6h

8. Vendredi 19 avril : 22h à 9h

27 mars 2019

Ordonnance AU-B-2019-028 - Règlement R.V.Q. 978

L’animation musicale sera permise dans le cadre de l’événement suivant :

« Festival de la pêche sur la rivière Beauport » le samedi 8 juin 2019 entre 8 h et 17 h, sur le sentier linéaire de la rivière Beauport, entre le parc Armand-Grenier et le parc Chabanel.

27 mars 2019

Ordonnance AU-C-2019-015 - Règlement R.C.A.5V.Q. 108

La vente de produits alimentaires, d'objets ou de produits sera permise pour l’événement suivant :

« Festival de la pêche sur la rivière Beauport » le samedi 8 juin 2019 entre 8 h et 17 h, sur le sentier linéaire de la rivière Beauport, entre le parc Armand-Grenier et le parc Chabanel.