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Avis publics

Ordonnances

Dans cette rubrique, vous trouverez le détail des différentes ordonnances adoptées par la ville de Québec.

Les avis publics sont archivés à partir du 1er janvier 2019.

31 élément(s) trouvé(s)

27 février 2024

Ordonnance AU-B-2024-031 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre du « Festival Découvr’Arts » aux dates et heures suivantes :

 - Vendredi 7 juin 2024, de 18 h à 22 h, dans le rond-point Michel-Hervé;

 - Samedi 8 juin 2024, de 11 h à 22 h, dans le rond-point Michel-Hervé, au parc Provancher, au parc nautique de Cap-Rouge, au parc Jean-Déry, au  parc de la Forge, sous le Tracel et dans les rues avoisinantes;

 - Dimanche 9 juin 2024, de 11 h à 17 h, dans le rond-point Michel-Hervé, au parc Provancher, au parc nautique de Cap-Rouge, au parc Jean-Déry, au parc de la Forge, sous le Tracel et dans les rues avoisinantes.

L’événement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

27 février 2024

Ordonnance AU-B-2024-033 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Viens marcher au cœur des ARTÈRES de ta ville 2024 » le 11 mai 2024, de 8 h à 14 h, au Domaine de Maizerets.

L’événement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

27 février 2024

Ordonnance AU-B-2024-034 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Marche pour vaincre la SLA de Québec » le 8 juin 2024, de 13 h à 16 h 30, au parc Victoria.

L’événement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

27 février 2024

Ordonnance AU-C-2024-007 - Règlement R.C.A.1V.Q. 146

La vente de produits alimentaires, d'objets ou de produits dérivés sera permise dans le cadre de l’événement suivant :

« Marche pour vaincre la SLA de Québec » le 8 juin 2024, de 13 h à 16 h 30, au parc Victoria.

L’événement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

27 février 2024

Ordonnance AU-C-2024-006 - Règlement R.C.A.1V.Q. 146

La vente de produits alimentaires, d'objets ou de produits dérivés sera permise dans le cadre de l’événement suivant :

« Viens marcher au cœur des ARTÈRES de ta ville 2024 » le 11 mai 2024, de 9 h à 13 h, au Domaine de Maizerets.

L’événement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

26 février 2024

Ordonnance BEB508 - Règlement R.V.Q. 978

BleuFeu est autorisé à présenter des spectacles musicaux et des animations diverses dans le cadre de l’événement « Inauguration de la bibliothèque Gabrielle-Roy » qui se déroulera sur le parvis de ladite bibliothèque et sur la place Jacques-Cartier, selon l’horaire suivant :

- 1er mars, de 9 h à 20 h;
- 2 mars, de 9 h à 17 h;
- 3 mars, de 9 h à 16.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

26 février 2024

ORDONNANCE NO BEC419 - Règlement VQC-5

En application des pouvoirs qui lui sont conférés par l'article 24 du Règlement concernant le commerce sur le domaine public, VQC-5, de l'ancienne Ville de Québec, et du paragraphe 1° de l'article 24.2 du Règlement intérieur du comité exécutif sur la délégation de pouvoirs, R.R.C.E.V.Q. chapitre D-1, et ses amendements, le directeur du Bureau des grands événements édicte ce qui suit :

Dans le cadre de l’événement « Inauguration de la bibliothèque Gabrielle-Roy » BleuFeu est autorisé à vendre des produits alimentaires, sur le parvis de la bibliothèque, selon l’horaire suivant :

• 1er mars, de 9 h à 20 h;
• 2 mars, de 9 h à 17 h;
• 3 mars, de 9 h à 16 h.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

26 février 2024

Ordonnance AU-B-2024-030 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Bel air de fête » le 22 juin 2024, de 11 h à 23 h, au parc de la Chanterelle.

L’événement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

16 février 2024

Ordonnance AU-B-2024-028 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement
suivant :

« Fête des voisins SJBdlS 2024 » le 1er juin 2024, de 11 h à 16 h, au parc Saint-JeanBaptiste-de-La Salle.

L’événement se tiendra à l’intérieur en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

16 février 2024

Ordonnance AU-B-2024-029 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement 
suivant :

« Course pour les femmes Pharmaprix Aimez-vous » le 2 juin 2024, de 8 h à 13 h, au parc Cartier-Brébeuf et dans le parc linéaire de la Rivière-Saint-Charles.

L’événement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou