Accueil / À propos de la ville / Avis publics / Ordonnances
Pour consulter le détail des différentes ordonnances adoptées par la ville de Québec, sélectionnez les filtres relatifs à votre recherche et cliquez sur le bouton filtrer.
Les avis publics sont accessibles pendant deux ans.
Catégorie Tous Bruit Commerce Circulation et stationnement Restriction à l’utilisation d’un appareil à combustible solide Autres
Secteur concerné Tous Arrondissement de Beauport Arrondissement de Charlesbourg Arrondissement de la Cité-Limoilou Arrondissement de La Haute-Saint-Charles Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge Arrondissement des Rivières Ville de Québec Agglomération
État
68 élément(s) trouvé(s)
19 octobre 2026
Concernant le bruit dans le cadre de l’événement « Étrange Carnaval »
La SDC du Vieux-Québec est autorisée à faire des spectacles musicaux, des tests de son et des animations diverses dans le cadre des fêtes de l’événement Étrange Carnaval, qui se dérouleront du 23 au 25 octobre 2026 dans les jardins de l’Hôtel-de-Ville et à la place de l’Hôtel-de-Ville, selon l’horaire suivant :
- 23 octobre, de 17 h à 21 h;
- 24 octobre, de12 h à 21 h;
- 25 octobre, de 12 h à 17 h.
Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou
Concernant le commerce sur le domaine public dans le cadre de l’événement « Étrange Carnaval »
Dans le cadre de l’événement « Étrange Carnaval », qui se déroulera du 23 au 25 octobre 2026, le promoteur est autorisé à vendre des produits dérivés et alimentaires de même qu’à vendre des boissons alcoolisées, dans les jardins de l’Hôtel-de-Ville et à la place de l’Hôtel-de-Ville, selon l’horaire suivant :
17 octobre 2026
Concernant le bruit dans le cadre de l'évènement : La Costumée 2026Arrondissement : des Rivières
Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :
Nom de l'évènement : La Costumée 2026Date : 24 octobre 2026Heures : 8h à 13hLieu : Maison O'Neill et parc des Saules
L’événement aura lieu beau temps, mauvais temps.
Secteur concerné : Arrondissement des Rivières
Concernant le bruit dans le cadre de l'évènement : Halloween à Cap-Rouge 2026Arrondissement : Sainte-Foy-Sillery-Cap-Rouge
Nom de l'évènement : Halloween à Cap-Rouge 2026Date : 24 octobre 2026Heures : 11h à 21hLieu : Parc Provancher et rond-point rue Michel-Hervé
Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge
Concernant le bruit dans le cadre de l'évènement : Halloween disco dans Saint-Sacrement 2026Arrondissement : La Cité-Limoilou
Nom de l'évènement : Halloween disco dans Saint-Sacrement 2026Date : 24 octobre 2026Heures : 7h à 20hLieu : avenue Marguerite-Bourgeoys
L’événement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps.
Concernant le commerce dans le cadre de l'évènement : Halloween disco dans Saint-Sacrement 2026Arrondissement : La Cité-Limoilou
La vente de produits alimentaires, d'objets ou de produits dérivés sera permise dans le cadre de l’événement suivant :
Nom de l'évènement : Halloween disco dans Saint-Sacrement 2026Date : 24 octobre 2026Heures : 11h à 16hLieu : avenue Marguerite-Bourgeoys
L'évènement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps.
Concernant le bruit dans le cadre de l'évènement : Mascarade de l'halloweenArrondissement : La Haute-Saint-Charles
Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l'évènement suivant :
Nom de l'évènement : Mascarade de l'halloweenDate : 24 octobre 2026Heures : 16h30 à 20h30Lieu : rue Racine
L'évènement aura lieu beau temps, mauvais temps.
Secteur concerné : Arrondissement de La Haute-Saint-Charles
16 octobre 2026
Concernant le bruit dans le cadre de l’événement Défi du Cap-Blanc 2026
Nom de l'événement : Défi du Cap-Blanc 2026
Date : 23 et 24 octobre 2026
Heures : 6 h à 17 h
Lieu : scalier du Cap-Blanc et parc Notre-Dame-de-la-Garde
Concernant le bruit dans le cadre des travaux préparatoire du tramway(TW-02) — Arrondissement de Sainte-Foy-Sillery-Cap-Rouge
Les travaux de forage le matin, entre 6 h et 7 h, situés dans le corridor du tramway et au nord du boulevard du Versant-Nord, sont autorisés du 19 octobre au 6 novembre 2026 (excluant les samedis et les dimanches), conditionnellement à la mise en oeuvre d’un plan de communication qui aura pour objet d’informer les résidents du secteur.
Concernant le bruit généré par les travaux de mobilisation des entraves sur le tronçon TW-10 du projet TramCité - Arrondissement La Cité - Limoilou
Les travaux de mobilisation comprenant notamment le déplacement et la manutention de glissières de béton, le marquage et l’effacement de la chaussée, ainsi que le chargement, le déchargement, le déplacement et l’empilement d’équipements liés à de la signalisation sont autorisés pour la période indiquée ci-dessous, malgré le bruit pouvant être généré par ces activités.
Les travaux auront lieu sur la rue Turnbull, entre la rue de Maisonneuve et le boulevard René-Lévesque, ainsi qu’à l’aire d’entreposage située au 115, boulevard René-Lévesque Ouest, dans la nuit du 18 au 19 octobre 2026, de 21 h à 5 h 30.
Un plan de communication sera mis en place par l’entrepreneur Kiewit pour informer les résidents du secteur.
Partagez cette page :