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Avis publics

Ordonnances

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Les avis publics sont accessibles pendant deux ans.

103 élément(s) trouvé(s)

11 septembre 2026

Ordonnance AU-B-2026-237 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l'évènement : Provinciaux féminin
Arrondissements : Beauport et Charlesbourg

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'évènement : Provinciaux féminin
Dates : 18 au 20 septembre 2026
Heures et lieux :

Parc Henri-Casault
 - 18 septembre : 12h à 23h
 - 19 septembre : 7h à 21h
 - 20 septembre : 8h à 16h

Parc du Petit-Village
 - 18 septembre : 12h à 21h
 - 19 septembre : 7h à 22h
 - 20 septembre : 8h à 15h30

Parc Bon-Pasteur
 - 19 septembre : 7h à 18h

L’activité aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteurs concernés : Arrondissement de Beauport, Arrondissement de Charlesbourg

11 septembre 2026

Ordonnance AU-C-2026-061 - Règlement R.C.A.5V.Q. 108

Concernant le commerce dans le cadre de l'évènement : Provinciaux féminin
Arrondissement : Beauport

La vente de produits alimentaires, d'objets ou de produits dérivés sera permise dans le cadre de
l’événement suivant :

Nom de l'évènement : Provinciaux féminin
Dates : 18 au 20 septembre 2026
Heures :

 - 18 septembre : 12h à 21h
 - 19 septembre : 7h à 22h
 - 20 septembre : 8h à 15h30

Lieu : Parc du Petit-Village

L’activité aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Beauport

10 septembre 2026

Ordonnance IN2026-059 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre des travaux d’infrastructures municipales sur le chemin des Quatre-Bourgeois (PSO250089) — Arrondissement Sainte-Foy-Sillery-Cap-Rouge

Les travaux, 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, exécutés dans l’intersection du chemin des Quatre-Bourgeois et de l’avenue Bégon, sont autorisés pour la période du 13 septembre au 5 octobre 2026, conditionnellement à la mise en oeuvre d’un plan de communication qui aura pour objet d’informer les résidants et les gens d’affaires du secteur de la nature des travaux à être effectués.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

10 septembre 2026

Ordonnance IN2026-065 Modifiée - Règlement R.V.Q. 978

L'ordonnance publiée le 31 août a été modifiée et se lit maintenant comme suit : 

Les travaux de soir et de nuit, entre 21 h et 7 h, situés sur le boulevard de l’Ormière, entre les rues Armand-Viau et Jean-Marchand, sont autorisés pour six (6) nuits dans la période comprise entre le 2 et le 16 septembre 2026 (excluant du samedi soir au dimanche matin ainsi que la nuit du 6 au 7 septembre 2026), le tout selon les conditions climatiques et conditionnellement à la mise en oeuvre d’un plan de communication qui aura pour objet d’informer les résidents et les gens d’affaires du secteur de la nature des travaux à être effectués.

Secteur concerné : Arrondissement des Rivières

10 septembre 2026

Ordonnance BEB731 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement « Week-end Vintage »

La Société de développement économique du Vieux-Port de Québec est autorisée à faire des animations diverses, des spectacles dans le cadre de l’événement « Week-end Vintage », les 12 et 13 septembre 2026 de 10 h à 17 h, aux endroits suivants :

  • Quais de l’Espace Quatre Cents;
  • Rue Saint-Paul entre la rue des Navigateurs et la rue Saint-Pierre;
  • Rue du Sault-au-Matelot entre la rue Saint-Paul et la rue de la Barricade;
  • Rue Saint-Pierre entre la rue Saint-Paul et la rue de la Barricade.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

10 septembre 2026

Ordonnance BEC571 - Règlement VQC-5

Concernant le commerce sur le domaine public dans le cadre de l’événement « Week-end Vintage »

Dans le cadre de l’événement « Week-end Vintage », le promoteur est autorisé à vendre des produits alimentaires et des produits dérivés les 12 et 13 septembre 2026 de 10 h à 17 h, aux endroits suivants :

  • Quais de l’Espace Quatre Cents;
  • Rue Saint-Paul entre la rue des Navigateurs et la rue Saint-Pierre;
  • Rue du Sault-au-Matelot entre la rue Saint-Paul et la rue de la Barricade;
  • Rue Saint-Pierre entre la rue Saint-Paul et la rue de la Barricade.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

9 septembre 2026

Ordonnance IN2026-070 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre des travaux - Travaux de surface sur la rue Dorchester et l'autoroute Laurentienne (PAM250458) — Arrondissement de La Cité-Limoilou

Les travaux de soir et de nuit, entre 21 h et 7 h, situés à l’intersection des rues Dorchester et Sainte-Hélène, sont autorisés du 13 au 18 septembre 2026, conditionnellement à la mise en oeuvre d’un plan de communication qui aura pour objet d’informer les résidents et les gens d’affaires du secteur de la nature des travaux à être effectués. Le secteur de la rue de la Pointe-aux-Lièvres, entre les rues des Embarcations et de la Croix-Rouge, sera aussi impacté pour les travaux de nuit puisqu’il sert d’aire d’entreposage du chantier.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

9 septembre 2026

Ordonnance BEB734 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement « Grand Prix cycliste de Québec »

Les Événements GPCQM sont autorisés à faire des animations musicales, des tests de sons et des animations diverses dans le cadre du « Grand Prix cycliste de Québec », le 11 septembre 2026, sur les heures et sites suivants :

  • sur les Plaines d’Abraham, sur le site des grands événements, de 8 h à 19 h;
  • au coin de la côte de la Montagne et de la rue Port-Dauphin, de 8 h à 19 h.

 

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

9 septembre 2026

Ordonnance BEC573 - Règlement VQC-5

Concernant le commerce sur le domaine public dans le cadre du « Grand Prix cycliste de Québec »

Dans le cadre du « Grand Prix cycliste de Québec », le promoteur est autorisé à vendre des boissons alcoolisées, des produits alimentaires et des produits dérivés le 11 septembre 2026, de 9 h à 18 h sur les plaines d’Abraham, sur le site des grands événements.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

8 septembre 2026

Ordonnance AU-B-2026-204 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l'évènement : Fête des voisins L'Engrenage Saint-Roch 2026
Arrondissement : La Cité-Limoilou

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'évènement : Fête des voisins L'Engrenage Saint-Roch 2026
Date : 15 septembre 2026
Heures : 10h30 à 23h
Lieu : rue Notre-Dame-des-Anges

L’événement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou