Accueil / À propos de la ville / Avis publics / Ordonnances

Avis publics

Ordonnances

Dans cette rubrique, vous trouverez le détail des différentes ordonnances adoptées par la ville de Québec.

Les avis publics sont archivés à partir du 1er janvier 2019.

60 élément(s) trouvé(s)

21 août 2019

Ordonnance AU-B-2019-125 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Fête des récoltes » le 21 septembre 2019, au parc Bourg-Royal de 11 h à 16 h.

Secteur concerné : Arrondissement de Charlesbourg

21 août 2019

Ordonnance AU-B-2019-124 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Fête de quartier Loisirs-Bourassa » le 7 septembre 2019, au parc Terrasse Bon-Air de 11 h à 16 h 30.

L'événement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Charlesbourg

21 août 2019

Ordonnance AU-B-2019-127 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Rentrée en fête » le 8 septembre 2019, au parc Maurice-Dorion de 8 h à 15 h.

L'événement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Charlesbourg

21 août 2019

Ordonnance AU-B-2019-120 - Règlement sur le bruit - R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Fête de quartier - Espace Jean-Baptiste Duberger » le samedi 7 septembre 2019 de 10 h à 14 h sur la rue Rivière-du-Berger.

Secteur concerné : Arrondissement des Rivières

20 août 2019

Ordonnance IN2019-575 - Règlement R.V.Q. 978

Dans le cadre des travaux de réaménagement de la route de l'Église, les travaux de soir et de nuit, entre 21 h et 7 h, sur la route de l'Église, entre le boulevard Hochelaga et le chemin des Quatre-Bourgeois, sont autorisés dans la période comprise entre le 20 et le 30 août 2019.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

20 août 2019

Ordonnance AU-B-2019-122 - Règlement R.V.Q. 978

L’animation musicale sera permise dans le cadre de l’événement suivant :

« Course LeboDéfi » le samedi 21 septembre 2019 de 8 h à 13 h sur le stationnement du centre communautaire Lebourgneuf (1640, boulevard de la Morille).

Secteur concerné : Arrondissement des Rivières

19 août 2019

Ordonnance AU-B-2019-123 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Animation de la place éphémère Passage Olympia » du dimanche 7 juillet au dimanche 15 septembre 2019.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

19 août 2019

Ordonnance AU-C-2019-048 - Règlement R.C.A.1V.Q. 146

La vente de produits alimentaires, d'objets ou de produits dérivés et de boissons alcoolisées sera permise ainsi que l’installation d’un bar-terrasse et la consommation de boissons alcoolisées pour l’événement suivant :

« Vendredi Drag » le 23 août 2019 de 17 h à 22 h à la place éphémère Passage Olympia situé au 869, rue Saint-Jean.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

16 août 2019

Ordonnance IN2019-574 - Règlement R.V.Q. 978

Les travaux de soir et de nuit, entre 21 h et 7 h, situés sur l'autoroute de la Capitale (A-40), entre le boulevard Pierre-Bertrand et l'autoroute Robert-Bourassa (A-740), sont autorisés dans la période comprise entre le 16 et le 30 août 2019, conditionnellement à la mise en œuvre d'un plan de communication qui aura pour objet d'informer les résidants et les gens d'affaires du secteur de la nature des travaux à être effectués. 

Secteur concerné : Arrondissement des Rivières

16 août 2019

Ordonnance AU-B-2019-098 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Maguire en Fête » le samedi 24 août 2019 de 7 h à 23 h sur l’avenue Maguire.

L’événement sera remis le 25 août 2019 en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge