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Avis publics

Ordonnances

Dans cette rubrique, vous trouverez le détail des différentes ordonnances adoptées par la ville de Québec.

Les avis publics sont archivés à partir du 1er janvier 2019.

74 élément(s) trouvé(s)

8 juin 2023

Ordonnance BEC376 - Règlement VQC-5

Dans le cadre de l’événement « Lancement de la saison estivale du quartier Saint-Roch », le promoteur est autorisé à vendre des boissons alcoolisées le 9 juin 2023 de 18 h à 22 h 30, le 10 juin 2023 de 15 h 30 à 22 h 30 et le 11 juin 2023 de 11 h à 16 h, à la place du parvis de l’église Saint-Roch, et des produits dérivés et alimentaires selon l’horaire suivant :

• Sur la rue Saint-Joseph Est, la placette Monseigneur Gauvreau et la placette Notre-Dame-des-Anges :

o Le 9 juin 2023 de 16 h à 23 h;
o Le 10 et 11 juin 2023 de 9 h à 23 h.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

8 juin 2023

Ordonnance BEB437 - Règlement R.V.Q. 978

L’organisme Société de développement économique Saint-Roch est autorisé à faire des animations diverses, des spectacles (incluant tests de son) dans le cadre de l’événement « Lancement de la saison estivale du quartier Saint-Roch », selon l’horaire suivant :

• Parvis de l’église Saint-Roch :
o Le 9 et 10 juin 2023 de 10 h à 23 h;
o Le 11 juin 2023 de 10 h à 17 h;

• Sur la rue Saint-Joseph Est, la placette Monseigneur Gauvreau et la placette Notre-Dame-des-Anges :
o Le 9 juin 2023 de 16 h à 23 h;
o Le 10 et 11 juin 2023 de 9 h à 21 h.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

8 juin 2023

Ordonnance 677 - Règlement R.V.Q. 978

Ordonnance 677 concernant le bruit dans le cadre des travaux de reconstruction et de réparation de l'autoroute Félix-Leclerc (A-40), entre le boulevard Masson et le boulevard Neuvialle / Travaux nocturnes.

Les travaux nocturnes de réfection et de reconstruction de structures de l'autoroute Félix-Leclerc (A-40), entre le boulevard Masson et le boulevard Neuvialle, sont autorisés entre le 5 juin 2023 et le 17 novembre 2023, du lundi au samedi, entre 21 h et 7 h, ainsi que les dimanches et les jours fériés, entre 21 h et 10 h, conditionnellement à la mise en oeuvre d’une stratégie de communications auprès des résidants et des commerçants et à la prise en charge par le ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec des plaintes relativement au bruit pendant les heures autorisées.

8 juin 2023

Ordonnance 678 - Règlement R.V.Q. 978

Ordonnance 678 concernant le bruit dans le cadre des travaux de de reconstruction de structure et d’élargissement de l'autoroute Laurentienne (A-73), entre la rue George-Muir et la rue de la Faune / Travaux nocturnes.

Les travaux nocturnes de reconstruction de structures et d’élargissement de l'autoroute Laurentienne (A-73), entre la rue George-Muir et la rue de la Faune, sont autorisés entre le 12 juin 2023 et le 30 novembre 2023, du lundi au samedi, entre 21 h et 7 h, ainsi que les dimanches et les jours fériés, entre 21 h et 10 h, conditionnellement à la mise en oeuvre d’une stratégie de communications auprès des résidants et des commerçants et à la prise en charge par le ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec des plaintes relativement au bruit pendant les heures autorisées.

8 juin 2023

Ordonnance 679 - Règlement R.V.Q 978

Ordonnance 679 concernant le bruit dans le cadre des travaux d’asphaltage de l'autoroute Félix-Leclerc (A-40), entre le boulevard Bourg-Royal et le boulevard Raymond / Travaux nocturnes.

Les travaux nocturnes d’asphaltage de l'autoroute Félix-Leclerc (A-40), entre le boulevard Bourg-Royal et le boulevard Raymond, sont autorisés entre le 4 juillet 2023 et le 30 septembre 2023, du lundi au samedi, entre 21 h et 7 h, ainsi que les dimanches et les jours fériés, entre 21 h et 10 h, conditionnellement à la mise en oeuvre d’une stratégie de communications auprès des résidants et des commerçants et à la prise en charge par le ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec des plaintes relativement au bruit pendant les heures autorisées.

8 juin 2023

Ordonnance 680 - Règlement R.V.Q 978

Ordonnance 680 concernant le bruit dans le cadre des travaux d’asphaltage de l'autoroute Dufferin-Montmorency (A-440), entre le boulevard Henri-Bourassa et l’avenue D’Estimauville / Travaux nocturnes.

Les travaux nocturnes d’asphaltage de l'autoroute Dufferin-Montmorency (A‑440), entre le boulevard Henri-Bourassa et l’avenue D’Estimauville, sont autorisés entre le 4 juillet 2023 et le 30 septembre 2023, du lundi au samedi, entre 21 h et 7 h, ainsi que les dimanches et les jours fériés, entre 21 h et 10 h, conditionnellement à la mise en oeuvre d’une stratégie de communications auprès des résidants et des commerçants et à la prise en charge par le ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec des plaintes relativement au bruit pendant les heures autorisées.

8 juin 2023

Ordonnance 681 - Règlement R.V.Q. 978

Ordonnance 681 concernant le bruit dans le cadre des travaux de réparation des approches des joints de dilatation des structures de l'autoroute Dufferin-Montmorency (A-440), entre la côte de la Potasse et le boulevard des Capucins / Travaux nocturnes.

Les travaux nocturnes de réparation des approches de joints de dilatation des structures de l’autoroute Dufferin-Montmorency (A-440), entre la côte de la Potasse et le boulevard des Capucins, sont autorisés entre le 4 juillet 2023 et le 30 septembre 2023, du lundi au samedi, entre 21 h et 7 h, ainsi que les dimanches et les jours fériés, entre 21 h et 10 h, conditionnellement à la mise en œuvre d’une stratégie de communications auprès des résidants et des commerçants et à la prise en charge par le ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec des plaintes relativement au bruit pendant les heures autorisées.

8 juin 2023

Ordonnance 682 - Règlement R.V.Q. 978

Ordonnance 682 concernant le bruit dans le cadre des travaux asphaltage de la route de l'Aéroport, entre la route 138 et la rue Guèvremont / Travaux nocturnes.

Les travaux nocturnes asphaltage de la route de l'Aéroport, entre la route 138 et la rue Guèvremont, sont autorisés entre le 31 juillet 2023 et le 30 septembre 2023, du lundi au samedi, entre 21 h et 7 h, ainsi que les dimanches et les jours fériés, entre 21 h et 10 h, conditionnellement à la mise en oeuvre d’une stratégie de communications auprès des résidants et des commerçants et à la prise en charge par le ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec des plaintes relativement au bruit pendant les heures autorisées.

8 juin 2023

Ordonnance 683 - Règlement R.V.Q. 978

Ordonnance 683 concernant le bruit dans le cadre de travaux déplacement de conduite sur l'avenue des Hôtels, entre l'avenue Lavigerie et la rue du Père-Marest et entre la rue Louvigny et l'avenue des Hôtels / Travaux nocturnes

Les travaux déplacement de conduites d’aqueduc et d’égouts sur l'avenue des Hôtels, entre l'avenue Lavigerie et la rue du Père-Marest et entre la rue Louvigny et l'avenue des Hôtels / Travaux nocturnes, sont autorisés entre le 1er juin 2023 et le 24 novembre 2023, du lundi au samedi, entre 21 h et 7 h, ainsi que le dimanche et les jours fériés, entre 21 h et 10 h, conditionnellement au déploiement d’une stratégie de communication à l’intention des résidants et à la prise en charge par le ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec des plaintes relativement au bruit pendant les heures autorisées.

7 juin 2023

Ordonnance AU-B-2023-107 - Règlement R.V.Q.978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Fête nationale au Moulin des Jésuites », le 24 juin 2023 de 10 h à 19 h, au Moulin des Jésuites.

L’événement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Charlesbourg