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Avis publics

Ordonnances

Pour consulter le détail des différentes ordonnances adoptées par la ville de Québec, sélectionnez les filtres relatifs à votre recherche et cliquez sur le bouton filtrer.

Les avis publics sont archivés à partir du 1er janvier 2019.

21 élément(s) trouvé(s)

4 février 2026

Règlement R.V.Q. 2954 - Ordonnance PCE2026-QA-02

L’interdiction d’utilisation d’un appareil à combustible solide sur l’ensemble du territoire de la ville de Québec, prescrite par l’ordonnance PCE2026-QA-01, est levée à compter de 9 h 00, le mercredi 4 février 2026.

Secteur concerné : Ville de Québec

4 février 2026

Ordonnance BEB687- Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement « Au rythme du Carnaval »

La coopérative du Quartier Petit Champlain est autorisée à faire des animations diverses, des spectacles dans le cadre de l’événement « Au rythme du Carnaval » dans le parc Félix-Leclerc, la place Royale et la rue du Petit-Champlain de 12 h à 18 h les 6, 7, 8, 13, 14 et 15 février 2026.

4 février 2026

Ordonnance BEC537 - Règlement VQC-5

Concernant le commerce sur le domainepublic dans le cadre de l’événement « Au rythme du Carnaval »

Dans le cadre de l’événement « Au rythme du Carnaval », le promoteur est autorisé à vendre des boissons alcoolisées, des produits dérivés et alimentaires, de 12 h à 18 h, au parc Félix-Leclerc les 6, 7, 8, 13, 14 et 15 février 2026.

Secteur concerné : Ville de Québec

3 février 2026

Ordonnance BEC539 - Règlement VQC-5

Concernant le commerce sur le domaine public dans le cadre de l’événement « Terrasses Gourmandes Carnavalesques »

 

Dans le cadre de l’événement « Terrasses Gourmandes Carnavalesques », le promoteur est autorisé à vendre des boissons alcoolisées et des produits dérivés et alimentaires, le 7 février 2026, de 11 h à 17 h, sur les rues Saint-Paul et du Sault-au-Matelot (remis au lendemain selon météo).

Secteur concerné : Ville de Québec

3 février 2026

Ordonnance BEC540 - Règlement VQC-5

Concernant le commerce sur le domaine public dans le cadre du « Pentathlon des Neiges »

Dans le cadre du « Pentathlon des Neiges », l’organisme est autorisé à vendre des boissons alcoolisées, alimentaires et produits dérivés du 14 au 22 février 2026, de 9 h à 20 h, sur le site des sports des plaines d’Abraham.

Secteur concerné : Ville de Québec

3 février 2026

Ordonnance BEB690 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement « Terrasses Gourmandes Carnavalesques »

Les spectacles musicaux lors de l’événement « Terrasses Gourmandes Carnavalesques » sont autorisés le 7 février 2026, de 11 h à 17 h, sur les rues Saint-Paul et du Sault-au-Matelot (remis au lendemain selon la météo).

Secteur concerné : Ville de Québec

3 février 2026

Ordonnane BEB691 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement « Pentathlon des Neiges »

Le Groupe Pentathlon est autorisé à faire des animations diverses dans le cadre du « Pentathlon des Neiges » qui se déroulera du 14 au 22 février 2026, de 7 h à 20 h, sur le site des sports des plaines d’Abraham.

Secteur concerné : Ville de Québec

2 février 2026

Ordonnance BEB678 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement « Igloofest » :

Les tests de son et spectacles musicaux lors de l’événement « Igloofest » sont autorisés à la place Jean-Béliveau, selon l’horaire suivant 

Tests de son :

  • 2 au 5 mars, à heures variables, entre 9 h et 18 h

Spectacles :

  • 5 mars : 19 h à 23 h;
  • 6 et 7 mars : 19 h à 23 h 30.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

1er février 2026

Règlement R.V.Q. 2954 - Ordonnance PCE2026-QA-01

L’utilisation d’un appareil à combustible solide est interdite sur l’ensemble du territoire de la ville de Québec à partir de 17 h 00, le dimanche 1er février 2026, et ce, pour une durée indéterminée.

Secteur concerné : Ville de Québec

30 janvier 2026

Ordonnance AU-B-2026-002 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement :  Carnaval polaire 2026
Date :  7 février 2026
Heures :  10 h à 18 h 30
Lieu :  Parc Maurice-Lortie

L’événement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Charlesbourg