Passer au contenu principal

Accueil / À propos de la ville / Avis publics / Ordonnances

Avis publics

Ordonnances

Pour consulter le détail des différentes ordonnances adoptées par la ville de Québec, sélectionnez les filtres relatifs à votre recherche et cliquez sur le bouton filtrer.

Les avis publics sont archivés à partir du 1er janvier 2019.

69 élément(s) trouvé(s)

21 mai 2025

MODIFIÉE - Ordonnance PCE2025-0011

Concernant le bruit dans le cadre de travaux de 4 reprises de pavage d’hiver près du 545, 685, 321 et 118 rue George-Muir

Les travaux de nuit, situés sur la rue George-Muir, plus précisément près du 545, 685, 321 et du 118 rue George-Muir, qui ont été autorisés le 19 mai 2025, entre 19 h et 6 h, sont remis dans la nuit du 21 mai au 22 mai 2025 en raison des intempéries, et conditionnellement à la mise en oeuvre d’une communication qui aura pour objet d’informer les résidents et les gens d’affaires du secteur.

Secteur concerné : Arrondissement de Charlesbourg

20 mai 2025

Ordonnance IN2025-019 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre des travaux de réaménagement de la rue Saint-Vallier Ouest

Nuisance sonore causée par une pompe installée sur une conduite d’égouts, 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, située à l’intersection des rues Saint-Vallier Ouest et Saint-Luc, est autorisée à compter du 20 mai jusqu’au 30 mai 2025, au maximum, conditionnellement à la mise en oeuvre d’un plan de communication qui aura pour objet d’informer les résidants et les gens d’affaires du secteur de la nature des travaux à être effectués.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

19 mai 2025

Ordonnance AU-B-2025-095 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement Animation dans les espaces publics municipaux — Arrondissement de Charlesbourg

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Animation dans les espaces publics municipaux », le 25 mai 2025 au parc Maria-Goretti, et du 1er juin au 28 septembre 2025, au parc Guillaume-Mathieu.

L’événement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Charlesbourg

17 mai 2025

Ordonnance AU-B-2025-080 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Rendez-vous du communautaire 2025
Date : 24 mai 2025
Heures : 8 h à 17 h
Lieu : parc Karim-Ouellet et devant le centre Lucien-Borne

L’événement aura lieu à l’intérieur en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

17 mai 2025

Ordonnance AU-B-2025-102 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement Tournoi de balle donnée LBMPV — Arrondissement de Charlesbourg

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Tournoi de balle donnée LBMPV » du 23 au 25 mai 2025, au parc de la Terrasse-du-Bon-Air, selon l’horaire suivant :
• 23 mai de 16 h à 23 h; 24 mai de 8 h à 23 h et 25 mai de 8 h à 18 h.

L’événement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Charlesbourg

17 mai 2025

Ordonnance AU-B-2025-107 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement On frappe avec la fibrose kystique — Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre des événements suivants :

« On frappe avec la fibrose kystique » le 24 mai 2025 au parc des Musiciens de 8 h à 23 h, ainsi que les 21 juin, 19 juillet, 23 août, 6 septembre et 4 octobre 2025, au parc Paul-Émile-Beaulieu, de 8 h à 23 h.

 

Secteur concerné : Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

17 mai 2025

Ordonnance AU-B-2025-108 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement Fête de la famille - Arrondissement de Charlesbourg

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Fête de la famille St-Rodrigue 2025
Date : 24 mai 2025
Heures : 10 h à 16 h
Lieu : Parc Henri-Casault  

L’événement sera annulé en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Charlesbourg

17 mai 2025

Ordonnance AU-B-2025-109 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement Ouverture de saison — Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Ouverture de saison de l’Organisation du Baseball de La Haute-Saint-Charles » le 24 mai 2025 de 8 h à 20 h 30, au terrain de balle du parc Réal-Cloutier.

L’événement sera annulé en cas de mauvais temps

Secteur concerné : Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

17 mai 2025

Ordonnance AU-C-2025-021 - Règlement R.C.A.1V.Q. 146

Concernant le commerce dans le cadre de l’événement Fête de la rivière Saint-Charles - Arrondissement de La Cité-Limoilou

La vente de produits alimentaires, d'objets ou de produits dérivés sera permise dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Fête de la rivière Saint-Charles 2025
Date : 24 mai 2025
Heures : 9 h à 16 h 
Lieu : parc de la Pointe-aux-Lièvres

L’événement sera remis en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

17 mai 2025

Ordonnance AU-B-2025-114 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement Fête de la rivière Saint-Charles - Arrondissement de La Cité-Limoilou

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Fête de la rivière Saint-Charles 2025
Date : 24 mai 2025
Heures : 9 h à 16 h 
Lieu : parc de la Pointe-aux-Lièvres

L’événement sera remis en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou