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Avis publics

Ordonnances

Pour consulter le détail des différentes ordonnances adoptées par la ville de Québec, sélectionnez les filtres relatifs à votre recherche et cliquez sur le bouton filtrer.

Les avis publics sont archivés à partir du 1er janvier 2019.

125 élément(s) trouvé(s)

15 août 2025

Ordonnance AU-B-2025-191 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement Festi-foot du Club de soccer Haute-Saint-Charles — Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Festi-foot du Club de soccer Haute-Saint-Charles », le 23 août 2025 de 9 h à 17 h, au parc de la Grande-Oasis.

L’événement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

15 août 2025

Ordonnance AU-B-2025-237 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement Fête de Quartier Loisirs du Trait-Carré 2025

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Fête de Quartier Loisirs du Trait-Carré 2025
Date : 23 août 2025
Heures : 10 h à 16 h
Lieu : parc Guillaume-Mathieu

L’événement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps. 

Secteur concerné : Arrondissement de Charlesbourg

15 août 2025

Ordonnance BEB642 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre l’événements « Québec Tattoo Show »

L’organisme est autorisé à réaliser des animations musicales et diverses, sur l’espace au nord de la salle E du Centre de foires (près des portes 22 et 23), selon l’horaire suivant :

-       22 et 23 août, de 10 h à minuit

-       24 août, de 10 h à 18 h 30

15 août 2025

Ordonnance BEB644 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement « Plein Art »

L’organisme Salon des métiers d’art de Québec est autorisé à faire des animations diverses dans le cadre de l’événement « Plein Art », qui se déroulera du 23 août au 1er septembre 2025, de 11 h à 21 h, au parc de l’Esplanade.  

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

15 août 2025

Ordonnance BEC509 - Règlement VQC-5

Concernant le commerce sur le domaine public dans le cadre de l’événement « Plein Art »

Dans le cadre de l’événement « Plein Art », le promoteur est autorisé à vendre des boissons alcoolisées, des produits dérivés et alimentaires, du 23 août au 1er septembre 2025, de 11 h à 21 h, au parc de l’Esplanade.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

15 août 2025

Ordonnance AU-B-2025-276 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’activité « Compétition de skate » —
Arrondissement de Charlesbourg

La musique d’ambiance et les animations seront permises dans le cadre de l’activité
suivante :

« Compétition de skate », le 20 août 2025, de 18 h à 21 h, au parc Saint-Pierre.

L’événement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Charlesbourg

15 août 2025

Ordonnance PCE2025-0021 - Règlement sur le bruit R.V.Q. 978

Concernant le bruit généré par les travaux de construction au poste de
transformation d’Hydro-Québec La Suète, situé en avant du 3041, avenue Watt,
Québec (QC) G1X 3W2 - Arrondissement Sainte-Foy-Sillery-Cap-Rouge

Une ordonnance de dérogation est autorisée afin de permettre les travaux d’excavation, 
d’étançonnement et de bétonnage de massifs de béton au poste de transformation d’Hydro- Québec – La 
Suète. Cette dérogation est nécessaire afin de permettre la réalisation des travaux dans des 
conditions sécuritaires, en particulier lors de l’excavation et de l’étançonnement, qui exigent 
l’établissement d’une zone de travail élargie et conforme aux normes de sécurité.

Ces travaux seront réalisés du 18 août au 29 août 2025, entre 20 h et 6 h.

Cette autorisation est conditionnelle à la mise en place de tous les moyens techniques permettant 
de réduire l'impact sonore sur le voisinage et à la mise en place de moyens de communication 
préventifs aux citoyens. Hydro-Québec sera responsable du traitement
des plaintes rattachées à ces travaux.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

14 août 2025

Ordonnance BEB651 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement « Fierté de Québec »

Alliance Arc-en-ciel de Québec est autorisée à faire des spectacles musicaux et des animations diverses dans le cadre de la « Fierté de Québec » qui se déroulera du 28 au 31août 2025, selon l’horaire suivant :

- à la place D’Youville, les 29 et 30 août, de 17 h à 23 h et le 31 août, de 11 h à 23 h;
- sur la rue Saint-Jean, entre les avenues Claire-Fontaine et Honoré-Mercier, les 30 et 31 août, de 11 h à 16 h;
- sur la rue Saint-Augustin, entre les rues Saint-Joachim et Saint-Jean, les 29, 30 et 31 août, de 12 h à 23 h.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

14 août 2025

Ordonnance BEC515 - Règlement VQC-5 et ses amendements

Concernant le commerce sur le domaine public dans le cadre de l’événement « Fierté de Québec »

Dans le cadre de la « Fierté de Québec », le promoteur est autorisé à vendre des boissons alcoolisées, des produits dérivés et alimentaires selon l’horaire suivant :

- à la place D’Youville, les 29 et 30 août, de 17 h à 23 h et le 31 août, de 11 h à 23 h;
- sur la rue Saint-Jean, entre les avenues Claire-Fontaine et Honoré-Mercier, les 30 et 31 août, de 11 h à 16 h;
- sur la rue Saint-Augustin, entre les rues Saint-Joachim et Saint-Jean, les 29, 30 et 31 août, de 12 h à 23 h.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

14 août 2025

Ordonnance IN2025-048 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre des travaux de réfection du pavage de surface de la rue de Nemours, entre les avenues de la Villa-Saint-Vincent et De Gaulle (PSO200858) — Arrondissement de Charlesbourg

Les travaux de soir et de nuit, entre 21 h et 7 h, situés sur la rue de Nemours, entre les avenues de la Villa-Saint-Vincent et De Gaulle, sont autorisés entre le 17 et le 20 août 2025, le tout conditionnellement à la mise en oeuvre d’un plan de communication qui aura pour objet d’informer les résidents et les gens d’affaires du secteur de la nature des travaux à être effectués.

Secteur concerné : Arrondissement de Charlesbourg