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Avis publics

Ordonnances

Dans cette rubrique, vous trouverez le détail des différentes ordonnances adoptées par la ville de Québec.

Les avis publics sont archivés à partir du 1er janvier 2019.

20 élément(s) trouvé(s)

20 février 2019

Arrondissement de Beauport - Ordonnance O-178 - Règlement R.C.A.5V.Q. 92

RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT DE BEAUPORT SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT, R.C.A.5V.Q. 92

ORDONNANCE CONCERNANT LE STATIONNEMENT, O-178, SUR L'AVENUE DU SANCTUAIRE

20 février 2019

Arrondissement de Beauport - Ordonnance O-179 - Règlement R.C.A.5V.Q. 92

RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT DE BEAUPORT SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT, R.C.A.5V.Q. 92

ORDONNANCE CONCERNANT LE STATIONNEMENT, O-179, SUR LA RUE LOYOLA

20 février 2019

Arrondissement de Beauport - Ordonnance O-180 - Règlement R.C.A.5V.Q. 92

RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT DE BEAUPORT SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT, R.C.A.5V.Q. 92

ORDONNANCE CONCERNANT LE STATIONNEMENT, O-180, SUR L'AVENUE LOUISE-CLOUTIER

20 février 2019

Arrondissement de Beauport - Ordonnance O-181 - Règlement R.C.A.5V.Q. 92

RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT DE BEAUPORT SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT, R.C.A.5V.Q. 92

ORDONNANCE CONCERNANT LE STATIONNEMENT, O-181, SUR L'AVENUE DE LISIEUX

20 février 2019

Ordonnance BEB171- Règlement RVQ 978

Les spectacles pyrotechniques lors de l’événement « Tournoi international de hockey Pee-Wee de Québec » sont autorisés sur un site appartenant à Cadrin Viandex, près de la rue Soumande, le 23 février 2019, de 21 h à 21 h 30.

18 février 2019

Ordonnance O-115 - Règlement R.V.Q. 2111

Ordonnance du comité exécutif de la Ville de Québec concernant l'installation de feux de circulation.

1. L’installation de feux de circulation est prescrite à l’intersection de la rue de la Faune et de la rue de l'Apogée.

2. L’annexe IX du Règlement sur la circulation et le stationnement et sur l’harmonisation des règles de signalisation, de contrôle de la circulation et du stationnement applicables sur le réseau artériel de la ville et sur celui relevant de la juridiction des conseils d’arrondissement, R.V.Q. 2111, est modifiée en conséquence.

18 février 2019

Ordonnance O-121 - Règlement R.V.Q. 2111

Ordonnance O-121 du comité exécutif de la Ville de Québec concernant l'installation de feux de circulation.

1. La limite de vitesse de 70 km/heure, applicable aux véhicules routiers, prescrite sur la rue de la Faune sur le tronçon compris entre une distance de 75 mètres à l'est de la rue Saint-Julien et une distance de 165 mètres à l'est de la rue de l'Apogée, en tout temps, est remplacée par une limite de vitesse de 50 km/heure, applicable en tout temps.

2. L’annexe I du Règlement sur la circulation et le stationnement et sur l’harmonisation des règles de signalisation, de contrôle de la circulation et du stationnement applicables sur le réseau artériel de la Ville et sur celui relevant de la juridiction des conseils d’arrondissement, R.V.Q. 2111, et l’onglet 1 de cette annexe, si requis, sont modifiés en conséquence.

18 février 2019

Ordonnance O-126 - Règlement R.V.Q. 2111

Ordonnance O-126 du comité exécutif de la Ville de Québec concernant les limites de vitesse.

1. La limite de vitesse de 70 km/heure, applicable aux véhicules routiers sur l'avenue du Bourg-Royal, à partir de la rue du Vignoble, en direction sud, sur une distance de 200 mètres, en tout temps, n’est plus prescrite.

2. L’annexe I du Règlement sur la circulation et le stationnement et sur l’harmonisation des règles de signalisation, de contrôle de la circulation et du stationnement applicables sur le réseau artériel de la Ville et sur celui relevant de la juridiction des conseils d’arrondissement, R.V.Q. 2111 et l’onglet 1 de cette annexe, si requis, sont modifiés en conséquence.

13 février 2019

Ordonnance AU-C-2019-002 - Règlement R.C.A.1V.Q. 146

 La vente de produits alimentaires, d'objets ou de produits dérivés et de boissons alcoolisées sera permise ainsi que l’installation d’un bar-terrasse et la consommation de boissons alcoolisées, à la place Limouloise, pour les événements suivants:

«Activités carnavalesques»,le samedi 16 et le dimanche 17 février 2019, de 13 h à 17 h;

«Cabane à sucre», le samedi 16 et le dimanche 17 mars 2019, de 11 h à 16 h.

13 février 2019

Ordonnance AU-B-2019-003 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre des événements suivants :

« Activités carnavalesques », le samedi 16 et le dimanche 17 février 2019, de 13 h à 17 h, à la place Limouloise;

« Cabane à sucre », le samedi 16 et le dimanche 17 mars 2019, de 11 h à 16 h, à la place Limouloise.