15 novembre 2025

Ordonnance AU-B-2025-296 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Héroïque Myrand 2025
Date : 29 novembre 2025
Heures : 7 h à 18 h
Lieu : avenue Myrand

L’événement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

15 novembre 2025

Ordonnance AU-B-2025-297 - Règlement - R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Le Campanile s'illumine 2025
Date : 29 novembre 2025
Heures : 7 h à 18 h
Lieu : rue du Campanile

L’événement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

14 novembre 2025

Ordonnance IN2025-066 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre des travaux de réaménagement de l’avenue Charles-Huot (PAM220545)

Les travaux tôt le matin, entre 5 h et 7 h, sur l’avenue Charles-Huot, entre le chemin Saint-Louis et la rue Marie-Victorin, sont autorisés le 17 novembre 2025, conditionnellement à la mise en oeuvre d’un plan de communication qui aura pour objet d’informer les résidants et les gens d’affaires du secteur de la nature des travaux à être effectués.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

14 novembre 2025

Ordonnance PCE2025-0036 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit généré par les travaux de coulées et de polissage de béton

Une ordonnance est autorisée dans le cadre des travaux de polissage de béton et du bruit qu’occasionneront les polisseuses au 3800, chemin Sainte-Foy, travaux qui auront lieu les 17, 21 et 26 novembre 2025, entre 21 h et minuit.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

8 novembre 2025

Ordonnance AU-B-2025-289 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Marché de Noël Loisirs de St-Rodrigue
Date : 22 et 23 novembre 2025
Heures : 9 h à 16 h
Lieu : parc du Petit-Village

L’événement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Charlesbourg

5 novembre 2025

Ordonnance PCE2025-0034 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de travaux - Arrondissement La Cité-Limoilou

Une ordonnance est autorisée dans le cadre de travaux de polissage de béton et du bruit qu’occasionneront les polisseuses au 806, rue Saint-François Est, travaux qui auront lieu les 6, 12 et 18 novembre 2025, entre 21 h et 23 h.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

16 octobre 2025

Ordonnance TMI2025-012 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de travaux de reconstruction de la structure au-dessus de la 
rivière St-Charles situé sur le tronçon de la rue Jacques- Bédard compris entre la rue du 
Clair-Soleil et la rue des Carouges / Travaux nocturnes — Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

Les travaux de reconstruction de la structure au-dessus de la rivière St-Charles situé sur le 
tronçon de la rue Jacques-Bédard compris entre la rue du Clair-Soleil et la rue des Carouges sont 
autorisés entre le 16 octobre 2025 et le 31 décembre 2025, du lundi au samedi, entre 21 h et 7 h, 
ainsi que le dimanche et les jours fériés, entre 21 h et 10 h, conditionnellement au déploiement 
d’une stratégie de communication à l’intention des résidants par le ministère des Transports et de 
la Mobilité durable et à la prise en charge, par celui-ci, des plaintes relativement au bruit pendant les heures autorisées.

Secteur concerné : Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

9 octobre 2025

Ordonnance 2 - Règlement R.A.V.Q. 1669

Ordonnance indiquant les dates de début et de fin des travaux ainsi que le territoire d'application de la route de l'Église et du chemin Sainte-Foy, 
pour l'année 2025, dans le cadre du Programme de soutien financier aux entreprises situées dans un secteur dans lequel sont réalisés des travaux 
d'infrastructure majeurs sur une rue du réseau artériel à l'échelle de l'agglomération

Secteur concerné : Agglomération

25 septembre 2025

Ordonnance O-1 - Règlement R.V.Q. 3478

Ordonnance numéro O-1 concernant le programme de soutien financier aux vétérans pour le stationnement

Secteurs concernés : Ville de Québec, Agglomération

18 septembre 2025

Ordonnance numéro 1 - Règlement R.V.Q. 2263

Ordonnance numéro 1 déterminant une date d'ouverture et une date de fermeture pour le dépôt de candidatures pour être éligible au tirage au sort dans le cadre du Règlement sur le programme Accès Famille, R.V.Q. 2263

Secteur concerné : Ville de Québec