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Avis publics

Ordonnances

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Les avis publics sont accessibles pendant deux ans.

105 élément(s) trouvé(s)

5 septembre 2026

Ordonnance AU-B-2026-208 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l'évènement : L'Ormière en fête 2026
Arrondissement : des Rivières

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'évènement : L'Ormière en fête 2026
Date : 12 septembre 2026
Heures : 11h à 16h
Lieu : Stationnement du centre communautaire Michel-Labadie

L’événement aura lieu à l’intérieur du centre communautaire Michel-Labadie en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement des Rivières

4 septembre 2026

Ordonnance AU-B-2026-181 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement Fête des récoltes Bourg-Royal 2026

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Fête des récoltes Bourg-Royal 2026

Date : 12 septembre 2026

Heures : 7 h à 18 h 30

Lieu : Parc Bourg-Royal

L’événement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Charlesbourg

4 septembre 2026

Ordonnance AU-B-2026-182 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement Fête de la rentrée Patro Le Pivot 2026

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Fête de la rentrée Patro Le Pivot 2026

Date : 12 septembre 2026

Heures : 8 h à 17 h

Lieu : Parc Royal

L’événement aura lieu à l’intérieur en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Beauport

4 septembre 2026

Ordonnance AU-B-2026-187 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement Fête de quartier des Loisirs Bourassa 2026

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Fête de quartier des Loisirs Bourassa 2026

Date : 12 septembre 2026

Heures : 7 h à 17 h

Lieu : Parc de la Terrasse-du-Bon-Air

L’événement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Charlesbourg

4 septembre 2026

Ordonnance AU-B-2026-189 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement Saint-Sacrement en fête 2026

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Saint-Sacrement en fête 2026

Date : 12 septembre 2026

Heures : 6 h à 20 h

Lieu : avenue Marguerite-Bourgeoys

L’événement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

4 septembre 2026

Ordonnance AU-B-2026-190 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement Journée sportive de 24h ChronoSports 2026

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Journée sportive de 24h ChronoSports 2026

Date : 12 septembre 2026

Heures : 7 h à 21 h

Lieu : parc Victoria

L'événement sera remis au 19 septembre en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

4 septembre 2026

Ordonnance AU-B-2026-191 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement Fête de quartier Notre-Dame-de-Foy 2026

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Fête de quartier Notre-Dame-de-Foy 2026

Date : 12 septembre 2026

Heures : 8 h 30 à 17 h

Lieu : Parc Notre-Dame-de-Foy

L’événement aura lieu à l’intérieur en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

4 septembre 2026

Ordonnance AU-B-2026-192 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement Fête de la rentrée CCJGD 2026

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Fête de la rentrée CCJGD 2026

Date : 12 septembre 2026

Heures : 9 h à 17 h

Lieu : Centre communautaire Jean-Guy-Drolet

L’événement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

4 septembre 2026

Ordonnance AU-B-2026-193 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement Marché des Frimousses 2026

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Marché des Frimousses 2026

Date : 12 septembre 2026

Heures : 8 h à 14 h

Lieu : Parc Jean-Guyon

L’événement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Beauport

4 septembre 2026

Ordonnance AU-C-2026-043 - Règlement R.C.A.5V.Q. 108

Concernant le commerce dans le cadre de l’événement Marché des Frimousses 2026

La vente de produits alimentaires, d'objets ou de produits dérivés sera permise dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Marché des Frimousses 2026

Date : 12 septembre 2026

Heures : 9 h à 13 h

Lieu : Parc Jean-Guyon

L’événement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Beauport