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Avis publics

Autres avis

Dans cette rubrique, vous trouverez les avis relatifs à l'administration financière et à la gouvernance de la Ville dont la loi prévoit une publication spécifique. Vous pourrez notamment y consulter les calendriers des séances des différentes instances décisionnelles, le budget et le programme triennal d'immobilisations, les rapports financiers ou le rôle d'évaluation.

Les avis publics sont archivés à partir du 1er janvier 2019.

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16 mai 2019

Procédure d'enregistrement relatif à l'entente entre la Ville et Energir

Le 8 mai 2019, le conseil d'agglomération de Québec a adopté la résolution CA‑2019‑0214 concernant la conclusion d'un contrat de services entre la Ville de Québec et Énergir, relatif à l'injection du gaz naturel renouvelable dans le réseau d'Énergir.

Les personnes habiles à voter, ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de la Ville de Québec, peuvent demander que cette résolution fasse l’objet d’un scrutin référendaire, en inscrivant leur nom, adresse et qualité et en apposant leur signature dans un registre ouvert à cette fin.

Ce registre sera accessible de 9 heures à 19 heures, les 22, 23, 24, 27 et 28 mai à l’hôtel de ville de Québec situé au 2, rue des Jardins, Québec.

1 mars 2019

Arrondissement des Rivières: Modification de la date de la séance ordinaire du Conseil d'arrondissement des Rivières pour le mois de juillet 2019

La séance ordinaire du conseil de l’Arrondissement des Rivières qui était prévue le jeudi 4 juillet 2019 aura lieu le mardi 9 juillet 2019 à 17 h 30.

1 janvier 2019

Calendrier des séances pour l'année 2019

Calendrier des séances ordinaires du conseil de la ville, du conseil d’agglomération de Québec et des conseils d’arrondissement pour l’année 2019