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Avis publics

Autres avis

Les avis relatifs à l'administration financière et à la gouvernance de la Ville dont la loi prévoit une publication spécifique se trouvent dans cette rubrique. Vous pouvez notamment consulter les calendriers des séances des différentes instances décisionnelles, le budget et le programme triennal d'immobilisations, les rapports financiers ou le rôle d'évaluation. 

Les avis publics sont archivés à partir du 1er janvier 2019.

6 élément(s) trouvé(s)

3 décembre 2025

Adoption des prévisions budgétaires 2026 - Conseil de la ville de Québec

AVIS PUBLIC est, par la présente, donné que lors d’une séance extraordinaire du conseil de la Ville de Québec qui se tiendra le jeudi 11 décembre 2025, à 9 heures, seront présentés, pour adoption, les prévisions budgétaires 2026, le programme des immobilisations 2026-2035, et tout autre règlement ou résolution concernant le budget 2026.

3 décembre 2025

Adoption des prévisions budgétaires 2026 - Conseil d'agglomération de Québec

AVIS PUBLIC est, par la présente, donné que lors d’une séance extraordinaire du conseil d’agglomération de Québec qui se tiendra le jeudi 11 décembre 2025, à 11 heures, seront présentés, pour adoption, les prévisions budgétaires 2026, le programme des immobilisations 2026‑2035, et tout autre règlement ou résolution concernant le budget 2026.

3 décembre 2025

Calendrier 2026 des séances ordinaires du conseil de la ville, du conseil d'agglomération de Québec et des conseils d'arrondissement

Conformément à l’article 320 de la Loi sur les cités et villes, avis public est donné du calendrier des séances ordinaires du conseil de la ville, du conseil d’agglomération de Québec et des conseils d’arrondissement pour l’année 2026.

10 octobre 2025

Deuxième exercice financier du rôle d’évaluation foncière de la ville de Québec et de l’agglomération de Québec 2025-2026-2027

Deuxième exercice financier du rôle d’évaluation foncière de la ville de Québec et de l’agglomération de Québec 2025-2026-2027

Avis public est donné, conformément à l'article 74.1 de la  Loi sur la fiscalité municipale, que toute personne qui a un intérêt à contester l'exactitude, la présence ou l'absence d'une inscription au rôle d’évaluation foncière de la Ville peut déposer une demande de révision prévue par la section I du chapitre X de cette loi, au motif que l'évaluateur n'a pas effectué une modification qu'il aurait dû y apporter en vertu de l’article 174 de cette loi relativement à un bien dont elle-même ou une autre personne est propriétaire.

22 mai 2025

Modifications au calendrier 2025 des séances des conseils de la ville, d'agglomération et des arrondissements

Le calendrier des séances 2025 des séances ordinaires du conseil de la ville, du conseil d’agglomération de Québec et des conseils d’arrondissement a été modificé pour tenir compte de ces changements : 

La séance du conseil d'agglomération du 4 juin débute à 14 h;

La séance du conseil dl'arrondissement des Rivières est le 27 mai, et non le 29;

La séance du conseil d'arrondissement des Rivères du 2 octobre est prévue à 17 h;

La séance du conseil d'arrondissement de Sainte-Foy-Sillery-Cap-Rouge du 2 octobre est prévue à 15 ;

La séance du conseil d'arrondissement de Charlesbourg du 3 octobre est prévue à 13 h 30.

La séance du conseil d'arrondissement de Beauport est le 25 novembre, et non le 24;

La séance du conseil d'arrondissement de La Haute-Saint-Charles du 2 octobre est prévue à 19 h.

4 décembre 2024

Calendrier 2025 des séances ordinaires du conseil de la ville, du conseil d'agglomération de Québec et des conseils d'arrondissement

Conformément à l’article 320 de la Loi sur les cités et villes, avis public est donné du calendrier des séances ordinaires du conseil de la ville, du conseil d’agglomération de Québec et des conseils d’arrondissement pour l’année 2025.