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Les avis publics sont accessibles pendant deux ans.
Catégorie Tous Dérogation mineure Usage conditionnel
Instance Tous Conseil d'arrondissement de Beauport Conseil d'arrondissement de Charlesbourg Conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou Conseil d'arrondissement de La Haute-Saint-Charles Conseil d'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap‑Rouge Conseil d'arrondissement des Rivières
État
7 élément(s) trouvé(s)
6 novembre 2026 - Conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou
À sa séance ordinaire qui se tiendra le 23 novembre 2026 à 17 h 30 à la Salle du conseil d'arrondissement (402) du bureau d’arrondissement de La Cité-Limoilou, 500, rue du Pont, Québec, le conseil de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou statuera sur les demandes de dérogation mineure suivantes :
Propriété sise au 1050, boulevard René-Lévesque Est, lot 6 296 440, quartier de Saint-Jean-Baptiste, district électoral du Cap-aux-Diamants :
Propriété sise au 2352, 8e Avenue, lot 1 315 647, quartier de Lairet, district électoral de Maizerets-Lairet :
Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à cette demande.
6 novembre 2026 - Conseil d'arrondissement de Charlesbourg
À sa séance ordinaire qui se tiendra le 24 novembre 2026, à 17 h 30, à la salle du conseil, située au rez-de-chaussée du 160, 76e Rue Est, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Charlesbourg statuera sur les demandes de dérogation mineure suivantes :
Propriété sise au 2817, avenue de Colmar, lot 1 026 735, quartier d'Orsainville, district électoral de Louis-XIV
Propriété sise aux 294, 45e Rue Ouest et 4480, 3e Avenue Ouest, lot 1 035 443, quartier 4-6, district électoral de Saint-Rodrigue
Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes.
4 novembre 2026 - Conseil d'arrondissement des Rivières
À sa séance ordinaire qui se tiendra le 24 novembre 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil du Bureau d’arrondissement des Rivières, 330, rue Chabot, Québec, le conseil de l’Arrondissement des Rivières statuera sur la demande de dérogation mineure suivante :
• Propriété située au 2885, rue de la Broussaille, quartier de Neufchâtel Est–Lebourgneuf, district électoral de Neufchâtel–Lebourgneuf, correspondant au lot 1 144 646, du cadastre du Québec
L’avis publié le 4 novembre 2026 aurait dû se lire :
• Propriété située au 2885, rue de la Broussaille, quartier de Neufchâtel Est–Lebourgneuf, district électoral des Saules–Les Méandres, correspondant au lot 1 144 646, du cadastre du Québec.
30 octobre 2026 - Conseil d'arrondissement de La Haute-Saint-Charles
À sa séance ordinaire qui se tiendra le 16 novembre 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil de l’Édifice Denis-Giguère, 305, rue Racine, Québec, le conseil de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles statuera sur la demande suivante :
• Propriété située au 12630, boulevard de la Colline, quartier de Saint-Émile, district électoral de Lac-Saint-Charles–Saint-Émile, correspondant au lot projeté 6 730 196 du cadastre du Québec
27 octobre 2026 - Conseil d'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap‑Rouge
À sa séance ordinaire qui se tiendra le 16 novembre 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil du bureau d’arrondissement, 1130 route de l’Église, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge statuera sur les demandes de dérogation mineure suivantes :
Propriété sise au 2544, avenue de Parc-Falaise, lot 2 073 814, quartier de Sillery, district électoral de Saint-Louis–Sillery
Propriété sise au 1159, avenue de Liège, lot 1 663 382, quartier de Saint-Louis, district électoral de Saint-Louis–Sillery
Propriété sise au 3080, rue Milleret, lot 1 532 774, quartier du Plateau, district électoral du Plateau
Propriété sise au 1482, rang Saint-Denis, lot projeté 6 733 945, quartier de l'Aéroport, district électoral de Cap-Rouge–Laurentien
25 octobre 2026 - Conseil d'arrondissement de Beauport
À sa séance ordinaire qui se tiendra le mardi 10 novembre 2026, à 17 h 30, au Centre de loisirs Monseigneur-De Laval, situé au 35, avenue du Couvent, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Beauport statuera sur les demandes de dérogation mineure suivante :
Propriété sise sur la rue des Amis, lot 6 710 954, quartier de Sainte-Thérèse-de-Lisieux, district électoral de Sainte-Thérèse-de-Lisieux
Propriété sur la rue des Amis, lot 6 710 955, quartier de Sainte-Thérèse-de-Lisieux, district électoral de Sainte-Thérèse-de-Lisieux
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