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Avis publics

Demandes de dérogation mineure ou d’usage conditionnel

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Ces avis publics sont archivés à partir du 8 novembre 2023. Avant cette date, ils sont plutôt archivés dans la rubrique « Règlements ».

3 élément(s) trouvé(s)

30 janvier 2026 - Conseil d'arrondissement de La Haute-Saint-Charles

Dérogations mineures - Séance du 16 février 2026

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 16 février 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil de l’Édifice Denis-Giguère, 305, rue Racine, Québec, le conseil de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles statuera sur les demandes suivantes :

  • Propriété située au 4030, boulevard des Cimes, quartier Des Châtels, district électoral de Loretteville–Les Châtels, correspondant au lot 1 042 539 du cadastre du Québec

     

     

  • Propriété située au 10055, boulevard de l’Ormière, quartier Des Châtels, district électoral de Loretteville–Les Châtels, correspondant au lot projeté 6 672 794 du cadastre du Québec 

     

    Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes.

     

22 janvier 2026 - Conseil d'arrondissement de Beauport

Demandes de dérogation mineure - Séance du 10 février 2026

À sa séance ordinaire qui se tiendra le mardi 10 février 2026, à 17 h 30, au Centre de loisirs Monseigneur-De Laval, situé au 35, avenue du Couvent, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Beauport statuera sur les demandes de dérogation mineure suivantes: 

• Propriété sise au 2470, avenue Renouard, lot 1 217 319, quartier du Vieux-Moulin, district électoral de Robert-Giffard  

• Propriété sise au 37, rue de la Migration, lot 1 539 837, quartier du Vieux-Bourg, district électoral de la Chute-Montmorency-Seigneurial 

• Propriété sise au 94-96, rue Germaine-Viger, lot 1 707 296, quartier de Sainte-Thérèse-de-Lisieux, district électoral de Sainte-Thérèse-de-Lisieux  

Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes. 

 

19 janvier 2026 - Conseil d'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap‑Rouge

Demandes de dérogation mineure

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 9 février 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil du bureau d’arrondissement, 1130 route de l’Église, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge statuera sur les demandes de dérogation mineure suivantes :

  • Propriété sise aux 1331-1333, avenue Lavigerie, lot 6 334 438, district électoral de Saint-Louis–Sillery 
  • Propriété sise au 2310, rue Chateaubriand, lot 1 780 357, district électoral de Cap-Rouge–Laurentien 
  • Propriété sise au 745, rue Léonard, lot 1 530 295, district électoral de la Pointe-de-Sainte-Foy 
  • Propriété sise au 3391, rue Hertel, lot 1 662 764 (lot projeté 6 717 530), district électoral de la Pointe-de-Sainte-Foy
  • Propriété sise au 3233, avenue Watt, lot 1 531 793, district électoral du Plateau 
  • Propriété sise au 707, rue des Talus, lot 1 533 470, district électoral du Plateau 
  • Propriété sise au 1981, rue Sheppard, lot 2 074 291, district électoral de Saint-Louis–Sillery

Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes.