Accueil / À propos de la ville / Avis publics / Demandes de dérogation mineure ou d’usage conditionnel
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Les avis publics sont accessibles pendant deux ans.
Catégorie Tous Dérogation mineure Usage conditionnel
Instance Tous Conseil d'arrondissement de Beauport Conseil d'arrondissement de Charlesbourg Conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou Conseil d'arrondissement de La Haute-Saint-Charles Conseil d'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap‑Rouge Conseil d'arrondissement des Rivières
État
3 élément(s) trouvé(s)
2 octobre 2026 - Conseil d'arrondissement de La Haute-Saint-Charles
À sa séance ordinaire qui se tiendra le 19 octobre 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil de l’Édifice Denis-Giguère, 305, rue Racine, Québec, le conseil de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles statuera sur les demandes suivantes :
· Propriété située au 1372, chemin de Bélair, quartier de Val-Bélair, district électoral de de Val-Bélair, correspondant au lot 6 688 191 du cadastre du Québec
· Propriété située au 86, boulevard des Étudiants, quartier de Loretteville, district électoral de Loretteville–Les Châtels, correspondant au lot 5 886 454, du cadastre du Québec
Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes.
25 septembre 2026 - Conseil d'arrondissement de Beauport
À sa séance ordinaire qui se tiendra le mardi 13 octobre 2026, à 17 h 30, au Centre de loisirs Monseigneur-De Laval, situé au 35, avenue du Couvent, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Beauport statuera sur les demandes de dérogation mineure suivantes :
Propriété sise au 91, rue Langevin, lot 1 474 741, quartier du Vieux-Bourg, district électoral de Robert-Giffard
Propriété sise sur l’avenue Joseph-Giffard, lot 6 552 739, quartier 5-2, district électoral de la Chute-Montmorency–Seigneurial
Propriété sise au 878, avenue Sainte-Thérèse, lot 6 475 431, quartier de Sainte-Thérèse-de-Lisieux, district électoral de Sainte-Thérèse-de-Lisieux
Propriété sise au 210, rue Bertrand, lot projeté 6 736 608, quartier de Sainte-Thérèse-de-Lisieux, district électoral de Sainte-Thérèse-de-Lisieux
Propriété sise au 213, rue de la Plage, lot 3 720 161, quartier de Sainte-Thérèse-de-Lisieux, district électoral de Sainte-Thérèse-de-Lisieux
Propriété sise au 123, rue des Feux-Follets, quartier de Sainte-Thérèse-de-Lisieux, district électoral de Sainte-Thérèse-de-Lisieux
11 septembre 2026 - Conseil d'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap‑Rouge
À sa séance ordinaire qui se tiendra le 13 octobre 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil du bureau d’arrondissement, 1130 route de l’Église, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge statuera sur les demandes de dérogation mineure suivantes :
Propriété sise au 1234, rue de Fenouillet, lot 1 407 648, quartier du Cap-Rouge, district électoral de Cap-Rouge–Laurentien
Propriété sise au 2865, chemin Saint-Louis, lot 6 726 508, quartier de Saint-Louis, district électoral de Saint-Louis–Sillery
Propriété sise au 1479-A, rue Negabamat, lot projeté 6 739 532, quartier de Sillery, district électoral de Saint-Louis–Sillery
Propriété sise au1530, rue Camus, lot 1 780 354, quartier de l'Aéroport, district électoral de Cap-Rouge–Laurentien
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