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Avis publics

Demandes de dérogation mineure ou d’usage conditionnel

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Ces avis publics sont archivés à partir du 8 novembre 2023. Avant cette date, ils sont plutôt archivés dans la rubrique « Règlements ».

6 élément(s) trouvé(s)

7 novembre 2025 - Conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou

Dérogations mineures - Séance du 24 novembre 2025

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 24 novembre 2025 à 17 h 30 à la Salle du conseil d'arrondissement (402) du bureau d’arrondissement de La Cité-Limoilou, 500, rue du Pont, Québec, le conseil de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou statuera sur les demandes de dérogation mineure suivantes :

 

  • Propriété sise aux 1465-1471, avenue St-Pascal, lot 1 571 160, quartier de Maizerets, district électoral de Maizerets-Lairet;

     

  • Propriété sise au 707, rue Joffre, lot projeté 6 693 939, quartier de Saint-Sacrement, district électoral Montcalm–Saint-Sacrement ;

     

  • Propriété projetée située au 709, rue Joffre, lot projeté 6 693 940, quartier de Saint-Sacrement, district électoral Montcalm–Saint-Sacrement.

6 novembre 2025 - Conseil d'arrondissement de La Haute-Saint-Charles

Dérogations mineures - Séance du 24 novembre 2025

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 24 novembre 2025 à 17 h 30, à la salle du conseil de l’Édifice Denis-Giguère, 305, rue Racine, Québec, le conseil de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles statuera sur les demandes suivantes :

  • Propriété située au 5797, rue Françoise-Giffard, quartier de Saint-Émile, district électoral de Lac-Saint-Charles–Saint-Émile, correspondant aux lots 1 116 830 et 1 116 831 du cadastre du Québec

  • Propriété située au 4000, rue du Golf, quartier de Loretteville, district électoral de Loretteville–Les Châtels, correspondant au lot 6 448 865 du cadastre du Québec

    Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes.

6 novembre 2025 - Conseil d'arrondissement de La Haute-Saint-Charles

Demande d'usage conditionnel - Séance du 24 novembre 2025

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 24 novembre 2025 à 17 h 30, à la salle du conseil de l’Édifice Denis-Giguère, 305, rue Racine, Québec, le conseil de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles statuera sur la demande d’autorisation d’un usage conditionnel suivante :

•            Pour la propriété située au 1677, avenue des Affaires, lot 5 907 158, quartier de Val-Bélair, district électoral de Val-Bélair

6 novembre 2025 - Conseil d'arrondissement des Rivières

Dérogations mineures - Séance du 25 novembre 2025

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 25 novembre 2025 à 17 h 30, à la salle du conseil du Bureau d’arrondissement des Rivières, 330, rue Chabot, Québec, le conseil de l’Arrondissement des Rivières statuera sur la demande de dérogation mineure suivante :

  • Propriété située aux 380-390, rue du Marais, quartier de Vanier, district électoral de Vanier-Duberger, correspondant au lot 1 941 876 du cadastre du Québec
  • Propriété située au 5136, rue De Subercase, quartier de Duberger–Les Saules, district électoral des Saules–Les Méandres, correspondant au lot 1 309 927, du cadastre du Québec
  • Propriété située au 289, avenue Plante, quartier de Vanier, district électoral de Vanier-Duberger, correspondant au lot 1 941 776 du cadastre du Québec

6 novembre 2025 - Conseil d'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap‑Rouge

Demandes de dérogation mineure

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 24 novembre 2025 à 17 h 30 à la salle du conseil du bureau d’arrondissement, 1130 route de l’Église, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge statuera sur les demandes de dérogation mineure suivantes :


  • Propriété sise au 2300, rue Marie-Victorin, lot 2 075 094, quartier de Sillery, district électoral de Saint-Louis–Sillery 

     

  • Propriété sise au 1981, rue Sheppard, lot 2 074 291, quartier de Sillery, district électoral de Saint-Louis–Sillery

     

  • Propriété sise au 2365, avenue Watt, lot 1 533 909, quartier de la Cité-Universitaire, district électoral du Plateau

3 novembre 2025 - Conseil d'arrondissement de Beauport

Demande de dérogation mineure - Séance du 25 novembre 2025

À sa séance ordinaire qui se tiendra le mardi 25 novembre 2025, à 17 h 30, au Centre de loisirs Monseigneur-De Laval, situé au 35, avenue du Couvent, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Beauport statuera sur la demande de dérogation mineure suivante:

- Propriété sise au 2030, rue de Canadel, quartier des Chutes-Montmorency, district électoral de la Chute-Montmorency–Seigneurial, correspondant au lot 1 987 923 du cadastre du Québec

Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à cette demande.