9 janvier 2026 - Conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou

Dérogations mineures - Séance du 26 janvier 2026

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 26 janvier 2026 à 17 h 30 à la Salle du conseil d'arrondissement (402) du bureau d’arrondissement de La Cité-Limoilou, 500, rue du Pont, Québec, le conseil de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou statuera sur les demandes de dérogation mineure suivantes :

• Propriété sise aux 2614-2620, 1^re Avenue, lot 1 315 468, quartier de Lairet, district électoral de Maizerets-Lairet :
  
• Propriété sise au 310, boulevard Charest Est, lot 6 581 816, quartier de Saint-Roch, district électoral de Saint-Roch–Saint-Sauveur. 

8 janvier 2026 - Conseil d'arrondissement de Charlesbourg

Demandes de dérogations mineures - Séance du 27 janvier 2026

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 27 janvier 2026, à 17 h 30, à la salle de La Cité, située au rez-de-chaussée du 160, 76e Rue Est, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Charlesbourg statuera sur les demandes de dérogations mineures suivantes :

• Propriété sise au 8805, boulevard Mathieu, lot 6 399 600, quartier des Jésuites, district électoral de Louis-XIV
• Propriété sise 5114, rue des Écureuils, lot 1 045 739, quartier d'Orsainville, district électoral des Monts
• Propriété sise au 1595, rue Potvin, lot 1 426 987, district électoral de Louis-XIV
• Propriété sise aux 294, 45e Rue Ouest et 4480, 3e Avenue Ouest, lot 1 035 443, quartier de Saint-Rodrigue, district électoral de Saint-Rodrigue


Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes. 

5 janvier 2026 - Conseil d'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap‑Rouge

Demandes de dérogation mineure

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 26 janvier 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil du bureau d’arrondissement, 1130 route de l’Église, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge statuera sur les demandes de dérogation mineure suivantes :

• Propriété sise au 1705, avenue du Parc-des-Sources, lot 2 074 196, quartier de Sillery, district électoral de Saint-Louis–Sillery 
  
• Propriété sise au 1000, avenue Myrand, lot 2 074 633, quartier de la Cité-Universitaire, district électoral de Saint-Louis–Sillery 
  
• Propriété sise au 2770, boulevard Liégeois, lot projeté 6 715 492, quartier de Saint-Louis, district électoral de Saint-Louis–Sillery 
  

Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes. 

19 décembre 2025 - Conseil d'arrondissement de La Haute-Saint-Charles

Dérogation mineure - Séance du 19 janvier 2026

À sa séance ordinaire qui se tiendra le19 janvier 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil de l’Édifice Denis-Giguère, 305, rue Racine, Québec, le conseil de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles statuera sur la demande suivante :

• Propriété située au 1299, rue Gaboury, quartier de Val-Bélair, district électoral de Val-Bélair, correspondant au lot 1 750 084 du cadastre du Québec : Demande de dérogation mineure visant à rendre réputée conforme pour l’ajout d’un étage au bâtiment principal, l’implantation du bâtiment à 5,6 mètres de la ligne arrière du lot alors que la norme est de 7,5 mètres dans la zone 66131Ha, comme exigé par le Règlement de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l'urbanisme, R.C.A 6V.Q. 4.

   

  Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à cette demande.