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Avis publics

Demandes de dérogation mineure ou d’usage conditionnel

Pour consulter le détail des demandes de dérogation mineure et des demandes d’autorisation d’un usage conditionnel, sélectionnez les filtres relatifs à votre recherche et cliquez sur le bouton filtrer.

Les avis publics sont accessibles pendant deux ans.

4 élément(s) trouvé(s)

25 septembre 2026 - Conseil d'arrondissement de Beauport

Dérogations mineures - Séance du 13 octobre 2026

À sa séance ordinaire qui se tiendra le mardi 13 octobre 2026, à 17 h 30, au Centre de loisirs Monseigneur-De Laval, situé au 35, avenue du Couvent, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Beauport statuera sur les demandes de dérogation mineure suivantes :

  • Propriété sise au 91, rue Langevin, lot 1 474 741, quartier du Vieux-Bourg, district électoral de Robert-Giffard

  • Propriété sise sur l’avenue Joseph-Giffard, lot 6 552 739, quartier 5-2, district électoral de la Chute-Montmorency–Seigneurial

  • Propriété sise au 878, avenue Sainte-Thérèse, lot 6 475 431, quartier de Sainte-Thérèse-de-Lisieux, district électoral de Sainte-Thérèse-de-Lisieux

  • Propriété sise au 210, rue Bertrand, lot projeté 6 736 608, quartier de Sainte-Thérèse-de-Lisieux, district électoral de Sainte-Thérèse-de-Lisieux

  • Propriété sise au 213, rue de la Plage, lot 3 720 161, quartier de Sainte-Thérèse-de-Lisieux, district électoral de Sainte-Thérèse-de-Lisieux

  • Propriété sise au 123, rue des Feux-Follets, quartier de Sainte-Thérèse-de-Lisieux, district électoral de Sainte-Thérèse-de-Lisieux

Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes.

11 septembre 2026 - Conseil d'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap‑Rouge

Demandes de dérogation mineure

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 13 octobre 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil du bureau d’arrondissement, 1130 route de l’Église, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge statuera sur les demandes de dérogation mineure suivantes :

Propriété sise au 1234, rue de Fenouillet, lot 1 407 648, quartier du Cap-Rouge, district électoral de Cap-Rouge–Laurentien 

Propriété sise au 2865, chemin Saint-Louis, lot 6 726 508, quartier de Saint-Louis, district électoral de Saint-Louis–Sillery

Propriété sise au 1479-A, rue Negabamat, lot projeté 6 739 532, quartier de Sillery, district électoral de Saint-Louis–Sillery

Propriété sise au1530, rue Camus, lot 1 780 354, quartier de l'Aéroport, district électoral de Cap-Rouge–Laurentien

Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes. 

11 septembre 2026 - Conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou

Dérogations mineures - Séance du 28 septembre 2026

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 28 septembre 2026 à 17 h 30 à la Salle du conseil d'arrondissement (402) du bureau d’arrondissement de La Cité-Limoilou, 500, rue du Pont, Québec, le conseil de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou statuera sur les demandes de dérogation mineure suivantes :

 

  • Propriété sise au 1390, avenue Saint-Pascal, lot 1 571 364, quartier de Maizerets, district électoral de Maizerets-Lairet :
  • Propriété sise aux 218-222, rue des Saules Est, lot 6 727 950, quartier de Lairet, district électoral de Maizerets-Lairet :

      

  • Propriété sise au 420, rue Saint-Mathias, lot 5 344 283, quartier de Saint-Sauveur, district électoral de Saint-Roch–Saint-Sauveur :

     

  • Propriété sise aux 766 à 770, rue Sainte-Marie, lot projeté 6 722 340, quartier de Saint-Jean-Baptiste, district électoral du Cap-aux-Diamants :
     

Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à cette demande.  

10 septembre 2026 - Conseil d'arrondissement des Rivières

Dérogations mineures - Séance du 29 septembre 2026

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 29 septembre 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil du Bureau d’arrondissement des Rivières, 330, rue Chabot, Québec, le conseil de l’Arrondissement des Rivières statuera sur les demandes de dérogations mineures suivantes :

  • Propriété située au 4795, avenue Erlanger, quartier de Duberger–Les Saules, district électoral des Saules–Les Méandres, correspondant au lot 1 229 204, du cadastre du Québec
  • Propriété située au 8100, rue Armand-Viau Nord, quartier de Duberger–Les Saules, district électoral des Saules–Les Méandres, correspondant au lot 6 579 972, du cadastre du Québec
  • Propriété située au 9060, rue Chauvet, quartier de Neufchâtel Est–Lebourgneuf, district électoral de Neufchâtel–Lebourgneuf, correspondant au lot 3 452 995, du cadastre du Québec

     

    Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes.