15 avril 2026 - Conseil d'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap‑Rouge

Demandes de dérogation mineure

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 11 mai 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil du bureau d’arrondissement, 1130 route de l’Église, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge statuera sur la demande de dérogation mineure suivante :

• Propriété sise au 2108, avenue Chapdelaine, lot projeté 6 693 963, quartier de la Cité-Universitaire, district électoral de Saint-Louis–Sillery

Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à cette demande. 

10 avril 2026 - Conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou

Dérogations mineures - Séance du 27 avril 2026

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 27 avril 2026 à 17 h 30 à la Salle du conseil d'arrondissement (402) du bureau d’arrondissement de La Cité-Limoilou, 500, rue du Pont, Québec, le conseil de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou statuera sur les demandes de dérogation mineure suivantes :

 

• Propriété sise au 709, rue Kirouac, lot 5 341 236, quartier de Saint-Sauveur, district électoral de Saint-Roch–Saint-Sauveur;
• Propriété sise au 2006, chemin de la Canardière, lot 1 571 188, quartier de Maizerets, district électoral de Maizerets-Lairet;
• Propriété sise au 955, Grande Allée Ouest, lot 1 213 534, quartier de Montcalm, district électoral Montcalm–Saint-Sacrement;
• Propriété sise au 255, rue du Roi, lot 1 478 568, quartier de Saint-Roch, district électoral de Saint-Roch–Saint-Sauveur;
• Propriété sise aux 220 à 280, rue De Saint-Vallier Est, lot projeté 6 697 589, quartier de Saint-Roch, district électoral de Saint-Roch–Saint-Sauveur;

Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes.  

9 avril 2026 - Conseil d'arrondissement de Charlesbourg

Demandes de dérogation mineure - Séance du 28 avril 2026

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 28 avril 2026, à 17 h 30, à la salle du conseil, située au rez-de-chaussée du 160, 76e Rue Est, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Charlesbourg statuera sur les demandes de dérogation mineure suivantes : 

- Propriété sise sur le lot projeté 6 723 729, rue Françoise-Encelin, quartier de Notre-Dame-des-Laurentides, district électoral des Monts 
- Propriété sise au 335, rue de Bigorre, lot 6 073 999, quartier de Notre-Dame-des-Laurentides, district électoral des Monts 

Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes.