Passer au contenu principal

Accueil / À propos de la ville / Avis publics / Demandes de dérogation mineure ou d’usage conditionnel

Avis publics

Demandes de dérogation mineure ou d’usage conditionnel

Pour consulter le détail des demandes de dérogation mineure et des demandes d’autorisation d’un usage conditionnel, sélectionnez les filtres relatifs à votre recherche et cliquez sur le bouton filtrer.

Ces avis publics sont archivés à partir du 8 novembre 2023. Avant cette date, ils sont plutôt archivés dans la rubrique « Règlements ».

5 élément(s) trouvé(s)

9 février 2026 - Conseil d'arrondissement de Charlesbourg

Demandes de dérogations mineures - Séance du 24 février 2026

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 24 février 2026, à 17 h 30, à la salle du conseil, située au rez-de-chaussée du 160, 76e Rue Est, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Charlesbourg statuera sur les demandes de dérogations mineures suivantes : 

- Propriété sise au 13029, boulevard Henri-Bourassa, lot projeté 6 710 576, quartier d'Orsainville, district électoral de Louis-XIV 
- Propriété sise aux 910-912, côte Bédard, lot 6 268 526, quartier de Notre-Dame-des-Laurentides, district électoral des Monts 
- Propriété sise au 6055, avenue Doucet, lot 1 051 537, district électoral de Saint-Rodrigue 
- Propriété sise au 12089, boulevard Henri-Bourassa, lot 6 574 120, quartier d'Orsainville, district électoral de Louis-XIV 
- Lot 6 265 819, rue Hector-Bédard, quartier de Notre-Dame-des-Laurentides, district électoral des Monts 
- Propriété sise au 200, 62e Rue Ouest, lot projeté 6 626 338, district électoral de Saint-Rodrigue 
- Propriété sise aux 8700-8710, boulevard Henri-Bourassa, lot projeté 6 695 932, quartier des Jésuites, district électoral de Louis-XIV 


Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes.  

9 février 2026 - Conseil d'arrondissement de La Haute-Saint-Charles

Dérogation mineure - Séance du 26 février 2026

À sa séance extraordinaire qui se tiendra le 26 février 2026 à 9 h 30, à la salle du conseil de l’Édifice Denis-Giguère, 305, rue Racine, Québec, le conseil de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles statuera sur la demande suivante :

  • Propriété située au 4, impasse de Hongrie, quartier de Val-Bélair, district électoral de Val-Bélair, correspondant au lot 2 150 245 du cadastre du Québec

     

    Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à cette demande.

8 février 2026 - Conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou

Dérogations mineures - Séance du 23 février 2026

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 23 février 2026 à 17 h 30 à la Salle du conseil d'arrondissement (402) du bureau d’arrondissement de La Cité-Limoilou, 500, rue du Pont, Québec, le conseil de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou statuera sur les demandes de dérogation mineure suivantes :

 

  • Propriété sise au 401, rue Saint-Paul, lot 6 688 621, quartier du Vieux-Québec–Cap-Blanc–Colline parlementaire, district électoral du Cap-aux-Diamants;

     

  • Propriété sise au 1090, avenue Moncton, lot 1 304 609, quartier de Montcalm, district électoral Montcalm–Saint-Sacrement;

 

5 février 2026 - Conseil d'arrondissement des Rivières

Dérogations mineures - Séance du 24 février 2026

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 24 février 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil du Bureau d’arrondissement des Rivières, 330, rue Chabot, Québec, le conseil de l’Arrondissement des Rivières statuera sur la demande de dérogation mineure suivante :

  • Propriété située au 685, avenue Newton, quartier de Duberger–Les Saules, district électoral des Saules–Les Méandres, correspondant au lot 1 529 859, du cadastre du Québec 
  • Propriété située au 605, boulevard Wilfrid-Hamel, quartier de Vanier, district électoral de Vanier-Duberger, correspondant au lot 1 941 561, du cadastre du Québec 
  • Propriété située au 5500, boulevard des Gradins, quartier de Neufchâtel Est–Lebourgneuf, district électoral de Neufchâtel–Lebourgneuf, correspondant au lot 2 670 714, du cadastre du Québec 

     

  • Propriété située au 840, rue Bouvier, quartier de Neufchâtel Est–Lebourgneuf, district électoral de Neufchâtel–Lebourgneuf, correspondant au lot 2 555 716, du cadastre du Québec 

     

  •          Propriété située au 440, rue Bouvier, quartier de Neufchâtel Est–Lebourgneuf, district électoral de Neufchâtel–Lebourgneuf, correspondant au lot 5 129 536, du cadastre du Québec 

    • Propriété située au 9105, rue Courtois, quartier de Neufchâtel Est–Lebourgneuf, district électoral de Neufchâtel–Lebourgneuf, correspondant au lot 1 020 946 du cadastre du Québec 

       

     

    Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à cette demande.

     

30 janvier 2026 - Conseil d'arrondissement de La Haute-Saint-Charles

Dérogations mineures - Séance du 16 février 2026

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 16 février 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil de l’Édifice Denis-Giguère, 305, rue Racine, Québec, le conseil de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles statuera sur les demandes suivantes :

  • Propriété située au 4030, boulevard des Cimes, quartier Des Châtels, district électoral de Loretteville–Les Châtels, correspondant au lot 1 042 539 du cadastre du Québec

     

     

  • Propriété située au 10055, boulevard de l’Ormière, quartier Des Châtels, district électoral de Loretteville–Les Châtels, correspondant au lot projeté 6 672 794 du cadastre du Québec 

     

    Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes.