19 juin 2026 - Conseil d'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap‑Rouge

Demandes de dérogation mineure

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 6 juillet 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil du bureau d’arrondissement, 1130 route de l’Église, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge statuera sur les demandes de dérogation mineure suivantes :

• Propriété sise au 838, rue Grandjean, lot projeté 6 736 328, quartier de la Pointe-de-Sainte-Foy, district électoral de la Pointe-de-Sainte-Foy
• Propriété sise aux 3630-3636, rue Palmarolle, lot projeté 6 736 329, quartier de la Pointe-de-Sainte-Foy, district électoral de la Pointe-de-Sainte-Foy
• Propriété sise aux 2836-2840, avenue L’Isle-Dieu, lot 6 324 998, quartier de Saint-Louis, district électoral du Plateau

Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes. 

18 juin 2026 - Conseil d'arrondissement de Charlesbourg

Dérogations mineures - Séance du 6 juillet 2026

À sa séance ordinaire qui se tiendra le lundi 6 juillet 2026, à 17 h 30, à la salle du conseil, située au rez-de-chaussée du 160, 76e Rue Est, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Charlesbourg statuera sur les demandes de dérogation mineure suivantes :

• Propriété sise au 7807, rue des Loups-Marins, lot 4 458 424, quartier d'Orsainville, district électoral des Monts
• Propriété sise au 6680, 1re Avenue, lot 1 149 116, quartier 4-5, district électoral de Saint-Rodrigue
• Propriété sise aux 750-760, rue de la Sorbonne, lot 5 808 209, quartier des Jésuites, district électoral de Louis-XI
  
• Propriété sise aux 4137-4141, rue des Martinets, lot 1 045 724, quartier d'Orsainville, district électoral des Monts
  

Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes.

16 juin 2026 - Conseil d'arrondissement de La Haute-Saint-Charles

Dérogations mineures - Séance du 2 juillet 2026

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 2 juillet 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil de l’Édifice Denis-Giguère, 305, rue Racine, Québec, le conseil de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles statuera sur les demandes suivantes :

• Propriété située au 0, boulevard Pie-XI Sud, quartier de Val-Bélair, district électoral de de Val-Bélair, correspondant au lot 6 692 635 du cadastre du Québec

• Propriété située au 330, rue Delage, quartier de Lac-Saint-Charles, district électoral de Lac-Saint-Charles–Saint-Émile, correspondant au lot 1 024 993, du cadastre du Québec 

  Propriété située au 226, rue Louis-IX, quartier de Loretteville, district électoral de Loretteville–Les Châtels, correspondant au lot 1 106 774, du cadastre du Québec 

   

  Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes.

16 juin 2026 - Conseil d'arrondissement de Beauport

Dérogations mineures - Séance du 2 juillet 2026

À sa séance ordinaire qui se tiendra le jeudi 2 juillet 2026, à 17 h 30, au Centre de loisirs Monseigneur-De Laval, situé au 35, avenue du Couvent, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Beauport statuera sur les demandes de dérogations mineures suivantes : 

• Propriété sise au 75, rue Doyon, lot 1 223 052, quartier du Vieux-Bourg, district électoral de Robert-Giffard 
  
• Propriété sise au 258, rue Laflèche, lot 2 033 826, quartier de Saint-Michel, district électoral de la Chute-Montmorency–Seigneurial 
  
• Propriété sise au 3333, rue du Carrefour, lot 5 118 915, quartier du Vieux-Moulin, district électoral de Robert-Giffard 
  
• Propriété sise aux 2383-2387, boulevard Louis-XIV, lot 1 754 989, quartier Sainte-Thérèse-de-Lisieux, district électoral de Sainte-Thérèse-de-Lisieux 

Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes. 

16 juin 2026 - Conseil d'arrondissement de Beauport

Erratum à l'avis public Dérogations mineures publié le 16 juin 2026

Dans un avis public en date du 16 juin 2026, il a été inscrit :  

« À sa séance ordinaire qui se tiendra le jeudi 2 juillet 2026, à 17 h 30, au Centre de loisirs Monseigneur-De Laval, situé au 35, avenue du Couvent, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Beauport statuera sur les demandes de dérogations mineures suivantes :  

[…] 

• Propriété sise aux 2383-2387, boulevard Louis-XIV, lot 1 754 989, quartier Sainte-Thérèse-de-Lisieux, district électoral de Sainte-Thérèse-de-Lisieux  
  Demande de dérogations mineures visant à rendre réputées conformes, pour un bâtiment isolé, situé sur le lot 1 754 989 du cadastre du Québec, la marge latérale de 2,0 mètres au lieu de 4,5 mètres, la largeur combinée des cours latérales de 6,0 mètres au lieu de 9,0 mètres et la largeur d’un accès à la rue de 6,0 mètres au lieu d’être équivalente à celle de l’allée d’accès dont il est l’aboutissement, comme exigé par le Règlement de l'Arrondissement de Beauport sur l'urbanisme, R.C.A.5V.Q. 4.  […]. » 

La demande de dérogations mineures concerne l’agrandissement projeté d’un bâtiment isolé et non le bâtiment isolé en soi. En conséquence, le texte aurait dû se lire ainsi : 

« À sa séance ordinaire qui se tiendra le jeudi 2 juillet 2026, à 17 h 30, au Centre de loisirs Monseigneur-De Laval, situé au 35, avenue du Couvent, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Beauport statuera sur les demandes de dérogations mineures suivantes :  

[…] 

• Propriété sise aux 2383-2387, boulevard Louis-XIV, lot 1 754 989, quartier Sainte-Thérèse-de-Lisieux, district électoral de Sainte-Thérèse-de-Lisieux  
  Demande de dérogations mineures visant à rendre réputées conformes, pour l’agrandissement projeté d’un bâtiment isolé, situé sur le lot 1 754 989 du cadastre du Québec, la marge latérale de 2,0 mètres au lieu de 4,5 mètres, la largeur combinée des cours latérales de 6,0 mètres au lieu de 9,0 mètres et la largeur d’un accès à la rue de 6,0 mètres au lieu d’être équivalente à celle de l’allée d’accès dont il est l’aboutissement, comme exigé par le Règlement de l'Arrondissement de Beauport sur l'urbanisme, R.C.A.5V.Q. 4.  […] ». 

Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes.