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Catégorie Tous Dérogation mineure Usage conditionnel
Instance Tous Conseil d'arrondissement de Beauport Conseil d'arrondissement de Charlesbourg Conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou Conseil d'arrondissement de La Haute-Saint-Charles Conseil d'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap‑Rouge Conseil d'arrondissement des Rivières
État
6 élément(s) trouvé(s)
6 mars 2026 - Conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou
À sa séance ordinaire qui se tiendra le 23 mars 2026 à 17 h 30 à la Salle du conseil d'arrondissement (402) du bureau d’arrondissement de La Cité-Limoilou, 500, rue du Pont, Québec, le conseil de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou statuera sur la demande de dérogation mineure suivante :
Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes.
6 mars 2026 - Conseil d'arrondissement de Charlesbourg
À sa séance ordinaire qui se tiendra le 24 mars 2026, à 17 h 30, à la salle du conseil, située au rez-de-chaussée du 160, 76e Rue Est, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Charlesbourg statuera sur les demandes de dérogation mineure suivantes : - Propriété sise au 1687, avenue de Colmar, lot 1 026 729, quartier d'Orsainville, district électoral de Louis-XIV - Propriété sise aux 910-912, côte Bédard, lot 6 268 526, quartier de Notre-Dame-des-Laurentides, district électoral des Monts Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes.
5 mars 2026 - Conseil d'arrondissement des Rivières
À sa séance ordinaire qui se tiendra le 24 mars 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil du Bureau d’arrondissement des Rivières, 330, rue Chabot, Québec, le conseil de l’Arrondissement des Rivières statuera sur la demande de dérogation mineure suivante :
Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à cette demande.
27 février 2026 - Conseil d'arrondissement de La Haute-Saint-Charles
À sa séance ordinaire qui se tiendra le 16 mars 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil de l’Édifice Denis-Giguère, 305, rue Racine, Québec, le conseil de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles statuera sur les demandes suivantes :
23 février 2026 - Conseil d'arrondissement de Beauport
À sa séance ordinaire qui se tiendra le jeudi 12 mars 2026, à 17 h 30, au Centre de loisirs Monseigneur-De Laval, situé au 35, avenue du Couvent, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Beauport statuera sur les demandes de dérogations mineures suivantes :
- Propriété sise 3270, rue Saint-Victorien, lot 1 217 488, quartier du Vieux-Moulin, district électoral de Robert-Giffard
- Propriété sise au 267, rue Simone-Routier, lot 6 153 967, quartier Sainte-Thérèse-de-Lisieux, district électoral de Sainte-Thérèse-de-Lisieux
- Propriété sise sur le lot 1 475 518, rue Seigneuriale, quartier du Vieux-Bourg, district électoral de Robert-Giffard Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes.
19 février 2026 - Conseil d'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap‑Rouge
À sa séance ordinaire qui se tiendra le 9 mars 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil du bureau d’arrondissement, 1130 route de l’Église, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge statuera sur les demandes de dérogation mineure suivantes :
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