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Catégorie Tous Dérogation mineure Usage conditionnel
Instance Tous Conseil d'arrondissement de Beauport Conseil d'arrondissement de Charlesbourg Conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou Conseil d'arrondissement de La Haute-Saint-Charles Conseil d'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap‑Rouge Conseil d'arrondissement des Rivières
État
6 élément(s) trouvé(s)
24 novembre 2025 - Conseil d'arrondissement de Beauport
À sa séance ordinaire qui se tiendra le mardi 9 décembre 2025, à 17 h 30, au Centre de loisirs Monseigneur-De Laval, situé au 35, avenue du Couvent, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Beauport statuera sur la demande de dérogation mineure suivante: Propriété sise au 2105, avenue Deblois, lot 1 218 254, quartier du Vieux-Moulin, district électoral de Robert-Giffard Propriété sise aux 518-522, rue de l’Avenir, lot 6 519 511, quartier du Vieux-Bourg, district électoral de Robert-Giffard Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes.
21 novembre 2025 - Conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou
À sa séance ordinaire qui se tiendra le 8 décembre 2025 à 17 h 30 à la Salle du conseil d'arrondissement (402) du bureau d’arrondissement de La Cité-Limoilou, 500, rue du Pont, Québec, le conseil de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou statuera sur les demandes de dérogation mineure suivantes :
21 novembre 2025 - Conseil d'arrondissement de Charlesbourg
À sa séance ordinaire qui se tiendra le 10 décembre 2025, à 17 h 30, à la salle de La Cité, située au rez-de-chaussée du 160, 76e Rue Est, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Charlesbourg statuera sur les demandes de dérogations mineures suivantes : Propriété sise au 1700, boulevard Talbot, lot 1 120 575, quartier de Notre-Dame-des-Laurentides, district électoral des Monts Propriété sise aux 7207-7237, rue des Visons, lot 1 280 287, quartier d'Orsainville, district électoral des Monts Propriété sise au 7481, rue des Alysses, lot 1 280 663, quartier d'Orsainville, district électoral des Monts Propriété sise au 7503, 10e Avenue Est, lot 3 281 162, quartier des Jésuites, district électoral de Louis-XIV, Arrondissement de Charlesbourg Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes.
21 novembre 2025 - Conseil d'arrondissement de La Haute-Saint-Charles
À sa séance ordinaire qui se tiendra le 8 décembre 2025 à 17 h 30, à la salle du conseil de l’Édifice Denis-Giguère, 305, rue Racine, Québec, le conseil de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles statuera sur les demandes suivantes :
Propriété située aux 1628-1630, avenue de la Montagne Est, quartier de Val-Bélair, district électoral de Val-Bélair, correspondant au lot projeté 6 709 374 du cadastre du Québec
Propriété située aux 1632-1634, avenue de la Montagne Est, quartier de Val-Bélair, district électoral de Val-Bélair, correspondant au lot projeté 6 709 375 du cadastre du Québec
Propriété située au 250, rue Maurice-Barthe, quartier de Loretteville, district électoral de Loretteville–Les Châtels, correspondant au lot projeté 6 713 557 du cadastre du Québec
Propriété située au 9210, boulevard de l’Ormière, quartier Des Châtels, district électoral de Loretteville–Les Châtels, correspondant au lot 1 258 534 du cadastre du Québec
Propriété située au 11755, boulevard de la Colline, quartier de Loretteville, district électoral de Loretteville–Les Châtels, correspondant au lot projeté 6 713 558 du cadastre du Québec
Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes.
21 novembre 2025 - Conseil d'arrondissement des Rivières
À sa séance ordinaire qui se tiendra le 9 décembre 2025 à 17 h 30, à la salle du conseil du Bureau d’arrondissement des Rivières, 330, rue Chabot, Québec, le conseil de l’Arrondissement des Rivières statuera sur la demande de dérogation mineure suivante
Propriété située au 1715, avenue O’Neil, quartier de Duberger–Les Saules, district électoral des Saules–Les Méandres, correspondant au lot 6 649 905, du cadastre du Québec
Propriété située au 2000, rue Louise-Verret, quartier de Vanier, district électoral de Vanier-Duberger, correspondant au lot 6 698 656 du cadastre du Québec
Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à cette demande.
20 novembre 2025 - Conseil d'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap‑Rouge
À sa séance ordinaire qui se tiendra le 8 décembre 2025 à 17 h 30, à la salle du conseil du bureau d’arrondissement, 1130 route de l’Église, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge statuera sur les demandes de dérogation mineure suivantes :
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