18 septembre 2025 - Conseil d'arrondissement de Charlesbourg

Demandes de dérogations mineures - Séance du 3 octobre 2025

À sa séance ordinaire qui se tiendra le vendredi 3 octobre 2025, à 13 h 30, à la salle de La Cité, située au rez-de-chaussée du 160, 76e Rue Est, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Charlesbourg statuera sur les demandes de dérogations mineures suivantes : 

• Propriété sise au 6866, avenue des Tulipes, lot 1 281 788, quartier d’Orsainville, district électoral des Monts 

•  Propriété sise au 4617, rue des Samares, lot 4 173 408, quartier d'Orsainville, district électoral des Monts 

Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes.  

16 septembre 2025 - Conseil d'arrondissement des Rivières

Dérogations mineures - Séance du 2 octobre 2025

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 2 octobre 2025 à 17 h 00, à la salle du conseil du Bureau d’arrondissement des Rivières, 330, rue Chabot, Québec, le conseil de l’Arrondissement des Rivières statuera sur la demande de dérogation mineure suivante :

• Propriété située au 411, rue Soumande, quartier de Vanier, district électoral de Vanier-Duberger, correspondant au lot projeté 6 693 741 du cadastre du Québec : Demande de dérogation mineure visant à rendre réputée conforme, pour un restaurant projeté, un café-terrasse localisé en cour latérale au lieu de la cour avant, comme exigé par le Règlement de l'Arrondissement des Rivières sur l'urbanisme, R.C.A.2V.Q. 4.

• Propriété située au 2890, rue des Bâtisseurs, quartier de Neufchâtel Est–Lebourgneuf, district électoral des Saules–Les Méandres, correspondant au lot 1 144 578 du cadastre du Québec : Demande de dérogation mineure visant à rendre réputée conforme, pour un solarium projeté, une marge arrière de 8,2 mètres au lieu d’une marge arrière minimale à 9 mètres, comme exigé par le Règlement de l'Arrondissement des Rivières sur l'urbanisme, R.C.A.2V.Q. 4.

   
  

  Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à cette demande.

15 septembre 2025 - Conseil d'arrondissement de Beauport

Demandes de dérogations mineures - Séance du 2 octobre 2025

À sa séance ordinaire qui se tiendra le jeudi 2 octobre 2025, à 17 h 30, au Centre de loisirs Monseigneur-De Laval, situé au 35, avenue du Couvent, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Beauport statuera sur les demandes de dérogations mineures suivantes : 


• Propriété sise au 4, rue Choisy, lot 1 539 999, quartier du Vieux-Bourg, district électoral de la Chute-Montmorency–Seigneurial 

• Propriété sise au 791, rue Marius-Fortier, lot 6 621 109, quartier de Saint-Michel, district électoral de la Chute-Montmorency–Seigneurial 

 
Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes. 

11 septembre 2025 - Conseil d'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap‑Rouge

Demandes de dérogation mineure

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 2 octobre 2025 à 18 h 00, à la salle du conseil du bureau d’arrondissement, 1130 route de l’Église, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge statuera sur les demandes de dérogation mineure suivantes :

• Propriété sise au 827, rue de Bellevue – lot 1 737 582 – quartier de la Cité-Universitaire – District électoral de Saint-Louis-Sillery 
  
  
• Propriété sise au 3000, chemin Sainte-Foy – lot 1 532 952 – quartier du Plateau – District électoral du Plateau
  
  
• Propriété sise au 2925, avenue Kepler – lot 1 532 982 – quartier de l’Aéroport – District électoral du Plateau
  
  
• Propriété sise au 3746, rue du Libraire – lot 6 518 078 – quartier de la Pointe-de-Sainte-Foy – District électoral de la Pointe-de-Sainte-Foy
  
  
• Propriété sise au 4517, rue Saint-Félix – lot 6 520 692 – quartier du Cap-Rouge – District électoral de Cap-Rouge-Laurentien 

Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes.

8 septembre 2025 - Conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou

Consultation publique - Demande de dérogation mineure

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 8 septembre 2025 à 17 h 30 à la Salle du conseil d'arrondissement (402) du bureau d’arrondissement de La Cité-Limoilou, 500, rue du Pont, Québec, le conseil de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou statuera sur la demande de dérogation mineure suivante :

Propriété sise aux 835 à 849, rue Saint-Joseph Est, 420, rue Saint-Dominique, 800 à 808, boulevard Charest Est, et 405, rue Monseigneur-Gauvreau, lot 6 342 915, quartier de Saint-Roch;

Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes.  

4 septembre 2025 - Conseil d'arrondissement de Charlesbourg

Erratum - Demande de dérogation mineure

Dans un avis public en date du 22 août 2025, il a été inscrit : 

« À sa séance ordinaire qui se tiendra le mardi 23 septembre 2025, à 17 h 30, à la salle du conseil, située au rez-de-chaussée du 160, 76e Rue Est, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Charlesbourg statuera sur les demandes de dérogations mineures suivantes :

• Propriété sise au 1719, chemin du Château-Bigot, lot 1 040 972, district électoral des Monts
Demande de dérogation mineure visant à rendre réputée conforme, pour le garage attaché d’une habitation d’un logement, situé sur le lot 1 040 972 du cadastre du Québec, correspondant au 1719, chemin de Château-Bigot, la hauteur du garage attaché supérieure à la hauteur du bâtiment principal de 0,1 mètre (4 pouces) au lieu d’une hauteur égale ou inférieure à celle du bâtiment principal, comme exigé par le Règlement de l'Arrondissement de Charlesbourg sur l'urbanisme, R.C.A.4V.Q. 4. 
 (…) »

La hauteur du garage attaché est supérieure à la hauteur du bâtiment principal de 0,25 mètre (10 pouces) et non de 0,1 mètre (4 pouces). En conséquence, le texte aurait dû se lire ainsi :

« À sa séance ordinaire qui se tiendra le mardi 23 septembre 2025, à 17 h 30, à la salle du conseil, située au rez-de-chaussée du 160, 76e Rue Est, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Charlesbourg statuera sur les demandes de dérogations mineures suivantes :

• Propriété sise au 1719, chemin du Château-Bigot, lot 1 040 972, district électoral des Monts
Demande de dérogation mineure visant à rendre réputée conforme, pour le garage attaché d’une habitation d’un logement, situé sur le lot 1 040 972 du cadastre du Québec, correspondant au 1719, chemin de Château-Bigot, la hauteur du garage attaché supérieure à la hauteur du bâtiment principal de 0,25 mètre (10 pouces) au lieu d’une hauteur égale ou inférieure à celle du bâtiment principal, comme exigé par le Règlement de l'Arrondissement de Charlesbourg sur l'urbanisme, R.C.A.4V.Q. 4. (…) »

Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes. 

22 août 2025 - Conseil d'arrondissement de Charlesbourg

Demandes de dérogations mineures - Séance du 23 septembre 2025

À sa séance ordinaire qui se tiendra le mardi 23 septembre 2025, à 17 h 30, à la salle du conseil, située au rez-de-chaussée du 160, 76e Rue Est, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Charlesbourg statuera sur les demandes de dérogations mineures suivantes :

• Propriété sise au 1719, chemin du Château-Bigot, lot 1 040 972, district électoral des Monts
• Propriété sise au 201, rue de Chavannes, lot 4 108 270, quartier de Notre-Dame-des-Laurentides, district électoral des Monts
• Propriété sise au 1064, rue des Perles, lot 3 307 269, quartier 4-3, district électoral de Louis-XIV

Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes.