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Avis publics

Demandes de dérogation mineure ou d’usage conditionnel

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Ces avis publics sont archivés à partir du 8 novembre 2023. Avant cette date, ils sont plutôt archivés dans la rubrique « Règlements ».

3 élément(s) trouvé(s)

25 avril 2025 - Conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou

Consultation publique - Demandes de dérogation mineure

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 12 mai 2025 à 17 h 30 à la Salle du conseil d'arrondissement (402) du bureau d’arrondissement de La Cité-Limoilou, 500, rue du Pont, Québec, le conseil de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou statuera sur les demandes de dérogation mineure suivantes :

 

  • Propriété sise au 2225, boulevard Henri-Bourassa, lot 1 316 862, quartier de Maizerets, district électoral de Maizerets-Lairet;

     

  • Propriété sise au 2539, boulevard Sainte-Anne, lot 6 393 905, quartier de Maizerets, district électoral de Maizerets-Lairet.

 

Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes.  

25 avril 2025 - Conseil d'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap‑Rouge

Consultation publique - Demandes de dérogation mineure

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 12 mai 2025 à 17 h 30, à la salle du conseil du bureau d’arrondissement, 1130 route de l’Église, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge statuera sur les demandes de dérogation mineure suivantes :

  • Propriété sise au 2300, chemin du Foulon – lot 2 073 971 – quartier de Sillery – District électoral de Saint-Louis-Sillery

  • Propriété sise au 1018, rue Gabriel-Dumont – lot projeté 6 668 969 – quartier du Plateau – District électoral du Plateau

  • Propriété sise au 1808-1810, chemin Saint-Louis – lot 2 075 890 – quartier de Sillery – District électoral de Saint-Louis-Sillery

  • Propriété sise au 3033, rue de la Seine – lot 1 665 428 – quartier de Saint-Louis – District électoral de Saint-Louis-Sillery
     
  • Propriété sise au 1025, route de l’Église – lot projeté 2 012 088 – quartier de Saint-Louis – District électoral du Plateau

  • Propriété sise au 3773, rue du Libraire – lot 5 086 765 – quartier de la Pointe-de-Sainte-Foy – District électoral de la Pointe-de-Sainte-Foy 

Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes.

25 avril 2025 - Conseil d'arrondissement de Beauport

Demandes de dérogation mineure - Séance du 13 mai 2025

À sa séance ordinaire qui se tiendra le mardi 13 mai 2025, à 17 h 30, au Centre de loisirs Monseigneur-De Laval, situé au 35, avenue du Couvent, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Beauport statuera sur les demandes de dérogation mineure suivantes :

  • Propriété sise au 888, avenue Nordique, lot 1 474 189, quartier de Saint-Michel, district électoral de la Chute-Montmorency–Seigneurial
  • Propriété sise au 28, rue Marcel-Racine, lot 1 755 860, quartier de Sainte-Thérèse-de-Lisieux, district électoral de Sainte-Thérèse-de-Lisieux

Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes.