14 mai 2026 - Conseil d'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap‑Rouge

Demandes de dérogation mineure

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 8 juin 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil du bureau d’arrondissement, 1130 route de l’Église, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge statuera sur les demandes de dérogation mineure suivantes :

• Propriété sise au 1063, rue Élisabeth-Becker, lot 1 4 09 677, quartier du Cap-Rouge, district électoral de Cap-Rouge–Laurentien
• Propriété sise au 772, rue De Longpré, lot 1 737 833, quartier de la Cité-Universitaire, district électoral de Saint-Louis–Sillery
• Propriété sise au 1095, avenue De Rochebelle, lot 6 710 446, quartier de Saint-Louis, district électoral du Plateau
• Propriété sise au 821, rue Pierre-Maufay, lot 1 738 078, quartier de la Cité-Universitaire, district électoral de Saint-Louis–Sillery
• Propriété sise aux 2942-2948, chemin Sainte-Foy, lot 1 533 022, quartier du Plateau, district électoral du Plateau

Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes. 

8 mai 2026 - Conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou

Consultation publique - Demandes de dérogation mineure

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 25 mai 2026 à 17 h 30 à la Salle du conseil d'arrondissement (402) du bureau d’arrondissement de La Cité-Limoilou, 500, rue du Pont, Québec, le conseil de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou statuera sur les demandes de dérogation mineure suivantes :

• Propriété sise aux 356-360, rue Laviolette, lot 1 478 230, quartier de Saint-Sauveur, district électoral de Saint-Roch–Saint-Sauveur;
• Propriété sise au 255, rue Fraser, lot 2 883 936, quartier de Montcalm, district électoral du Cap-aux-Diamants;
• Propriété sise aux 1201-1211, 4^e Avenue, lot 1 569 438, quartier du Vieux-Limoilou, district électoral de Limoilou;
• Propriété sise au 1486, rue Marie-Rollet, lot 6 508 928, quartier de Saint-Sacrement, district électoral Montcalm–Saint-Sacrement;

Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes.  

7 mai 2026 - Conseil d'arrondissement des Rivières

Dérogations mineures - Séance du 26 mai 2026

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 26 mai 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil du Bureau d’arrondissement des Rivières, 330, rue Chabot, Québec, le conseil de l’Arrondissement des Rivières statuera sur les demandes de dérogations mineures suivantes :

• Propriété située au 530, rue des Canetons, quartier de Duberger–Les Saules, district électoral des Saules–Les Méandres, correspondant au lot 6 120 105, du cadastre du Québec

   

• Propriété située au 2324, boulevard du Parc-Technologique, quartier de Duberger–Les Saules, district électoral des Saules–Les Méandres, correspondant aux lots 4 598 425 et 6 412 186, du cadastre du Québec

   

• Propriété située au 1750, rue Careau, quartier de Duberger–Les Saules, district électoral des Saules–Les Méandres, correspondant au lot projeté 6 690 586, du cadastre du Québec :

  Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à cette demande.

1^er mai 2026 - Conseil d'arrondissement de La Haute-Saint-Charles

Dérogations mineures - Séance du 21 mai 2026

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 21 mai 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil de l’Édifice Denis-Giguère, 305, rue Racine, Québec, le conseil de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles statuera sur les demandes suivantes :

• Propriété située au 1226, rue de l’Embâcle, quartier de Val-Bélair, district électoral de de Val-Bélair, correspondant au lot 6 607 710 du cadastre du Québec 

• Propriété située au 1333, rue Hamann, quartier de Lac-Saint-Charles, district électoral de Lac-Saint-Charles–Saint-Émile, correspondant au lot 1 024 218, du cadastre du Québec 

• Propriété située au 803, rue des Noisetiers, quartier de Lac-Saint-Charles, district électoral de Lac-Saint-Charles–Saint-Émile, correspondant au lot 2 860 576, du cadastre du Québec 

   

  Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes.