31 mars 2026 - Conseil d'arrondissement de La Haute-Saint-Charles

Usage conditionnel - Séance du 20 avril 2026

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 20 avril 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil de l’Édifice Denis-Giguère, 305, rue Racine, Québec, le conseil de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles statuera sur la demande d’autorisation d’un usage conditionnel suivante :

• Pour la propriété située au 14521, boulevard de la Colline, lot projeté 6 718 772 , quartier de Loretteville, district électoral de Lac-Saint-Charles–Saint-Émile 

   

  Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à cette demande.

30 mars 2026 - Conseil d'arrondissement de La Haute-Saint-Charles

Dérogations mineures - Séance du 20 avril 2026

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 20 avril 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil de l’Édifice Denis-Giguère, 305, rue Racine, Québec, le conseil de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles statuera sur les demandes suivantes :

• Propriété située au 1131, boulevard Pie-XI Sud, quartier de Val-Bélair, district électoral de de Val-Bélair, correspondant au lot 1 747 775 du cadastre du Québec

• Propriété située au 9525, rue George-Émile-Lapalme, quartier Des Châtels, district électoral de Loretteville–Les Châtels, correspondant au lot 1 258 395 du cadastre du Québec 

  
  

  Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes.

27 mars 2026 - Conseil d'arrondissement de Beauport

Demandes de dérogation mineure - Séance du 14 avril 2026

À sa séance ordinaire qui se tiendra le mardi 14 avril 2026, à 17 h 30, au Centre de loisirs Monseigneur-De Laval, situé au 35, avenue du Couvent, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Beauport statuera sur les demandes de dérogation mineure suivantes: 

- Propriété sise sur le lot projeté 6 710 954 situé sur la rue des Amis, quartier Sainte-Thérèse-de-Lisieux, district électoral de Sainte-Thérèse-de-Lisieux 

- Propriété sise sur le lot projeté 6 710 955 situé sur la rue des Amis, quartier Sainte-Thérèse-de-Lisieux, district électoral de Sainte-Thérèse-de-Lisieux 

- Propriété sise au 665, rue Margaret-Fraser, lot 6 644 714, quartier de Saint-Michel, district électoral de la Chute-Montmorency–Seigneurial 

- Propriété sise au 3666, chemin Royal, lot 1 216 916, quartier du Vieux-Moulin, district électoral de Robert-Giffard 

Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes. 

18 mars 2026 - Conseil d'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap‑Rouge

Demandes de dérogation mineure

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 13 avril 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil du bureau d’arrondissement, 1130 route de l’Église, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge statuera sur les demandes de dérogation mineure suivantes :

• Propriété sise au 2765, rue des Anciens-Combattants, lot 2 013 764, quartier de Saint-Louis, district électoral de Saint-Louis–Sillery
• Propriété sise au 3037, rue William-Stuart, lot projeté 6 691 248, quartier de Saint-Louis, district électoral de Saint-Louis–Sillery
• Propriété sise au 3039, rue William-Stuart, lot projeté 6 691 247, quartier de Saint-Louis, district électoral de Saint-Louis–Sillery
• Propriété sise au 1090, rue Louis-Riel, lot 1 664 584, quartier du Plateau, district électoral du Plateau

Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes.