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Avis publics

Avis public

27 juin 2026

Ordonnance AU-B-2026-163 - Règlement R.V.Q. 978

En vertu des pouvoirs qui lui sont conférés par le Règlement sur le bruit, R.V.Q. 978 et par le 
Règlement intérieur du comité exécutif sur la délégation de pouvoirs , R.R.C.E.V.Q., chapitre D-1, 
le directeur de la Division loisir, événements et animation urbaine édicte ce qui suit :

Concernant le bruit dans le cadre des animations : Animations au Parc Royal
Arrondissement : Beauport

Les animations seront permises dans le cadre du projet suivant L

Titre du projet : Animations au Parc Royal
Dates : 4 juillet 2026, de 10h30 à 12
15 juillet 2026, de 17h30 à 20h
8 août 2026, de 10h à 12h
22 août 2026, de 10h30 à 11h30
26 août 2026, de 18h à 21h
Lieu : Parc Royal

Les animations auront lieu à l'intérieur en cas de mauvais temps.

Avis public - Ordonnance AU-B-2026-163 - Règlement R.V.Q. 978 (PDF : 210 Ko)