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Avis publics

Avis public

18 novembre 2022

Ordonnance BEB400 - Règlement R.V.Q. 978

En vertu des pouvoirs qui lui sont conférés par le Règlement sur le bruit, R.V.Q. 978 et par le Règlement intérieur du comité exécutif sur la délégation de pouvoirs, R.R.C.E.V.Q., chapitre D-1, le directeur du Bureau des grands événements édicte ce qui suit :

La coopérative du Quartier Petit Champlain est autorisée à faire des animations circassiennes et effectuer des prestations musicales traditionnelles dans le cadre de l’événement « Noël au Quartier Petit Champlain et à la Place Royale » qui se déroulera du 26 novembre au 2 janvier, les vendredis, samedis et dimanches, de 12 h à 18 h 30, au parc Félix-Leclerc, à la Place Royale et dans les rues piétonnes avoisinantes du secteur piéton du Quartier Petit Champlain.

Avis public - Ordonnance BEB400 - Règlement R.V.Q. 978 (PDF : 140 Ko)