Aux personnes intéressées par un projet de règlement intitulé Règlement sur la réalisation d'un projet institutionnel relatif à un établissement scolaire sur le lot numéro 1 274 744 du cadastre du Québec, R.V.Q. 3465

Lors d’une séance tenue le 20 mai 2025, le conseil de la Ville de Québec a adopté le projet de règlement intitulé Règlement sur la réalisation d'un projet institutionnel relatif à un établissement scolaire sur le lot numéro 1 274 744 du cadastre du Québec, R.V.Q. 3465.

Une assemblée publique de consultation sur ce projet de règlement aura lieu le mardi 10 juin 2025, à 19 heures, à la salle du conseil de l’édifice Denis-Giguère, au 305, rue Racine, à Québec.

Au cours de cette assemblée, un représentant de la Ville expliquera le projet de règlement et entendra les personnes et organismes qui désirent s’exprimer. Conformément à la Politique de participation publique de la Ville de Québec, R.V.Q. 2705, ce projet de règlement peut être soumis à des mesures de consultation complémentaires, dont une période de consultation écrite suivant l’assemblée de consultation ci-dessus annoncée.

Pour plus d’informations, consultez le 

https://www.ville.quebec.qc.ca/citoyens/participation-citoyenne/activites/index.aspx

Notes explicatives

Ce projet de règlement autorise la réalisation d’un projet institutionnel relatif à un établissement scolaire de niveau secondaire dans un nouveau bâtiment à être érigé sur la partie du territoire formée du lot numéro 1 274 744 du cadastre du Québec. Ce lot est situé dans les zones 63342Pb et 63353Pb, localisées à l’est de la rue des Nobles, au sud du boulevard des Étudiants, à l’ouest du boulevard Valcartier et au nord de la rue Racine.

Ce règlement contient les règles d’urbanisme nécessaires à la réalisation de ce projet et modifie en conséquence, à l’égard de celui-ci, le Règlement de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l’urbanisme.