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Voici la liste des avis publics émis par la Ville de Québec du 1er au 7 juin 2023. Les citoyens peuvent consulter le détail de chacun des avis à l’adresse ville.quebec.qc.ca/avis publics.
Entrées en vigueur Conseil municipal : Règlement modifiant le Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme et les règlements d’arrondissement sur l’urbanisme relativement à plusieurs dispositions, R.V.Q. 3123. Conseil municipal : Règlement modifiant le Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme et les règlements d’arrondissement sur l’urbanisme relativement aux conditions relatives à l’exploitation d’une aire de stationnement commerciale à titre d’usage associé, R.V.Q. 3173.
Conseil municipal : Règlement modifiant le Règlement sur le Plan directeur d’aménagement et de développement relativement au Programme particulier d’urbanisme pour le pôle urbain Belvédère, R.V.Q. 3177.
Promulgations Conseil municipal : Règlement sur la cotisation imposée aux membres de la Société de développement commercial de Montcalm pour l’exercice financier 2023, R.V.Q. 3188.
Conseil municipal : Règlement sur la cotisation imposée aux membres de la Société de développement commercial (SDC) Centre-Ville de Québec pour l’exercice financier 2023, R.V.Q. 3189.
Conseil municipal : Règlement sur la cotisation imposée aux membres de la Société de développement commercial du Faubourg Saint-Jean pour l’exercice financier 2023, R.V.Q. 3190.
Conseil municipal : Règlement modifiant le Règlement sur l’imposition des taxes et des compensations pour l’exercice financier de 2023, R.V.Q. 3191.
Demandes d’avis sur la conformité Conseil municipal : Règlement modifiant le Règlement sur les ententes relatives à des travaux municipaux relativement à la mise à niveau des infrastructures et des équipements municipaux dans plusieurs zones, R.V.Q. 3141.
Conseil municipal : Règlement modifiant le Règlement sur le Plan directeur d’aménagement et de développement concernant certaines dispositions normatives du Programme particulier d’urbanisme pour la colline Parlementaire relativement au stationnement commercial, R.V.Q. 3163.
Conseil municipal : Règlement modifiant le Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme et les règlements d’arrondissement sur l’urbanisme relativement à l’aménagement d’un café-terrasse, R.V.Q. 3168.
Consultations publiques Conseil d’arrondissement de La Cité-Limoilou : projet de règlement intitulé Règlement modifiant le Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l’urbanisme relativement à la zone 15 062Mb, R.C.A.1V.Q. 485.
Conseil d’arrondissement des Rivières : projet de règlement intitulé : Règlement modifiant le Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur l’urbanisme relativement aux critères applicables aux plans de construction ou de modification pouvant être approuvés sur une partie du lot numéro 6 153 175 du cadastre du Québec, R.C.A.2V.Q. 352.
Conseil d’arrondissement des Rivières : projet de modification intitulé : Règlement modifiant le Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur l’urbanisme relativement à l’approbation d’un plan de construction concernant une partie du lot numéro 6 153 175 du cadastre du Québec, R.C.A.2V.Q. 353.
Demande de dérogation mineure Conseil d’arrondissement de La Haute-Saint-Charles :
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