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Québec, le 15 septembre 2023 – La Ville de Québec accélèrera le rythme des acquisitions au cours de l’automne. Pour ce faire, elle entreprendra des procédures d’expropriation pour les dossiers pour lesquels aucune entente n’a pu être conclue jusqu’à maintenant. Ce processus lui assurera de disposer à temps des parcelles de terrain nécessaires à la construction du tramway, et ainsi de sécuriser l’échéancier de réalisation.
Depuis le début du projet, la Ville privilégie une approche collaborative et personnalisée par l’entremise d’une négociation de gré à gré. Ce processus se poursuivra en parallèle de l’expropriation. En effet, à tout moment, les propriétaires concernés pourront conclure une entente avec la Ville, mettant ainsi fin à la procédure d’expropriation.
« Le tramway va de l’avant. Le temps est maintenant venu de concrétiser les acquisitions requises pour la construction de ce projet essentiel à notre ville. L’expropriation est une procédure légale courante dans les grands projets d’infrastructures. Elle nous assurera d’être bien en selle pour la réalisation des travaux », a précisé M. Bruno Marchand, maire de Québec.
Les acquisitions : un processus consciencieux Pour réaliser une acquisition, la Ville suit un processus rigoureux qui implique plusieurs services municipaux et partenaires. Il s’agit d’un travail de longue haleine lors duquel un accompagnement personnalisé est offert aux propriétaires concernés.
Dans le cadre de la négociation, divers services professionnels peuvent être inclus à l’entente. C’est le cas lorsque l’acquisition requiert des réaménagements, comme le déplacement d’un escalier ou encore d’un stationnement. De même, un citoyen peut retenir les services d’un évaluateur agréé indépendant pour l’appuyer dans la négociation. Dans ce cas, les honoraires encourus sont assumés par la Ville selon certaines conditions.
Lorsque l’expropriation devient nécessaire Dans certains cas, il devient maintenant nécessaire d’obtenir les autorisations pour poursuivre les acquisitions par une négociation de gré à gré ou par l’expropriation. Il importe de préciser que l’expropriation ne consiste pas en une expulsion, mais bien en une procédure légale. Celle-ci accélèrera l’acquisition des parcelles de terrain toujours requises.
Chaque citoyen dont la propriété pourrait être visée par une expropriation en est informé en amont, soit avant l’adoption du sommaire décisionnel par le conseil de ville donnant l’autorisation d’amorcer le processus. À ce moment, l’évaluateur agréé attitré à son dossier lui explique la démarche et les prochaines étapes. S’il le souhaite, le citoyen peut poursuivre la négociation de gré à gré en parallèle du processus d’expropriation.
Pour la réalisation du tramway, la Ville peut procéder à des expropriations en vertu de la Loi concernant le réseau structurant de transport en commun de la Ville de Québec (LQ 2019, c. 15) et de la Loi sur l’expropriation (L.R.Q., c. E-24). Pour plus d’information au sujet du processus d’acquisition, les citoyens sont invités à consulter le www.tramwaydequebec.info/travaux/acquisitions.
Au total, 415 acquisitions immobilières sont prévues. De ce nombre, plus de 90 % sont partielles, c’est-à-dire qu’elles concernent uniquement l’achat de bandes de terrain ou l’obtention de servitudes. En date du 13 septembre 2023, une promesse de vente ou de servitude avait été signée pour 205 propriétés.
Ces acquisitions sont requises pour le démarrage des travaux qui seront effectués par le partenaire privé responsable des infrastructures du tramway ainsi que pour les interventions sous la responsabilité de la Ville. Pour ce faire, l’emprise requise pour les travaux compris entre les pôles d’échanges Le Gendre et Saint-Roch (tronçons 1 à 12) doit être libérée pour avril 2024 et celle située dans les quartiers du Vieux-Limoilou et de Maizerets (tronçons 19 et 20) pour juillet de la même année. À propos du tramway de Québec La Ville de Québec met en œuvre le plus important projet de son histoire : le tramway de Québec. Sur un tracé de 19,3 km de Cap-Rouge à D’Estimauville, ce tramway moderne et 100 % électrique constituera la colonne vertébrale d’un réseau de transport en commun bonifié sur tout le territoire de la ville. Fréquent, à horaire fixe et confortable, le tramway offrira une alternative de transport attrayante qui limitera l’aggravation des conditions routières, réduira l’impact sur l’environnement et améliorera la qualité de vie des citoyens.
Son intégration urbaine exemplaire contribuera à l’embellissement et à la convivialité des quartiers traversés avec un meilleur partage de l’espace public, davantage d’espaces sécuritaires pour les piétons et les cyclistes, des infrastructures d’accueil de qualité, du mobilier urbain renouvelé, de nouveaux espaces publics, une végétation bonifiée et la remise à neuf des infrastructures de surface et souterraines. Digne d’une capitale du 21e siècle, le tramway positionnera Québec comme l’une des villes les plus attrayantes au pays.
La réalisation de ce projet contribuera à la vitalité économique de la région par la création de 18 970 emplois. Pour toute l’information sur le projet, les citoyens sont invités à consulter le tramwaydequebec.info, à visiter la page Facebook du projet ou encore à s’abonner à l’infolettre. Annexe
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