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Voici la liste des avis publics émis par la Ville de Québec du 14 au 20 septembre 2023. Consultez les détails au ville.quebec.qc.ca/avis publics. Entrée en vigueur Conseil municipal : Règlement modifiant le Règlement sur le Plan directeur d'aménagement et de développement relativement au Programme particulier d'urbanisme du site patrimonial de Sillery et ses environs, R.V.Q. 3185. Promulgations Conseil municipal : Règlement modifiant le Règlement sur les autorisations d'occupation de la voie publique relativement aux zones d'application, R.V.Q. 3183. Conseil municipal : Règlement modifiant le Règlement sur la délivrance des permis et des certificats relativement aux titulaires de ce pouvoir, R.V.Q. 3217. Conseil municipal : Règlement sur la cotisation imposée aux membres de la Société de développement commercial du Vieux-Québec pour l'exercice financier 2023, R.V.Q. 3222. Assemblées publiques de consultation Conseil municipal : projet de modification intitulé Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l'urbanisme relativement à sa concordance au Programme particulier d'urbanisme du secteur sud du centre-ville Saint-Roch et autres dispositions, R.V.Q. 3208. Conseil d'arrondissement de La Haute-Saint-Charles : projet de modification intitulé Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l'urbanisme relativement à la zone 64018Ha, R.C.A.6V.Q. 342. Conseil d'arrondissement de La Haute-Saint-Charles : projet de règlement intitulé Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l'urbanisme relativement à la zone 63203Ma, R.C.A.6V.Q. 338. Autre avis Convocation de l’assemblée publique pour la constitution d’un conseil de quartier dans le quartier 5-1.
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