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Espace presse

Communiqué

Avis publics – Du 19 au 25 mars 2020

Québec, le 27 mars 2020 – Voici la liste des avis publics émis par la Ville de Québec du 19 au 25 mars 2020. Les citoyens peuvent consulter le détail de chacun des avis à l’adresse ville.quebec.qc.ca/avispublics.

Entrée en vigueur
Conseil de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge : Règlement modifiant le Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur l’urbanisme relativement à la zone 36438Cb, R.C.A.3V.Q. 266.

Conseil de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge : Règlement modifiant le Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur l’urbanisme relativement à la zone 32215Pb, R.C.A.3V.Q. 252.

Conseil de l’Arrondissement de Beauport : Règlement modifiant le Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur l’urbanisme relativement à la zone 55160Mb, R.C.A.5V.Q. 256.

Conseil de l’Arrondissement de Beauport : Règlement modifiant le Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur l’urbanisme relativement à la zone 54026Pa, R.C.A.5V.Q. 259.

Conseil de l’Arrondissement de Beauport : Règlement modifiant le Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur l’urbanisme relativement à la zone 55084Pb, R.C.A.5V.Q. 260.

Promulgation
Conseil d’agglomération : Règlement de l’agglomération sur des travaux relatifs à l’augmentation de la réserve d’eau potable à l’usine de traitement d’eau de Québec et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 1248.

Conseil d’agglomération : Règlement de l’agglomération sur des travaux de réfection et de mise aux normes de l’usine de traitement d’eau potable de Sainte-Foy et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 1320.

Conseil municipal : Règlement sur des interventions en matière de transport, de travaux routiers, de pistes cyclables, d’éclairage, de signalisation et de systèmes de transport intelligent sur le réseau routier municipal à l’exclusion du réseau artériel à l’échelle de l’agglomération et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.V.Q. 2828.

Conseil municipal : Règlement sur des travaux, des services professionnels et techniques et le personnel requis pour la réalisation de projets relevant de la compétence de proximité de la ville et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.V.Q. 2836.

Autres
Conseil de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles : Ajournement de la séance ordinaire du 17 mars 2020.

 



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