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Espace presse

Communiqué

Avis publics – Du 3 au 9 septembre 2020

Québec, le 11 septembre 2020 – Voici la liste des avis publics émis par la Ville de Québec du 3 au 9 septembre 2020. Les citoyens peuvent consulter le détail de chacun des avis à l’adresse ville.quebec.qc.ca/avispublics.

Conformément aux arrêtés 2020-033 du 7 mai 2020 et 2020-049 du 4 juillet 2020, les différentes instances décisionnelles de la Ville peuvent remplacer les assemblées publiques de consultation prévues notamment pour les demandes de dérogations mineures, d’autorisations d’usages conditionnels ou de projets de règlements d’urbanisme, par des consultations écrites. Les citoyens sont invités à consulter régulièrement le site des avis publics de la Ville pour connaître les détails de chacune de ces consultations écrites.

Consultations écrites
Conseil d’arrondissement des Rivières : Règlement modifiant le Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur l’urbanisme relativement à plusieurs zones situées dans le quartier Duberger-Les Saules, R.C.A.2V.Q. 277 (omnibus secteur du boulevard Masson, quartier Duberger-Les Saules, district Les Saules).

Conseil d’arrondissement de La Cité-Limoilou : Règlement modifiant le Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l’urbanisme relativement à plusieurs zones situées dans le quartier du Vieux-Limoilou en regard de l’empiètement d’un escalier en cour avant et de l’aménagement d’un tablier de manœuvre, R.C.A.1V.Q. 398 (Ajout d’articles particuliers à certaines zones) Quartier Vieux-Limoilou - District de Limoilou.

Conseil d’arrondissement des Rivières : Règlement modifiant le Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur l’urbanisme relativement aux zones 21706Cb et 21709Cd, R.C.A.2V.Q. 264 (secteur Galeries de la Capitale).

Conseil d’arrondissement des Rivières : Règlement modifiant le Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur l’urbanisme relativement à la zone 21407Ha, R.C.A.2V.Q. 266 (boulevard Saint-Jacques / écran visuel) - District électoral des Saules - Quartier Neufchâtel-Est–Lebourgneuf.

Conseil d’arrondissement des Rivières : Règlement modifiant le Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur l’urbanisme relativement aux zones 21328Cb et 21332Cb, R.C.A.2V.Q. 272 (intersection de la rue du Calcaire et du boulevard Pierre-Bertrand).

Entrée en vigueur
Conseil d’arrondissement de La Cité-Limoilou : Règlement modifiant le Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l’urbanisme relativement aux zones 18103Ha, 18104Hc, 18113Hc, 18115Hc, 18 205Ha, 18208Hc, 18218Ma, 18408Hb, 18410Hb et 18414Hb, R.C.A.1V.Q. 391.

Conseil d’arrondissement de La Cité-Limoilou : Règlement modifiant le Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l’urbanisme relativement à plusieurs zones situées dans le quartier de Lairet en regard de l’empiètement d’un escalier dans la marge avant et de l’aménagement d’un tablier de manœuvre, R.C.A.1V.Q. 393.

Conseil d’arrondissement de La Cité-Limoilou : Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l’urbanisme relativement à une permission d’occupation sur le lot numéro 1 303 781 du cadastre du Québec, R.C.A.1V.Q. 395.



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