Passer au contenu principal

Accueil / À propos de la ville / Espace presse / Communiqués / Communiqué

Espace presse

Communiqué

Avis publics – Du 4 au 10 novembre 2021

Québec, le 12 novembre 2021 – Voici la liste des avis publics émis par la Ville de Québec du 4 au 10 novembre 2021. Les citoyens peuvent consulter le détail de chacun des avis à l’adresse ville.quebec.qc.ca/avispublics.

Conformément aux arrêtés ministériels et aux décrets du gouvernement concernant l’ordonnance des mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19, les différentes instances décisionnelles de la Ville peuvent remplacer les assemblées publiques de consultation prévues notamment pour les demandes de dérogations mineures, d’autorisations d’usages conditionnels ou de projets de règlements d’urbanisme, par des consultations écrites. Les citoyens sont invités à consulter régulièrement le site des avis publics de la Ville pour connaître les détails de chacune de ces consultations écrites.

Consultations écrites – Demandes de dérogations mineures
Liste des biens d’une valeur supérieure à 10 000 $ qui ont été aliénés par la Ville de Québec autrement que par enchère ou soumission publique.

Conseil d’arrondissement de La Cité-Limoilou :
· 982, avenue De Bougainville (lot 1 304 442) quartier Montcalm.

Conseil d’arrondissement des Rivières :
· Propriété située au 9020, rue Courtois;

· Propriété située aux 3480 à 3484, rue des Géraniums.

Conseil d’arrondissement de Charlesbourg :
· Propriété sise au 900, rue de l’Entraide, lot 1 150 025, quartier des Jésuites;

· Propriété sise au 8730, boulevard Henri-Bourassa, lot 1 028 105, quartier des Jésuites;
· Propriété sise au 8985, 1re Avenue, lot 4 258 067, quartier 4-5.

Conseil d’arrondissement de Beauport :
· Propriété sise au 2740, avenue Pierre-Roy, lot projeté 5 303 494, quartier du Vieux-Moulin;
· Propriété sise au 7, rue Jeanne-Laroche, lot 1 224 195, quartier 5-1;
· Propriété sise au 324, rue La Ferté, lot 2 033 776, quartier 5-2.

Conseil d’arrondissement de La Haute-Saint-Charles :
· Propriété située au 2979, rue de la Faune, district électoral de Loretteville–Les Châtels, quartier Loretteville, correspondant au lot 5 517 077 du cadastre du Québec;
· Propriété située au 12010, rue Thibault, district électoral de Loretteville–Les Châtels, quartier Des Châtels, correspondant au lot 1 043 990 du cadastre du Québec.

Consultation écrite – Demande d’usage conditionnel
Conseil d’arrondissement de La Haute-Saint-Charles :
· Propriété située au 560, rue Roussin, correspondant au lot 1 022 665, du cadastre du Québec, district électoral de Lac-Saint-Charles–Saint-Émile, quartier Lac-Saint-Charles;
· Propriété située au 14521, boulevard de la Colline, correspondant au lot 6 414 014, du cadastre du Québec, district électoral de Lac-Saint-Charles–Saint-Émile, quartier Saint-Émile;
· Propriété située au 14355, boulevard de la Colline, correspondant au lot 6 427 020, du cadastre du Québec, district électoral de Lac-Saint-Charles–Saint-Émile, quartier Saint-Émile.



Com-21-514