Accueil / À propos de la ville / Espace presse / Communiqués / Communiqué
Voici la liste des avis publics émis par la Ville de Québec du 27 octobre au 2 novembre 2022. Les citoyens peuvent consulter le détail de chacun des avis à l’adresse ville.quebec.qc.ca/avis publics.
Entrée en vigueur Conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou : Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l'urbanisme relativement à la zone 17003Mb, R.C.A.1V.Q. 465.
Promulgations Conseil d'agglomération : Règlement de l'agglomération sur des travaux d'aménagement et de réaménagement d'espaces urbains de nature mixte et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 1513.
Conseil municipal : Règlement sur des travaux de réfection majeurs de rues et d'aménagement d'artères commerciales relevant de la compétence de proximité de la ville et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.V.Q. 3084.
Conseil municipal : Règlement sur des travaux d'élaboration et de mise en œuvre du Plan de transition et d'action climatique relevant de la compétence de proximité et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.V.Q. 3099.
Conseil municipal : Règlement sur des travaux de mise en œuvre de l'écoquartier de la Pointe-aux-Lièvres dans l'arrondissement de La Cité-Limoilou et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.V.Q. 3106.
Consultations publiques Conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou : projet de règlement intitulé Règlement modifiant le règlement de l'Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l'urbanisme relativement à la zone 15071Hb, R.C.A.1V.Q. 475 (519, rue Marie-de-l'Incarnation et 680, rue Kirouac) Quartier de Saint-Sauveur, district de Saint-Roch–Saint-Sauveur.
Conseil d'arrondissement des Rivières : projet de modification intitulé Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement des Rivières sur l'urbanisme, relativement aux zones 21702Cb, 21705Ip et 21710Cc, R.C.A.2V.Q.339 - (Parc industriel Métrobec, Quartier de Neufchâtel Est–Lebourgneuf, district électoral des Saules–Les Méandres).
Conseil d'arrondissement de Charlesbourg : projet de modification intitulé Règlement modifiant le Règlement de l’Arrondissement de Charlesbourg sur l’urbanisme relativement à la zone 46060Cc, R.C.A.4V.Q. 215 (4155, 4e Avenue Ouest, quartier 4-6, district électoral de Saint-Rodrigue).
Conseil d'arrondissement de La Haute-Saint-Charles : projet de modification intitulé Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l'urbanisme relativement aux zones 61328Ha et 61329Fb, R.C.A.6V.Q. 322 (secteur avenue du Lac-Saint-Charles) - District électoral de Lac-Saint-Charles–Saint-Émile - Quartier de Lac-Saint-Charles.
Avis de participation référendaire Conseil d'arrondissement des Rivières : projet du Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement des Rivières sur l'urbanisme relativement à la mise en œuvre du Programme particulier d'urbanisme pour le pôle urbain Wilfrid-Hamel–Laurentienne, R.C.A.2V.Q. 325 - District électoral de Vanier–Duberger - Quartier de Vanier.
Conseil d'arrondissement des Rivières : projet de Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement des Rivières sur l'urbanisme relativement à une utilisation temporaire sur les lots numéros 5 495 911 et 5 495 913, R.C.A.2V.Q. 331 - District de Neufchâtel– Lebourgneuf - Quartier de Neufchâtel Est–Lebourgneuf.
Conseil d'arrondissement des Rivières : projet de Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement des Rivières sur l'urbanisme relativement à la zone 21724Cc, R.C.A.2V.Q. 332 - District de Neufchâtel–Lebourgneuf - Quartier de Neufchâtel Est–Lebourgneuf.
Conseil d'arrondissement des Rivières : projet de Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement des Rivières sur l'urbanisme relativement aux zones 22503Cb et 22506Ip, R.C.A.2V.Q.337 - District des Saules–Les Méandres - Quartier de Duberger–Les Saules.
Demandes de dérogation mineure Conseil d'arrondissement de La Haute-Saint-Charles :
Partagez cette page :