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Communiqué

Qualité de l’air : une aide financière pour le remplacement des appareils de chauffage au bois polluants

Québec, le 9 novembre 2022 – Afin de favoriser une bonne qualité de l’air durant l’hiver, les citoyens possédant un appareil de chauffage au bois non certifié sont invités à planifier son retrait ou son remplacement d’ici le 1er septembre 2026. Un accompagnement pour vérifier l’homologation et de l’aide financière sont disponibles. La Ville de Québec rappelle également l’interdiction d’utiliser tout appareil de chauffage à combustible solide lorsqu’un avertissement de smog est en vigueur dans la région de Québec.

« La qualité de l’air est une priorité pour notre administration, a mentionné Mme Marie-Josée Asselin, vice-présidente du comité exécutif responsable de l’environnement. Il est important de poser tous les gestes possibles pour que chaque citoyen puisse profiter d’un air de qualité et sécuritaire pour sa santé. C’est pourquoi il convient de ne pas utiliser le chauffage à combustible solide pendant les avertissements de smog. Aussi, nous souhaitons aider les résidents à pouvoir remplacer ou retirer les appareils de chauffage au bois qui ne sont pas certifiés. La pollution que peuvent entraîner ces pratiques est préoccupante et il est essentiel que chacun contribue à la limiter. Il est primordial que chacun d’entre nous respecte les normes environnementales en vigueur pour assurer une meilleure qualité de vie à tous les citoyens de Québec. »

Certifications environnementales requises
Le chauffage au bois est une source d’émission de particules fines dans l’atmosphère dommageables pour la santé. La pollution générée est particulièrement préoccupante lorsqu’elle émane d’appareils dont la certification ne répond plus aux normes environnementales requises.

C’est pourquoi tous les propriétaires d’un poêle, d’une fournaise ou d’une chaudière au bois sur le territoire de la ville de Québec devront se munir d’un appareil certifié CSA (Canadian Standards Association) ou EPA (Environmental Protection Agency), d’ici le 1er septembre 2026.

Quels appareils sont visés? Comment les identifier?
Au Québec, les appareils neufs vendus chez les détaillants depuis le 1er septembre 2009 sont tous dûment certifiés. Pour les appareils plus anciens, une vérification est nécessaire. Si l’appareil est plus vieux que 1988 (date des premières certifications), il est assurément non certifié.

Un poêle à bois certifié est identifiable par sa plaque d’homologation située à l’arrière du caisson. Dans le cas d’un appareil encastrable, la plaque d’homologation est située sur le côté du caisson derrière la façade.

En cas de doute, les citoyens peuvent transmettre une demande au 311 afin que la Ville vérifie l’homologation. Le formulaire est disponible au ville.quebec.qc.ca/poele.

Aide financière pour le retrait ou le remplacement des appareils de chauffage à combustible non certifiés
Les propriétaires admissibles à l’aide financière pour retirer ou remplacer un appareil de chauffage à combustible peuvent obtenir un remboursement allant jusqu’à 90 % du coût d'achat d’un nouvel appareil certifié (à bois ou aux granules), jusqu’à un maximum de 1 000 $. Un montant de 100 $ sera offert pour le simple retrait d’un appareil sans remplacement.

Le programme de subvention s’adresse à tout propriétaire d’un bâtiment résidentiel possédant un poêle, une fournaise ou chaudière à bois qui n'est pas conforme aux normes de certifications.

Avertissement de smog : interdiction d’utiliser un appareil de chauffage à combustion solide
Lorsqu’un avertissement de smog émis par Environnement Canada est en vigueur dans la région de Québec, il est interdit d’utiliser tout appareil de chauffage à combustible solide, incluant tous les types de foyers, même s’ils sont certifiés.

Les dispositions sur le retrait et le remplacement des équipements non conformes ainsi que sur l’interdiction de chauffer lors des épisodes de smog sont précisées dans le règlement R.V.Q. 2954.

Pour plus de renseignements, les citoyens peuvent visiter le ville.quebec.qc.ca/poele.



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