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Voici la liste des avis publics émis par la Ville de Québec du 19 au 25 janvier 2023. Les citoyens peuvent consulter le détail de chacun des avis à l’adresse ville.quebec.qc.ca/avis publics.
Entrée en vigueur Conseil municipal : Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur l'urbanisme relativement à la zone 33207Mc, R.V.Q. 3116.
Assemblées publiques de consultation Conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou : projet de modification de Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l'urbanisme relativement aux critères applicables aux plans de construction ou de modification ou à une demande d'occupation concernant la partie du territoire formée des lots numéros 1 571 612, 1 571 672 et 6 335 017 du cadastre du Québec, R.C.A.1V.Q. 467.
Conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou : projet de modification de Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l'urbanisme relativement à l'approbation d'un plan de modification sur la partie du territoire formée des lots numéros 1 571 612, 1 571 672 et 6 335 017 du cadastre du Québec, R.C.A.1V.Q. 468.
Demande de dérogation mineure Conseil d'arrondissement de Beauport :
Avis de participation référendaire Conseil d'arrondissement de La Haute-Saint-Charles : projet de Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l'urbanisme relativement à la zone 64145Mb, R.C.A.6V.Q. 325.
Conseil d'arrondissement de La Haute-Saint-Charles : projet de Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l'urbanisme relativement à la zone 63322Ma, R.C.A.6V.Q. 326.
Conseil d'arrondissement de La Haute-Saint-Charles : projet de Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l'urbanisme relativement aux zones 61328Ha et 61329Fb, R.C.A.6V.Q. 322.
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