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Voici la liste des avis publics émis par la Ville de Québec du 26 janvier au 1er février 2023. Les citoyens peuvent consulter le détail de chacun des avis à l’adresse ville.quebec.qc.ca/avis publics.
Entrées en vigueur Conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou : Règlement modifiant le Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l’urbanisme relativement à une permission d’occupation sur le lot numéro 1 303 469 du cadastre du Québec, R.C.A1V.Q. 473.
Conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou : Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Cité Limoilou sur l'urbanisme relativement à la zone 11036Mc aux fins de sa concordance au programme particulier d'urbanisme pour la colline Parlementaire, R.C.A.1V.Q. 477.
Conseil d'arrondissement de Charlesbourg : Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Charlesbourg sur l'urbanisme relativement à la zone 44047Mb, R.C.A.4V.Q. 212.
Assemblées publiques de consultation Conseil d’arrondissement des Rivières : projet de modification intitulé Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement des Rivières sur l'urbanisme relativement à la zone 21609Mb, R.C.A.2V.Q. 340.
Conseil d'arrondissement de Beauport : projet de modification intitulé Règlement modifiant le Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur l’urbanisme relativement à la zone 54095Mb, R.C.A.5V.Q. 312.
Conseil d'arrondissement de La Haute-Saint-Charles : projet de modification intitulé Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l'urbanisme relativement aux zones 64306Cb et 66327Cb, R.C.A.6V.Q. 328.
Demandes de dérogations mineures Conseil d'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge :
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