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Voici la liste des avis publics émis par la Ville de Québec du 18 au 24 mai 2023. Les citoyens peuvent consulter le détail de chacun des avis à l’adresse ville.quebec.qc.ca/avis publics.
Promulgations Conseil d'agglomération : Règlement de l'agglomération de nature mixte sur des interventions relatives à la mise en place d'une stratégie de suivi de la qualité de l'air du territoire de la ville de Québec et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 1554.
Conseil d'agglomération : Règlement de l'agglomération sur des interventions ponctuelles de nature mixte relatives à la pérennité des infrastructures d'aqueduc et d'égout et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 1566.
Conseil d'agglomération : Règlement de l'agglomération sur des travaux d'entretien des infrastructures de l'eau potable et des eaux usées et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 1579.
Conseil d’arrondissement de Charlesbourg : Règlement de l’Arrondissement de Charlesbourg sur la délivrance du permis de construction et du certificat d’autorisation requis pour permettre l’utilisation de terrains et la construction, la modification ou l’occupation de bâtiments à des fins de centre de la petite enfance ou de garderie sur le lot numéro 1 337 785 du cadastre du Québec, R.C.A.4V.Q. 222.
Référendum : procédure d’enregistrement Conseil d'arrondissement de Beauport : Règlement modifiant le Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur l’urbanisme relativement à la zone 54095Mb, R.C.A.5V.Q. 312 (1141 à 1147, boulevard des Chutes, quartier du Vieux-Bourg, district électoral de la Chute-Montmorency–Seigneurial).
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