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Voici la liste des avis publics émis par la Ville de Québec du 8 au 14 juin 2023. Les citoyens peuvent consulter le détail de chacun des avis à l’adresse ville.quebec.qc.ca/avis publics. Entrée en vigueur Conseil d’agglomération : Règlement modifiant le Règlement de l’agglomération sur le Schéma d’aménagement et de développement révisé relativement aux conditions de délivrance d’un permis de construction, R.A.V.Q. 1567. Consultations publiques Conseil municipal : Règlement modifiant le Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy-Sillery-Cap-Rouge sur l’urbanisme relativement à la zone 37303Hb, R.V.Q. 3195. Conseil d’arrondissement de La Cité-Limoilou : projet de règlement intitulé Règlement modifiant le Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l’urbanisme relativement à la zone 14 090Mb, R.C.A.1V.Q. 489.
Demandes de dérogations mineures Conseil d’arrondissement des Rivières :
Conseil d’arrondissement de Charlesbourg
Avis de participation référendaire Conseil d’arrondissement de La Cité-Limoilou : projet de Règlement modifiant le Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l’urbanisme relativement au stationnement commercial dans plusieurs zones, R.C.A.1V.Q. 480.
Autres avis Deuxième avis public relatif à la propriété de certaines rues dans l’arrondissement de Charlesbourg.
Deuxième avis public relatif à la propriété de la rue Saint-Donat dans l’arrondissement de Beauport.
Deuxième avis public relatif à la propriété de certaines rues dans l’arrondissement des Rivières.
Deuxième avis public relatif à la propriété de certaines rues dans l’arrondissement de La Haute-Saint-Charles.
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