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Police

Trottinette électrique et autres appareils de transport personnel motorisés

Un projet-pilote relatif aux appareils de transport personnel motorisés (ATPM), dont les trottinettes électriques font partie, est en vigueur depuis le 20 juillet 2023. Ce projet-pilote est prévu pour une durée de trois ans.

Les objectifs sont :

  • d’expérimenter l’utilisation des ATPM sous certaines conditions et sur certains chemins publics, y compris les voies cyclables;
  • d’évaluer l’intégration des ATPM à la circulation routière.

Visitez le site de la Société d’assurance automobile du Québec pour en savoir davantage sur ce projet-pilote, principalement sur :

  • Les appareils visés;
  • Les caractéristiques et les équipements obligatoires;
  • Les infractions,
  • La signalisation;
  • Les dispositions applicables aux autres usagers de la route.

Les bonnes pratiques sur un appareil de transport personnel motorisé

Bonnes pratiques

  • Être âgé d’au moins et 14 ans et avoir avec soi un document attestant son âge.
  • Porter tous les équipements obligatoires, dont le casque protecteur, en fonction de son type d’ATPM.
  • Circuler aussi près que possible de la bordure ou du côté droit de la chaussée ou dans l’accotement.
  • Circuler dans le même sens que la circulation.
  • Accorder la priorité aux piétons à un passage pour piétons.
  • Respecter la signalisation applicable aux cyclistes.

Mauvaises pratiques

  • Circuler sur un chemin public sur lequel la vitesse permise est supérieure à 50 km/h.
  • Circuler sur le trottoir, sauf en cas de nécessité. On doit alors circuler à une vitesse raisonnable et prudente et accorder la priorité aux piétons.
  • Porter des écouteurs.
  • Transporter des passagers.
  • Tirer une remorque.
  • Tirer ou pousser tout autre objet ou personne.
  • Faire usage d’un téléphone cellulaire ou de tout autre appareil, sauf :
    • lorsque l’appareil est adéquatement installé, de façon sécuritaire, sur l’ATPM et qu’il diffuse uniquement des informations nécessaires au déplacement de la personne ou liées au fonctionnement des équipements;
    • lorsque l’utilisateur est immobilisé en bordure de la chaussée ou sur l’accotement, de façon à ne pas gêner la circulation.

Sur les pistes cyclables

Le projet-pilote est applicable uniquement sur les chemins publics ainsi que sur les aménagements cyclables dans l’emprise de la voie publique. Sur les pistes cyclables hors rue, les appareils de transport personnel motorisés ne sont pas réglementés. Un partage respectueux et la courtoisie sont donc de mise pour assurer des déplacements sécuritaires.