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Ce programme vise à favoriser le retrait ou le remplacement des poêles à bois qui ne portent pas la certification EPA ou CSA-B415.1 en ce qui a trait aux particules fines émises dans l’atmosphère.
L’objectif est l’amélioration de la qualité de l’air.
Est admissible tout propriétaire* des immeubles suivants :
Les immeubles utilisés à des fins commerciales, industrielles ou institutionnelles ne sont pas admissibles à une subvention.
Un propriétaire peut bénéficier de plusieurs subventions selon le nombre d’appareils (pour une même adresse ou pour des adresses différentes).
*Un occupant d’un immeuble admissible peut également présenter une demande en y joignant une procuration du propriétaire
Poêle (incluant un poêle encastré), fournaise ou chaudière à combustible solide (bois, granules, charbon) qui ne porte pas la certification EPA ou CSA-B415.1.
Poêle (incluant un poêle encastré), fournaise ou chaudière au bois ou aux granules qui porte la certification EPA ou CSA-B415.1.
Les foyers décoratifs, de masse ou de maçonnerie ne sont pas admissibles.
Les frais d’installation ne sont pas inclus. Les coûts admissibles sont l’achat de l’appareil et l’achat de l’évent si requis.
Veuillez suivre les étapes suivantes de cette démarche qui est obligatoire afin d'obtenir la subvention.
Habitation@ville.quebec.qc.ca
Section des subventions aux bâtiments 295, boulevard Charest Est Québec (Québec) G1K 3G8 Téléphone : 418 641-6186
Écrivez-nous à Habitation@ville.quebec.qc.ca Veuillez noter que le fournisseur de la Ville attitré à la collecte des appareils ne répond pas questions relatives au programme de subvention.
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