Accueil / Citoyens / Maison et logement / Foyers et poêles intérieurs / Guide d'identification des appareils
Consultez le guide d’identification des appareils. Pour toutes questions sur la déclaration ou la certification de votre appareil, veuillez faire une demande d’aide à la vérification auprès du 311 avant de procéder à votre déclaration.
Tous les appareils à combustible solide à l’intérieur d’un bâtiment doivent être déclarés.
Des certifications environnementales sont en vigueur pour les appareils qui servent à chauffer. À partir du 1er septembre 2026, seuls les appareils certifiés EPA et CSA B415.1 pourront être utilisés.
Les appareils non certifiés, ainsi que les appareils certifiés de première génération , peuvent être admissibles à une subvention, s’ils sont remplacés par un nouvel appareil certifié (90 % des frais d’achat, jusqu’à un montant maximal de 1 000 $) ou à un montant de 100 $ pour leur retrait.
Certains appareils à combustible solide ne sont pas concernés par les restrictions d’installation et d’usage. Consultez les exceptions.
La Ville agit pour améliorer la qualité de l’air extérieur. Consultez le Plan d'action 2023-2027 pour une saine qualité de l'air extérieur.
Partagez cette page :