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Maison et logement

Poêles et foyers

Interdiction lors des avertissements de smog

Depuis le 1er septembre 2021, lorsqu’un avertissement de smog est émis pour la région de Québec, il est interdit d’utiliser tout appareil de chauffage à combustible solide, incluant tous les types de foyers, même s’ils sont certifiés*.

Comment savoir s’il y a un avertissement de smog?

Les avertissements de smog sont émis par Environnement et Changement climatique Canada par le programme Info-Smog.

  • Téléchargez l’application mobile MétéoCAN d’Environnement et Changement climatique Canada
  • Consultez la page des avertissements météo pour la région de Québec
  • Abonnez-vous au compte ECAlertezQC133 sur Twitter pour recevoir des alertes
  • Consultez également vos sites ou applications météo habituels

*À l'exception des résidences ayant comme unique source de chauffage un appareil de chauffage au bois. Dans ce cas, l’utilisation sera tolérée même lors d’un avertissement de smog.

Règlement sur les appareils de chauffage au bois

À partir du 1er septembre 2026, une nouvelle réglementation (R.V.Q. 2954) sur les appareils de chauffage à combustible entrera en vigueur sur le territoire de la Ville de Québec. Tous les propriétaires d’un poêle, de fournaises ou chaudière au bois devront avoir un appareil certifié CSA ou EPA.

Cette réglementation vise à améliorer la qualité de l'air en hiver en contrôlant l’émission de particules fines dans l’atmosphère en provenance des appareils de chauffage à combustible solide.

Appareils concernés

Seulement les poêles (incluant les poêles encastrés), fournaises et chaudières au bois sont touchés par ce règlement.

Appareils exclus

Tous les types de foyers à bois, poêles aux granules et de cuisson sont exclus de ce règlement. Leur utilisation est donc permise, sauf lors d'avertissement de smog.

Également exclus :

  • Foyer de masse ou de maçonnerie;
  • Foyer décoratif ou d’ambiance;
  • Poêle ou foyer aux granules;
  • Foyer au gaz;
  • Foyer électrique;
  • Foyer à l’anthracite;
  • Foyer destiné à être utilisé exclusivement à l’extérieur d’un bâtiment;
  • Fournaise ou chaudière d’une puissance nominale de 150 kW et plus.

Certifications acceptées

Comment savoir si un appareil est certifié?

Au Québec, les appareils neufs vendus en quincaillerie et chez les détaillants depuis le 1er septembre 2009 sont tous certifiés.

Un poêle à bois certifié est identifiable par sa plaque d’homologation située à l’arrière du caisson. Dans le cas d’un appareil encastrable, la plaque d’homologation est située sur le côté du caisson derrière la façade. Tous les niveaux de certifications seront acceptés par la Ville de Québec.

Le manuel d’utilisation donne également cette information.

Si l’appareil est plus vieux que 1988 (date des premières certifications), il est non certifié.

Voici un aperçu du taux d’émission selon les certifications.

Appareils de chauffage Taux d'émission (gramme/heure)
Appareils non certifiés 60 à 100
Appareils certifiés 1988 7,5
Appareils certifiés 2015 4,5
Appareils certifiés 2020 2,5
Poêle à granule 1 à 2,5

Certifications acceptées :

Pour les poêles à bois et les appareils encastrés :

  • Norme CAN/CSA-B415.1 intitulée Essais et rendement des appareils de chauffage à combustibles solides, publiée par l’Association canadienne de normalisation;

ou

  • Norme intitulée New Source Performance Standards, 40 CFR 60, subpart AAA, publiée par la United States Environmental Protection Agency.

Pour les fournaises ou les chaudières au bois :

  • Norme intitulée Standards of Performance for new Residential Hydronic Heaters and forced-Air Furnaces, 40 CFR 60, subpart QQQQ, publiée par la United States Environmental Protection Agency.

Nouvelles constructions ou ajout d'un nouvel appareil

Pour les nouvelles constructions ou tout installation d’un nouvel appareil de chauffage à combustible solide, incluant tous les types de foyer, ce nouvel appareil doit respecter la plus récente certification (taux d’émission de particules fines de 2,5 grammes par heure ou moins).

Vérification de l’homologation

Nouveau service d’accompagnement :

Vous n'êtes pas certain de l’homologation de votre appareil? Faites une demande auprès du 311 en suivant ces étapes :

  • Choisissez Autre demande
  • Connectez-vous à votre compte utilisateur Ville ou continuez sans vous connecter
  • Saisissez votre adresse
  • Dans le champ Commentaire, écrivez : Demande de vérification de l’homologation d’un appareil de chauffage au bois
  • Joignez une photographie de votre appareil et une photographie de la plaque ou de la page du manuel d’utilisateur où peut voir le nom du fabriquant et le modèle
  • Identifiez-vous

Aide financière

Un programme de subvention existe afin d’encourager le retrait ou le remplacement des appareils non certifiés.

Panne électrique

Malgré les interdictions qui précèdent, lors d'une panne électrique de plus de 3 h, toutes les interdictions sont levées et l’utilisation d’un appareil non certifié sera permise exceptionnellement.

Renseignements supplémentaires

Pour plus de renseignements, consultez la section Le chauffage au bois du site du ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs.