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Depuis le 1er septembre 2021, lorsqu’un avertissement de smog est émis pour la région de Québec, il est interdit d’utiliser tout appareil de chauffage à combustible solide, incluant tous les types de foyers, même s’ils sont certifiés*.
Les avertissements de smog sont émis par Environnement et Changement climatique Canada par le programme Info-Smog.
*À l'exception des résidences ayant comme unique source de chauffage un appareil de chauffage au bois. Dans ce cas, l’utilisation sera tolérée même lors d’un avertissement de smog.
À partir du 1er septembre 2026, une nouvelle réglementation (R.V.Q. 2954) sur les appareils de chauffage à combustible entrera en vigueur sur le territoire de la Ville de Québec. Tous les propriétaires d’un poêle, de fournaises ou chaudière au bois devront avoir un appareil certifié CSA ou EPA.
Cette réglementation vise à améliorer la qualité de l'air en hiver en contrôlant l’émission de particules fines dans l’atmosphère en provenance des appareils de chauffage à combustible solide.
Seulement les poêles (incluant les poêles encastrés), fournaises et chaudières au bois sont touchés par ce règlement.
Tous les types de foyers à bois, poêles aux granules et de cuisson sont exclus de ce règlement. Leur utilisation est donc permise, sauf lors d'avertissement de smog.
Également exclus :
Au Québec, les appareils neufs vendus en quincaillerie et chez les détaillants depuis le 1er septembre 2009 sont tous certifiés.
Un poêle à bois certifié est identifiable par sa plaque d’homologation située à l’arrière du caisson. Dans le cas d’un appareil encastrable, la plaque d’homologation est située sur le côté du caisson derrière la façade. Tous les niveaux de certifications seront acceptés par la Ville de Québec.
Le manuel d’utilisation donne également cette information.
Si l’appareil est plus vieux que 1988 (date des premières certifications), il est non certifié.
Voici un aperçu du taux d’émission selon les certifications.
Pour les poêles à bois et les appareils encastrés :
ou
Pour les fournaises ou les chaudières au bois :
Pour les nouvelles constructions ou tout installation d’un nouvel appareil de chauffage à combustible solide, incluant tous les types de foyer, ce nouvel appareil doit respecter la plus récente certification (taux d’émission de particules fines de 2,5 grammes par heure ou moins).
Vous n'êtes pas certain de l’homologation de votre appareil? Faites une demande auprès du 311 en suivant ces étapes :
Un programme de subvention existe afin d’encourager le retrait ou le remplacement des appareils non certifiés.
Malgré les interdictions qui précèdent, lors d'une panne électrique de plus de 3 h, toutes les interdictions sont levées et l’utilisation d’un appareil non certifié sera permise exceptionnellement.
Pour plus de renseignements, consultez la section Le chauffage au bois du site du ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs.
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