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À partir du 1er septembre 2021, lorsqu’un avertissement de smog est émis pour la région de Québec, il sera interdit d’utiliser tout appareil de chauffage à combustible solide, incluant tous les types de foyers, même s’ils sont certifiés*.
Les avertissements de smog sont émis par Environnement et Changement climatique Canada par le programme Info-Smog.
*À l'exception des résidences ayant comme unique source de chauffage un appareil de chauffage au bois. Dans ce cas, l’utilisation sera tolérée même lors d’un avertissement de smog.
À partir du 1er septembre 2026, une nouvelle réglementation (R.V.Q. 2954) sur les appareils de chauffage à combustible entrera en vigueur sur le territoire de la Ville de Québec. Tous les propriétaires d’un poêle, de fournaises ou chaudière au bois devront avoir un appareil certifié CSA ou EPA.
Cette réglementation visera à contrôler l’émission de particules fines dans l’atmosphère en provenance des appareils de chauffage à combustible solide. L’objectif est l’amélioration de la qualité de l’air.
Seulement les poêles, fournaises et chaudières au bois sont touchés par ce règlement.
Tous les types de foyers à bois, poêles aux granules et de cuisson sont exclus de ce règlement. Leur utilisation est donc permise, sauf lors d'avertissement de smog.
Également exclus :
Un poêle à bois certifié est identifiable par sa plaque d’homologation située à l’arrière du caisson. Dans le cas d’un appareil encastrable, la plaque d’homologation est située sur le côté du caisson derrière la façade. Tous les niveaux de certifications seront acceptés par la Ville de Québec.
Le manuel d’utilisation donne également cette information.
Si l’appareil est plus vieux que 1988 (date des premières certifications), il est non certifié.
Voici un aperçu du taux d’émission selon les certifications.
Au Québec, les appareils neufs vendus en quincaillerie et chez les détaillants depuis le 1er septembre 2009 sont tous certifiés.
Pour les poêles à bois :
ou
Pour les fournaises ou les chaudières au bois :
Un programme de subvention existe afin d’encourager le retrait ou le remplacement des appareils non certifiés.
Pour les nouvelles constructions ou tout installation d’un nouvel appareil de chauffage à combustible solide, incluant tous les types de foyer, ce nouvel appareil doit respecter la plus récente certification (taux d’émission de particules fines de 2,5 grammes par heure ou moins). Cet article est effectif dès maintenant.
Malgré les interdictions qui précèdent, lors de panne électrique de plus de 3 h, toutes les interdictions sont levées et l’utilisation d’un appareil non certifié sera permise exceptionnellement.
Pour plus de renseignements, consultez la section Le chauffage au bois du site du ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs.
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