L’enregistrement des appareils à combustible solide vise à constituer une base de données sur le nombre et le type d’appareils présents sur le territoire, leur localisation et leur utilisation. Ces informations permettront à la Ville d’optimiser ses actions pour améliorer la qualité de l’air extérieur.

Appareils concernés

Tout appareil à combustible solide, sans exception, doit être enregistré : chaudière, fournaise, foyer de masse ou de maçonnerie, foyer encastré ou préfabriqué, poêle alimenté manuellement ou automatiquement.
Les appareils qui ne sont plus utilisés, rarement utilisés ou condamnés doivent également être déclarés.

Délai

Les propriétaires disposent de 90 jours pour déclarer l’installation, la construction, le remplacement ou l’enlèvement de tout appareil à combustible solide.

Le propriétaire d’un appareil existant doit le déclarer dans les 90 jours suivant l’entrée en vigueur du règlement, soit avant le 1^er avril 2024.

Formulaires de déclaration

Si vous n’êtes pas certain du type d’appareil et de la certification de celui-ci, veuillez faire une demande d’aide à la vérification auprès du 311 avant de procéder à votre déclaration.

Formulaire de déclaration d’un appareil à combustible
Formulaire de retrait ou de remplacement d’un appareil à combustible solide
Formulaire d’ajout d'un appareil à combustible solide

Des certifications sont en vigueur pour les appareils qui servent à chauffer.

Certifications acceptées :

Pour les poêles à bois et les appareils encastrés :

• Norme CAN/CSA-B415.1 intitulée Essais et rendement des appareils de chauffage à combustibles solides, publiée par l’Association canadienne de normalisation;

ou

• Norme intitulée Standards of Performance for New Residential Wood Heaters, 40 CFR part 60, subpart AAA, publiée par la United States Environmental Protection Agency.

Pour les fournaises ou les chaudières au bois :

• Norme intitulée Standards of Performance for new Residential Hydronic Heaters and forced-Air Furnaces, 40 CFR 60, subpart QQQQ, publiée par la United States Environmental Protection Agency.

Nouvelles constructions ou ajout d'un nouvel appareil

Pour les nouvelles constructions ou l'installation d’un nouvel appareil à combustible solide, incluant tous les types de foyer, ce nouvel appareil doit respecter la plus récente certification (taux d’émission de particules fines de 2,5 grammes par heure ou moins).

Comment trouver la plaque d'homologation?

La plaque d’homologation se trouve à l’arrière ou sur le côté de l’appareil. Dans le cas d’un foyer préfabriqué ou encastré, il faut vérifier sous la grille au bas de l’appareil ou encore derrière la façade métallique.

Sur la plaque, si vous trouvez ces inscriptions, l’appareil est certifié :

• CSA B415.1-10
• EPA - U.S. Environmental Protection Agency certified to comply with July 1990 particulate emission standards

Sur la plaque des appareils plus récents, le taux d’émission en gramme par heure (ex. : 2,5 g/h) est indiqué.

Poêle non certifié

Poêle certifié

Les foyers au bois décoratifs ou d'ambiance sont-ils certifiés?

Ce type d’appareils utilisés non pas pour chauffer, mais à des fins esthétiques ou de confort, ne sont pas assujettis aux normes de certification CSA ou EPA, malgré le fait qu’ils soient très polluants. Ils sont donc, pour la grande majorité des cas, des appareils à combustibles solides non certifiés.

Vous n'êtes pas certain de l’homologation de votre appareil? Faites une demande auprès du 311 en suivant ces étapes :

• Choisissez Autre demande
• Connectez-vous à votre compte utilisateur Ville ou continuez sans vous connecter
• Saisissez votre adresse
• Dans le champ Commentaire, écrivez : Demande de vérification de l’homologation d’un appareil de chauffage au bois
• Joignez une photographie de votre appareil et une photographie de la plaque ou de la page du manuel d’utilisateur où peut voir le nom du fabriquant et le modèle
• Identifiez-vous

Un programme de subvention existe afin d’encourager le retrait ou le remplacement des appareils les plus polluants, soit :

• Les appareils à combustible solide (poêles à bois, foyers décoratifs ou d’ambiance, foyers de maçonnerie) non certifiés
• Les appareils à combustible solide certifiés de première génération, soit les appareils portant la certification EPA ou CSA B. 415.10 mais certifiés avant 2015.

En savoir plus sur les appareils admissibles.

Lors d’une panne électrique de plus de 3 heures, un appareil à combustible solide peut être utilisé, même s’il n’est pas certifié, à condition qu’il ait été déclaré.

L’utilisation des appareils suivants demeure permise sans restriction (sauf lors des épisodes de mauvaise qualité de l’air) :

Foyer de masse

• Non certifié
• Non admissible à la subvention de retrait (100$)

• Appareil de très grande dimension;
• La température des flammes est suffisamment élevée pour obtenir une combustion totale du bois;
• L’appareil retient un maximum de chaleur de cette combustion et la diffuse de façon homogène (en temps et en intensité);
• Cet appareil n’est pas certifié EPA ou CSA. Toutefois, ils sont très performants au niveau du taux d’émission de particules en raison de la très bonne combustion et de l’étanchéité de la chambre de combustion.

Foyer à l'anthracite

• Non certifié
• Non admissible à la subvention de retrait (100$)

• Source d’énergie non renouvelable, soit de l’anthracite (un type de charbon);
• Il émet peu de fumée, la chaleur est constante, sans crépitement et sans hautes flammes;
• Ce type de foyer est exclu de la règlementation municipale.

Cuisinière au bois

• Sert d'abord à la cuisson des aliments;
• Comprend plusieurs compartiments, dont un pour la combustion du bois et un pour la cuisson comparable à un « four ».

Évaporateur acéricole

• Appareil de grande dimension;
• Installé dans une cabane à sucre;
• Exclusivement destiné à la transformation de l'eau d'érable en sirop d'érable.

Foyer extérieur

• Exclusivement à l'extérieur;
• Dispose d'un pare-étincelle;
• Uniquement pour l'agrément.