Seulement les poêles (incluant les poêles encastrés), fournaises et chaudières au bois sont touchés par ce règlement.

Appareils exclus

Tous les types de foyers à bois, poêles aux granules et de cuisson sont exclus de ce règlement. Leur utilisation est donc permise, sauf lors d'avertissement de smog.

Également exclus :

• Foyer de masse ou de maçonnerie;
• Foyer décoratif ou d’ambiance;
• Poêle ou foyer aux granules;
• Foyer au gaz;
• Foyer électrique;
• Foyer à l’anthracite;
• Foyer destiné à être utilisé exclusivement à l’extérieur d’un bâtiment;
• Fournaise ou chaudière d’une puissance nominale de 150 kW et plus.

Comment savoir si un appareil est certifié?

Au Québec, les appareils neufs vendus en quincaillerie et chez les détaillants depuis le 1er septembre 2009 sont tous certifiés.

Un poêle à bois certifié est identifiable par sa plaque d’homologation située à l’arrière du caisson. Dans le cas d’un appareil encastrable, la plaque d’homologation est située sur le côté du caisson derrière la façade. Tous les niveaux de certifications seront acceptés par la Ville de Québec.

Le manuel d’utilisation donne également cette information.

Si l’appareil est plus vieux que 1988 (date des premières certifications), il est non certifié.

Voici un aperçu du taux d’émission selon les certifications.

Certifications acceptées :

Pour les poêles à bois et les appareils encastrés :

• Norme CAN/CSA-B415.1 intitulée Essais et rendement des appareils de chauffage à combustibles solides, publiée par l’Association canadienne de normalisation;

ou

• Norme intitulée New Source Performance Standards, 40 CFR 60, subpart AAA, publiée par la United States Environmental Protection Agency.

Pour les fournaises ou les chaudières au bois :

• Norme intitulée Standards of Performance for new Residential Hydronic Heaters and forced-Air Furnaces, 40 CFR 60, subpart QQQQ, publiée par la United States Environmental Protection Agency.

Nouvelles constructions ou ajout d'un nouvel appareil

Pour les nouvelles constructions ou tout installation d’un nouvel appareil de chauffage à combustible solide, incluant tous les types de foyer, ce nouvel appareil doit respecter la plus récente certification (taux d’émission de particules fines de 2,5 grammes par heure ou moins).

Nouveau service d’accompagnement :

Vous n'êtes pas certain de l’homologation de votre appareil? Faites une demande auprès du 311 en suivant ces étapes :

• Choisissez Autre demande
• Connectez-vous à votre compte utilisateur Ville ou continuez sans vous connecter
• Saisissez votre adresse
• Dans le champ Commentaire, écrivez : Demande de vérification de l’homologation d’un appareil de chauffage au bois
• Joignez une photographie de votre appareil et une photographie de la plaque ou de la page du manuel d’utilisateur où peut voir le nom du fabriquant et le modèle
• Identifiez-vous

Un programme de subvention existe afin d’encourager le retrait ou le remplacement des appareils non certifiés.

Malgré les interdictions qui précèdent, lors d'une panne électrique de plus de 3 h, toutes les interdictions sont levées et l’utilisation d’un appareil non certifié sera permise exceptionnellement.