Tout appareil conçu pour brûler un combustible solide, tel que le bois, les granules de bois, le charbon ou tout autre combustible autre que ceux sous forme gazeuse ou liquide, est considéré comme un appareil à combustible solide.

Les appareils concernés peuvent être destinés à chauffer (poêles, appareils encastrés, fournaises et chaudières au bois) ou servir à des fins d'ambiance (foyers décoratifs au bois ou de maçonnerie).

Le règlement sur les appareils à combustible solide ne s’applique pas aux barbecues au charbon, ni aux foyers extérieurs. Si vous souhaitez faire un feu dans votre cour arrière, assurez-vous que votre foyer respecte le Règlement sur la prévention des incendies (R.V.Q. 2241) de la Ville de Québec, en veillant à ne pas déranger vos voisins avec la fumée ou les odeurs.

Il est strictement interdit de brûler dans un appareil à combustible solide des matières telles que des huiles usées, de la peinture, des solvants, des matières résiduelles, du bois humide, du bois traité, peint ou teint, du caoutchouc, du charbon, du papier glacé ou coloré, du plastique, ainsi que des panneaux de particules. Ces matières émettent des contaminants nocifs pour la santé humaine et l'environnement, contribuant à la dégradation de la qualité de l’air.

Il est recommandé d’utiliser du bois sec, des bûches écologiques ou des granules de bois, en fonction du type d’appareil utilisé, car ces combustibles produisent moins de fumée et de contaminants.

Lors d’une panne d’électricité de plus de 3 heures, un appareil à combustible solide peut être utilisé à condition qu’il ait été déclaré, qu'il soit certifié ou non.

Le règlement n’exige pas le retrait des appareils à combustible solide existants. Les appareils de chauffage non certifiés et les foyers décoratifs ou d’ambiance existants pourront, au-delà de 2030, être maintenus en place et utilisés en cas de panne d’électricité prolongée. Il est toutefois important d’assurer leur bon entretien pour qu’ils restent fonctionnels et sécuritaires.