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Archives

Services offerts

Le personnel des archives est d'une grande expertise et saura vous guider dans vos explorations.

Il vous fournira les renseignements nécessaires à l’utilisation des différents instruments de recherche auxquels vous pouvez avoir recours. Il vous informera sur les règles et modalités de consultation et de reproduction des archives.

Des règles et lois à connaître

La grande majorité des archives de la Ville sont accessibles à tous. Certaines sont cependant assujetties à des règles ou à des dispositions légales. Dans de tels cas, les responsables en place vous donneront toutes les indications appropriées.

Diffusion publique et droit d’auteur

La publication ou la reproduction de certaines pièces peuvent faire l’objet de restrictions découlant de la Loi sur le droit d’auteur ou d’exigences posées par les donateurs des documents.

Accès aux documents et protection des renseignements personnels

Il est du devoir de la Ville de Québec de s’assurer que la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels soit respectée. Cette réglementation prévoit un droit d’accès pour tous à tous les documents, mais formule aussi des restrictions quant à la diffusion de renseignements privés concernant les citoyens et le personnel municipal.

Tarifs en vigueur

Des coûts peuvent être associés à la reproduction et à la diffusion de documents d'archives. Consultez le tableau des tarifs en vigueur.

Prévoir une consultation

Déménagement temporaire

La salle de consultation située au 4e étage de la bibliothèque Gabrielle-Roy est temporairement fermée depuis le 25 mars 2019.

Pour consulter des documents

Communiquez avec nous en écrivant à 311@ville.quebec.qc.ca ou en téléphonant au 418 641-6311.

Vous devrez prévoir un minimum de 48 heures ouvrables pour obtenir un rendez-vous. Vous devrez également nous fournir la liste des documents dont vous aurez besoin.

Renseignements supplémentaires

Service du greffe et des archives

Division de la gestion des documents et des archives
Téléphone : 418 641-6311
Courriel : 311@ville.quebec.qc.ca