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Voici la liste des avis publics émis par la Ville de Québec du 5 au 11 juin 2025.
Règlements
Entrées en vigueur Conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou : Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l'urbanisme relativement aux zones 18115Hc et 18117Cb, R.C.A.1V.Q. 547.
Conseil d'arrondissement des Rivières : Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement des Rivières sur l'urbanisme relativement aux zones 21202Ha, 21206Ha, 21208Ma et 21213Mb, R.C.A.2V.Q. 400.
Promulgations Conseil d'agglomération : Règlement de l'agglomération sur l'acquisition de véhicules et d'équipements motorisés ainsi que des accessoires d'appoint aux fins de remplacement et de modification de véhicules, et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 1761.
Conseil d'agglomération : Règlement de l'agglomération sur des travaux d'aménagement de jardins communautaires et de développement de lieux et d'initiatives diverses relatives à l'agriculture urbaine de nature mixte, et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 1743.
Conseil d'agglomération : Règlement de l'agglomération sur des travaux d'entretien, d'agrandissement, d'amélioration, de réfection, de rénovation, de restauration, de modernisation et d'aménagement des écocentres, et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 1784.
Conseil d'agglomération : Règlement de l'agglomération relativement à la réalisation d'un projet de logement social sur les lots numéros 1 224 283 et 6 648 351 et une partie du lot numéro 3 619 931 du cadastre du Québec, R.A.V.Q. 1785.
Conseil d'agglomération : Règlement modifiant le Règlement de l'agglomération sur la circulation et le stationnement relativement à l'interdiction d'effectuer un virage à droite au feu rouge, R.A.V.Q. 1787.
Conseil d'agglomération : Règlement modifiant le Règlement de l'agglomération sur la circulation et le stationnement relativement aux limites de vitesse, R.A.V.Q. 1789.
Conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou : Règlement modifiant le Règlement de l'arrondissement de La Cité-Limoilou sur l'interdiction de circuler et de stationner sur certaines rues relativement à l'établissement de zones où la circulation de transit est interdite, R.C.A.1V.Q. 544.
Conseil d'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge : Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la circulation et le stationnement relativement aux services d'autopartage, R.C.A.3V.Q. 359.
Assemblée publique de consultation Conseil d'arrondissement de Beauport : Projet de modification intitulé Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Beauport sur l'urbanisme relativement aux zones 52003Mb et 52004Ha, R.C.A.5V.Q. 344.
Référendums Conseil d’arrondissement de La Cité-Limoilou : Demande de participation à un référendum relatif au projet de règlement intitulé Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l'urbanisme relativement à l'utilisation temporaire du lot numéro 5 341 909 du cadastre du Québec à des fins de stationnement, R.C.A.1V.Q. 541.
Conseil d'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge : Demande de participation à un référendum relatif au projet de règlement intitulé Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur l'urbanisme relativement à la zone 32038Mc, R.C.A.3V.Q. 388.
Conseil d'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge : Demande de participation à un référendum relatif au projet de règlement intitulé Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur l'urbanisme relativement à la zone 36439Cb, R.C.A.3V.Q. 391.
Conseil d'arrondissement de Beauport : Demande de participation à un référendum relatif au projet de règlement intitulé Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Beauport sur l'urbanisme relativement à la zone 55119Pa, R.C.A.5V.Q. 350.
Demande de dérogation mineure ou d’usage conditionnel Conseil d'arrondissement de Beauport :
Autres avis Avis de modification de l'heure du début de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge du 2 octobre 2025.
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