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Val-Bélair

Consultations publiques

Zonage rues des Canoés et des Céramistes: Assemblée publique de consultation

La demande vise principalement les lots situés sur la rue des Canoés dans le quartier de Val-Bélair. Cette rue nouvellement construite présente un tracé sinueux qui permet difficilement de respecter la largeur de lot exigée de 15 mètres dans les grilles de spécifications 66460Ha et 66461Ha surtout pour les lots situés dans les courbes ou dans le rond de virée. Il est donc proposé de réduire la largeur des lots à 13 mètres minimum et d’ajouter l’article 321 qui permet d’implanter un bâtiment isolé sur un lot d’une largeur de 11 mètres minimum lorsque le lot possède un rayon de courbure maximum de 30 mètres.

Vous êtes invités à formuler vos questions et vos commentaires lors de la consultation publique prévue dans le cadre de l’assemblée du conseil de quartier de Val-Bélair le mercredi 19 juin 2019 à 19h00 au 3490, route de l'Aéroport, salle RC19

Zonage rues des Canoés et des Céramistes

Consultation publique - Parc industriel, parc de la Chanterelle et Ouest de la rue Chanteclerc

Le conseil d’arrondissement de La Haute-Saint-Charles a mandaté le conseil de quartier de Val-Bélair pour vous consulter relativement aux projets de modification au Règlement R.C.A.6V.Q. 250 et R.C.A.6V.Q. 255.

Pour le R.C.A.6V.Q. 250, des modifications sont proposées par rapport aux normes d'entreposage afin d'autoriser qu'une feuille de polyéthylène ou un autre matériau souple soit autorisé comme matériau de revêtement extérieur d'un bâtiment d'entreposage.

Le groupe d'usages R2 Équipement récréatif extérieur de proximité a été omis dans la grille de spécifications 66332Pa. Il est donc proposé de corriger cet oubli en ajoutant le groupe d'usages R2 Équipement récréatif extérieur de proximité dans la grille 66332Pa.

Pour le R.C.A.6V.Q. 255, le règlement vise à modifier le zonage dans le secteur ouest de la rue Chanteclerc.

Vous êtes invités à formuler vos questions et vos commentaires lors de la consultation publique prévue dans le cadre de l’assemblée du conseil de quartier de Val-Bélair le mercredi 20 mars 2019 à 19h30 au 3490, route de l'Aéroport, salle RC19.

Consultation publique - Route de l'aéroport

Le conseil d’arrondissement de La Haute-Saint-Charles a mandaté le conseil de quartier de Val-Bélair pour vous consulter relativement au projet de modification au Règlement R.C.A.6V.Q. 242. Ce projet de modification a pour objet de modifier le Règlement de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l’urbanisme, afin de permettre au propriétaire du 2897, route de l’Aéroport de créer de nouveaux lots résidentiels à même sa propriété. Vous êtes invités à formuler vos questions et vos commentaires lors de la consultation publique prévue dans le cadre de l’assemblée du conseil de quartier de Val-Bélair.
a propriété, située au 3897, route de l’Aéroport, a déjà abrité un établissement agricole (exploitation apicole et ovine). Depuis quelques années, la propriété a plutôt une vocation résidentielle. Le lot a d’ailleurs été retiré de la zone agricole permanente reconnue par la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) en 1993. Le propriétaire souhaite créer de nouveaux lots résidentiels, à même sa propriété. Pour ce faire, un zonage autorisant l’habitation est nécessaire. Il est donc proposé d’agrandir la zone 66107Fa, à même une partie de la zone 66134Aa (zone dans laquelle est comprise la propriété du 3897, route de l’Aéroport). Cette affectation autorise de l’habitation de faire densité.   Il est également prévu de retirer le symbole désignant une érablière au plan de zonage.

Consultation publique - Agrandissement Parc Val-des-Bois

Le conseil de quartier de Val-Bélair invite les citoyens à venir s'exprimer sur le projet d'agrandissement du Parc Val-des-Bois. Sous forme d'atelier créatifs, les participants sont invités à imaginer le parc de demain.

Consultation publique-Zone 66446Ca

Le conseil d’arrondissement de La Haute-Saint-Charles a mandaté le conseil de quartier de Val-Bélair pour vous consulter relativement au projet de règlement R.C.A.6V.Q. 233. La grille de spécification de la zone 66446Ca doit être modifiée, afin d’autoriser l’usage lieu de culte et y tenir le centre administratif de sa congrégation, au 1025 rue de l’Amiral. Vous êtes invités à formuler vos questions et vos commentaires lors de la consultation publique prévue dans le cadre de l’assemblée ordinaire du 20 juin du conseil de quartier de Val-Bélair.

Règlement modifiant l’annexe II du Règlement de l’Arrondissement de la Haute Saint-Charles sur l’urbanisme R.C.A.6V.Q. 4 (Zone 66127 Ha- Clinique de kinésithérapie)

Projet de règlement de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble, R.C.A.6V.Q. 221 – murs de soutènement rue de l'Ambre

Consultation publique et demande d'opinion au Conseil de quartier de Val-Bélair, mercredi 17 janvier, Bureau d'arrondissement, 3490, route de l'Aéroport, salle RC19, 19 h 30

Projet de règlement de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble, R.C.A.6V.Q. 203 – murs de soutènement rue de l'Ambre

Consultation publique et demande d'opinion au Conseil de quartier de Val-Bélair, mercredi 20 septembre, Bureau d'arrondissement, 3490, route de l'Aéroport, salle RC19, 19 h 30

Projet de modification au Règlement sur l’urbanisme de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles - R.C.A.6V.Q. 180 (Parc industriel de Val-Bélair)

Consultation publique et demande d'opinion au Conseil de quartier de Val-Bélair, mercredi 21 juin, Bureau d'arrondissement, 3490, route de l'Aéroport, salle RC19, 19 h 30

Projet de modification au Règlement sur l’urbanisme de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles relativement à plusieurs zones du quartier Val-Bélair - R.C.A.6V.Q. 202

Consultation publique et demande d'opinion au Conseil de quartier de Val-Bélair, mercredi 15 février, Bureau d'arrondissement, 3490, route de l'Aéroport, salle RC29A, 19 h 30

Projet de modification au Règlement sur l’urbanisme de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles relativement à la zone 66207Cc - R.C.A.6V.Q. 200 (Carrefour de la Bravoure)

Consultation publique et demande d'opinion au Conseil de quartier de Val-Bélair, mercredi 21 décembre, Bureau d'arrondissement, 3490, route de l'Aéroport, salle RC29A, 19 h 30

Projet de modification au Règlement sur l’urbanisme de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles relativement à la zone 66440Cc - R.C.A.6V.Q. 197 (concessionnaire Hyundai)

Consultation publique et demande d'opinion au Conseil de quartier de Val-Bélair, mercredi 21 décembre, Bureau d'arrondissement, 3490, route de l'Aéroport, salle RC29A, 19 h 30

Projet de modification au Règlement sur l’urbanisme de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles relativement à plusieurs zones - R.C.A.6V.Q.194 (Allègement PIIA de Pie-XI)

Consultation publique et demande d'opinion au Conseil de quartier de Val-Bélair, mercredi 21 septembre, Bureau d'arrondissement, 3490, route de l'Aéroport, salle RC19, 19 h 30

Projet de modification au Règlement sur l’urbanisme de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles relativement aux zones 66120Ha, 66121Hb, 66123Ha, 66124Hc et 66125Hb - R.C.A.6V.Q. 193 (PIIA - secteur de l'avenue du Golf-de-Bélair)

Consultation publique et demande d'opinion au Conseil de quartier de Val-Bélair, mercredi 21 septembre, Bureau d'arrondissement, 3490, route de l'Aéroport, salle RC19, 19 h 30

Projet de modification au Règlement sur l’urbanisme de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles relativement aux zones 66022Fb et 66040Fb – R.C.A.6V.Q. 189 (Camping de la montagne)

Consultation publique et demande d'opinion au Conseil de quartier de Val-Bélair, mercredi 21 septembre, Bureau d'arrondissement, 3490, route de l'Aéroport, salle RC19, 19 h 30

Projet de modification au Règlement sur l’urbanisme de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles relativement à la zone 66028Fb – R.C.A.6V.Q. 188 (compensation environnementale)

Consultation publique et demande d'opinion au Conseil de quartier de Val-Bélair, mercredi 21 septembre, Bureau d'arrondissement, 3490, route de l'Aéroport, salle RC19, 19 h 30

Séance d'information - Règlement sur la réalisation d’un établissement scolaire sur les lots 3 667 025 et 3 843 644, R.V.Q.2443.

Présentation d'un projet de règlement adopté en vertu de l'article 74.4 au Conseil de quartier de Val-Bélair, mercredi 15 juin 2016, Centre culturel Georges-Dor, 3490, route de l'Aéroport, salle RC19, 19 h 30

Projet de modification au Règlement sur l’urbanisme de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles relativement à la zone 66454Rb – R.C.A.6V.Q. 176

Consultation publique et demande d'opinion au Conseil de quartier de Val-Bélair, mercredi 16 décembre, Centre culturel Georges-Dor, 3490, route de l'Aéroport, salle RC19, 19 h 30

Consultations publiques

Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l'urbanisme relativement aux zones 66427Hb, 66437Hb et 66438Ha, R.C.A.6V.Q. 170

Consultations publiques

Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l'urbanisme relativement aux zones 66205Fa et 66442Ha, R.C.A.6V.Q. 168

Consultations publiques

Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l'urbanisme relativement à la zone 66028Fb, R.C.A.6V.Q. 165

Consultations publiques

Modification à la réglementation de zonage concernant le Golf-de-Bélair (R.C.A.6V.Q. 155 et 161)

Consultation publique du Conseil de quartier de Val-Bélair, mercredi 25 mars, Centre culturel Georges-Dor, 3490, route de l'Aéroport, salle RC29, 19 h 30

Modification à la réglementation de zonage

Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l'urbanisme relativement à plusieurs zones situées dans le quartier de Val-Bélair, R.C.A.6V.Q. 154 

Modification à la réglementation de zonage

Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l'urbanisme relativement à plusieurs zones situées dans le quartier de Val-Bélair, R.C.A.6V.Q. 153